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Sommaire du brevet 1279979 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1279979
(21) Numéro de la demande: 1279979
(54) Titre français: DEVICE, SUCH AS A PASSE-PARTOUT MOUNTING, FOR SHOWING A DOCUMENT
(54) Titre anglais: DISPOSITIF TEL QUE SOUS-VERRE POUR PRESENTER UN DOCUMENT
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A47G 01/06 (2006.01)
  • A47G 01/14 (2006.01)
  • A47G 01/16 (2006.01)
  • G09F 01/12 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CASSARD, DENIS J.F. (France)
(73) Titulaires :
  • ETABLISSEMENT RIGAUX S.A.R.L.
(71) Demandeurs :
  • ETABLISSEMENT RIGAUX S.A.R.L. (France)
(74) Agent: SWABEY OGILVY RENAULT
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1991-02-12
(22) Date de dépôt: 1986-06-13
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
85/08972 (France) 1985-06-13

Abrégés

Abrégé français


A B R B G E
Le dispositif est du genre connu sous le nom de "sous-
verre" et est destiné à la présentation d'un document : texte
ou représentation graphique.
Il comprend des pinces élastiques destinées à main-
tenir le document 5 appliqué par sa périphérie contre un sup-
port plan rigide 2 au moyen de griffes 8.
Il est caractérisé d'une part en ce que chaque pince
est fixée au support 22 par un rivet 4 et d'autre part en ce
que la griffe 8 de chaque pince est prévue à l'extrémité
d'une branche cambrée 6 solidaire d'un levier 10.
La cambrure et l'élasticité de la branche 6 tendent à
maintenir la griffe 8 devant le document 5 lui-même ou devant
une plaque de verre 12. Quand on appuie sur le levier 10
selon la flèche F3, on provoque un effet contraire : la
partie 7 de la pince "s'ouvre" selon la flèche F5 et la
griffe s'efface selon la flèche F4. Cela permet la mise en
place et le retrait du document 5.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de
privilège est revendiqué, sont définies comme il
suit:
1. Dispositif comprenant un support
plan muni d'une face dite "avant" prévue pour recevoir
un document tel qu'un texte ou une représentation
graphique maintenu applique par sa périphérie contre
ladite face "avant" du support plan, des pinces
élastiques étant disposées contre la face opposée
à la précédente et dite face "arrière", les pinces
présentant chacune au moins une griffe devant être
située en regard de la face avant pour maintenir
le document, généralement avec interposition d'une
plaque transparente entre cette griffe et le document,
caractérisé en ce que chaque pince est fixée au
support et présente une branche élastique qui porte
la griffe et qui est cambrée pour pouvoir simulta-
nément exercer deux sollicitiations de ladite griffe
l'une de la périphérie du support vers son centre
et l'autre de la face avant vers la face arrière,
cette branche étant solidaire d'un levier décalé
par rapport à elle et qui est susceptible d'inverser
simultanément les deux sollicitations lorsque par
action sur ce levier on tend à supprimer son décalage
par rapport à la branche.
2. Dispositif selon la revendication
1, caractérisé en ce que chaque pince présente
à l'opposé de la branche élastique par rapport
à l'endroit par lequel elle doit être fixée au
support, une patte pliée pour être écartée de la
face arrière du support, et comportant des moyens
de liaison avec un organe d'appui ou de soutien.

3. Dispositif selon la revendication
2, caractérisé en ce que l'organe d'appui ou de
soutien est constitue par un chevalet, crochet
ou lien.
4. Dispositif selon la revendication
2, caractérisé en ce que l'extrémité de chaque
patte est munie d'une encoche.
5. Dispositif selon la revendication
2, caractérisé en ce qu'il comporte un chevalent
qui a au moins un logement pour recevoir l'arête
inférieure du dispositif complet et une branche
dont l'extrémité est traversée d'une ouverture
dans laquelle doit pénétrer la patte d'une pince.
6. Dispositif selon la revendication
5, caractérisé en ce que la patte des pinces est
traversée d'un trou et l'ouverture de la branche
du chevalet possède un relief devant pénétrer dans
ledit trou quand le chevalet est en place.
11

