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Sommaire du brevet 1301211 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1301211
(21) Numéro de la demande: 1301211
(54) Titre français: IRON-WORK FOR DOORS, WINDOWS AND SIMILAR ELEMENTS COMPRISING AT LEASTONE CASEMENT BOLT
(54) Titre anglais: FERRURE POUR PORTE, FENETRE OU ANALOGUE COMPRENANT AU MOINS UNE CREMONE OU CREMONE-SERRURE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E05C 09/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • KAUTT, JEAN-JACQUES (France)
(73) Titulaires :
  • SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DITE FERCO INTERNATIONAL USINE DE FERRURES DE BATIMENT
(71) Demandeurs :
  • SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DITE FERCO INTERNATIONAL USINE DE FERRURES DE BATIMENT (France)
(74) Agent: MARKS & CLERK
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1992-05-19
(22) Date de dépôt: 1987-12-23
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
86.18473 (France) 1986-12-24

Abrégés

Abrégé français


Abrégé
Ferrure pour porte, fenêtre ou analogue, comprenant au
moins une crémone ou crémone-serrure.
Une ferrure pour porte, fenêtre ou analogue, comporte au
moins une crémone our crémone-serrure pourvue de plusieurs
éléments de verrouillage à déplacement vertical et
coopérant avec des gâches disposées sur le cadre dormant
de la porte, fenêtre ou analogue, ces éléments de
verrouillage étant solidaires, soit d'une tringle de
manoeuvre, soit de deux tringles de manoeuvre à déplace-
ment en sens contraire, coulissant derrière une têtière.
Cette ferrure estpourvue, en outre, d'un profilé présen-
tant au moins deux couloirs verticaux s'étendant sur toute
la hauteur de la porte, fenêtre our analogue, dont l'in
sert de logement aux crémones ou crémones-serrures et le
second au logement de la têtière et/ou de la ou des
tringles de manoeuvre.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


LES REALISATIONS DE L'INVENTION, AU SUJET DESQUELLES UN
DROIT EXCLUSIF DE PROPRIETE OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQUE,
SONT DEFINIES COMME IL SUIT:
1. Ferrure pour ouvrant pivotant, comprenant au moins une
crémone ou crémone-serrure pourvue de plusieurs éléments de
verrouillage à déplacement vertical et coopérant avec des
gâches disposées sur le cadre dormant dudit ouvrant, ces
éléments de verrouillage étant solidaires, soit d'une
tringle de manoeuvre, soit de deux tringles de manoeuvre à
déplacement en sens contraire, coulissant derrière une
têtière, ferrure caractérisée en ce qu'elle comporte un
profilé présentant au moins deux couloirs verticaux
s'étendant sur toute la hauteur dudit ouvrant, dont l'un
sert de logement aux crémones-serrures et le second au
logement de la têtière et au moins une tringle de manoeuvre.
2. Ferrure selon la revendication 1, caractérisée par le
fait que le profilé est un profilé de section en "U" formé
par deux ailes reliées par un fond et présentant une cloison
interne servant de renfort.
3. Ferrure selon la revendication 2, caractérisé par le
fait que le couloir est formé par les parois internes
respectivement des ailes et du fond.
4. Ferrure selon la revendication 2, caractérisée par le
fait que les ailes présentent à leur extrémité libre et sur
les parois internes un épaulement, le couloir constituant le
logement de la têtière étant formé par les ailes et le plan
de butée de ces épaulements.
5. Ferrure selon la revendication 1, caractérisée par le
fait que le profilé est un profilé formé par la combinaison
d'un profilé tubulaire de section rectangulaire et d'un
profilé en "U", une cloison constituant simultanément le

