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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1293101 |
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(21) Numéro de la demande: | 1293101 |
(54) Titre français: | UTILISATION D'UN CHAMP MAGNETIQUE EN COULEE CONTINU |
(54) Titre anglais: | USE OF MAGNETIC FIELD IN CONTINUOUS CASTING |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1991-12-17 |
(22) Date de dépôt: | 1987-09-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Abstract of the Disclosure
The continuous casting of heavy metals in a
magnetic field is improved by using a magnetic field in
the form of essentially uniform flux lines closely
parallel to the casting surface. The instability
experienced with the liquid meniscus is minimized and
higher intensity fields, permitting casting of heavier
metals, can be achieved.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2001-12-17 |
Lettre envoyée | 2000-12-18 |
Inactive : TME en retard traitée | 1998-12-01 |
Lettre envoyée | 1997-12-17 |
Accordé par délivrance | 1991-12-17 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (catégorie 1, 7e anniv.) - petite | 1998-12-17 | 1998-12-01 | |
Annulation de la péremption réputée | 1998-12-17 | 1998-12-01 | |
TM (catégorie 1, 6e anniv.) - petite | 1997-12-17 | 1998-12-01 | |
TM (catégorie 1, 8e anniv.) - petite | 1999-12-17 | 1999-12-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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J. MULCAHY ENTERPRISES INCORPORATED |
Titulaires antérieures au dossier |
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JOSEPH A. MULCAHY |