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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1330521 |
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(21) Numéro de la demande: | 1330521 |
(54) Titre français: | PROCEDE DE MODIFICATION DE LA SURFACE DES MATERIAUX |
(54) Titre anglais: | MATERIAL SURFACE MODIFICATION |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | DEETH WILLIAMS WALL LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1994-07-05 |
(22) Date de dépôt: | 1988-10-03 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT
A process wherein the surface of suitable materials can be modified for adhesivebonding by keying the surface through the deliberate creation of burrs of
various and particular shapes. A large number of burrs can be created in a
single operation using a multiple edged tool. Interlocking of these surface burrs
on two adherents provides internal reinforcement of an adhesive bond and self-
clamping of the materials so modified. This process is highly suited for
production adhesive bonding.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2011-07-26 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2011-07-05 |
Lettre envoyée | 2011-01-05 |
Inactive : Transferts multiples | 2010-12-08 |
Lettre envoyée | 2010-01-17 |
Inactive : Transfert individuel | 2009-11-18 |
Lettre envoyée | 2009-03-16 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-03-09 |
Inactive : Paiement correctif - art.78.6 Loi | 2007-01-31 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < | 2006-03-11 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-07-19 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-11-23 |
Lettre envoyée | 2001-11-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-08-28 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-08-28 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-08-28 |
Lettre envoyée | 2001-08-16 |
Lettre envoyée | 2001-08-16 |
Lettre envoyée | 2001-08-09 |
Lettre envoyée | 2001-08-01 |
Accordé par délivrance | 1994-07-05 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RAY ARBESMAN |
Titulaires antérieures au dossier |
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WINSTON R. MACKELVIE |