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Sommaire du brevet 1317626 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1317626
(21) Numéro de la demande: 1317626
(54) Titre français: TAKE-DOWN CRIB AND STORAGE UNITS MADE WITH SUCH CRIBS
(54) Titre anglais: CAISSON DE RANGEMENT DEMONTABLE ET MEUBLE DE RANGEMENT REALISE AVEC DE TELS CAISSONS
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A47B 96/00 (2006.01)
  • A47B 47/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DAIGRE, JEAN CLAUDE (France)
(73) Titulaires :
  • SOCIETE DACOTA S.A.
(71) Demandeurs :
  • SOCIETE DACOTA S.A. (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1993-05-11
(22) Date de dépôt: 1988-01-27
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
87 11 377 (France) 1987-08-05

Abrégés

Abrégé français


PRECIS DE LA DIVULGATION:
La présente invention a pour objet un caisson de
rangement démontable et un meuble de rangement réalisé avec
des caissons selon l'invention. Le caisson de rangement de
forme prismatique comporte au moins deux parois latérales,
une paroi de fond, une paroi supérieure et une paroi
inférieure, assemblées les unes aux autres. Le caisson est
remarquable notamment en ce que les moyens d'assemblage d'au
moins la paroi de fond avec les deux parois latérales sont
constitués chacun par une gorge ménagée suivant le bord
vertical de l'une des parois et par un tenon ménagé suivant
le bord vertical de la paroi adjacente et destiné à pénétrer
dans la gorge, le tenon et la gorge présentant chacun une
section droite trapézoïdale, complémentaire de l'autre, la
section droite présentant des côtés non parallèles inclinés
d'une valeur conduisant à un blocage du tenon dans la gorge
par effet de cône.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
R1/ Caisson de rangement de forme prismatique comportant au
moins deux parois latérales, une paroi de fond , une
paroi supérieure et une paroi inférieure, les dites
parois étant assemblées les unes aux autres par des moyens
d'assemblage, caractérisé en ce que les moyens d'assemblage
d'au moins la paroi de fond avec les deux parois latéra-
les sont constitués chacun par une gorge ménagée
suivant un bord vertical de l'une des parois et par un tenon
ménagé suivant un bord vertical de la paroi adjacente et
destiné à pénétrer dans la gorge, le dit tenon et la
dite gorge présentant chacun une section droite trapézoïi-
dale, complémentaire de l'autre, la dite section droite pré-
sentant des côtés non parallèles inclinés d'une valeur
conduisant à un blocage du tenon dans la gorge par
effet de cône.
R2/ Caisson selon la revendication 1 caractérisé en ce que la
gorge et le tenon sont ménagés suivant toute la lar-
geur de leur côté respectif.
R3/ Caisson selon la revendication 1 caractérisé en ce que la
section droite de la gorge et du tenon épouse le contour d'un
trapèze rectangle.
R4/ Caisson selon la revendication 1 caractérisé en ce que la
section droite de la gorge ou du tenon épouse le con-
tour d'un trapèze isocèle.
R5/ Caisson selon la revendication 1 caractérisé en ce que les

11
tenons sont ménagés suivant côtés verticaux de la
paroi de fond et que les gorges sont ménagées chacune
sur l'une des parois latérales.
R6/ Caisson selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'un plan
suivant lequel se développe une ouverture de la gorge est
transversal à un plan suivant lequel se développe la paroi de fond.
R7/ Caisson selon la revendication 1 caractérisé en ce que la
paroi supérieure est emboitée sur les parois latérales
et la paroi de fond.
R8/ Caisson selon la revendication 7 caractérisé en ce que la
paroi supérieure est pourvue d'un rebord périmétrique en saillie
vers le bas qui vient ceinturer par recouvrement une partie
supérieure des parois latérales , la paroi de fond et
une face avant du caisson .
R9/ Caisson selon la revendication 1 caractérisé en ce que le
paroi inférieure est dotée d'une surépaisseur périmétri-
que venant lors d'un montage combler un vide entre deux
ailes horizontales de trois profilés horizontaux de
section droite en U fixés respectivement à la paroi de fond
et aux deux parois latérales.
R10/Caisson selon la revendication 1 caractérisée en ce que les
deux parois latérales sont réunies l'une à l'autre par au
moins une entretoise horizontale constituant une étagè-
re.

