Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 1330172 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1330172
(21) Numéro de la demande: 1330172
(54) Titre français: BAR FORGING STOCK FABRICATION PROCESS INVOLVING UPSET FORGING WHILE MAINTAINING CONTINUOUS CONTACT WITH A CONTAINER
(54) Titre anglais: FABRICATION D'EBAUCHES FORGEES EN BARRE PAR REFOULAGE AVEC CONTACT CONSTANT DE CONTENEUR
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B21K 03/04 (2006.01)
  • B21J 05/08 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • LORIEUX, ALAIN GEORGES HENRI (France)
(73) Titulaires :
  • SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION "S.N.E.C.M.A."
(71) Demandeurs :
  • SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION "S.N.E.C.M.A." (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1994-06-14
(22) Date de dépôt: 1989-02-02
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
88 01227 (France) 1988-02-03

Abrégés

Abrégé français


FABRICATION D'ÉBAUCHES FORGÉES EN BARRE PAR REFOULAGE
AVEC CONTACT CONSTANT DE CONTENEUR
PRÉCIS DE LA DIVULGATION
Le procédé de refoulage comporte au moins deux étapes
successives durant lesquelles, au moins à partir d'un
premier stade de déformation, au cours de la première
étape un contact est maintenu entre au moins trois
génératrices de la barre à refouler et la surface
intérieure d'un premier conteneur qui comporte, entre
deux desdites lignes de contact respectivement, une
excroissance en creux longitudinale formant en section
transversale une partie lobée et au cours de la deux-
ième étape, un contact est maintenu entre les généra-
trices de sommet des excroissances longitudinales de
l'ébauche obtenue à la première étape et la surface
intérieure d'un deuxième conteneur.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Procédé de fabrication d'ébauches forgées en barre
par refoulage dans lequel au moins une portion de barre,
de longueur initiale Lo et de section initiale So de
diamètre Do, est transformée par refoulage en une portion
de barre de longueur finale L1 et de section finale S1 de
diamètre D1 telle que Lo > L1, So < S1, ledit
procédé permettant d'obtenir un taux de refoulage
t = (Lo - L1)/Do maximal au moins égal à 8 dans chaque
cas, ladite barre placée dans un outillage de support ou
conteneur étant soumise a l'action de refoulement d'un
poinçon d'une presse de forgeage, s'exerçant sur
l'extrémité de la barre caractérisé en ce qu'il comporte
au moins deux étapes successives:
- (a) une première étape de refoulage durant laquelle,
au moins à partir d'un premier stade de déformation,
un contact est maintenu entre au moins trois
génératrices régulièrement réparties sur la périphérie
de ladite portion de barre et la surface intérieure
d'un premier conteneur qui comporte, entre deux
desdites génératrices de contact respectivement, une
excroissance en creux longitudinale formant en section
transversale une partie lobée;
- (b) une deuxième étape de refoulage durant laquelle,
au moins à partir d'un premier stade de déformation,
un contact est maintenu entre les génératrices de
sommet des excroissances longitudinales obtenues sur
la première ébauche a l'issue de la première étape (a)
et la surface intérieure d'un deuxième conteneur
présentant une section enveloppante de ladite première
ébauche.

11
2. Procédé de fabrication d'ébauches forgées en barre par
refoulage selon la revendication 1 dans lequel lors de la
première étape (a), le premier conteneur présente en
section transversale un contour intérieur de forme générale
cruciforme et la première ébauche refoulée est maintenue au
cours de ladite première étape (a) suivant quatre
génératrices longitudinales périphériquement réparties à
90° l'une de l'autre et présente à l'issue de la première
étape (a) quatre excroissances longitudinales orientées à
90° l'une de l'autre.
3. Procédé de fabrication d'ébauches forgées en barre par
refoulage selon la revendication 1 dans lequel
lors de la deuxième étape (b), le deuxième conteneur
présente en section transversale un contour intérieur de
forme générale carrée, à coins arrondis.
4. Procédé de fabrication d'ébauches forgées en barre par
refoulage selon la revendication 1 dans lequel
lors de la deuxième étape (b), le deuxième conteneur
présente en section transversale un contour intérieur
circulaire.
5. Outillage destinés à la mise en oeuvre du procédé de
fabrication d'ébauches forgées en barre par refoulage selon
l'une quelconque des revendications 1 à 4 consistant en
deux conteneurs comportant chacun une cavité dans laquelle
est placée ladite ébauche caractérisés en ce que le premier
conteneur adapté pour la réalisation de la première étape
(a) dudit procédé présente une géométrie de surface
intérieure de cavité telle que l'ébauche avant forgeage
est en contact au moins à partir d'un premier stade de
déformation, au moins suivant trois génératrices avec des
génératrices coopérantes du conteneur et telle que des
excroissances longitudinales en creux sont ménagées entre
lesdites génératrices et en ce que le deuxième conteneur

