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Sommaire du brevet 1311539 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1311539
(21) Numéro de la demande: 1311539
(54) Titre français: CABLE CONNECTOR
(54) Titre anglais: CONNECTEUR POUR CABLE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H1R 13/648 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • PITTA, PHILIPPE (France)
(73) Titulaires :
  • BULL S.A.
(71) Demandeurs :
  • BULL S.A. (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1992-12-15
(22) Date de dépôt: 1989-07-28
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
88 10279 (France) 1988-07-29

Abrégés

Abrégé français


19
ABREGE
CONNECTEUR POUR CABLE.
La présente invention concerne un connecteur pour câble.
Elle trouve application en électronique professionnelle,
en particulier pour connecter une nappe de fils conformée
de quelque manière que ce soit. Dans un mode de
réalisation, elle permet de relier facilement les masses
du câble et de l'appareil auquel le câble est connecté.
Selon l'invention, le câble comporte des conducteurs (5)
entourés par un tissu de blindage (4) dont les extrémités
sont attachées à un bornier (2) d'un premier genre. Une
pièce de transfert en métal conducteur (7, 8, 9)
transporte la tension de la masse du blindage vers la
masse d'un appareil (13) dont une carte imprimée (10)
porte un bornier d'un second genre (12).
De plus, cette pièce de transfert rend solidaire les
mouvements du câble de ceux du bornier (2), ce qui
facilite le placement du connecteur dans les appareils à
accès difficile comme c'est souvent le cas sur les
stations de travail informatiques.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de
privilège est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Connecteur de câble multifils du genre
comportant une prise d'un premier genre connectée aux
fils d'une extrémité du câble, la prise du premier
genre étant destinée à se connecter en aveugle sur une
prise d'un second genre avec connexion blindée,
caractérisé par le fait que la prise du premier genre
comporte une pièce de transfert assurant la continuité
du blindage au moins en amont de ladite prise du
premier genre, et ayant une rigidité mécanique de
manière à renforcer mécaniquement la liaison du câble
à ladite prise du premier genre, en particulier lors
de son insertion sur la prise du second genre et un
moyen de liaison de la prise du premier genre avec la
pièce de transfert pour assurer la transmission des
efforts mécaniques par la pièce de transfert lors de
l'extraction de la prise du premier genre.
2. Connecteur selon la revendication 1,
caractérisé en ce que la pièce de transfert comporte
une partie formant un cliquet destiné à venir
s'encastrer dans un logement d'un équipement à
connecter, et assurer ainsi la liaison électrique du
blindage du câble avec la masse électrique de la
machine.
3. Connecteur selon la revendication 2,
caractérisé en ce que la partie formant un cliquet est
réalisée en forme de peigne constitué de dents
repliées en forme de U pour améliorer ses qualités
élastiques et comporte aussi deux volets latéraux
destinés à guider le montage lors de l'insertion sur
la prise du second genre.
16

4. Connecteur selon la revendication 1,
caractérisé en ce que la pièce de transfert comporte
un moyen qui consiste en un décrochement permettant la
poussée ou la traction de la prise du premier genre en
vue de son insertion ou son extraction de la prise
correspondante, du second genre.
5. Connecteur selon la revendication 3,
caractérisé en ce que la pièce de transfert comporte
un moyen qui consiste en un décrochement permettant la
poussée ou la traction de la prise du premier genre en
vue de son insertion ou son extraction de la prise
correspondante, du second genre.
6. Connecteur selon la revendication 4
ou 5, caractérisé en ce que la pièce de transfert est
réalisée en un matériau élastique comme un acier à
ressort.
7. Connecteur selon la revendication 3,
4 ou 5, caractérisé en ce qu'il comporte aussi une
pince qui appuie de part et d'autre du câble et assure
par serrage le contact électrique de blindage.
8. Connecteur selon la revendication 3,
4 ou 5, caractérisé en ce que la pièce de transfert
est solidarisée mécaniquement au câble et/ou reliée
électriquement au tissu de blindage par collage avec
une colle à qualités conductrices.
9. Connecteur selon la revendication 3,
caractérisé en ce que le moyen de liaison est
constitué d'une pièce en U solidaire de façon amovible
ou non de la prise du premier genre pour constituer
une boucle dans laquelle les dents du peigne sont
passées.
17