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


1~79~t7~
On connait déjà les dispositifs nommés
sous-verre qui permettent de maintenir un document
appliqué pa;- sa peripherie contre un support en
general rigide au moyen de p.inces disposees sur la
face axrière du support une plaque transparente telle
qu'une plaque de verre etant genéralement interposee
entre le document proprement dit et les pinces.
La plupart du temps on utilise l'effet
elastique des pinces pour maintenir ensemble le
support, le document et la plaque de verre de sorte
que les pinces ne sont pas positivement assujetties
au support et ne peuvent donc pas être utilisees
comme moyen de suspension du sous-verre à un crochet.
On prévoit alors des moyens complementaires
tel qu'un lien qui est place sur la face arrière du
support et qui reunit toutes les pinces entre elles
pour les empêcher de s'ecarter, ce lien pouvant
lui-meme etre utilise pour le soutien du sous-verre
par un clou plante dans une paroi.
On a également pensé à compléter l'effet de
serrage élastique pour améliorer l'immobilisation des
pinces notarnment en prévoyant des ergots aigus devant
pénetrer dans la matière constitutive du support tel
que carton aggloméré, bois etc.
Ces dispositifs connus ne donnent pourtant
pas entière satisfaction car les pinces sont
rrlédiocrement maintenues, l'ensemble est peu fiable et
souvent mal commode.
La presente invention remedie à tous ces
inconvénients et perme-t d'obtenir un dispositif tel
qu'un sous-verre dont le maniement est très simple et
dont les pinces sont parfaitement maintenues en place
ce qui assure un montage très ~iable et une cohésion
parfaite du support du document et le cas écheant de
la plaque de verre.
-1-
X

1;~7~?~7~
A cette fin l'invention a pour objet un
dispositlf pour présenter un document tel qu'un texte
ou une representation graphique en le maintenant
appliqué par sa périphérie contre une face dite
"avant" d'un support plan, du type comprenant des
pinces élastiques qui doivent être disposées contre
la face opposée à la précédente et dite "arrière" et
qui présentent chacune au moins une griffe devant
etre située en regard de la face avant pour maintenir
le document généralement avec interposition d'une
plaque transparente entre cette griffe et le
document, caractérisé en ce que chaque pince est
fixée au support et présente une branche élastique
qui porte la griffe et qui est cambrée pour pouvoir
exercer simultanément deux sollicitations de ladite
griffe, l'une de la périphérie du support vers son
centre et l'autre de la face avant vers la face
arriere, cette branche étant solidaire d'un levier
décalé par rapport à elle et qui est susceptible
d'inverser simultanément les deux sollicitations
lorsque par action sur ce levier on tend a supprimer
son décalaye par rapport a la branche.
Selon d'autres caractéristiques de
l'invention:
-chaque pince présente à l'opposé de la
branche élastique par rapport à l'endxoit par leque].
elle doit etre fixée au support une patte pliée pour
etre écartée de la face arrière du support et
comportant des moyens de liaison avec un organe
d'appui ou de soutien tel que chevalet, crochet, lien
et analogue;
-l'extrémité de chaque patte est munie
d'wne encoche;
X

997~
-le dispositif comporte un chevalet qui a
au moins un logement pour recevoir l'arete inférieure
du dispositif complet et une branche dont l'extrémité
est traversée d'une ouverture dans laquelle doit
pénétrer une patte d'une pince;
-la patte des pinces est traversée d'un
trou et l'ouverture de la branche du chevalet possède
un relief devant penétrer dans ledit trou quand le
chevalet est en place.
L'invention sera mieux comprise par la
description détaillée ci-après faite en référence au
dessin annexé. Bien entendu, la description et le
dessin ne sont donnés qu'à titre d'exemple indicatif
et non limitatif.
La figure 1 est une vue schématique en
perspective d'une pince conforme à l'invention.
Les figures 2 et 3 sont des vues
schématiques illustrant le blocage et le déblocage
d'une pince conforme à l'invention par rapport à un
sous-verre complet.
La figure 4 est une vue de la face arrière
d'un dispositif conforme à l'invention munie de
quatre pinces.
La figure 5 est une vue schématique en
coupe montxant un dispositif conforme à l'invention
accrochée à un clou planté dans une paroi.
Les figures 6 et 7 sont des vues
schématiques respectivement en perspective et de
profil d'un dispositif conforme à l'invention associé
à un chevalet de maintien.
La figure 8 est une vue schématique
partielle montrant la coopération d'un chevalet et
d'une pince conformes à l'invention.
En se reportant au dessin, on voit qu'un
dispositiE conforme à l'invention comprend des pinces
qui doivent etxe fixées à un support plan et
--3~

