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Sommaire du brevet 1326224 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1326224
(21) Numéro de la demande: 1326224
(54) Titre français: APPARATUS FOR RAPID ELASTIC FASTENING OF A RAIL
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE FIXATION ELASTIQUE RAPIDE D'UN RAIL DE CHEMIN DE FER
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E01B 9/30 (2006.01)
  • E01B 9/58 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • VANOTTI, GERARD (France)
(73) Titulaires :
  • ETABLISSEMENTS VAPE
(71) Demandeurs :
  • ETABLISSEMENTS VAPE (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1994-01-18
(22) Date de dépôt: 1987-12-11
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
86 17 614 (France) 1986-12-12

Abrégés

Abrégé français


Abrégé
Dispositif de fixation élastique rapide d'un rail de
chemin de fer.
Ce dispositif comprend une tige de fixation (9) dont
la têtre ressort (12) s'appuie sur le patin (1) du rail, par
ailleurs centré sur la traverse (2) au moyen d'une cale (14),
tandis que son autre extrémité (10) en forme de crochet (11)
est retenue dans une gaine isolante (5) du genre connu sous
la marque "Plastirail", noyée dans le support (2) et compor-
tant un épaulement interne (8) permettant de mettre en ten-
sion la tête ressort (12) sur le patin (1) du rail, après
que la tige (9) ait été maneouvrée d'un demi-tour.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


- 8 -
Les réalisations de l'invention, au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Dispositif de fixation élastique rapide d'un
rail de chemin de fer sur des traverses, comprenant une tige
ayant des extrémités, et un moyen d'accrochage, ladite tige
formant, à l'une de ses extrémités, une tête ressort en
forme d'anneau ouvert destiné à s'appuyer contre un patin du
rail centré sur une traverse correspondante et, à son autre
extrémité, un crochet susceptible de coopérer avec ledit
moyen d'accrochage, caractérisé par le fait qu'il comporte
deux moyens associés permettant de mettre en tension la tête
ressort de la tige sur le patin du rail, lesdits deux moyens
associés incluant:
un premier moyen comportant une face supérieure en
pente dans un prolongement du patin du rail, de manière
qu'en manoeuvrant la tige d'un demi-tour on amène la tête
ressort d'une position basse sur ladite face supérieure en
pente à une position plus haute sur le patin du rail pour y
exercer une forte pression;
un second moyen qui consiste en ce que le crochet
est formé par un talon de la tige, et est susceptible de
s'accrocher à un épaulement réservé dans la traverse
correspondante, en pente descendante vers le patin du rail
pour jouer un rôle de came et exerçant une traction sur la
tête ressort quand ladite tête ressort est en pression sur
le patin du rail.
2. Dispositif selon la revendication 1, dans
lequel ledit premier moyen comporte une cale incliné vers le
haut dans la direction du patin.

3. Dispositif selon la revendication 1, dans
lequel ledit premier moyen comporte une selle ayant une
portion incliné vers le haut dans la direction du patin.
4. Dispositif suivant la revendication 1,
caractérisé par le fait que ledit moyen d'accrochage du
crochet formé par le talon de la tige est constitué par
ledit épaulement qui est réservé dans une gaine d'ancrage
isolante insérée dans la traverse correspondante.
5. Dispositif suivant la revendication 3,
caractérisé par le fait que ledit moyen d'accrochage du
crochet formé par le talon de la tige est constitué par un
rebord d'une cuvette en acier percée d'un orifice pour un
passage de la tige et incluse dans un lamage prolongeant un
alésage creusé dans la traverse correspondante sur laquelle
repose la selle qui constitue une selle de centrage du rail
dont chaque extrémité est percée d'un premier orifice de
section oblongue surmonté d'une collerette et d'un second
orifice en forme de secteur de cercle pour le passage de
ladite tige.
6. Dispositif suivant la revendication 3,
comprenant un moyen susceptible de coopérer avec le crochet
formé par le talon de la tige, constitué par un épaulement
réservé dans la selle reposant sur la traverse
correspondante, ledit épaulement résultant d'une différence
de diamètre d'un premier orifice situé à une extrémité
supérieure de la selle et le diamètre plus grand d'un
deuxième orifice situé à une extrémité inférieure de ladite
selle pour permettre un passage de la tige.
7. Dispositif suivant la revendication 2,
caractérisé par le fait que la cale constitue une cale de

centrage du patin du rail, et est percée d'un orifice
surmonté d'une collerette pour un passage de la tige, ladite
cale et ladite tige constituant un ensemble amovible.
8. Dispositif suivant la revendication 4,
caractérisé par le fait que la gaine d'ancrage a une largeur
donné, et qu'un alésage de section oblongue creuse la gaine
d'ancrage sur toute sa hauteur pour permettre un passage et
un maintien de la tige.
9. Dispositif suivant la revendication 1, 2, 3,
4, 5, 6, 7 ou 8, caractérisé par le fait que l'épaulement
est creusé d'une dépression ayant des rebords formant des
butées anti-retour du talon de ladite tige.
10. Dispositif suivant la revendication 3, 5 ou
6, caractérisé par le fait que la tige est coincée dans des
orifices d'extrémités de la selle au moyen d'une cale.
11. Dispositif suivant la revendication 1,
caractérisé par le fait que la tige ressort est en fil
d'acier.
12. Dispositif suivant la revendication 1,
caractérisé par le fait que la tige ressort est en matière
plastique renforcée.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


132~2~
La présente invention a pour objet un dispositif de
fixation élastique rapide d'un rail de chemin de fer sur :
des traverses en béton, ou en bois, ou en matière
plastique, du genre comprenant une tige dont la tête
ressort en form~? d'anneau ouvert s'appuie sur le patin du :
rail, par ailleurs centré sur son support par une cale ou
une selle, tandis que son autre extrémité comporte un
moyen d'accrochage associé ~ la traverse permettant de
mettre en tension la tête ressort sur le patin du rail
après que la tige ait été manoeuvree d'un demi-tour.
Les brevets GB-A-2.045.320 et GB-A-959.113 décrivent des
dispositifs de fixation élastique pour rail de voie
ferrée du genre susmentionné. Ces dispositifs ne
comportent qu'un seul moyen de mise en tension de la -~
tête ressort sur le patin du rail, constitué par un .~-.
crochet coopérant avec le rebord d'une pièce de retenue :
incluse dans la traverse, ce qui apparaît insuffisant :
pour une fixation et un ancrage efficaces. ~.
. :: :~
La présente invention vise un dispositif de fixation ::
élastique rapide d'un rail de chemin de fer sur des
traverses, comprenant une tige ayant des extrémitéæ, et un
moyen d'accrochage, ladite tige formant, à l'une de ses
extrémités, une tête ressort en forme d'anneau ouvert
destiné a s'appuyer contre un patin du rail centré sur une
traverse correspondante et, à son autre extrémité, un
crochet susceptible de coopérer avec ledit moyen
d'accrochage, caractérisé par le fait qu'il comporte deux
moyens associés permettant de mettre en tension la tête
ressort de la tige sur le patin du rail, lesdits deux moyens ~ -
associés incluant: :-
un premier moyen comportant une face supérieure en -:
'' ,'` .
~ -.
,
'.
. ~
. ' .
. ~ : . r : ~,. . .
Y ~,. ;--,,.~.~~~~~~' ~.. . ' -