12
R11/Meuble caractérisé en ce qu'il est constitué par au moins un
caisson tel que défini dans la revendication 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 ou 10.
R12/Meuble selon la revendication 11 caractérisé en ce qu'il
comprend un caisson arrière devant lequel sont montés avec
possibilités de déplacement latéral deux caissons latéraux
dont la largeur de chacun est inférieure au tiers de la lar-
geur du caisson arrière.
R13/Meuble selon la revendication 12 caractérisé en ce que le
caisson arrière est prolongé vers l'avant par une embase
sur laquelle sont disposés deux rails de guidage parrallè-
les au caisson arrière sur lesquels coulissent les deux cais-
sons latéraux.
R14/Meuble selon la revendication 12 caractérisé en ce que la
paroi supérieure de chaque caisson latéral porte en
extrémité supérieure, en direction du caisson arrière un bras
doté en extrémité libre, dans le caisson arrière, d'un
galet monté rotatif autour d'un axe vertical, et disposé
entre deux ailes verticales d'un rail de guidage hori-
zontal parallèle aux rails fixé à la paroi supé-
rieure du caisson arrière.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


1 31 762h
La présente invention a pour objet un cais~on de rangement démon-
table et un meuble de rangement réalisé avec des caissons selon
l'invention.
Les meubles de rangement comme par exemple les armoires de range-
ment et autre snnt constitués par sssemblage de parois métalli-
ques et sont dotés d'une série d'éléments support permettant le
rangement de documents, d'ouvrages et autres objets.
Pour réduire les coûts de transports de tels meubles doivent
pouvoir occuper pendunt leur transport un faible volume et de ce
fait être démontables.
On connait divers meubles démontables.
Notamment on connait des meubles dont les différentes parois sont
asssmblées les unes aux autres par vissage.
Dans ce but, certaines parois du meuble sont pourvues de rebords
qui reçoivent la bordure des parois adjacentes. Ces parois sont
Fixées les unes aux autres par des boulons engagés chacun dans
deux orifices axialement alignés, pratiqués respectivement dans
le rebord et dans la bordure.
Ce mode d'assemblage, en raison de sa simplicité est le plu8 com-
munément utilisé.
Cependant un tel mode d'assemblage présente l'inconvénient d'exi-
ger l'utilisation d'une importante visserie.
Le temps d'assemblage de tels meubles est relativement long et se
trouve accrût par la difficult~ de mise en place et de vissage
des boulons dans les endroits exigus.
De plus, deux personnes sont généralement nécessaires pour l'as-
semblage de ces meubles.

2 1 31 7626
On connait également des meubles dont les parois sont assemblées
les unes ~ux autres par des clés ou goupilles.
Certaines parois du meuble sont pourvues de pattes en saillie qui
s'engagent dans des orifices de forme correspondante pratiquées
dans l'épaisseur des autres parois.
Ces pattes sont pourvues chacune en extrémité d'un oeil dans
lequel s'engage la clé ou goupille ce qui assure la liaison des
deux parois.
Un des inconvénients de ce mode d'assemblage réside dans le fait
que la forme de la clé est propre au constructeur et que ces clés
ne sont pas vendues dans le commerce si bien que dans le cas de
perte de l'une d'entre elles, l'utilisateur du meuble devra faire
appel au constructeur pour pourvoir b son remplacement.
On connait enfin d'autres modes d'assemblage des meubles qui
nécessitent de nombreux travaux d'usinage des pièces constituti-
ves des moyens d'assemblage.
La présente invention a pour objet de pallier aux inconvénients
cités plus haut en mettant en oeuvre un caisson démontable dont
l'assemblage de ses parois ne fait pas appel à des organes d'as-
semblage amovible tels que cles ou vis et dont cet assemblage
peut être entrepris par une seule personne et être effectué
trés rapidement.
A cet effet le caisson de rangement selon l'invention de forme
prismatique comportant au moins deux parois latérales verticales,
une paroi verticale constituant le fond, une paroi supérieure et
une paroi inférieure, les dites parois étant asemblées les unes