12
adapté pour la réalisation de la deuxième étape (b) dudit
procédé présenne une géométrie de surface intérieure de
cavité telle que le contour de section transversale
enveloppe le contour de section transversale du premier
conteneur.
6. Outillages destinés à la mise en oeuvre du procédé de
fabrication d'ébauches forgées en barre par refoulage selon
la revendication 5 caractérisé en ce que ledit premier
conteneur comporte une cavité présentant une section
transversale cruciforme à quatre lobes répartis à 90° l'un
de l'autre.
7. Outillages destinés à la mise en oeuvre du procédé de
fabrication d'ébauches forgées en barre par refoulage selon
l'une des revendications 5 ou 6 caractérisés en ce que
ledit deuxième conteneur comporte une cavité présentant
une section transversale de forme générale carrée, à coins
arrondis, la longueur d'un côté du carré représentant la
distance entre deux sommets d'excroissances diamétralement
opposées du premier conteneur.
8. Outillages destinés à la mise en oeuvre du procédé de
fabrication d'ébauches forgées en barre par refoulage selon
l'une des revendications 5 ou 6 caractérisés en ce que
ledit deuxième conteneur comporte une cavité présentant une
section transversale circulaire, dont la circonférence
enveloppe la section de cavité du premier conteneur.
9. Aube de compresseur de turbomachine caractérisée en ce
qu'elle est obtenue par un procédé de fabrication qui
comporte une opération de refoulage de l'extrémité de barre
correspondant au pied de l'aube, réalisée suivant un
procédé conforme à l'une des revendications 1 à 4.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~ 1 133~172
DESCRIPTION
La présente invention concerne un procédé de fabrication
d'ébauche~ forgées en barre par refoulage ainsi qu'un
5 outillage destiné à la mise en oeuvre dudit procédé. Elle
concerne également une aube de compresseur de turbomachine
dont la fabrication comporte l'application dudit procédé
de refoulage.
10 Il est courant dans la fabrication de certaines pièces
telles que des aubes de compresseur à partir d'ébauches
forgées d'effectuer une opération de refoulage de
l'extrémité d'une barre cylindrique afin d'obtenir par
augmentation de la section le volume de matière
15 nécessaire, par exemple, à la réalisation du pied dans
le cas d'une aube.
Dans les données de définition d'une telle opération de
refoulage, on peut retenir deux types de paramètres :
- des paramètres technologiques tel que le taux de
refoulage t, défini par :
t = (Lo - Ll)/Do
2S
où Lo est la longueur initiale de la portion de barre
à refouler,
,
Ll est la longueur de cette même portion après
refoulage,
Do est le diamètre initial de la barre à refouler ;
`~

` `~ 2 133~172
Lo - Ll représente la course utile du poinçon de la
machine de forgeage utilisée et la limite supérieure
de cette course est une donnée de construction de
ladite machine :
- des paramètres métallurgiques et notamment le rapport
de réduction ~ défini par :
r = Lo/Ll = Sl/So = (Dl/Do)2
où So est la section transversale initiale de la
barre,
Sl est la section transversale de la barre après
refoulage et Dl est le diamètre correspondant.
Dans les diverses applications connues du procédé de;,,
refoulage, il apparait que pour éviter des défauts inac-
ceptables sur les ébauches obtenues, le procédé est soumis
20 à des limitations géométriques. Ces défauts dus à une
maîtrise insuffisante de la déformation au cours de
l'opération consistent notamment en replis qui peuvent ,--
être dus à un phénomène de flambage de la portion de barre ~
à refouler ou en un fibrage perturbé, dû à un phénomène de ~;
25 torsion de la barre après flambage.
Les figures la, lb, lc, ld des dessins joints en annexe ~ --
illustrent la réalisation d'un refoulage sur une barre B, ~-
placée dans un conteneur A, au cours duquel lors de quatre
30 opérations successives correspondant respectivement aux
quatre figures, une réduction de longueur 11, 12, 13
et 14 est obtenue et les phénomènes qui viennent d'être
signalés (flambage puis torsion) apparaissent conduisant
aux défauts qui ont été notés (replis et fibrage
35 perturbé).
- '~''