fond du profilé en "U" et un côté latéral du profilé
tubulaire.
6. Ferrure selon la revendication 5, caractérisée par le
fait que le couloir est formé par l'espace interne du
profilé tubulaire de section rectangulaire et le couloir,
servant de logement à la têtière et à la ou les tringles est
formé par les parois internes des ailes respectivement du
profilé en "U" et du côté de la cloison.
7. Ferrure selon la revendication 5, caractérisée en ce que
les profilés comportent des moyens pour la fixation en
applique sur la face interne de l'ouvrant dudit ouvrant
pivotant, ou des moyens pour la fixation sur le chant de
l'ouvrant.
8. Ferrure selon la revendication 7, caractérisée par le
fait que les moyens pour la fixation en applique ou sur le
chant de l'ouvrant du profilé sont constitués par des
orifices réalisés dans les ailes et servant de passage à des
organes de fixation, ou par des orifices usinés dans la
cloison interne et le fond servant également de passage
auxdits organes de fixation.
9. Ferrure selon la revendication 7, caractérisée en ce que
les moyens pour la fixation en applique ou sur le chant de
l'ouvrant du profilé sont formés par des orfices traversant
les côtés ou des orifices usinés dans la cloison et le côté
latéral du profilé tubulaire de section rectangulaire, ces
orifices servant de passage à des organes de fixation.
10. Ferrure selon la revendication 5, caractérisée en ce
que les profilés comportent respectivement sur l'aile ou le
côté des moyens pour enfiler ou emboîter un enjoliveur
venant recouvirir les orifices ou organes de fixation, ces
moyens étant formés par des rainures situées sur les bords
11

longitudinaux d'un évidement usiné sur la face externe de
l'aile du profilé ou sur le côté du profilé et coopérant
avec des languettes situées sur les bords longitudinaux de
l'enjoliveur formé par une plaquette enfilée ou emboîtée
dans les rainures.
11. Ferrure selon la revendication 5, caractérisée en ce
que les profilés comportent un renfort au niveau de la ou
des crémones-serrures, ce renfort, constitué d'une plaquette
réalisée en un matériau de haute résistance au perçage,
étant fixé sur la paroi interne de l'aile du profilé ou sur
la paroi interne du côté du profilé.
12. Ferrure selon la revendication 1, caractérisée en ce
qu'elle comporte un profilé dans lequel sont logées ou
usinées les gâches, ce profilé comportant des moyens de
fixation en applique ou sur le chant du dormant de la porte,
fenêtre ou analogue.
13. Ferrure selon la revendication 10, caractérisée en ce
que la plaquette est réalisée en un matériau rigide.
14. Ferrure selon la revendication 10, caractérisée en ce
que la plaquette est réalisée en un matériau souple.
12

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


- 130~211
I i. ! ( ) ~i I L '; Z . r~ I l ` Z 11 f, !, I r ~ O
J~ Z t ~ :) ! J r ~ n~o ll f l - s ~ r -
r~;I.lr ~ r (` ~1<~ Zr~ fl L-oi l-¢', ~ r~ C)l' ~Irl~?~
.lne, c~s ~.5l,'~n~ s dte verIouill.lgt? etaIlt; sollc~IiL--es, soit
d'~ f~ tri~I~;le ~le ~1Itiloe~lvr¢~ soit de del.nY tr.i[!~Jles de
r!.~lnf~¢~ v(-f~ ~Z d~'~Zr)~ t~ltlerll ell ~;ens ~ontra i Z~ c~ isciallt
~l ~ r r j f~ f ~
1()
l1 ecjt cQr~ tiliser de telles ffrlurer. i~our le
V¢'l'rOUi,lldCfC-? (3t? por-t;e, leri,~.l-,r-i? 011 t,n~llocfut:. Ces fer-r~ es
sorlt ~3f'neraleIrlent logees, par enta:illdge, dans l'epaisseur
et sur le ch~nt ~3e :I'ouvrant OI1 dI1 Gormant de ld porte OU
1.5 Eerlf.3~re. De ce Eai. t, i~ est indispensdble d'ut~ er pr-éa-
laI~lerflent cet-. c1e.rnières cle mani~re ~ ré~ fr d-s loge-
merIts aptes à recevoir, soit les qâches, soi t 1.1 CrérnOrl*
ou crf~mone-serrur~-?, l.l ou les t:rin~~les t?t 1~1 tet:lere. Ces
u~inages, d'une part, repr-éseIltent une peY-te de temL~s et,
d'autr,e part, rehaussent Le coGt de la porte ou ~e~ lrf.~.
~-t. s'avère donc judi~leu~ de pallier 3. ces inconv~n:it1lt-s.
Par ailleurs, Ctll connt"it ctéj.~ un dispositif cte ser~I.lre de
~-orte pourvu d'une c~r~?mone-serrure pel-rtIe~:tant d'ac~i.orlner
sim~lltanémetIt: pltIsieurs pênes par l'in~.er-m~li.aire rle
tringles de Inanoeuvre. I,'ensemble de C~f~S p~neci et dIJ
m~cc~}Ii~ e transf~i s~ .on~ d t;avoir ] eci trirl~ .s (.
n~ oeuvL-l~ et la ~rf'~mone-.serrure est l-,c~é dans u~ o.îtier
uni~Iuf~ Eix('.~ en applique sur t'ouv~atlt de la por~e. Df-
~
3() Itlême, les ~3actles, coopéIarlt avec les d,i:EféreIlts perlesdispos('~s S~ l'ouvrarlt, sont lO~f.'.'(`.'5 dans U~l boitier-
un.ique I<~PI' té slIr la fi~ e inter-Ile du cadre
'.orr,it--f!1t cle l.l por~e . ~es I:oitie.t-s s--~rlt: c(~ és l~ar

1301.2~1
" ~ l v, ~ 5 . ~ I " ~ t:' ~ L I !~ 1 1 t i, ~ r ~ î I i f ? l- i
' i :i i i. ~f ~ :` LI ~ L~.` 511 L " I i ~ I C' ~ L` t l e (I t?
Vr~ i i ( i O ~" ;Il~ l rl i t~f` t' ~ f' ~o ~ '' (' f.? .; `--
i; ~l i t t - l!~e t-l t d 1 ~ u i I ` I t ~ t i ~1U f` d i-? 1 . ~ ; tl o l ~ r ~ r
.0
?<:il ai, 1e11r~i, le r[1o1lLclge ~1'un 1-~c~f1.ie:r n~;? pe-~it .je fai~.e
ql I f? 1^1 ( i t~ !L) s . 1 1 t-` 5 t. `i f J Ci `i i i I~ e ri ~ i ~L c~ I f? cl '-' f :i x ~-~ t i o ~
d'.ihl.)1~ f:` prc)fil-'~ en "U" ddll':i 1C~qU(?1 SOllt lcicj~ -; 'es penes
f't lf` rllt~CclrliSnLe ~f` t:ran~ ission C)ll le~.; qlCIlf`'i C t cl
1 i; rappoi tf'~, pdf la su:ite, if' profil(~ eli "lJ" for1nar1t le
:~C~UVt?l C~ c ~t e:f ~!~, les hc,~ 5 (~olrlp~~ rLt o~)] i(~
toirelrlerlc c1er; }noyens d'dssembla~3e dex (leux L)~o~ilés en "U"
c?rrLboI~ables Ces moyel1ii d'aise~t1blacJ~? son~ conciti~.iLés par
des vis pasijd1Lt au t:r~-Lvers d'orif-ict-~s r-éali~ da11s l
20 )rofi~é formar11 le co1.1vercle et coopérclnl: avec de~-
perforati.ons, pr~sentanit un fi1etaye ou non, rf~c-llisées
dOLrl~ utr~ profilé. Cf~ Ino;lt~3(-~ n'ecjt: ~lon(~ s ~)11;~;
rcLpi des .
25 Un autre jnconvéllierlt de ce dispositif cle serrur-e cc)nsiste
en ce que les deux prof ilés en "U", formar1t Ull bc-îtier,
doi~fellt l~rf'~senter tous Clf.:llX des ouver ture!:j pour le passaye
des ~iff~'~re:nts pêtles, et cqe, ~u' il s~d(Ji-jse clu 'c)oî 'cier
(~or1sti ~uant les cJâhes ou c~u bo'i-t:ier- renfer1t,an. les pênf S
3~) et le m~"carlijllle de t~ansmiL;sior1. Cec:i cl pour cc)1;s~ q11ence
d'dccroîl.re consid~ral)lerr1elLit lf terr;pC; c1'11s:ir~ e pour la
lisa~ bc).îl:ier formé par- les deux pro':ilés ~n
~l s ~i I r(1b l ~
35 l'. ,~st ~cJclll.rrLerlt ~ re~ rque~r-- que c- dispositif cde ~serrure
llf~ r1 a1lcut~ cas, cj ' cl~L~ r ;`l c~c~ ~ ré~r!o

13~)121~
(~ A . .J ~ ) 1' t ` .'j ~` ! l t f ` :i ! i V ( ; 1 1~ ) O I I I- ~.) U 1 ~l t ~ t l ` !`;! ~ Y i i ~ i l l C O rl V ~ -
l l i ' ` n t '; ~ , t O l l t: (' ! 1 ` O rl `-i e r V ~ l rl i ~ v a ! ~ (Jr f ~ 5 d l
b C> "i t i e L U l l i (~ ` L t` f l LC f.' r ~ i n t, s o i t l e s f~ rle n t- s d o v ~ t r o u :i l --
)~iO,f, ~ s ~rinc3le~i d~- m-ll'10(-`l.lVrf' f't ].cl Cli`R~On(` O" c't~'`in~--
r~ s(:rr~_lr~ c)i.' lf'ii 9aC'~lf'i; ~ op~'r-c~rll. 3Vf`.~' lec~ ltlel-ltc; ~
l5 verrouil k~(~t-~. A el~ c~fiet, l'illventiorl concerrle ~ine
ff~rr~lre E~ r i>~rte, ~'erle~;rf.~ ou anc~ f~ r)rf~ rlt ~iu
in~i U!le i~l'('`!!l~.~n~^ OU ctémol)e--sei rur-e p(~ -vue dt plils:iel.lrs
élémerlt i dte verL~o~ gie ~i déplacelnel-lt v. rti(~ll ei
coopéralit avec des ~a("ht' -; cli.t;~ oséé~i sllr l e c~lclre dorm.irit
20 cle la pOl i-.e, fel-iin`trf OU alla10CJ~lt', ce'i t'~lémf-~rlts df.'
ver-roullla~e ~tant i()li-lair-es, so:i.l d'llr~ .r i!~ e nt'
~arnoeuvre, C:oit de leu}r tr ingles de manoelivre ~`i <I~'-pla-<-~--
mel-lt: erl St~}l.'; conl.r~li re, coulissailt deY-r:i~l e llt!(` t~ r ~,
cette fer~-uY-e conll)olt:ant, en OUtle, ~:ln prC)1l~'` pi-~'`'if'rA~.arit
~5 ~ nloirls lt`llx C'OlliO`iL'; Vf'rtiCciUX S~éterl(lclrlt sur ;:~Olit:e la
t~''ll~; Cif~ i poi-r:e, ~e;lêl.Le O~l arlal<~ue, ~ )llt l'l.lrl ':;~
~le 1oc~f~me~ r~mt)rl~Ci oll c:réirl~ne~ t~; t~ t"-i ~'t.
~lU logelrlent Ze li- tt^tière (-'t:/OII de la l-U ~le':i tr i.rll31es de
In.lilo~ v~ -
~
.iO
r., t-~-S aV~ . d~.j t .:i Ot) ~ r .~l c d C f.: t t e .i n V~An t i C~fl con~i i ci t e nt
~-`Sser!tii'l l en~ lt f`ll (_e ~1~1t` ie tem}?5 d~e ~ l', lon et 1 e
l t`ln~'i dt nlo~ ji-` d~ Ct'i`:tf' fer-A .Irf~ sont réc'.u:i ~ s .
3~ nj~r ~ ;, C~t:t~ f~f.~r-urf-~ L.~f'l.!l ~'t:Y~ ><5t'Ae 'il.l le
.