3 13l762h
aux autres par des moyens d'assemblage, se caractérise essentiel-
lement en ce que les moyens d'assemblage d'nu moins la paroi de
fond avec le~ deux parois latérales sont constitués chacun par
une gorge ménagée suivunt le bord vertical de l'une des parois et
par un tenon m~nag~ suivant le bord vertical de la paroi adjacen-
te et destiné à pénétrer dans la gorge, la dite gorge et le dit
tenon présentant chucun une section droite de forme trapézoli-
dale, complémentaire ~e l'autre, et les côtés non parallèles de
la section trapézoldale étant inclinés par rapport sux bases
d'une valeur suivant IHquelle se produit un effet dit de cône,
c'est-à-dir0 un coincument du tenon dans la rainure.
~n conçoit immédiatem~nt que les trois parois verticales du cais-
son de rangement sont assemblées les unes aux autres de manière
rigide seulement par pénétration des tenons dans les gorges cor-
respondantes.
Selon une autre caractéristique au moins l'une des parois hori-
zontale est emboitée sur les trois parois verticales ce qui per-
met de renforcer la l~aison de ces trois parois.
D'autres avantages et caractéristiques de l'invention apparait-
ront à la lecture de la description d'une forme préférentielle de
réalisation donnée à ~itre d'exemple non limitatif, en se réfé-
rant aux dessins anne~és en lesquels:
- la figure 1 est une vue de face d'un compartiment de rangement
selon l'invention,
- la figure 2 est une vue en coupe transversale du compartiment
de rangement,
- la figure 3 est une vue en coupe au niveau de la paroi infé-

4 1 3 1 7626
r i eure,
- la fiyure 4 est une vue de face d'un exemple de réalisation
d'un meuble équipé de plusieurs caissons de rangement,
- la figure 5 est une vue de cô~é en coupe partielle du meuble selon
la figure 4.
Tel que représenté le caisson de rangement 1 de préférence métal-
lique, de forme prismatique comprend au moins deux parois latéra-
les 2 verticales, une paroi verticale de fond 3, une paroi supé-
rieure ou couvercle 4 horizontale et une paroi inférieure hori-
zontale 5 pourvue éventuellement d'un piètement, les dites parois
étant assemblées les unes aux autres par des moyens d'assemblage.
Préférentiellement le caisson de rangement épouse le contour d'un
parallélépipède rectangle.
Conformément à l'invention les moyens d'assemblage d'au moins la
paroi de fond avec les parois latérales sont constitués chacun
par une gorge 6 ménagée suivant le bord vertical de l'une des
parois et par un tenon 7 ménagé suivant le bord vertical de la
parol adjacente et destiné ~ pénétrer dans la gorge 6, la dite
gorge 6 et le dit tenon présentant chacun une section droite de
forme trapézoldale complémentaire de l'autre de façon à ce que
le contour externe de la section droite du tenon épouse le con-
tour interne de la section droite de la gorge.
La petite base de la section droite de la gorge correspond au
fond de cette dernière.
Les côtés non parallèles du trapèze que forme la section droite
de la gorge et du tenon, sont inclinés d'une valeur conduisant

