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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1289163 |
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(21) Numéro de la demande: | 1289163 |
(54) Titre français: | BEC ORIENTABLE DE ROBINET |
(54) Titre anglais: | PIVOTING FAUCET NOZZLE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1991-09-17 |
(22) Date de dépôt: | 1988-11-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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72582-8
ABSTRACT
Disclosed is a pivoting faucet nozzle assembly
comprising a body member having a first circular passageway
adapted to receive an end portion of an inlet tube and a second
passageway comprising an outlet communicating with the first
opening. The second passageway has a shoulder disposed a
predetermined distance from a central axis of the first
passageway. The end of the tube has a longitudinally extending
tab which engages with the shoulder upon pivoting of the body
member to either of two angular limits, e.g. 45°, from a central
position in which the tab is substantially centered in the second
passageway. The nozzle can be pivoted enough to rinse the walls
of a sink but not enough to spray water on the counter top in
which the sink is mounted.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1997-09-17 |
Lettre envoyée | 1996-09-17 |
Accordé par délivrance | 1991-09-17 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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WALTEC INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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J. CHARLES WATSON |
MONICA COX |