13012~1
? 1 ~ ; ~ Z '. ` ! 1 ;'` V ~ ~ ~ i l i ' ' I ~ ' i; I l ~::l '-J ~ i d f ` ï ` ` i ': ' t ` ;
Z ~ Z ~ I V - I 'I t e' `7 ~ e rl t:; ~ i r~ t~ e r~ n
L ~It~;C~I iPt10r) ~ jVCZrl~.e f~11te .`Z
! `i t: ~ lf~ Z I i ~` t .lilX ( f`~.i'.i, ilf~ rill'.'.Y `'i
",~11,`, i ' `` ~i` ;` I 'i
r ~, r~ t~ m~ f ~-; f'il ;~ '`;peC~t.i ve,
1.O d'llO~' pai:tif` '1f` 1-1 l`c~ttute COf1EOrir~e C~ ii`)Vel);,i~)Zl.
r.d Ei~3~.Lrf~ Z:~l urle vue erl plan et ell coupe s~lc~ L II de
~aZ :E~ ,ure 1, de~S-i ~)rofil~s rerlferlll(Zrlt te';~)f'C'I ivemt~riZ. ie";
gC~lc~llt~j 011 1~ cri"mone ou crérnorle---,errur-e, la 0~1 les
l~r~ i;r i.nylt-~s eL. 1~ t~ti.èr-fe, se~lo)l lJn ~)rernier mo(:-le~ cle~ r~ali- sa t ion.
r... r~ i1ire 1 est: une vue dnalo~ue d la pr~c édentt~ cles
pro~:ilés selc7rl Ufl se~ c)lld mo(le de réal iZiat.ion.
2n
l.a ~ic~ure ~ esl- urle vue e~rl pLarl et erl coupe Zielor~ [V-IV d-
~la fi.yZi.te 1, cles prc)rilés rep7ésetltés daïlZi 'ia riyu~e 3.
25 On se rf':f~r ~ ~ la f l~Jure ]. .
I.a i~errure 1 c omporte au moins urle crémorle o~l cr~:~)none-
~serrure 2. La fiyure 1 représellte ~lu~s paL ti.cuiièrenlent
une cr~mone--serrure . Cet t:e clerni.ère cornpor te de~ é l~ lerltLi
30 de verrouil:lagè, ct savoir nll pêne dormant 3 et lli~. E~ne
demi--tc>llr ~ . lin util :is~lteur peul- ayir sui Le pêrle
de.T~ to~lr ~'1 par 1 ' :i21ter médiai re d ' url a~ r f.~ ~le marloeuvre 5
sol.icla:ire d'urie ~>-5c~uil~e ~)u hout(>n de m~noellvre ~n
i epr~ erlt:é.s) et enya-J~ dans un orlf:Lce r~.~al :is& clans la
35 face irlterlle 6 de la ferrure 1 Une serrllre à baxil i.et
per~ e~f c~'3ct.:ionr~ r par une :le, le pf~ne .,ormarlt 3 pour
.~ r~ c! .~ l e ¦?~ i t i c~ i 1 1 ,3 l1 t ~ o ~ J f~ ll r ~ ~

~30121~ .
rllt~ ~S ~ .i5~1CJ~ Ci ~L~ttA d l-r~
'~ Vi (` ~ ? i `-;i )t)~if`(` .~ `r l i ~.~ l` r ll~ (' t i ~ ;f~r'~
r ~ h,~ 7 ~If~ f~-r ll~ t~ otlt~ r~ llr~
. 0 ~l ~ p ~ f ~ l~ t: v ~ S t~ ) r l t r ~:~ i f (-~ s .~ r?~ r I "
1 '.Illt) ~ 'ollr L-~ .r:~' t~'f~ ~r~ c'lf~.~r)lacr~t~ verl -ic~ rlr-~i
t':`l('?lTIl?nt'-; df` Vl.``~ roui ll~r~- 9, LO, lcl t~ `lt-` l'`i i)r~:Serl;t~ df:?'-;
~ [~ rf~ 3tjrlg~lt~5 l''i, 15 (lorlt ~ ïl911e.1r- ~S;~ -Jf`?rel~lr?.lt
lL)~? r i t~ t ~ C O ~ `i r? ~l e c; t? l ~ flt~ r~ V f~? ~ c~ ~ r.') ~ ~ 0 ~
3. ~;
D.lrls la f:l~JI~2t~ 1, il est repl:é.selltf'? une cr~lt}r)lle--s~LTus-e 2
n~iitlie cle dt-.ul,~ tr~n~J3es de m~lloeuvie ll, 12 Tll~i:i'; il est
bien e'~rident que la f.ei rure ]., conforme ci 1 ' invt?tl' :ion, nte
peut colTIp~rter ~u ' une sel.lle trintJle ~~le manc,euvre pOurV~It'~
20 dc~ plllsieuLs élémt~rlts de verr-ouill~ e. rif~ t^~ e~ Cette
r f' 1 llf.: r t~ ~r)l~ f'~ s llr~ qU ' U rl -? p~ i r ~: i e cl e l -] ~ r ~ ? t~
les trinc~lf!s de manof;~uvre lL, 12 pe~lv~ c(~ )ortet
~> l ll s i e ~l r s é l éme rl L ~ t~:~ v -.~ r r- o l~ ; r~ 9 ~ f~ l r i i. ci ri u r
t-oute lcl hciuteul- cle la porte ou fenêtrf..`.
Selon l'l l~rr;~utiol~ fr~rrure l con~E)o?-t.e url profilé
pré:ielltcillt dll moil-ir, deu~c cQuloirs ~rer-tic~ 17 t~
s'étendant sur tOUl e 1~1 hallteur cle la po~-te, ff-n~tre ou
30 c.irldlo~Jue dc,rlt l 'un sf_rt dt~ lo(~eLnellt dUX t.-r~inOnf~ i OU
Cr~~ OlleS serlli~eS 2 f t If^ second ;iU loC~'?~nent cle lc~ t~ if~xe
l~ e~i/ou de Ja ou dtes t~.-in~.~les de m~rlli)fUlVrc 1l~ 12.
i. ~ ; i~J~re \ repL`f` jente Uilf? ~ue erl cf)upe d Utl prol:ilé 16
el()rl l!il prertlier Inocle de xf~r~ isa~iorl~ Cf' L.)rOi'11t'.. l.i'-
~
rJ` ~`.iell f uue sect.i Orl: il ll f- X lr~`t-` pc.lr` dC`Ir~ cI?-al`-
e`i i'3~ rO re~.i~e~s ~,~3r url Eond 2~ r~ Jil~...i 9 20
C O.l..~t i l ~ il . eSpt CtlVr~`lrii`l)t la f l( e lrlt(`r r 0 6 et 1~1 LaCf`

