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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1293610 |
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(21) Numéro de la demande: | 1293610 |
(54) Titre français: | PIECE CERAMIQUE A L'EPREUVE DES TACHES, ET SA PRODUCTION |
(54) Titre anglais: | STAIN-PROOF CERAMIC BODY AND METHOD OF PRODUCTION |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SWABEY OGILVY RENAULT |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1991-12-31 |
(22) Date de dépôt: | 1986-10-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A formed ceramic body is produced by a
method which includes the steps of producing a batch
of ceramic material, forming a tile from a first
portion of that batch, slipping a second portion of
that batch of ceramic material to render that slipped
second portion flowable, applying a coating of the
slipped second portion of the batch to the tile, and
firing the tile and coating thereon. The tile is
further made stain-resistant by grinding up the
second portion of the batch of ceramic material to
reduce the grain size of that second portion relative
to the grain size of the first portion of the batch
forming a tile, prior to slipping that second portion
and applying it to the tile.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1293610 est introuvable.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2001-12-31 |
Lettre envoyée | 2001-01-02 |
Lettre envoyée | 1997-12-31 |
Accordé par délivrance | 1991-12-31 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (catégorie 1, 6e anniv.) - générale | 1997-12-31 | 1997-12-17 | |
TM (catégorie 1, 7e anniv.) - générale | 1998-12-31 | 1998-11-26 | |
TM (catégorie 1, 8e anniv.) - générale | 1999-12-31 | 1999-12-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BUCHTAL GESELLSCHAFT MIT BESCHRANKTER HAFTUNG |
Titulaires antérieures au dossier |
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MARTIN BARD |