1 32Ç;224
la
pente dans un prolongement du patin du rail, de manière
qu'en manoeuvrant la tige d'un demi-tour on amène la tête
ressort d'une position basse sur ladite face supérieure en
pente à une position plus haute sur le patin du rail pour y
exercer une forte pression;
un second moyen qui consiste en ce que le crochet ~ .
est formé par un talon de la tige, et est susceptible de :~
6 ~ accrocher à un épaulement réservé dans la traverse :
corre~pondante, en pente descendante vers le patin du rail ::
pour jouer un rôle de came et exerçant une traction sur la :
tête res~ort quand ladite tête ressort est en pression sur ~-
le patin du rail. . .
On voit que le dispositif, objet de l'invention, offre
deux moyens associés de mise en tension de la tête :
res~ort de la tige de fixation du rail.
De préférence, le p¢emier m~yen con~i~te dans la différence de niveau
qui résulte de la pente qu'affecte la face supérieure de : :
la cale, ou de la selle de centrage du rail et qui ~ -.
prolonge la pente de son patin de sorte qu'en manoeuvrant
la tige de fixation d'un demi-tour on amène sa tête d'une . :
position basse a une position plus haute, exerçant une
forte tension sur le patin dudit rail.
, . .
: :--.
De préférence, le secon moyen consiste en une came que folme : -
l'épaulement interne r~servé dans une gaine d'ancrage ;
isolante du genre "Plastirail" inséree dans la traverse : -
et auquel .
/ . .
~ ',.'','",,.. -,.''.
:-- ..
,., ,.', ~
:,' ~:'''.'''
'.''
1~ '.'",''.:
~ r~r~

: ~326224
s'accroche l'extrémité libre de la tige de fixation du rail
après qu'on l'ait tournée d'un demi-tour, ledit épaulement
résultant de deux alésages successifs creusant ladite gaine.
Suivant une autre forme de réalisation préférentielle,
le second moyen de tension de la tige ressort consiste en
une cuvette en acier incluse dans un lamage pratiqué dans
la traverse en béton ou en bois, au droit d'un alésage creu- ~.
sant ladite traverse, auquel correspond une ouverture prati-
quée dans la selle de centrage du rail sur le patin duquel ~ ;
prend appui la tête de la tige ressort mise en tenslon ! après
qu'on l'ait tournée d'un deml-tour, par l'accrochage de son
talon saillant à un rebord interne que réserve le fond de
ladite cuvette percée d'un orifice correspondant ~ la sec- ~:
tion de la tige ressort. .~ ;
Suivant une autre forme de réalisation préférentielle, le
second moyen de tension de la tige ressort consiste en un
épaulement résultant de la différence des diamètres de deux
alésages creusés dans la 6elle de centrage du rail fixée par
des tirefonds si elle repose sur une traverse en bois, ou ~-
par des gaines isolantes d'ancrage du genre connu sous la
marque "Plastirail" si elle repose sur une traverse en béton,
ledit épaulement permettant l'accrochage du talon excentré
de la tige ressort apres qu'on l'ait tourné d'un demi-tour,
une cale lmmobiliaant ladite tige ressort en position de
serrage sur le patin du rail.
Les moyens de mise en tension de la tige ressort, qu'il
s'agisse de l'épaulement réservé dans la gaine d'ancrage,
ou du rebord interne formé par la cuvette ou de l'épaulement
réservé dans la selle, sont de préférence creusés d'une- 9
dépression jouant le rôle de butée anti-retour dan~ laquelle
~'engage le talon de la tige re~sort.
De préférence, la cale de centrage du rail comporte une ouverture
adaptée aux sections de la tige ressort et de æon talon et
décalée par rapport à l'alésage de la gaine d'ancrage pour ~ ~-
l'obturer en partie lorsque la tige ressort y est introdui-
te, tandis que l'une de ses faces, en appui contre la paroi
.; latérale du logement réservé sur 1A traverse, est évasée ~
,~ ',.. .'

1326224 ;
- 3 ~
pour assurer un léger coincement résultant des forces - -
latérales qu'exerce la tige ressort, lorsqu'elle est mise
en tension, contre une collerette surmontant ladite cale.
Les détails de ce dispositif seront mieux compris ~
par la description qui va suivre se rapportant aux :
dessins annexés en montrant plusieurs exemples de réali- ~ -
sation.
La figure 1 est une vue en coupe longitudinale du dis~
positif de fixation d'un rail æur une traverse en béton.
La figure 2 en est une vue en coupe transversale au
niveau II-II de la figure 1.
La figure 3 est une vue de détail en élévation de la
tête de la tige ressort du dispositif.
La figure 4 est une vue en coupe longitudinale du dis-
positif de fixation d'un rail sur une traverse en béton,
ou en bois équipée d'une selle de centrage du rail.
La figure 5 en est une vue en coupe-transversale au
niveau III-III de la figure 4. -:
La figure 6 en est une seconde vue en coupe transversa-
le au niveau IV-IV de la figure 4.
La figure 7 est une vue en coupe longitudinale du dis-
positlf de fixation d'un rail sur une traverse en béton,
ou en boio, équlpée d'uno sello flxée par des moyens ;~
tradltionnels.
La flgure 8 en est une vue en ooupe transversale au
niveau V-V te la flgure 7.
La figure 9 montre un schéma illustrant le principe -~`
de fonctionnement du disposltif objet de l'invention. ,~,
Sur les dessins, le repère 1 désigne le patin d'un rail
de chemin de fer reposant sur une traverse en béton, ou
en bois 2 par l'intermédiaire d'une semelle élastique 3, -
ou reposant sur une selle 4 métallique ou en matiare plas- ;
tique renforcée, à la manière connue.
Les figures 1 à 3 montrent un premier exemple de réali-
sation du dispositif de fixation du rail dont il s'agit.
Une gaine d'ancrage ioolante 5 en matière plastique du
,~ ,.' ''

~ 4 ~ 1326224
genre connu sous la marque "Plastirail" est insérée dans
la traverse 2 en béton au moment de son moulage.
Cette gaine comporte un premier alésage 6 de section
oblongue comme le montre la figure 2, précédant un second
alésage 7 de section circulaire. De la différence de sec-
tion de ces deux alésages résulte un épaulement 8 qui peut ~ :
affecter une pente descendante dirigée vers l'intérieur,
c'est-à-dire vers la partie médiane de la traverse 2, pour ~-~
jouer le rôle de came. Comme l'illustre la figure 2, une
partie de la section oblongue de l'alésage 6 est rétreinte
pour former deux butées régnant sur toute la hauteur de
1'alésage. , ',
Le dispo~itif de fixation du rail consiste, selon l'in-
vention, en une tige ressort 9 en fil d'acier, ou en plas-
tique renforcé. A son extrémité inférieure, cette tigecomporte un talon excentré 10 à bout arrondi formant un
crochet 11 susceptible de coopérer avec l'épaulement 8 de -
la gaine isolante 5. La section de la partie crochue 11 du
talon est légèrement inférieure à celle de la tige elle-
même pour permettre son passage dans l'alésage 6 de la
gaine d'ancrage 5. La tige 9 forme, à son autre extrémité,
un anneau ouvert lZ s'étendant latéralement sous un angle
algu comme l'illustro lo~ flguro~ 1 et 3. Cet anneau 12
constltue la tête res~ort de la tlge 9 et peut comporter
un méplat 13 d'appui sur le patin 1 du rail.
Le dispositif est complété par une cale 14 de centrage
et de maintien du rail 1. Il s'agit d'une pièce en métal `~
ou en matière plastique de forme rectangulaire dont la i~
, ;. , . ~
face supérieure 15 est en légère pente prolongeant celle ~-
du patin du rail 1. Cette cale 14 est percée d'un orifice
de section oblongue 16 surmonté d'une collerette 17 d'appui
de la tige ressort 9. Lorsque la cale 14 est en position - ~
comme sur la figure 1, son orifice 16 est décalé par rap- ~ -
port à l'alésage 6 de la gaine 5, ce ~ui provoque son
obturation partielle. -
L'undesd~xcôtes latéraux de la cale 14 5 ~ évase vers le
haut, notamment le côté 18 en contact avec la paroi 20 de
'.
' ~. ,.

