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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1294655 |
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(21) Numéro de la demande: | 1294655 |
(54) Titre français: | AXE A CAMES ET ENSEMBLE DE COMMUTATION L'UTILISANT |
(54) Titre anglais: | CAMSTACK AND SWITCH ASSEMBLY UTILIZING SAME |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SWABEY OGILVY RENAULT |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1992-01-21 |
(22) Date de dépôt: | 1987-07-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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CAMSTACK AND SWITCH ASSEMBLY
UTILIZING SAME
ABSTRACT OF DISCLOSURE
The hub of a camstack is in the shape of a cone. There are ribs
carried on the cone surface with the ribs having cam surfaces that are
substantially parallel to the cone surface. The camstack is
particularly adaptable for actuating a plurality of individual switches
that are carried by a single common support member.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Demande ad hoc documentée | 1995-01-21 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1994-07-23 |
Lettre envoyée | 1994-01-21 |
Accordé par délivrance | 1992-01-21 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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EMHART INDUSTRIES, INC. |
EMERSON ELECTRIC CO. |
Titulaires antérieures au dossier |
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RONALD E. COLE |