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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1282601 |
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(21) Numéro de la demande: | 1282601 |
(54) Titre français: | MAILLON DE CHAINE |
(54) Titre anglais: | CHAIN LINK |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | FRANCOIS MARTINEAUMARTINEAU, FRANCOIS |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1991-04-09 |
(22) Date de dépôt: | 1987-04-27 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A chain link having a pair of curved extremities and
being generally in the shape of an elongated loop. The loop
defines two sides which converge towards the middle of
the link where the two sides are rigidly joined together,
as by a weld, thereby forming a pair of interior spaces
progressively narrowing towards the middle. Such link is
adapted for use in alternation with pin links in a chain
designed to remove waste material in a livestock enclosure.
A method of making the link is further disclosed.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-04-10 |
Lettre envoyée | 2005-04-11 |
Lettre envoyée | 2003-09-03 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2003-03-20 |
Accordé par délivrance | 1991-04-09 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (catégorie 1, 7e anniv.) - petite | 1998-04-09 | 1998-03-12 | |
TM (catégorie 1, 8e anniv.) - petite | 1999-04-09 | 1999-02-25 | |
TM (catégorie 1, 9e anniv.) - petite | 2000-04-10 | 2000-03-14 | |
TM (catégorie 1, 10e anniv.) - petite | 2001-04-09 | 2001-04-06 | |
TM (catégorie 1, 11e anniv.) - petite | 2002-04-09 | 2002-03-08 | |
TM (catégorie 1, 12e anniv.) - générale | 2003-04-09 | 2003-03-13 | |
Enregistrement d'un document | 2003-07-11 | ||
TM (catégorie 1, 13e anniv.) - générale | 2004-04-09 | 2004-03-11 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MICHEL VERMETTE |
Titulaires antérieures au dossier |
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FERNAND MESSIER |