~;~7997~
relativement rigide pour maintenir contre celui-ci
une representation graphique, un document, une
affiche, etc.
Chaque pince comprend une base 1 destinee à
sa fixation à un support 2 tel qu'une plaque rigide
de tout type connu tel que des fibres de bois
agglomerees, du contre-plaque, du carton, une matière
synthetique ou tout autre materiau.
Ici, la fixa-tion des pinces par leur base 1
est obtenue en prevoyant dans cette dernière un trou
3 dans lequel passe un rivet 4 qui traverse toute
l'épaisseur du support 2 mais qui ne fait pas saillir
sur la face dite "avant" du support 2 afin que le
document à maintenir 5 ne soit pas deforme.
La base 1 de chaque pince est solidaire
d'une branche 6 pliee pour présenter une patte 7
portant une griffe 8 de faible etendue et
sensiblement parallèle à la branche 6.
La branche 6 est cambree pour s'etendre
obliquement par rapport à la base 1 selon un angle
dorlt la valeur peut être de l'ordre de ~0 à 25 degrés
et cela afin que la griffe 8 se trouve sensiblement
au même niveau que la base ].
Dans la branche 6 est decoupée une partie
formant levier 10 lequel est également cambré dans la
direction opposée de la branche selon une ligne
transversale 11.
Pour consti-tuer un dispositif complet on
fixe des pinces au support 2 en nombre variable selon
les dimensions de celui-ci et selon une disposition
qui peut etre différente selon que l'on préfère avoir
une seule pince par coté ou plusieurs, voire sur deux
cotés opposés seulement et pas sur les autres, etc.
Cette fixation peut etre réalisée
industriellement de manière particulièrement
efficiente puisque le support 2 est en un materiau
-4-

1279~7~
robuste et que l'on peut faciment realiser avec un
outillage assurant la mise en place automatique des
pinces à leur place en fonction de la dimension du
support 2 et en réalisant la fixation par la mise en
place d'un rivet 4 dans chaque trou 3 de chaque base
1.
Le positionnement des pinces est fait de
telle manière que la patte 7 se trouve très près des
bords du support 2 en ménageant un léger jeu,
l'important étant que la griffe 8 se trouve bien en
regard de la face dite avant sur laquelle le document
à présenter 5 est placé.
La pince est réalisée en un matériau
élastique et notamment en métal de sorte qu'après
fixation et compte tenu du cambrage de la branche 6,
chaque pince se trouve dans la situation qui est
évoquée par la figure 2 où l'on voit la pince non
seulement fixée sur le support 2 mais également en
position de maintien d'un document 5 sur lequel on a
disposé une plaque transparente 12 telle qu'un
carreau en verre.
On voit sur cette figure 2 que grâce à
l'élasticité de la pince et grâce au cambrage de la
branche 6 cette dernière exerce une sollicitation
selon la flèche E'l, c'est-à-dire de la périphérie de
l'ensemble support 2-document, 5-plaque 12 vers le
centre et une sollicitation selon la flèche F2
dirigée de la plaque 12 vers le support 2 de sorte
que la plaque 12 et le document 5 sont maintenus
appliqués contre le support rigide 2 et sont en meme
temps centrés pour ne pas pouvoir glisser
latéralement parallèlement au plan du support 2.
En position stable que l'on pourrait
appeler la position active, l'ensemble est donc
parfaitement maintenu et la fixation de la pince par

lX79~79
le rivet 4 garantit une excellente flabilité du
mon~age puisqu'aucun glissement et aucun déplacement
des pinces n'est possible.
Lorsque l'on veut démon~er l'ensemble
notamment pour changer le document S, on appuie sur
le levier 10 selon la flèche F3 par exemple par
poussée d'un doigt A ainsi que cela est représente
sur la figure 3.
Le levier 10 qui était décalé par rapport à
la branche 6 fléchit sous la pression du doigt A ce
qui a tendance a supprimer le décalage du levier 10
et de la branche 6 et ces mouvements coordonnés ont
pour conséquence d'inverser simultanément la
sollicitation selon la fleche Fl et la sollicitation
selon la fleche F2 de sorte que la pince se déforme
élastiquement d'une part selon la fleche F4 qui
correspond a un dégagement de la griffe F8 et d'autre
part selon la flache F5 qui correspond à un
redressement de la branche 6.
Naturellement si la poussée du doigt A
selon la flèche F3 est modérée ou si la poussée est
vite relachée la branche 6 se relève et il y a une
combinaison intime des deux mouvements selon les
flèches ~4 et F5 qui n'ont été dissociées que pour
mieux en comprendre la nature.
Si au contraire on maintient la pression
selon la flèche F3 on peut empecher le soulèvement de
la branche F6 sans pour autant contrarier son
redressement.
On comprend bien entendu que lors de la
mise en place du document 5 et de la plaque 12 on a
d'abord dû degager la griffe 8 comme cela est
representé sur la figure 3 puis relâcher toute action
sur le levier 10 pour que la pince reprenne sa
position naturelle qui est celle de la figure 2.
X -6-

