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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1330414 |
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(21) Numéro de la demande: | 1330414 |
(54) Titre français: | TENTE POUR PECHE SUR LA GLACE |
(54) Titre anglais: | ICE FISHING TENT |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1994-06-28 |
(22) Date de dépôt: | 1988-01-19 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
Ice fishing tents are generally too complicated in
terms of structure and operation. A relatively simple ice fishing
tent includes a skeletal frame structure defined by rectangular top
and bottom frames with crossbars extending between the sides
thereof. two pairs of parallel, Bisectional uprights connected to
spaced apart crossbars, one pair being located between the other
pair, whereby the uprights can be folded flat between the sides of
the top and bottom frames, hinges interconnecting the sections of
the uprights, the hinges permitting complete folding of the sections
and rotation of the sections relative to each other to an outwardly
bowed condition to lock the tent in the erect position, a seat
pivotally connected to the bottom sections of the narrower pair of
uprights and to a third crossbar for movement from a collapsed base
position to an erect elevated position, and a cover defined by a
pair of panels interconnected by a sleeve, the panels defining the
sides of a carrying cover in the collapsed condition, and forming
the top and bottom of the tent in the erect condition, the sleeve
defining the sides and ends of the tent in the erect condition, and
the panels having handles on one side for carrying the device in the
collapsed condition.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1999-06-28 |
Inactive : Renversement de l'état réputé périmé | 1998-08-12 |
Lettre envoyée | 1998-06-29 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1998-06-29 |
Lettre envoyée | 1998-06-29 |
Inactive : TME en retard traitée | 1998-06-26 |
Inactive : Lettre officielle | 1998-06-11 |
Lettre envoyée | 1997-06-30 |
Lettre envoyée | 1997-06-30 |
Accordé par délivrance | 1994-06-28 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (catégorie 1, 3e anniv.) - petite | 1997-06-30 | 1998-06-01 | |
Annulation de la péremption réputée | 1997-06-30 | 1998-06-01 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ANDRZEJ GORECKI |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |