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Sommaire du brevet 1300196 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1300196
(21) Numéro de la demande: 1300196
(54) Titre français: CASEMENT BOLT, ESPECIALLY A LOCKING CASEMENT BOLT WITH ONE OR SEVERAL SPRING BIASED
(54) Titre anglais: CREMONE, EN PARTICULIER UNE CREMONE-SERRURE, COMPORTANT UNE OU PLUSIEURS TRINGLES DE MANOEUVRE A RAPPEL ELASTIQUE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E05C 9/02 (2006.01)
  • E05B 17/00 (2006.01)
  • E05B 63/20 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • LEGRAND, JEAN-CLAUDE (France)
  • PREVOT, GERARD (France)
(73) Titulaires :
  • SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DITE FERCO INTERNATIONAL USINE DE FERRURES DE BATIMENT
(71) Demandeurs :
  • SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DITE FERCO INTERNATIONAL USINE DE FERRURES DE BATIMENT (France)
(74) Agent: MARKS & CLERK
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1992-05-05
(22) Date de dépôt: 1988-06-10
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
87.08316 (France) 1987-06-11

Abrégés

Abrégé français


Abrégé
Crémone, en particulier une crémone-serrure, comportant
une ou plusieurs tringles de manoeuvre à rappel élastique.
Une crémone, en particulier une crémone-serrure pour
porte, porte-fenêtre ou analogue, comprenant, essentiel-
lement, un boîtier renfermant un mécanisme pour
actionner un pêne demi-tour et une ou plusieurs tringles
de manoeuvre ?, pourvues d'au moins un élément de
verrouillage, un élément de blocage pour maintenir lesdi-
tes tringles de manoeuvre en position déverrouillée
et des moyens de déblocage solidaires du cadre dormant
et coopérant, lors de la fermeture de l'ouvrant, avec
l'élément de blocage pour rappeler les tringles de
manoeuvre , en position de verrouillage sous l'action
de moyens élastiques , cette crémone ou crémone-serrure
comportant, en outre, des moyens amortisseurs pour
ralentir la vitesse de déplacement des tringles de
manoeuvre lors du rappel de ces derniers en posi-
tion de verrouillage sous l'action des moyens élastiques.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


LES REALISATIONS DE L'INVENTION, AU SUJET DESQUELLES UN DROIT
EXCLUSIF DE PROPRIETE OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQUE, SONT
DEFINIES COMME IL SUIT:
1. Crémone, en particulier une crémone-serrure pour porte,
porte-fenêtre ou analogue, comprenant essentiellement un
boîtier renfermant un mécanisme pour actionner un pin demi-
tour et une ou plusieurs tringles de manoeuvre pourvues d'au
moins un élément de verrouillage, un élément de blocage pour
maintenir lesdites tringles de manoeuvre en position de
déverrouillage et des moyens de déblocage solidaires du cadre
dormant et coopérant, lors de la fermeture de l'ouvrant, avec
l'élément de blocage, pour rappeler ledites tringles de
manoeuvre en position de verrouillage sous l'action de moyens
élastiques, caractérisé en ce que la crémone comporte des
moyens amortisseurs pour ralentir la vitesse de déplacement
des tringles de manouevre lors du rappel de ces dernières en
position de verrouillage sous l'action des moyens élastiques,
et en ce que les moyens amortisseurs sont constitués par un
amortisseur à double action, utilisant l'effet d'inertie d'un
fluide au passage d'un étranglement, ledit amortisseur étant
fixé au boitier et coopérant avec les tringles de manoeuvre.
2. Crémone selon la revendication 1, caractérisé en ce que
l'amortisseur est constitué d'un piston fixe introduit dans
en évidement central, d'un piston mobile coulissant dans un
logement, d'un corps cylindrique, ledit piston fixe et le
corps cylindrique étant rendus solidaires du boîtier et le
piston mobile coopérant avec les tringles de manoeuvre.
3. Crémone selon la revendication 2, caractérisé en ce que
le piston mobile est composé de deux parties situés dans le
prolongement l'une de l'autre, la partie supérieure étant
pourvue de l'évidement central et la partie inférieure
présentant une forme cylindrique, de diamètre légèrement
-12-

inférieur au diamètre du logement, et coulissant dans ce
dernier, cette partie inférieure comportant, en outre, des
moyens de commmunication entre l'évidement central et le
logement pour assurer l'écoulement d'un fluide contenu dans
ces derniers.
4. Crémone selon la revendication 3, caractérisé en ce que
les moyens de communication sont constitués par un alésage
réalisé dans la partie inférieure du piston mobile et
débouchant, d'une part, dans l'évidement central de la
partie supérieure et, d'autre part, dans le logement du
corps cylindrique, cet alésage étant pourvu à son extrémité
inférieure, débouchant dans ledit logement d'un rebord
périphérique constituant l'étranglement.
5. Crémone selon la revendication 2, caractérisé en ce que
le diamètre de l'évidement central du piston mobile est
sensiblement égal au diamètre du logement correspondant au
corps cylindrique.
6. Crémone selon la revendication 2, caractérisé en ce que
le piston fixe comporte à son extrémité supérieure un
flasque coopérant avec des moyens de préhension solidaires
du boîtier pour immobiliser ledit piston fixe par rapport à
ce dernier.
7. Crémone selon la revendication 3, caractérisé en ce que
le corps cylindrique comporte sur sa face externe et à ses
extrémités une gorge périphérique coopérant avec des
éléments de maintien solidaires du boitier.
8. Crémone selon la revendication 3, caractérisé en ce que
le piston mobile comporte dans sa partie supérieure une
rainure périphérique coopérant avec des moyens de préhension solidaires
d'une tringle de liaison ou d'une des tringles de
manoeuvre.
- 13 -

9. Crémone selon la revendication 8, caractérisé en ce que
les tringles de manoeuvre présentent une course à vide avant
l'entraînement du piston mobile.
- 14 -

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


13~U196
Crémone, en particulier unc crémone-serrure, comportant
une ou plusieurs trinqles de manoeuvre a rappel élastique.
L'invention concerne une crémone, en particulier une
crémone-serrure pour porte, porte-fenêtre ou analogue,
coltlprellarlt, essentlellement, un bo~tier renfermarlt un
mécanisme pour actionner un p~ne demi-tour et une ou
5 plusieurs tringles de manoeuvre, pourvues d'au moins un
élément de verrouillage, un élément de blocage pour
maintenir lesdites tringles de manoeuvre en position
déverrouillée et des moyen~ de déblocage solidaires du
cadre dormant et coopérant, lors de ~a fermeture de
l'ouvrant, avec l'élément de blocage pour rappeler les
tringles de manoeuvre en position de verrouillage sous
l'action de moyens élastiques.
~ n connalt déjà une cr~mone-serrure reprenant
les caractéristiques ci-dessus . Ainsi, cette
cr~mone-serrure comporte un boitier dans lequel
sont logés un certain nombre d'éléments constituant
le mécanisme servant au déplacemen~ d'une ou de plusieurs
tringles de manoeuvre et d'un pêne demi-tour. Les tringles
20 de marJoeuvre sont généralement pourvues d'un ou de
plusieurs éléments de verrouillage coopérant avec des
g~ches solidaires du cadre dormant de ladite porte,
porte-fenêtre ou analogue. De plus, cette crémone-serrure
compor~e des moyens élastiques, constitu~s par un ressort
à spirale, permettant de rappeler les tringles de
manoeuvre, en position de verrouillage sans qu'il soit
nécessaire d'agir sur la poignée de manoeuvre. Cependant,
il est indispensable que ce rappel des tringles de
manoeuvre ne s'effectue qu'au moment de la fermeture de
l'ouvrant.
cet effet, la crémone-serrure comporte également un
élément de blocage pour maintenir lesdites tringles de
~k

13~19~
manoeuvre en position déverrouillée. Cet élément de
blocage remplit ses fonctions au moment meme où est
actionnée la poignée de manoeuvre pour commander l'ouver-
ture de la porte. Contrairement, lors de la fermeture de
cette dernière, des moyens de déblocage, solidaires du
charlt du dormant, coopèrent avec ce~ élément de blocage
pour libérer les tringles de manoeuvre. Celles-ci sont
rappelées instantan~ément dans leur position de verrouil-
lage en raison du ressort à spirale cité précédemment.
11 est également connu une crémone-serrure
dont les tringles de manoeuvre sont rappelees
automatiquemellt en position de verrouillage par un
élément élastique . Ainsi, pour maintenir lesdites
1~ trillgles de manoeuvre en position déverrouillée,
cette crémone-serrure est pourvue de moyens de
blocage comportant un doiqt faisant saillie par rapport à
la face visible de la têtière. En fermant l'ouvrant, ce
doigt est repoussé et libère les moyen~ de blocage. Il en
r~sulte le rappel instantané des tringles de manoeuvre en
posi~ion de verrouillage. Contrairemen~ à la crémo-
ne-serrure précédente, les tringles de manoeuvre sont ~
déplacemellt opposé et les moyens élas~iques sont consti-
tués par un ressort hélicoïdal.
~;n raison du rap~el ~lastique des tringles de marloeuvre,
ces crémones-serrures connues présentent un avantage
certain qui réside dans la rapidité du verrouillage d'une
porte, porte-fenêtre ou analogue. Cet avan~age est d'au-
tant plus importarlt que ce verrouillage s'effectue dans unmême temps en plusieurs points et sans l'intervention de
l'usager. Cependan~, ce type de crémones-serrures connu
présente également un certain nombre d'inconvénients non
négligeables.
En effet, au moment de la fermeture d'une porte,

13~96
porte-fenêtre ou analoque, les moyens de déblocage, soli-
daires du cadre dormant, coopèrent avec l'élément de
blocage des tringles de manoeuvre pour libérer ces
dernières. Il en résulte la relache instan~anée des
moyens élastiques, provoquant un déplacement à vitesse
~lev~e des ~ringles de manoeuvre. ~:n fin de course, ces
tringles de manoeuvre ou leurs él~ments de verrouillage
vienrlent en butée contre un obstacle quelconque, généra-
lement du type métallique, produisant un bruit d'une
intensit~ élevée. L'importance de ce bruit provoqué par
le m~canisme des crémones-serrures lors de la ~ermeture
de l'ouvrant s'accroit au-~ur-et-~-~"esure du vieillisse-
ment dudit mécanisme. Ceci peut être paI-ticulièrement
génant, notamment dans le cadre de logements collectifs.
1~
Un des buts de 1~ présen~e inven~ioll consiste à proposer
une crémone et plus particulièrement une crémone-serrure
permettant de remédier ~ l'ensemble des inconvénients pré-
cités,tout en conservant les avantages d'un rappel élasti-
que des tringles de manoeuvre en position de verrouillage.
L'invention telle qu'elle est caractérisée dans lesrevendications résou~ le problème consistant à créer une
crémone, en particulier une crémone-serrure pour porte,
.5 porte-fenetre ou analogue, comprenant essentiellement un
boitier renfermant un mécanisme pour ac~ionner un pene
demi-tour et une ou plusieurs tringles de manoeuvre
pourvues d'au moins un élément de verrouillage, un élément
de blocage pour mainterlir lesdites Lringles de manoeuvre
en position de déverrouillage et des moyens de déblocage
solidaires du cadre dormant et coop~ran~, lors de la
fermeture de l'ouvrant, avec l'élément de blocage pour
rappeler les tringles de manoeuvre en position de
verrouillage sous l'action de moyens élastiques, cette
crémone ou crémone-serrure comportant, en outre, des
moyens amortisseurs pour ralentir la vitesse du déplace-

13C~ 9~i
ment des tringles de manoeuvre lors de leur rappel enposition de verrouillage sous l'action desdits moyens
élastiques.
Les avantages obtenus, gr~ce à cette crémone-serlure,
coT-forme à l'invention, consistent essentiellemen~ en ceci
que les moyens amortisseurs permet~ent de ré~uire la
vitesse de déplacemen~ des tringles de manoeuvre sous
l'action des moyens élastiques, tou~ en maintenant le
coeIficient de raideur de ces derniers. 11 est, en effet,
indispensable de conserver une puissance su~ ante de ces
moyens élastiques pour pallier à une résis~ance éventuel-
le à l'engagement des éléments de verrouillage dans leur
yache correspondante.
Un au~re avantage de la présente inven~ion coIlsis~e en ce
que les moyens amortisseurs sont de dimensions particu-
lièrement réduites permettant leur insertion dans un
boftier de tàille standard.
I,'invention est ~xpos~e ci-après plus en détail à l'aide
de dessins représentant seulement un mode d'exécution.
Ia figure ~ représenLe une vue en élévation et partielle
de la crémone-serrure conforme à l'inventioll.
La figure 2 représen~e une vue schéma~isée selon fl~ches
II-II de la figure 1.
On se réfère aux diff~rentes figures.
La crémone-serrure 1, conEorme à l'invention, comporte un
boitier 2 for~lé par deux plaques parallèles 3, 4 renEer-
mant un mécanisme (non représent~) dont la fonction
consiste à actionner, d'une part, un péne demi-tour (non
visible) et, d'&utre part, une ou plusieurs tringles de

13~ 9~
manoeuvre 5, 6.
L.a figure 1 représente une cremone-serrure dont les
tringles de manoeuvre 5, 6 sont rendues solidaires par une
tringle de liaison 7 et, de ce fait, elles sont soumises
d des déplacements strlctement identiques l'une par
rapport à l'autre. Cependant, il est possible ~e munir la
cr~mone-serrure 1 d'un m~canisme approprié permettan~ de
conf~rer à ces tringles de manoeuvre 5, 6 un déplacement
en sens opposé, sans E~our cela sortir du cadre e~ de
l'esprit de la présente invention'
Les deux tringles de manoeuvre 5, 6 son~ montées coulis-
santes derrière une têtière 8 et comportent un ou
plusieurs éléments de verrouillage (non repr~sentés)
coopérant avec des gaches disposées sur le chant du cadre
dorman~.
Avantageusement, la crémone-serrure 1 est pourvue de
moyens élastiques 9, agissant sur la tringle de liaison 7
pour rappeler lesdites ~ringles de manoeuvre 5, 6 en
position de verrouillage. Les moyens élastiques 9 repr~-
sen~s dans la figure 1, se composent de deux ressorts
h~licoïdaux 10, 11 concen~riques, cooperan~, à leur
extremit~ inl~rieure 12, avec la tring~e de lj.aison 7 et
présentant leur partie supérieure introdui~e dans Ull
logement 13 solidaire du boltier 2. ~n raison de cette
disposition, les ressorts hélicoidaux 10, 11 repoussent
les tringles de mar-oeuvre 5, 6 vers le bas, en position
de verrouillage.
'l~outefois, il est à remarquer que la cr~morle-serrure 1,
conforme à l'invention, n'est nullement limitée à cette
configuration particulière des moyens ~lastiques 9.
Ainsi, il peut etre envisagé de substituer aux ressorts
hélicoïdaux 10, 11 un ressort à spirale ~el que décrit

-- 13(:~0~196
dans l'un des documents antérieurs cité~ ci-dessus. De
méme, il est possible de modifier la di.~osi~ion de ces
moyens élastiques 9 pour les faire coopérer directement
avec l'une des tringles 5, 6.
~n raison de~ moyens élas~iques 9, il es~ nécesaire de
pourvoir la crémone-serrure 1. d'un élément de blocage
(non représent~) pernlet:tant de maintenir les tringles de
manoeuvre 5, 6 en position déverrouillée, lors de l'ou-
verture de la porte, porte-fenêtre ou ~nalogue. AU mOlllellt
de la fermeture de 1 'ouvrant, cet élément de blocage
coopère avec des moyens de déblocage, solidaires du
cadre dormant, pour libérer lesdites tringles de
manoeuvre 5, 6 et rappeler ces dernières en position de
verrouillage.
Selon l'invention, la crémone-serrure 1 comporte également
des moyens amortisseurs 14 dont la fonction consiste à
ralentir la vitesse de déplacement des tri.ngles de
manoeuvre 5, 6 lors de leur rdppel en posi tion de
verrouillage sous l'action des moyens él~st.igues 9. ~n
ralentissant ainsi le déplacement des ~ringles de
manoeuvre 5, 6, Oll réduit considérablen~ent le bruit de
fonctionnement de la crémone-serrure 1.
~elon un mvde d'execution préférentiel, les moyens amor-
tisseurs 14 sont constitués par un amortisseur 15 à double
ac~ion, utilisant l'effet d'inertie d'un fluide au passage
d'un étranglement 16. Cet amortisseur 15 .est fixé au
boitier 2 de la crémone-serrure 1 et coopère avec les
tringles de manoeuvre 5, 6.
L)ans le cadre de la présente description, se rapportant à
la cr~mone-serrure 1 représentée dans la figure 1, la
coopéraLion entre les tringles de manoeuvre 5, 6 et
l'amortisseur 15 est réalisée par l'intermédiaire de la

~3Ct~19t~
tringle de liaison 7. Cependant, en procédant à de légères
modifications dans la configuration et la disposition des
tringles de manoeuvre 5, 6, il est possible d'associer
l'amortisseur 15 directemen~ ~ l'une de ces dernières,
notamment dans le cadre de tringles de manoeuvre se
d~pla~ant en sens con~raire. 11 est ~ noter que ces modi-
fications sont à la portée de l'~ol~ne de l'Art.
Selon un mode d'exécu~ion préférentiel, l'amortisseur 1~
est constitué d'un piston fixe 17 introduit dans un
évidement central 18 d'un piston mobile 19, ce dernier
coulissant dans un logement 20 d'un corps cylindrique 21.
Le piston ~ixe 17, tout col~le le corps cylindrique 21,
son~ rendus solidaires du boitier 2 de la crémone-serrure
1. Contrairement, le piston mobile 19 coopère avec les
tringles de manoeuvre 5, 6 par l'in~ernlédiaire de la
trirlgle de liaison 7.
Selorl l'inverltiorl, ce pis~on mobile 19 présente une
configuration particulière et se compose de deux parties
22, 23 ~i~uées darls le prolongement l'une de l'au~re, la
partie supérieure 22 étant pourvue de l'évi~emellt central
18 dans lequel est introdui~ le piston fixe 17 alors que
la partie inf~rieure 23 coulisse dans le logemerit 20 du
~S corps cylindrique 21. A cet effet, il est à remarquer que
le diamètre externe 24 de la partie inférieure 23 du
piston mobile 19 est légèrement inférieur au diamètre
interne 2S du logement 20. De meme, pour autoriser un
déplacement relatif du piston fixe 17 dans l'~videment
central 1~ du piston mobile 19, il est préEérable d'ajus-
ter convenablement leur diamètre.
Du fait que l'amortisseur 15 est basé sur le principe de
l'inertie que pr~serite un fluide au passage d'un étran-
3S glement, la partie inférieure 23 du piston mobile 19comporte, en outre, des moyens de communica~ion 26 entre

~3~ 19ti
l'évidement central 1~ et le logement 20 pour assurer
l'~coulement d'un fluide cont;enu dans ces derniers.
Préférentiellement, les moyens de communica1;ion 26 se
S presentent sous forme d'un alésage 2~ usin~ dans ld pdrtie
inf~rieuJe 23 du pis~orl mobile 19. Cet alésage 27 débou-
che, d'une part, dans l'évidemen~ centrdl 18 du piston
nobile 19 et, d'autre part, dans le logemerlt 20 du corps
cylindrique 21. Le diamètre de cet alésage 2~ peut ê~re
détermin~ de sorte qu'il corlstitue à lui seul l'étrangle-
ment 16 au travers duquel le fluide est amené d s'écouler.
Cependant, pour faciliter son usinage, l'alésage 27 es~ de
diamètre plus conséquent et comporte, à son extrémité
inférieure 28, débouchant dans le logement 20, un rebord
périphérique 29 formant l'étranglement lG.
Le diamètre de l'étranglement 16 est déterminé en fonction
de la viscosité du fluide utilisé et de l'intensité
d'amortissement qu'il convient d'atteindre.Cette intensité
d'amortissement est déterminée suivant deux crit~res, d
savoir la réduc~ion du brui~ de fonctionne~,ent de la
crémone-serrure 1 et l'effor~ que doit fourllir Ull usager
pour aetiollner ]a poignée de manoeuvre. Ces deux crit.~res
semblent contradictoires. Cependant, il est a remarquer
2~ que la vitesse de déplacement des tringles de ~lanoeuvre 5,
6, sous l'effet de la rotation de la poignée de mdnoeuvre,
est. nettement inférieure à leur vitesse de d~placement
résultant du rappel élastique en position de verrouillage.
Pour ce~te raison, il es~ possible de déterminer un amor-
tisseur 15 n'offran~ qu'une très faible résistdnce 60US~'action de la poignée de manoeuvre, tout en assurant sa
fonction de ralentisseur des tringles de manoeuvre 5, 6 au
moment de la L-ermeture de la porte, por~e-fenetre ou
analogue.
A ~ucun moment, l'amortisseur 15 ne doi~ remplir les

i36~
fonctions d'un ressort. Dans ce but, 11 est indispensable
que la remontée du piston moblle 19 et sa descente provo-
quent le transvasement d'une qudntité de fluide, contenu
dans l'évidement central 18 et le lo~ement 20, sensible-
ment identique. Ce résultat est obtenu en ~onLérant dUlogenlen~ 20 un diamètre 25 égal au dia~ètre 3p de l'évi-
dement central 18.
La course du pistoll mobile 19 dépend, d'une part, de la
profondeur de l'évidement central 18 et du logemellt 20
et, d'autre part, de la lollgueur du piston fixe 17 e~ de
la partie inférieure 23 du piston mobile 19. Préféren-
tiellement, cette course est légèrement supérieure
la longueur des déplacements des tringles de manoeuvre
~, 6.
L'avantage obtenu par un tel amortisseur 18, conforme à
l'invention, consiste essentiellement en une réduction
importante de son encombrement. Cet avantage est d'autan~
plus intéressant qu'il convient de respecter des dimen-
siorls standards du boitier 2 de la crémone-serure 1.
Notamment, cet amortisseur 15 doit pouvoir s'insérer entre
les deux plaques parallèles 3, 4 présental-lt un écartement
31 détermin~.
11 a ~té cité plus haut que le piston Lixe 17 et le corps
cylindrique 21 sont rendus solidaires du boi~ier 2. A cet
e~Let, le piston iixe 17 com~or~e ~ son ex~rémit~
supérieure 32 un flasque 33 coopérant, d'une par~, avec
des moyens de préhension 34 solidaires du boitier 2 et,
d'autre part, avec la paroi supérieure 35 de ce dernier.
~lus pr~cisément, les moyens de préhension 34 sont cons-
titués par un elément en forme d'equerre comportant une
aile verticale 36 et une aile horizontale 37. Cette
dernière est pourvue d'une découpe 38 de largeur légère-
men~ supérieure au diamètre du piston fixe 17 et dans