133~172
~~ 3
Il est couramment admis que pour éviter ces défautq, une
valeur limite supérieure du taux de refoulage t de 4
lorsque le refoulage est effectué en une opération ou de
6 lor~qu'il egt effectué en deux opérations succes~ives
doit être respectée. Une limitation du rapport Dl/Do de
5 l,S à 2 suivant le type d'alliage concerné est également
fixée quelquefois.
Diverses tentatives d'amélioration ont recherc~é à
dépasser les limitations géométriques imposées jusqu'à
lO présent sans encourir l'apparition des défauts. On a
ainsi tente d'effectuer l'opération de refoulage au moyen
d'un outillage animé d'un mouvement de nutation sur
l'extrémité à refouler de la barre, celle-ci étant simul-
tanément déplacée vers la zone de travail d'une longueur
15 correspondant au volume à déformer On a également tenté
d'effectuer un refoulage en plusieurs passes en avan~ant
successivement, à chaque passe, la barre d'une longueur
correspondant au volume à déformer. Des exemples de telles
réalisations sont donnés les brevets français nDs. 2,050,4~3,
20 2,050,484 et 2,220,328. Dans ces procédés, les résultats
n'ont pas été entièrement satisfaisants et notamment une
orientation suffisamment régulière du fibrage ne peut pas
être assurée.
Le procédé de fabrication d'ébauches forgées en barre
25 par refoulage permettant d'éviter ces inconvénients est
caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux étapes
successives :
- (a) une première étape de refoulage durant laquelle, au
30 moins à partir d'un premier stade de déformation, un
contact est maintenu entre au moins trois génératrices de
ladite portion de ~arre et la surface intérieure d'un pre-
mier conteneur qui comporte, entre deux desdites lignes de
contact re~pectivement, une excroissance en creux longitu- -
35 dinale formant en section transversale une partie lobée,
~,

- ~ 4 13~72
- une deuxième étape de refoulage durant laquelle, au
moins à partir d'un premier stade de déformation, un
contact est maintenu entre les génératrices de sommet des
excroissances longitudinales obtenues sur la première
ébauche à l'issue de la première Ptape (a) et la surface
5 intérieure d'un deuxième conteneur présentant une section
enveloppante de ladite première ébauche.
Avantageusement, le premier conteneur présente une cavité
de section cruciforme, la barre cylindrique étant en
contact avec la surface intérieure du conteneur le long de -
10 quatre génératrices situées à 90 l'une de l'autre et le
deuxième conteneur présente une cavité de section carrée,
à coins arrondis, les sommets des excroissances ou lobes
de la section cruciforme de la barre obtenue à l'issue de
la première étape étant-en contact respectivement avec un -
15 côté dudit carré.
Dans certaines applications concernant des alliages de
titane, des taux de refoulage de 8 à 10 obtenus en deux
opérations par le procédé conforme à l'invention néces- -
sitaient par les procédés antérieurs connus auparavant au -
20 minimum cinq opérations successives. Selon les critères de !, '',;
qualité imposés et selon les applications, notamment en
fonction des alliages utilisés, des taux de refoulage su-
périeurs peuvent être obtenus et dans tous les cas, supé-
rieurs aux résultats antérieurs. En outre, les examens
25 métallographiques effectués sur les ébauches forgées
obtenues par le procédé de refoulage selon l'invention ont
montré une nette amélioration de l'orientation du fibrage
par rapport à ces procédés antérieurs ainsi qu'une absence
totale de défauts. Ces résultats améliorés proviennent
30 directement de l'application du procédé selon l'invention
et peuvent s'expliquer par ses caractéristiques. En effet,
lors de la première étape du procédé, la barre est mainte-
nue en appui au moins suivant trois génératrices, évitant
ainsi toute déformation par flambage, alors que l'écou-
35 lement de l'alliage ne peut se ~aire qu'en direction