10. Connecteur selon la revendication 3,
caractérisé en ce qu'il comporte aussi une pince qui
appuie de part et d'autre du câble et assure par
serrage le contact électrique de blindage, et en ce
que le moyen de liaison est constitué d'une pièce en
U solidaire de façon amovible ou non de la prise du
premier genre pour constituer une boucle dans laquelle
les dents du peigne sont passées.
18

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


1 1 3 1 1 539
CONNEC'rEU~ POUR CABL.E.
La présente invention conc0rne un connecteur pour câble.
~lle trouve application en électronique professionnelle,
en particulier pour connecte~ une nappe de fils conformée
de quelque manière que ce soit. Dans un mode de
réalisation, elle permet de relier facilement les masses
du c~ble et de l'appareil auquel le câble est cormecté.
Dans l'art antérieur, on sait constituer des câbles en
nappes blindées ou encore fabriquer des câbles coaxiaux
dont la prise d'un premier genre vient se connecter dans
une prise du second genre complémentaire dispos~e sur, et
à l'extérieur de l'appareil à brancher.
Quand on désire relier des signaux rapidement variables
(lignes informatiques, liaisons unité centrale vers
périphériques, etc), il faut protéger les signaux qui
transitent dans les conducteurs des parasites. Pour cela,
les fils qui les transmettent sont associés en câble
multifils et blind~s par une enveloppe conductrice mise
au potentiel de masse.
Mais, la connexion du conducteur de masse pose souvent un
problème surtout quand on désire assurer une bonne
continuité des masses entre les appareils connectés et
assurer une bonne protection du connecteur proprement
dit.

131 1539
C'est un but de la présente invention de permettre la
connexion électrique des masses de manière amélior~e sans
entrainer des surcoûts importants de la connectique d'un
ensemble informatique.
Un autre déEaut notable des câbles de l'art antérieur est
leur ~rande fragilité, principalement au droit du
connecteur qui les relie à l'appareil au point de vue
purement mécanique.
En particulier, dans le cas d'appareils informatiques, où
le nombre et l'encombrement des connecteurs augmentent
notablement ces derni~res années, la prise sur l'appareil
est de plus en plus difficilement accessible. Il n'est
donc pas rare que l'utilisateur soit contraint de forcer
dans le faisceau de câbles qui encombre la face de
l'appareil sur laquelle sortent les prises pour parvenir
à connecter le câble qu'il désire dans le connecteur
libre.
C'est un autre but de la présente invention, de fournir
une solution globale qui assure une meilleure adaptation
du connecteur aux problèmes mécaniques que l'on
rencontre, en effectuant des connexions et déconnexi,ons
sans accéder à l'intérieur de la machine.
En effet, l'invention concerne un connecteur de câble
multifils du genre comportant une prise d'un premier
genre connectée aux fils d'une extrémité du câble, la

1 :'` 1 1 539
prise étant du type venant se connecter sur une prise
d'un second genre.
L'invention se caractérise notamment par 1~ fait que
la prise du premier genre comporte une pièce de
transfert assurant le blindage au moins en amont de
ladite prise du premier genre, et ayant une rigidité
mécanique de manière à renforcer mécaniquement la
liaison du câble à ladite prise du premier genre, en
particulier lors de son insertion sur la seconde prise
et un moyen de liaison de la prise du premier genre
avec la pièce de transfert pour assurer la
transmission des efforts mécaniques par la pièce de
transfert lors de l'extraction de la prise du premier
genre.
Selon une autre particularité, la pièce de transfert
comporte une partie formant un cliquet destiné à venir
s'encastrer dans un logement de l'equipement à
connecter, et assurer ainsi la liaison électrique du
blindage du câble avec la masse électrique de la
machine.
Selon une autre particularité, la partie est réalisée
en forme de peigne constitué de dents repliées en
forme de U pour améliorer ses qualités élastiques et
comporte aussi deux volets latéraux destinés à guider
le montage lors de l'insertion sur la seconde prise.