1 3 1 7626
un blocage du tenon dans la rainure par eFfet de cBne.
La valeur de l'angle aigu d'inclinaison des côtés non parallè-
les sur la grande base est comprise entre 70 et 90 degrés.
De preférence cet angle d'inclinaison à pour valeur 70 degrés.
Afin d'améliorer l'assemblage, la gorge et le tenon sont ménagés
suivant toute la longueur de leur côtés respectifs.
Pr~férentiellement la section droite de la gorge et du tenon
épouse le contour d'un trspèze rectangle mais il est bien évident
que cette section pourra épouser soit le contour d'un trapèze
isocèle soit le contour d'un trapèze commun.
A titre d'exemple, l'angle aigu d'inclinaison du côté oblique
du trapèze rectangle par rapport à la petite base à pour valeur
70 degrés.
Préférentiellement les tenons sont ménagés chacun suivant un des
deux bords verticaux de là paroi de fond 3 et les gorges sont
ménagées chacune sur ~ne paroi latérale 2.
Selon la forme préférée d'exécution, le plan suivant lequel se
développe l'ouverture des gorges est transversal au plan suivunt
lequel se développe la paroi constituant le fond 3.
Cette caractéristique a pour but de renforcer la liaison du fond
aux parois latérales en opposant un obstacle au basculement du
dit fond soit vers l'avant soit vers l'arrière.
Selon la forme préférée de réa~isation chaque tenon est formé par
pliage vers l'arrière du bord vertical de la paroi.

G 1 3 1 7 62 6
Préférentiellement, le pliage est effectué d'abord autour d~Jne
première lignc de pliage verticale et la partie pliée 7A en
résultant forme un angle droit avec la paroi 3.
Cette partie 7A est également pliée autour d'un axe vertical, la
partie pliée 7B en résultant forme un angle obtu avec la partie
7A. La partie 7B correspond au flanc oblique du tenon.
Il est bien évident que la réalisation du tenon peut faire appel
à toutes techni~ues adaptées autres que le pliage.
La gorge selon un exemple de réalisation est formée par pliage du
bord vertical de la paroi latérale autour d'une ligne de pliage
verticale suivant un angle obtus et par ajout d'un rebord 6A
disposé en regard de la partie pliée, parallèlement à la ligne de
pliage de maniere perpendiculaire à la paroi latérale. Ce rebord
est constitu~é avantageusement par l'aile d'une cornière fixée par
soudage ou autres moyens à la paroi 3.
Il est bien évident que le rebord peut être formé de toutes
autres manieres connues de l'homme de l'art. Notamment ce rebord
peut résulter de la déformation par pliage ou autre technique, du
bord de la paroi.
De préférence la paroi supérieure 4 s'emboite sur les parois
latérales 2 et sur le Fond 3.
Cette paroi 4 est pourvue d'un rebord périmétrique ou nervure 8
en saillie vers le bas qui vient ceinturer par recouvrement la
partie supérieure des parois latérales 2, de la paroi de fond 3
et de la face avant du caisson.
Cette disposition permet d'une part de fixer la paroi 4 aux
parois 2 et 3 et d'autre part, en créant une ceinture, de renfor-
cer la liaison des parois 2 à la paroi 3.

1 31 76~6
La paroi infériellre 5, suivant au moins ses bords venant crl
regard avec le, parois latérales et la paroi de fond, sera pliée
à angle droit vers le bas et la partie pliée en résultant sera
également pliée à angle droit vers le centre, afin de former une
sur-épaisseur périmétrique 9 destinée à venir combler, lors du
montage,le vide entre les deux ailes horizontales 10 de trois
profilés 11 horizontaux de section droite en U fixés respective-
ment à la paroi 3 et aux deux parois 2.
La paroi 5 pourra constituer un piètement ou bien recevra un piè-
tement adspté.
Afin de rigidifier l'ensemble, les deux parois latérales sont
réunies l'une à l'autre par au moins une entretoise horizontale
constituée avantageusement par étagère 12 dont le contour corres-
pond A la section droite du caisson et dont les bords destinés à
venir en regard des parois latérales, sont repliées à angle droit
vers le bas pour venir s'inserrer chacun dans l'intervulle ménagé
entre les ailes d'un profilé support 13 horizontal fixé à la
paroi latérale correspondante et qui présente de préférence une
section droite se développant sous la forme d'un U ~ aile inéga-
le. Ce profilé est fixé à la paroi latérale par sa plus grande
aile.
Il est bien évident que le caisson tel que décrit sera pourvu de
plusieurs étagères 12, chacune associées à deux profilés support.
Le caisson tel que décrit peut constituer à lui seul un meuble de
rangement ou bien être associé à d'autres caissons pour consti-
tuer un meuble de plus grande capacité.