:-~ 5 133~1~2
des parties en creux du conteneur, rendant ainsi toute
déformation par torsion impossible. De même, lors de la
deuxième étape, le contact maintenu entre les génératrices
extrêmes de l'ébauche et les parois du conteneur empêche
5 toute déformation par flambage ou par torsion.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention
seront mieux compris à la lecture de la description qui
va suivre d'un mode de réalisation de l'invention, en
10 référence aux dessins annexés sur lesquels :
- les figures la, lb, lc, ld qui ont eté précédemment
décrites représentent schématiquement les déformations
d'une barre lors d'opérations successives de refoulage
n'appliquant pas l'invention ;
- les figures 2a, 2b représentent la barre dans sa forme
initiale avant refoulage, respectivement en vue de face
et en vue selon une section transversale,
- les figures 3a, 3b représentent schématiquement la barre
représentée aux figures 2a, 2b au cours de la première
étape de l'opération de refoulage selon le procédé
conforme à l'invention, respectivement en vue suivant
une coupe longitudinale et selon une section
transversale ;
- les figures 4a, 4b représentent schématiquement
l'ébauche obtenue à l'issue de la première étape, au
cours de la deuxième étape de l'opération de refoulage
selon le procédé conforme à l'invention, respectivement,
selon des vues analogues aux figures 3a et 3b, suivant
une coupe longitudinale et selon une section
transversale ;

6 133~1~2
- la figure 5 représente une vue de l'ébauche forgée
finale obtenue par le procédé conforme à l'invention, ''
selon une section transversale ;
5 - la figure 6 représente selon une vue analogue à la
figure 4b, en section transversale, une variante de mise
en oeuvre de la deuxième étape du procédé conforme à
l'invention ;
10 - les figures 7a, 7b, 7c montrent des variantes de mise
en oeuvre d'étapes du procédé de refoulage conforme à
l'invention ,
Le procédé de fabrication d'ébauches forgées par refoulage
15 conforme à l'invention s'applique notamment à des produits
en barre tels que une barre cylindrique 1 représentée dans
sa forme initiale aux figures 2a et 2b. Comme représenté
schématiquement sur les figures 3a et 3b, pour la
réalisation de la première étape (a) du procédé de
20 refoulage conforme à l'invention, la barre 1 est placée
dans un premier conteneur 2 solidaire d'une presse à
forger ou machine à refouler d'un type connu en soi qui -
n'est pas représentée plus en détails sur les dessins. Au
cours de cette première étape (a) de refoulage, une
25 extremité la de la barre 1 est soumise à l'action de -~
refoulement d'un poinc,on 3 mû par les moyens de poussée
et de commande de ladite machine. La portion lb de la
barre 1 soumise au refoulage tend ainsi à occuper le
volume disponible du conteneur 2 limité par la face du
30 poinc,on 3, ce qui entraîne une diminution de longueur de
ladite portion lb, accompagnée d'une augmentation de la
section transversale correspondante. Dans le mode de
réalisation de l'invention représenté sur les figures 3a
et 3b, le premier conteneur 2 utilisé lors de la première -

~~`` 7 13~17~
étape du procédé de refoulage comporte une cavité 4 qui
présente en section transversale une forme générale
cruciforme composée de quatre parties lobées 4a, 4b, 4c,
4d disposées symétriquement deux à deux, ménageant ainsi
5 quatre génératrices 5a, 5b, 5c, 5d situées à 90 l'une de
l'autre, qui coopèrent avec quatre génératrices
correspondantes de la portion refoulée lb de la barre 1,
en maintenant, à partir d'un premier stade de déformation,
un contact permanent avec elles au cours de l'étape de
10 refoulage. Ledit contact suivant les génératrices entre
conteneur et barre devient nécessaire à partir du moment
où au cours de l'opération de refoulage apparaissent des
risques de création de défauts irréversibles par flambage
ou torsion. Le contact peut être réalisé dès le début de
15 l'opération. Il est souvent dans la pratique plus aisé,
pour des facilités de mise en oeuvre, de prévoir un jeu
radial au départ entre lesdites génératrices qui peut
aller dans le présent mode de réalisation jusqu'à 0,5mm.
L'action, dans le sens de l'effort appliqué et du
20 déplacement obtenu, du poinçon 3 s'exerce suivant la
flèche F tandis que les flèches f symbolisent les
directions d'écoulement de l'alliage constituant la barre
1 au cours du refoulage.
Pour la deuxième étape (b) du procédé de refoulage
25 conforme à l'invention dont le déroulement est similaire
à celui de la première étape (a) qui vient d'être décrit
ci-dessus, l'ébauche intermédiaire lc obtenue à l'issue
de la première étape (a) est placée dans un deuxième
conteneur 6, comme représenté schématiquement sur les ~
30 figures 4a et 4b, et son extrémité est à nouveau soumise ~-
à une action de refoulement d'un poin~on 7. Dans le mode
de réalisation de l'invention représenté aux figures 4a et
4b, le deuxième conteneur 6 comporte une cavité 8 qui
présente en section transversale une forme générale
35 carrée, à coins arrondis. L'ébauche intermédiaire lc