4 ~ 5 3 9
Selon une autre particularité, une pince appuie de
part et d'autre du câble et assure par serrage le
contact electrique de la pièce de transfert avec le
tissu de blindage.
5elon une autre particularité, le moyen de liaison est
constitué d'une pièce en u solidaire de façon amovible
ou non de la prise du premier genre, pour constituer
une boucle dans laquelle les dents du peigne sont
passées.
D'autres caractéristiques et avantages de la présente
invention seront mieux compris à l'aide de la
description et des dessins qui sont:
- la figure 1: un schéma en coupe d'un premier mode
de réalisation de l'invention,
- les figures 2A et 2B: respectivement une vue de
face et une vue de profil d'un autre mode de
réalisation de l'invention,
- la figure 3: un schéma d'une variante preferée de
l'invention,
- les figures 4A et 4B: une vue de face d'une pièce
de l'invention en forme dépliée et une vue de profil
de la même pièce pliée.
~.,

1 31 1 53q
A la figllre l, on a représenté un mode de réalisation
selon l'invention. Un c~ble plat (l) est constitué d'une
nappe de fils (3) soudés latéralement dans un plan unique
perpendiculaire au plan de la figure. Le câble est
protége par un manchon (6) en matière plastique souple. A
l'int~rieur du manchon, ou gaine (6), est dispos~ un
tissu conducteur (4) qui entoure la nappe (3). Sur la
figure 1, les deux faces du tissu sont référencées 4a et
4b.
L'extrémité de la nappe (3) est largement dégagée de la
sortie du câble ~1) et l'extrémité de chaque fil est
reliée à une prise ou bornier (2), Dans un mode de
réalisation, les extrémités des fils de la nappe sont
engagées dans des organes autodénudants connus de l'art
antérieur. La liaison mécanique des fils peut être
compl~tée par un organe de fixation qui sera décrit plus
loin dans un exemple de réalisation.
Cette configuration est tout à fait classique. Elle est
souvent complétée par une pince (31, 32) qui sera décrite
en liaison avec la figure 3 et par un organe de fixation
amovible de la prise (2) au châssis (13) de l'appareil
auquel le câble est connecté. Dans un exemple
d'application de l'invention, cet organe est constitué
par deux vis solidaires de la pince et qui viennent
s'engager dans des filetages correspondants liés au
châssis de l'appareil, ce qui a pour effet de solidariser

6 131 1539
m~caniquemerlt le c~ble, son connecteur et l'appareil
auquel il ~st relié électriquement.
Cependant, la continuité deg masge~ est souvent réalisée
par le soudage sur le tigsu de blindage (4) d~lln fil qui
transmet au connecteur la mas3e de blindage du c~ble. Le
fil est, ou bien directement connecté au chassis de
l'appareil ~13~, ou bien relié à une broche de la prise
(2). En particulier, on remarquera que la prise (2) est
ouverte et donc peut aussi bien rayonner de ~'énergie
électromagnétique issue de la circulation des courants
dans la nappe, qu'en capter provenant du champ
radiofréquence de parasitage. Il est donc nécessaire de
protéger la prise (2) contre ces perturbations, en
effectuant la connexion en aveugle à l'intérieur de
l'appareil à travers une ouverture du châssis (13) de
l'appareil.
D'autre part, il est clair que SOU9 une telle
configuration, l'extraction ou l'insertion du câble
blindé est délicate, car il reste souple et il est
nécessaire de la saisir par le corps du bornier ou prise
(2) pour travailler efficacemen-t. Or, ceci n'est plus
toujours possible, le bornier pouvant devenir
innaccessible à cause de l'encombrement des autres
connecteurs sur la zone de connexion de l'appareil.
Souvent, en effet, le connecteur "disparait" entre deux
de ses voisins, devenant largement innaccessible. De
même, le raccordement du conr.ecteur (2) au bornier