- S - 1 3 2 6 2 2 4
l'évidement creusant la traverse 2. L'aùtre côté 19 est :
en butée contre la tranche latérale du patin du rail 1. Ces
détails sont visibles sur la figure 1 des dessins et ils ~ ~
concourent au bon centrage du rail 1. :::
La gaine d'ancrage 5 est correctement positionnée lors .
du moulage de la traverse en béton 2, l'épaulement 8 :~or.
mant came dirigé vers le patin du rail 1, comme le montre
la figure 1. :
La cale de centrage 14 et la tige ressort 9 sur laquel- .. ...
le elle est préalablement engagée, constituent ainsi un : :.
ensemble amovible en deux pièces. .:~ ;
La tige ressort 9 de cet ensemble est introduite par .:~
son talon 10, de façon manuelle ou automatique, dans l'alé-
sage 6 de la gaine d'ancrage 5 suivant la poæition repré-
sentée en traits mixtes figure 1, la tête 12 se trouvant . ;~.
sur la cale de centrage 14 qui a été a~ustée mécaniquement -.... .
dans son logement de la traverse 2.
Dans la po~ition de serrage qu'affecte la tige ressort
9 figure 1, la face d'accrochage 11 de son talon 10 bute :
contre les deux rebords 21 d'une dépression creusée à la ..
~urface de l'épaulement 8 de la gaine 5 et jouant le rôle .:
de Sut~ée~ anti-retour. .. ~
Par allleur~, on con~tato flgure 1 que l'extrémité li- . :
bro, repré~entée en tralt8 mlxtes, de l'anneau 12 constitu- ~.;.
ant la t8te de serrage dù patin 1 du rail, peut s'étendre ..
: sur la cale de centrage 14 pour l'empêcher de s'~chapper
hors de son logement sous l'action de la force latérale ~;
qu'exerce la tige ressort 9 contre le semi-col 17 de la ca- ~
le 14. ~-
Suivant l'exemple de réalisation repr~senté figures 4,
5 et 6, le rail 1 repose sur une selle de centrage 4 par
l'intermédiaire de la semelle élastique 3. A la manière -~
connue, cette selle 4 est incluse dans un logement 22 de
la traverse en béton, ou en bois 2. Les extrémités de la ;~
selle 4 sont percées d'un premier orifice 23 de section ;:;~:
oblongue entouré d'une collerette 24, débouchant dans un ..
second orifice 25 de forme sectorielle comme le montre la
~-. .
, .

- 6 - 1326%24 ~ ~
figure 6 pour permettre l'introduction de la tige ressort 9. ~;-
Dans un lamage 26, creusant la traverse en bois, ou en
béton 2, est retenue une cuvette en acier 27 à paroi éva-
sée vers le bas dont le fond, percé d'un orifice 28 de ; -
section correspondant à un alésage 29 de ~a traverse 2
prolongeant verticalement l'orifice 25 de la selle 4, ré-
serve un rebord 30 creusé d'une dépression 31 qui coopère -
avec la face 11 du talon 10 de la tige ressort 9.
Suivant l'exemple de réalisation représenté figure 7,
le rail 1 repose aussi sur une selle 4, par ailleurs fixée
a la traverse en bois, ou en béton 2 au moyen de tirefonds,
ou de gaines d'ancrage isolantes connues sous la marque
"Plastirail".
Cette selle 4 réalisée en métal ou en matière plastique,
comporte, à ses extrémités saillantes 32, le moyen de ten-
sion de la tige ressort 9, A cet effet, la partie 32 est
percée d'un premier orifice 33 de section oblongue permet-
tant l'introduction de la tige 9 et précédant un second ;
orifice 34 de section circulaire. De la différence des dia- ~ -
metres des orifices 33 et 34 résulte un épaulement qui peut
affecter une pente descendante 35 dirigée vers le patin 1
du rail. Cet épaulement comporte une dépression dont les
robords 36 ~ouent le rôle de butées anti-retour du talon 10
de la ti8e ressort. Dans la po~ition de serrage représentée
fl~ure 7, une cale 37 peut ~tre introduite dans l'orifice
33 de la selle 4 pour immobiliser la tige ressort 9. Toute-
fois, la cale n'est pas nécessaire si une partie de l'alé-
sage 33 est rétreinte comme représentée figure 8, pour for-
mer deux butées régnant sur toute la hauteur de l'alésage
et empêchant une flexion de la tige ressort 9.
~ n se référant au schéma de la figure 9, on comprendra
mieux le principe de serrage a double action que procure
le dispositif objet de l'invention. -
Sur ce schéma, la ligne XX' représente l'axe de pivote- -~
ment de la tige de fixation 9, tandis que la ligne YY'
représente l'axe de déplacement de la tête ressort 12 de
la tige 9.