1301211
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pl~3.11 (-le ';-~ t~ 2'.~ e~ ?~ rlt?nt?~ c~; ~-)rr~SE)~ olll
C o f I .s t :i L I ? - 1 r? t l o i o c~f f .l i~f I f ` r~ l t- I c i t t ~ 1- i L ~ t' t? .i. 3 .
~S~Lcll-L urle caract-~r:isliquP clr~ venl:i~n, J~ p-C~r:i.1.(~ l.h
,)f`:U t f-~).?luo i t t' L ~0 i t: C`?.f..'s moyt~llj Ut.' f 1 .Y~I f~ lli f 'rl ~ ) 1 i qilf.`
2 0 ~ , u v r- . ~ e l a ~)o r- l- e ~ e n ~: t. l- t ~ c) i ~ rl(:
~iXdtiOll 'i~lJ. 11' C'~l~lllt d e 1 o~lvrallt . E~OlIL 1,:~ f i.Y~lt i;~
ci p~> ~ .l e, C)~ ? .l l i .s ~-~ d~:? ~i ~) r- i E :i ~ e ~i Ci ~ f:` '~ C~ , 2 0
sei~vLInil d~ pdss~is~e c~ de~i oL~Jclnf:s Cl'.? f lX~-2ti 0!1 t ~1.s .ili~:` V i.s
OU ~.~utrf.~.s nt' Illf?mf.`, p()llr la fi.Yclt:iOrl ';1.21" lf-` Cf~.-lrl' {~
2 )1 'C)l.~V~ .~ilt, f~ri E)L~I~ :iqlle ~1f~ !f i~ e$ 1~lr~ :; `.iC~II
i 11 t: ~ ` L rl ~ .? t ] f:' L O rl (1~? L ( ?, 11 p i O ~ ;, c C` ' i o ~ :~ .~ i I ' (. Ii
l-i e ~ 2 ~ J ~ mf ~ : d f ~ CJ ~ a l.~ x ~3 i `. .L~, c), (J ~ ? (. ~ .- :i .Y ~ I ~ :i ( ~ l ) .
Lc~ p ~- c) ', i ~ n r -.?~ ;s ~ (ICL~ t?S ~ r ~ ~; 3 ( ~ ( O
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clldrl t d tl tie ~o r t f-? ou eYle t r f? con 5 i. s t: en t f?5 ,l?ll t :~ f? I 1 t?lllf?rl t (? Ii
25 f~e ql.lf? Cettf.? portf? OU fen~?tr-f~ ne néceLisit,eni. ~.iucun uciinaqf:~
pr.5alaf'.-1e 3cour loqe~ la ou les crémonf s ou crf.morlf!s~sf r
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o 1l 3 '~) .
L'rl C~; (I'U;I(-` tix.-.~tion f`rl a;)!c-liqUe cle Cf?.S prOflléS lf5 Ou 30
!ïlir la fac~f~ intf~l-næ cl~:ffn OllVK;lllt ~'Urlf-? pOrl(.` t:)l.i ff.?f~ f~,
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Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : Demande ad hoc documentée 1995-05-19
Le délai pour l'annulation est expiré 1994-11-19
Lettre envoyée 1994-05-19
Accordé par délivrance 1992-05-19

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DITE FERCO INTERNATIONAL USINE DE FERRURES DE BATIMENT
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-JACQUES KAUTT
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1994-01-06 3 99
Abrégé 1994-01-06 1 17
Dessins 1994-01-06 2 47
Dessins représentatifs 2003-03-18 1 8
Description 1994-01-06 9 298