7 1 3 1 1 53~
compl~mentaire s'e1Lectue comme représenté ;~ la figure 1
en aveugle ~ travers l~ouverture (130) du châssis ~13) de
l'appareil. L'utilisateur est alors conduit à extraire le
connecteur en le tirant par son câble. La zone
d'extrémité du câble blindé, à son raccord au bornier
(2), peut donc subir des tractions ou torsions qui
contribuent ~ réduire sa dur~e de vie et son caractère
opérationnel.
Pour remédier à cet ~tat de fait, l'invention propose
d'insérer dans le câble une pièce de transfert
conductrice présentant une certaine rigidité m~canique
référencée (7, 8, 9) à la figure 1. Cette pièce de
transfert comporte une première partie (14) qui est
insérée entre le tissu de blindage (4) et la nappe de
fils (3) pour contribuer à la continuité du blindage de
la partie de la nappe de fils (3) non protégée par le
blindage (4). La pièce comporte aussi une partie (7, 8)
qui enveloppe partiellement le bornir (2) de façon à
réaliser aussi son blindage. Les parties (19, 7, 70, 8,
9~ forment substantiellement un ~ dont les branches
latérales (14) et (9) sont dans deux plans horizontaux
décalés et la partie centrale (7, 70, 8) forme un U
inversé. Le bornier (2) est rendu solidaire de la partie
horizontale (9) de la pièce de transfert.
Enfin, il est possible de munir la partie (9) de la pièce
de transfert d'un prolongement (90) qui est destiné à
pénétrer à l'intérieur de l'appareil à connecter de façon

1 3 1 1 53q
~ venir, à ~ravers une ouver~ure (130) prévue à cet effet
dans le châssis (13) de l'appareil, en contact électriqu0
avec un organe de connexion (l0~. Cet organe, dans un
mode de réalisation préf~ré, comporte une piste
conductrice (ll) gravée sur la face en regard d'une carte
de circuit imprimé (l0). L~extension (90) de la pièce de
transfert vient contacter électriquement cette zone
i conductrice réalisant ainsi une connexion de la masse de
3 blindage du câble ~ la masse du circuit imprimé sur
lequel les signaux du câble sont traités. La prise (2)
est rendue mécaniquement solidaire par tout moyen de la
~, partie (8) ou (9) de la pièce de transfert, pour éviter
le phénomène d'arrachement du câble (3) de la prise (2)
lors de l'extraction de celle-ci.
Il est clair que cette description pour un c~ble blindé
s'adapte facilement au cas d'un câble simple, lui
fournissant une protection mécanique supplémentaire et
une maniabilité ignorée jusqu'à présent.
Dans un mode de réalisation, le tissu de blindage est
constitué par une feuille de fils fins électriques
croisés. La feuille est repliée autour du ruban plat de
conducteurs à blinder. Les deux bords de la feuille se
recouvrent sur l'une des faces plates du ruban. On
obtient ainsi facilement un blindage simple et facile à
monter.

9 1 ;~1 1 53q
Aux figures 2, on a représent~ une vue ~e face ~2A) et de
profil (2B) d'une pièce de transfert dans un mode de
r~alisation. Dans cette coniguration, la pièce de
transfert comporte une première partie (17) destinée à
être introduite entre les conducteur~ et, dans un premier
mode de réalisation, la gaine, ou dans un second mode de
r~alisation, la pince de serrage, comme on le verra en
liaison avec la figure 3.
Quand la pi~ce de transfert (7, 8 ou 17, 18) est mont~e
sur un connecteur d'un premier genre dénommé ci-après
première prise, la seconde partie (8 ou 18) permet la
poussée de la première prise en ramenant l'axe de poussée
ou de traction mécanique sur l'axe du connecteur
récepteur d'un second genre, dénommé ci-après seconde
prise. Cette poussée ou son inverse, la traction,
effectuée dans l'axe du connecteur constitué de
l'assemblage des deux prises, est facilitée par rapport
aux dispositifs de l'art antérieur.
La seconde partie (18) se continue par une partie (19) en
forme de U qul entoure la plus grande partie de la
première prise de facon à réaliser ~on blindage aussi
efficacement que possible.
La seconde branche du U (19) est complétée par deux
parties (20, 21) qui ont deux fonctions. D'une part, les
volets latéraux 21a et 21b permettent de guider la
première prise dans un canal d'entrée de la seconde