1326224 :: i
- 7 - . . .:
Lorsque la tige 9 est introduite dans la gaine d'ancra~
ge 5, ou directement dans l'alésage de la traverse Z, ou
. :,
encore dans la selle 4, la tête ressort 12 se trouve dans
la position RN1 et le talon 10 dans la position B1.
En manoeuvrant la tige 9 d'un demi-tour~autour de son
axe XX', on emmène la tête ressort lZ dans la position
RN2 et le talon 10 dans la position B2 avec une contrainte .~
égale à C, du fait de la différence de niveau entre les .. -.-
deux positions RNl et RN2 résultant des faces en pente de ,,- ,b~,
la cale 14, ou de la selle 4 et du patln 1 du rail, et du
fait du passage du talon 10 de la position Bl à la position . . : .
de retenue B2.
Cette contrainte est renforcée si le moyen de tension ~.. `
que constitue l'épaulement 8 dans la gaine d'ancrage 5, ou :
le rebord 30 de la cuvette 27, ou l'épaulement 35 dans la
selle 4, est incliné suivant l'axe B'l-B'2 formant came.
On peut à loisir augmenter l'effet de serrage de la
tête ressort 12 sur le patin 1 du rail, en inclinant l'axe
XX' de pivotement de la tige 9 de manière à rendre l'angle
XOY de plu~ en plu~ aigu. ;.. ~4:
Il va de soi que des modifications de détails peuvent
~tre apportées au dispo~itif qui vient d'être décrit sans .
pour autAnt e'~cart-r du cadrc de l'inventlon.
, '~
- ', -.,.
' '' '"'," '
'.' '','"',"' '
' ' '','',''','""' ,
~: , . ' ' .':: '

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Le délai pour l'annulation est expiré 2000-01-18
Lettre envoyée 1999-01-18
Accordé par délivrance 1994-01-18

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (catégorie 1, 4e anniv.) - générale 1998-01-20 1998-01-07
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ETABLISSEMENTS VAPE
Titulaires antérieures au dossier
GERARD VANOTTI
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1994-09-03 1 72
Abrégé 1994-09-03 1 44
Dessins 1994-09-03 4 268
Revendications 1994-09-03 3 218
Description 1994-09-03 8 597
Dessin représentatif 2002-02-25 1 10
Avis concernant la taxe de maintien 1999-02-15 1 177
Taxes 1998-01-07 1 36
Taxes 1997-01-02 1 36
Taxes 1995-12-21 1 38
Correspondance reliée au PCT 1988-04-22 1 19
Courtoisie - Lettre du bureau 1988-03-15 1 24
Correspondance reliée au PCT 1990-11-09 1 17
Correspondance reliée au PCT 1993-10-14 1 18
Correspondance de la poursuite 1993-06-04 2 33
Correspondance de la poursuite 1993-02-15 2 38
Courtoisie - Lettre du bureau 1993-04-01 2 68
Demande de l'examinateur 1992-11-26 2 84
Correspondance de la poursuite 1991-01-23 2 40
Demande de l'examinateur 1990-10-17 1 42