1 31 7626
A titL~e d'exemple, on a repr~senté cn figure ~ et 5 un meuble
comportant un c~isson arrière devant lequel sont montés, avec
possibilité de déplacement latéral, cieux caissons latéraux
dont la largeur de chacun est inférieure ou égale au tiers de la
largeur du caisson arrière.
Le caisson arrière est prolongé vers l'avant par une embase 15
horizontale sur laquelle sont di-sposés deux rails de guidage 16
parallèles au cuisson arrière qui reçoivent en coulissement cha-
que caissson latéraux.
Avec chacun des rails de guidsge coopère des organes de roulement
portés par la paroi 5 de chacun des caissons latéraux.
La paroi supérieure de chaque caisson latéral porte, extérieure-
ment au caisson en direction du caisson arrière, un bras 17 doté
en extr~mité libre dans le caisson arrière d'un galet 18, monté
rotatif autour d'un axe vertical, venant s'engager entre les deux
ailes verticales 19 en saillie vers le bas, d'un rail de guidage
20, horizontal,parallble aux rails 11, fixé à la paroi supérieure
4 du caisson arrière.
De préférence le rail de guidage 20 est constitué par un profilé
de section droite en U.
Cette disposition permet d'éviter le basculement du caisson laté-
ral soit vers l'avant soit vers l'arrière.
Suivant une autre forme de réalisation, le meuble ne comporte
qu'un seul caisson mobile. La largeur de ce caisson sera égale ou
inférieure à la moiti~ du caisson arrière.
Le caisson et le meuble tels que décrits présentent l'avantage

9 1 31 7626
d'être d'un montage simple et rapide.
Il va de soi que la présente invention peut recevoir tou6 aména-
gements et toutes variantes sans pour autant sortir du domaine du
présent brevet.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Le délai pour l'annulation est expiré 2003-05-12
Lettre envoyée 2002-05-13
Inactive : TME en retard traitée 1997-07-03
Accordé par délivrance 1993-05-11

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (catégorie 1, 4e anniv.) - petite 1997-05-12 1997-07-03
Annulation de la péremption réputée 1997-05-12 1997-07-03
TM (catégorie 1, 5e anniv.) - petite 1998-05-11 1998-04-27
TM (catégorie 1, 6e anniv.) - petite 1999-05-11 1999-05-03
TM (catégorie 1, 7e anniv.) - petite 2000-05-11 2000-05-08
TM (catégorie 1, 8e anniv.) - petite 2001-05-11 2001-05-04
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOCIETE DACOTA S.A.
Titulaires antérieures au dossier
JEAN CLAUDE DAIGRE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1994-01-21 1 22
Revendications 1994-01-21 3 69
Dessins 1994-01-21 3 46
Description 1994-01-21 9 226
Dessin représentatif 2000-08-14 1 9
Quittance d'un paiement en retard 1997-07-27 1 172
Avis concernant la taxe de maintien 2002-06-09 1 179
Taxes 2000-05-07 1 32
Taxes 2001-05-03 1 32
Taxes 1997-07-02 2 77
Taxes 1998-04-26 1 35
Taxes 1999-05-02 1 31
Taxes 1995-05-09 1 38
Taxes 1996-10-29 1 41
Correspondance de la poursuite 1992-08-10 4 139
Correspondance reliée au PCT 1993-02-18 1 22
Demande de l'examinateur 1992-04-26 1 74
Demande de l'examinateur 1991-05-07 1 50
Correspondance de la poursuite 1991-09-04 3 82