lo 1 ~ 3'~
prise. D'autre part, le peigne (20) constitué de 8 patte~
recourbées 201 à 20~, r~alise un contact électrique entre
la pièce de transfert et au moins une zone de ~asse
électrique ou bien de la seconde prise ou bien
directement de l'appareil sur lequel le câble est
connecté.
Dans un mode de réalisation, les den~s (20) sont
destinées ~ former un cliquet de retenue de la premi~re
prise sur la seconde prise. A cet effet, le peigne
constitué par les dents (20) s'efface à l'insertion de la
premi~re prise dans un boitier contenant la seconde prise
et dont un bord comporte un organe de retenue des
extrémités des dents (20) du peigne. En particulier,
cette solution est retenue quand on ne peut solidariser
les deux prises connectées par des organes externes de
fixation comme des vis.
A la figure 3, on a représenté un schéma éclat~ d'un mode
de réalisation préféré d'un connecteur selon l'invention.
Le cable plat (30) est à l'intérieur d'une gaine
protectrice. La première prise (38) est un connecteur
genre HE10 à deux rangées de trous (39) destinés à
recevoir les pattes de connexion correspondantes de la
seconde prise. Cette seconde prise réceptrice est soudée
sur le circuit imprimé en face arrière d'un appareil
électrique comme un périphérique d'ordinateur. La seconde
prise (12) est montée comme représenté ~ la figure 1

11 17)11539
l'int~rie~lr (~ll boîtier (13) de l'appareil et en retrait
par rapport ~ L'ouverture d'accès (130).
Les prises utilisées (38, 12) sont de type connu sou~ le
vocable de "prise ~ en]èvement d'isolant". Dans une telle
technologie, les isolants entourant les flls conducteurs
de la nappe (37) sont tranchés et déplac~s par des
organes liés électriquement aux contacts accessibles par
les trous (39) de la première prise, Ces organes
permettent par perçage de l'isolant de réaliser ~m
contact électrique convenable entre le conducteur et la
broche de la première prise qui lui est dévolue.
La pièce de transfert (34, 35) selon l'invention est
insérée entre la boucle que forme la nappe (37) et une
pièce de fixation (36~ qui vient bloquer la nappe sur la
prise (38).
Pour permettre une certaine flexibilité à l'insertion et
un contact électrique sur une plage conductrice disposée
devant la prise réceptrice de la prise (38) une première
extrémité (350) de la pièce de transfert (34, 35) est
arrangée en peigne de neuf dents recourbées en forme de
U, qui s'étendent en faisant ressort à l'arrière de la
prise (38~ étant légèrement décalés vers le bas par
rapport à celle-ci.
L'extrémité opposée de la pièce de transfert formée par
un plateau (34) destiné ~ venir en contact électrique

1~. 131 153q
avec le ~i9SU de blindage (33). Dans un mode de
réalisation pr~féré de l~invention, ce plateau (34) de la
pi~ce de transfert comporte des découpes (340, 341) en
forme d'échancrures, de manière ~ faciliter le montage
dans le câble plat (~0) gainé et/ou bllndé. A cette fin,
l'extrémité (34~ de la pièce de transfert est de largeur
réduite et s'élargit vers son extrémité adjacente ~ une
portion (351) du peigne (35). Cette extrémité (34) est
contenue dans un plan parallèle et décalé par rapport aux
plans des jambes du U de la pièce (35).
Une pièce (36) également substantiellement en forme de U
est montée de fa,con que la partie centrale du U de la
pièce (36) vienne se placer entre les jambes du peigne
(35) en forme de U. Les extrémités des jambes de la pièce
(36) comportent des ergots (360, 361) qui viennent se
clipser dans des logements correspondant prévus dans les
flans latéraux (380) de la prise (38).
Deux mâchoires (31) et (32) d'une pince viennent serrer
l'extrémité (34) sur le câble et assurer à la fois la
cohésion mécanique et la continuité électrique du
blindage sur la pièce de transfert (34).
Les mâchoires sont fixées l'une à l'autre par quatre vis
prévues à cet effet. Enfin, la pince peut comporter deux
vis passant ~ travers les ouvertures cylindriques ~40,
41). Chacune de ces vis est destinée à pén~trer dans un

