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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1327815 |
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(21) Numéro de la demande: | 1327815 |
(54) Titre français: | MONOBLOC ARRANGEMENT WITH TIERED PLATFORM FOR HEATING TREATMENT OF SHAFTS AND AXLES |
(54) Titre anglais: | MONTAGE MONOBLOC A PLATEAUX ETAGES POUR TRAITEMENT THERMIQUE D'ARBRES OU D'AXES |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SWABEY OGILVY RENAULT |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1994-03-15 |
(22) Date de dépôt: | 1989-01-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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ABREGE DESCRIPTIF
L'invention concerne un montage pour traitement
thermique de pièces mécaniques telles que arbres ou axes,
en position verticale, comportant un ensemble monobloc en
forme de plateau qui réunit à la fois un étage supérieur
formé d'orifices de support pour le support et le centrage
direct de l'extrémité inférieure des pièces, ces orifices
étant réunis par des nervures horizontales, un étage
inférieur formé également d'orifices et de nervures, et
des piliers verticaux réunissant ces nervures de l'un et
l'autre étage tout en laissant subsister de larges
ouvertures pour la circulation de fluides. Le montage
selon l'invention assure le positionnement vertical des
pièces pour éviter les déformations en cours de traite-
ment, tout en étant à la fois léger et groupant le maximum
de nombre de pièces afin de maximiser la charge utile
ainsi que le nombre de pièces à traiter par charge. Un
tel montage favorise également les conditions de
refroidissement lors de la trempe par un bon passage des
fluides, et est hautement résistant aux chocs thermiques
et aux efforts de poussée d'un four puissant.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2002-03-15 |
Lettre envoyée | 2001-03-15 |
Inactive : TME en retard traitée | 1998-04-15 |
Lettre envoyée | 1998-03-16 |
Accordé par délivrance | 1994-03-15 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Annulation de la péremption réputée | 1998-03-16 | 1998-04-15 | |
TM (catégorie 1, 4e anniv.) - générale | 1998-03-16 | 1998-04-15 | |
TM (catégorie 1, 5e anniv.) - générale | 1999-03-15 | 1999-03-15 | |
TM (catégorie 1, 6e anniv.) - générale | 2000-03-15 | 2000-02-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SOCIETE MANCELLE DE FONDERIE |
Titulaires antérieures au dossier |
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EMILE VIGOUROUX |