13~172 :
présente une section cruciforme qui reproduit la forme de
la cavité 4 du premier conteneur 2 et les génératrices
ld, le, lf et lg correspondant aux sommets des parties
lobées de cette section cruciforme de l'ébauche
5 intermédiaire lc sont placées au contact de lignes d'appui
correspondantes des côtés du carré de cavité du deuxième
conteneur 6 et de manière similaire à la première étape
(a), au cours de la deuxième étape (b) de refoulage, le
contact est également maintenu en permanence, à partir d'un
10 premier stade de déformation, au niveau de ces quatre
génératrices symétriques deux a deux, entre la surface
externe de l'ébauche lc et la surface de la cavité 8 du
deuxième conteneur 6. Comme précédemment, un jeu radial
variable, de 0 à 0,5 mm dans la présente application, peut
15 être ménagé au départ de la deuxième étape entre les
génératrices coopérantes de la barre et du conteneur.
A l'issue de cette deuxième étape (b) du procédé de
refoulage conforme à l'invention, la portion refoulée
20 initiale lb présente une section finale ld d'ébauche forgée
telle que représentée à la figure 5 dans le mode de
réalisation qui vient d'être décrit. Cette portion refoulée
de barre lb peut notamment être destinée à constituer le
pied d'une aube de turbomachine obtenue par forgeage.
Divers modes de réalisation appliquant les caractéristi- - ;
ques du procédé de refoulage ~onforme à l'invention qui
ont été décrites peuvent être envisagées. Notamment, en
fonction de la nature des alliages concernés, des pièces
30 dont la fabrication est envisagée, du taux de refoulage
recherché, un nombre différent d'étapes du procédé de re-
foulage peut être appliqué. Différentes formes de cavité
du conteneur utilisé, ou suivant les étapes associées,
peuvent également être associees à condition de ménager,
35 conformément à l'invention, un contact permanent au cours
d'une étape entre plusieurs génératrices d~ l'ébauche et

9 133~172
de la surface de cavité du conteneur. Le deuxième conte-
neur 6 utilisé lors de la deuxième étape (b) de refoulage
dans le mode de réalisation qui a été décrit et dont la
section est représentée à la figure 4b peut, par exemple,
5 comporter une cavité 8a délimitée par une surface qui est
représentée par une section circulaire à la figure 6. Les
figures 7a, 7b, 7c, représentent respectivement, selon
une section schématique, d'autres formes utilisables de
cavité de conteneur 9a, 9b, 9c, respectivement associé
lO à une portion de barre à refouler de section lOa,lOb,lOc,
lOc, lOd. Cette section de barre au départ est de forme
adaptée à la pièce finale à obtenir et outre cylindrique
peut notamment être rectangulaire ou carrée.
, :
;,~
~ ,,:~. : f . , . : : : - ; : : ~ ~ ~ .:
7,j,, '~

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2006-06-14
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Lettre envoyée 2005-06-14
Accordé par délivrance 1994-06-14

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (catégorie 1, 4e anniv.) - générale 1998-06-15 1998-05-05
TM (catégorie 1, 5e anniv.) - générale 1999-06-14 1999-05-06
TM (catégorie 1, 6e anniv.) - générale 2000-06-14 2000-04-27
TM (catégorie 1, 7e anniv.) - générale 2001-06-14 2001-05-07
TM (catégorie 1, 8e anniv.) - générale 2002-06-14 2002-04-25
TM (catégorie 1, 9e anniv.) - générale 2003-06-16 2003-04-29
TM (catégorie 1, 10e anniv.) - générale 2004-06-14 2004-05-26
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION "S.N.E.C.M.A."
Titulaires antérieures au dossier
ALAIN GEORGES HENRI LORIEUX
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1995-09-08 1 31
Revendications 1995-09-08 3 151
Dessins 1995-09-08 3 134
Description 1995-09-08 9 424
Dessin représentatif 2001-07-22 1 7
Avis concernant la taxe de maintien 2005-08-08 1 172
Taxes 2003-04-28 1 35
Taxes 1998-05-04 1 45
Taxes 2001-05-06 1 40
Taxes 2002-04-24 1 41
Taxes 1999-05-05 1 44
Taxes 2000-04-26 1 40
Taxes 1996-05-13 1 38
Taxes 1997-05-13 1 44
Correspondance 1994-03-21 1 38
Correspondance 1994-01-09 1 36