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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1324806 |
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(21) Numéro de la demande: | 1324806 |
(54) Titre français: | RACCORDS POUR TUYAUX DE GUIDAGE EN SECTIONS |
(54) Titre anglais: | CONNECTIONS FOR SECTIONED GUIDE PIPES |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1993-11-30 |
(22) Date de dépôt: | 1989-06-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
An improvement is provided in a sectional guide pipe for a
sheathed cable or for a tube through which a cable can be passed,
the guide pipe being constructed of a plurality of pipe sections
in which, at the connection points between the pipe sections, the
end of a first pipe section is slid into a cup-like, widened end
of a second pipe section. The improvement comprises a sheath of
a resilient material surrounding the periphery of the inserted
end of the first pipe section, and also covering the frontal face
of the inserted end of the first pipe section. This eliminates
all rattling noises including those caused by axial slippage of
the pipe sections against one another.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2000-11-30 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2000-02-04 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2000-02-04 |
Lettre envoyée | 1999-11-30 |
Accordé par délivrance | 1993-11-30 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (catégorie 1, 4e anniv.) - générale | 1997-12-01 | 1997-10-20 | |
TM (catégorie 1, 5e anniv.) - générale | 1998-11-30 | 1998-11-19 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KUSTER & CO. GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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WILLI JAKOB |