136~ L~
laquelle est inséré ce dernier. De ce fait, la face
supérieure de l'aile horizontale 37 coopère avec l'épau-
lement 39 défini par le flasque 33 et évi~e un déplace-
~lent vers le bas dudi~ piston fixe 17. Par ailleurs, en
raison du faible ~cartement entre ladite face supérieure
de l'aile ~lorizontale 37 et la face interne de la paroi
supérieure 35 du boi~ier 2, le pixton fixe 1~ est égale-
ment in~lobilisé suivan~ une direction verticale et vers le
haut.
~n ce qui concerlle le corps cylindrique 21, celui-ci
présente sur sa face externe 40 et ~ ses extrémi~és 41,
42 des gorges périphériques 43 coopérall~ avec des éléments
de maintien 44, 45 du boitier 2 de la crémone-serrure 1.
La liaison entre le piston mobile 19 et les ~ringles de
manoeuvre 5, 6 est constituée par des moyens de préhension
46 situés à l'extrémité supérieure 47 d'une aile verticale
48 solidaire de la tringle de liaison 7. Ces moyens de
~0 préhension 46 coopèrent avec une rainure périphérique 49
usinée sur la face externe de la partie supérieure 22 du
pi.ston mobile 19.
En corls~.querlce, lors du rap~el élastique des ~ringles de
manoeuvre 5, 6 en position de verrouillaye, ces dernières
entrainent, par l'intermédiaire de la tringle de liaison
7, le piston mobile 19. De ce fait, et en raison de
l'iner~ie du fluide à s'écouler au passage de l'étran-
glement 16, le d~placement des tringles de manoeuvre 5, 6
ne peut s'effectuer qu'à vitesse réduite, diminuant
considérablement le bruit de fonctionnement de la crémo-
ne-serrure 1.
En règle générale, les éléments de verrouillage, situés
sur les tringles de manoeuvre 5, 6, présentent une
cer~aine r~sis~ance à l'engagement dans les g~ches

~3~ 6
correspondantes. Or, plus la vitesse de déplacement des
tringles de manoeuvre 5, 6 est élevée, plu~ il est facile
de compenser cette résistance. De ce fait, il est pré-
férab]e que les effets de l'amortisseur 15 ne se fassent
ressentir qu'après introduction partielle des éléments
de verrouillage dans leur gdche. Avan~ageusement, la
tringle de liaison 7 présente une course ~ vide 50
avarlt l'entraInement du piston mobile 19. CetLe course à
vide 50 est égale à la différence de la hauteur 51 de la
rainure périp~l~rique 49 et de l'épaisseur 52 des dents
53 coopérant avec ladite rainure périph~rique 49 et
constituant les moyens de préhension 46 de la ~ringle de
liaison 7. Ainsi, ce n'est qu'après déplacement des
tringles de manoeuvre 5, 6 sur une longueur correspondant
à la course à vide 50 que la trinyle de liaison 7
entraine le piston mobile 19 de l'amortisseur 15.
Il est bien évident que le bon fonctionnement de l'amor-
tisseur 15 dépend d'une étanchéité parfaite entre, d'une
part, le piston fixe 17 etl 'évidement central 18 et,
d'au~re part, la par~ie inférieure 23 du piston mobile 19
et le logement 20. Dans ce but, le piston fixe 17 et la
partie inférieure 23 du piston mobile 19 comportent, ~
leur ex~rémité inférieure, respectivement 54, 55, une
gorge périphérique dans laquelle est insér~ un joint 56
Les avantages obtenus, grâce à cette illvention, consis~ent
esselltiellement en ce que la crémorle-serrure 1 comporte
des moyens de rappel automatique des tringles de manoeuvre
5, 6 en position de verrouillage, et présente un bruit de
fonctionnement réduit. Par ailleurs, en diminuant
corlsidérablement les chocs répétitifs sur l'ensemble des
éléments constitutifs de la crémone-serrure 1, on
améliore la longévité de cette dernière.
,

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : Demande ad hoc documentée 1995-05-05
Le délai pour l'annulation est expiré 1994-11-05
Lettre envoyée 1994-05-05
Accordé par délivrance 1992-05-05

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DITE FERCO INTERNATIONAL USINE DE FERRURES DE BATIMENT
Titulaires antérieures au dossier
GERARD PREVOT
JEAN-CLAUDE LEGRAND
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1994-01-07 1 16
Revendications 1994-01-07 3 85
Abrégé 1994-01-07 1 23
Dessins 1994-01-07 1 36
Dessins représentatifs 2003-03-19 1 10
Description 1994-01-07 11 380