13 l 31 1 539
filetage correspondant lié au châssis de l'appareil
auquel on désire relier ]e câble.
Les machoires (31) et (32) sont de dimension et de forme
adaptées par rapport à la pièce de transfert (34, 35)
pour que l'extraction de la pièce (36) hors du peigne
(35) lors d'un effort de connexion ne soit pas possible.
Lors de l'insertion, la nappe (37) et la prise (38)
viennent en appui sur la partie centrale du U des dents
(35), tandis que lors de l'extraction de la prise (38),
la pièce (36) vient en butée sur la partie centrale du U
des dents du peigne (35).
Dans un autre mode de réalisation non représenté aux
figures, la pièce de transfert selon l'invention est
fixée mécaniquement au câble plat par collage. Quand le
câble est blindé, on utilise une colle à caractéristique
conductrice. Si le câble est non blindé, la colle agit
sur le contact mécanique entre le faisceau de conducteurs
et la pièce de transfert ou entre la gaine du câble et la
pièce de transfert.
Dans un autre mode de réalisation représenté aux figures
4A et 4B, la pièce de transfert est doublée sur l'autre
face du ruban de conducteurs constituant le câble plat.
Dans une première variante, les deux moitiés latérales
(43) d'une part, et (42, 45) d'autre part, de la pièce de
transfert sont raccordées par une partie (44) qui doit
être pliée lors de l'assemblage du connecteur sur son

1~ 1 3 1 1 539
ca~le. La premiere moitié (42, ~5) comporte aussi une
partie ~ite avarlt qui porte un U constitué par un pliage
de la t~le conductrlce. L'ex~rémité du U est constituée
par des dents (47) et deux volets latéraux (46, 48).
Les extrémités introduites dans le câble plat sont
repérées (49, 50~ et comportent dans un exemple de
réalisation pr~férée des découpes qui réduisent leur
largeur de façon à faciliter l'insertion de la pièce de
transfert selon l'invention.
Pour monter le connecteur, l'utilisateur doit d'abord
réaliser les connexions des fils conducteurs sur la
première prise selon un procédé connu correspondant à la
technologie de la prise. Puis il plie la pibce de
transfert qui est livrée sous la forme dépliée
réprésentée ~ la figure 4A. Il dégage ensuite la gaine
et/ou le tissu de blindage entourant le faisceau de
conducteurs et introduit facilement la pièce de transfert
entre les deux. Enfin, il fixe la pièce de transfert à
la premi~re prise en utilisant la flexibilité relative de
la pièce de transfert, la pièce de transfert pliée ayant
l'aspect représenté à la figure 4B.
Il fixe ensuite la prise par une pièce analogue à la
pièce (36) de la figure 3 et éventuellement par la pince
(31, 32) de façon à constituer mécaniquement un ensemble
mécaniquement solidarisé constitué du câble, de la
première prise et de la pièce de transfert.

1~1 15;~(~
Le cable connecté, selon l'invention, est ainsi blindé
d'une manière rapide et économique et cependant efficace,
et permet le raccordement en aveugle à travers un panneau
par la ri~idité apportéQ par la pièce de transfert. De
nombreu~es connexions et d~connexions peuvent être
effectu~e~ san~ détériorer le câble flexible tout en
1 assurant la continuit~ du blindage par contact sur une
j plage de cuivre du circuit imprim~.
i L'invention admet de nombreuses adaptations, en
. particulier dans le cas d'une pièce de transfert
entourant complètement la première prise. Elle s'adapte
en particulier à des c~bles non seulement plats, mais de
i 15 toutes formes.
De plus, la seconde prise peut elle-même ê~re connectée à
un second câble et non plus, comme il a eté décrit ici,
un appareil électrique.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB du SCB 2022-09-10
Inactive : Symbole CIB 1re pos de SCB 2022-09-10
Inactive : CIB désactivée 2011-07-26
Inactive : CIB expirée 2011-01-01
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Le délai pour l'annulation est expiré 2000-12-15
Lettre envoyée 1999-12-15
Accordé par délivrance 1992-12-15

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (catégorie 1, 5e anniv.) - générale 1997-12-15 1997-10-29
TM (catégorie 1, 6e anniv.) - générale 1998-12-15 1998-11-17
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
BULL S.A.
Titulaires antérieures au dossier
PHILIPPE PITTA
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1994-01-21 3 79
Page couverture 1994-01-21 1 11
Abrégé 1994-01-21 1 22
Dessins 1994-01-21 2 40
Description 1994-01-21 15 415
Dessin représentatif 2000-08-10 1 8
Avis concernant la taxe de maintien 2000-01-11 1 178
Taxes 1998-11-16 1 44
Taxes 1997-10-28 1 51
Taxes 1996-12-05 1 42
Taxes 1995-12-22 1 52
Taxes 1994-11-27 1 36