1~7~5~7~
En appuyant plus ou moins sur le levier 10
on porte la griffe 8 plus ou moins en avant du
support 2 ce qui permet de prévoir un ensemble
document 5-plaque 12 plus ou moins épais, le serrage
quant à lui étant toujours aussi e~ficace puisque
l'élasticité et la cambrure de la branche 6 tendent à
- ramener la griffe 8 au moins jusqu'au plan de l.a face
avant du support 2.
Pour accroitre encore la sûreté de la
fixation de la pince sur le support 2, on prévoit
deux emboutis 15 et 16 sur la base 1 afin de
poinçonner le suppoxt 2, la penetration des emboutis
15 et 16 dans la masse de ce support 2 ayant pour
effet de l'immobiliser en rotation dans le cas où le
rivet 4 pourrait permettre un pivotement de la pince
autour de son axe. De l'autre côté de la branche 6
par rapport au trou 3 (ou au rivet 4) se trouve une
languette 20 redressée .perpendiculairement à la base
1 et solidaire d'une patte 21 rabattue parallèlement
au plan de la base 1 et donc au plan du support 2.
La patte 21 est munie d'une encoche 22 dont
le fond 23 est rectiligne et présente par conséquent
une certaine longueur.
Grâce à cette encoche 22 il est possible
d'accrocher le sous-verre à un clou 8 enfoncé dans
une paroi C (figure 5) et la linearite de la partie
23 permet d'equilibrer parfaitement 1 ensemble en le
decalant plus ou moins par rapport au clou 8.
On remarque que cette faculte est
particulièrement interessante car la pince etant
solidement fixée au support 2 l'accrochage au clou 8
ne presente aucun risque de chûte accidentelle
puisque même si l'ensemble subit des vibrations la
pince ne peut pas se desolidariser du support 2.
-7-
.. . . .

~ ;~79~7~
On peut également utiliser les pinces
conformes a l'invention non plus pour accrocher un
sous-verre a un clou mais pour poser l'ensemble sur
un chevalet ainsi que cela est representé sur les
figures 6 et 7.
Le chevalet 25 comprend deux branches 26 et
27 a l'extrémi~é desquelles se trouvent des logements
28 et 29 dont la largeur est suffisante pour
permettre d'y placer l'arrête inférieure de
l'ensemble support 2-document 5-plaque 12 selon une
inclinaison convenable.
En'cre les branches 26 et 27 s'étend un
arc-boutant 30 qui peut avantageusement être articulé
par son bord 31 pour permettre un débattement
réglable.
Dans une solution simple qui n'est
d'ailleurs pas représentée, l'arc-boutant 30 est
simplement appuyé contre la pince inférieure de
l'ensemble mais dans une version plus élaborée on
peut prévoir une association du genre de celle qui
est representée sur la figure 8.
Selon ce mode de réalisation l'arc-boutant
30 présente une fente 32 au milieu de laquelle se
trouve un relief 33, le passage entre l'extrémité du
relief 33 et de la face opposée de la fente 32 étant
suffisant pour permettre l'insertion de la patte 21.
Cette derniere est munie d'un trou 34 dans
lequel le relief 33 doit pénétrer ainsi que cela est
visible sur la figure 8.
Avec un tel montage on est assuré d'avoir
un maintien et un équilibre parfaits du sous-verre
par ;apport au chevalet 25 car l'arc-boutant 30 ne
peut ni glisser latéralement puisqu'il est maintenu
par les petits côtés de la fente 32 ni verticalement
puisqu 7 il est maintenu par le relief 33 engagé dans
le trou 34.
--8--

lX~9979
On pourrait également prévoir à l'extrémité
de l'arc-boutant 30 une simple encoche dans laquelle
pénétrerait la patte 21 mais ce montage simplifié
n'assurerait qu'un maintien latéral et non pas
vertical de l'arc-boutant 30.
L'invention permet de réaliser en atelier
des ensembles comprenant un support 2 et plusieurs
pinces de sorte que l'article proposé à la clientèle
est parfaitement réalisé par des moyens industriels
mais lui impose un format préétabli.
L'invention permet aussi de proposer des
pinces seules que l'usager peut fixer sur un support
de son choix, les moyens de fixation pouvant être de
différents types et plus ou moins fiables selon les
cas.
Naturellement il est possible d'utiliser
l'invention pour la présentation de documents avec ou
sans plaque transparente additionnelle.
_g_

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : Demande ad hoc documentée 1995-02-12
Le délai pour l'annulation est expiré 1994-08-13
Lettre envoyée 1994-02-14
Accordé par délivrance 1991-02-12

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ETABLISSEMENT RIGAUX S.A.R.L.
Titulaires antérieures au dossier
DENIS J.F. CASSARD
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1994-01-21 2 54
Abrégé 1994-01-21 1 18
Dessins 1994-01-21 1 41
Description 1994-01-21 9 306
Dessin représentatif 2000-07-17 1 5
Taxes 1992-04-06 1 73