Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 1331291 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1331291
(21) Numéro de la demande: 1331291
(54) Titre français: MEANS FOR FIXING A BOX ON THE FACEPLATE OF A DOOR LOCKING DEVICE
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE FIXATION D'UN BOITIER SUR UNE TETIERE D'UNE FERRURE DE VERROUILLAGE POUR PORTE, FENETRE OU ANALOGUE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E5B 9/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GAGNOUD, MARCEL (France)
(73) Titulaires :
  • SOCIETE ANONYME DITE: ETABLISSEMENTS DREVET ET CIE
(71) Demandeurs :
  • SOCIETE ANONYME DITE: ETABLISSEMENTS DREVET ET CIE (France)
(74) Agent: MARKS & CLERK
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1994-08-09
(22) Date de dépôt: 1988-08-11
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
87.11570 (France) 1987-07-12

Abrégés

Abrégé français


Abrégé
Dispositif de fixation d'un boîtier sur une têtière d'une ferrure de
verrouillage pour porte, fenêtre ou analogue.
Une ferrure de verrouillage , telle que serrure, crémone, crémo-
ne-serrure ou autre, comprenant un ou une pluralité de boîtiers
solidaires d'une têtière et renfermant un mécanisme de commande
d'un ou plusieurs éléments de verrouillage , la têtière de
cette ferrure de verrouillage comportant, sur sa face interne
venant en applique, par exemple, sur le chant avant d'un ouvrant d'une
porte, fenêtre ou analogue, des moyens de rivetage constitués par des
têtons se présentant saillant par rapport à la face interne
de ladite têtière .


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


8
LES REALISATIONS DE L'INVENTION AU SUJET DESQUELLES UN
DROIT EXCLUSIF DE PROPRIETE OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQUE
SONT DEFINIES COMME IL SUIT:
1. Ferrure de verrouillage telle que serrure, crémone,
crémone-serrure ou autre, comprenant un ou une pluralité de
boîtiers solidaires d'une têtière et renfermant un mécanisme
de commande d'un ou de plusieurs éléments de verrouillage
caractérisée par le fait que la têtière comporte, sur sa
face interne venant en applique sur le chant avant d'un
ouvrant d'une porte, fenêtre ou analogue, des moyens de
rivetage constitués par des têtons se présentant saillant
par rapport à la face interne de ladite têtière, et que les
têtons sont obtenus par refoulement de matière depuis la
face externe de la têtière.
2. Ferrure de verrouillage selon la revendication 1,
comprenent un boîtier composé d'un coffre servant de
logement au mécanisme de commande du ou des éléments de
verrouillage et d'un couvercle, recouvrant ledit coffre et
rendu solidaire de ce dernier par des organes de fixation,
caractérisée par le fait que ledit coffre du boîtier est
pourvu de moyens de liaison aptes à coopérer avec les têtons
pour fixer ledit boîtier sur la têtière, ces moyens de
liaison étant constitués par des pattes solidaires du chant
avant du coffre et se présentant sensiblement parallèles au
plan de la têtière, lesdites pattes comportant une ou
plusieurs perforations servant de passage aux têtons.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


133~%91
Dispositif de fixation d'un boitier sur une têtière d'une ferrure de
verrouillage pour porte, fenêtre ou analogue
. . , .
'~..'.
L'invention concerne une ferrure de verrouillage, telle que serrure,
crémone, crémone-serrure ou autre, comprenant un ou une pluralité de
boîtiers solidaires d'une têtière et renfermant un mécanisme de com-
mande d'un ou de plusieurs éléments de verrouillage.
S :'
Cette invention trouvera son application, plus particulièrement, dans
l'industrie spécialisée dans la quincaillerie du bâtiment.
~' .
On connaît déjà de nombreuses ferrures de verrouillage pour porte ou
fenêtre, dont les éléments constitutifs et les caractéristiques sont
variables en fonction des objectifs visés. Un exemple de ferrures de
~ verrouillage fréquemment utilisées sont les serrures composées, essen-
d tiellement, d'un boîtier dans lequel est logé un mécanisme permettant
d'actionner des éléments de verrouillage et, notamment, un pêne demi-
tour et un pêne dormant. Fréquemment, le boîtier de ces ferrures est
solidaire d'une têtière et vient s'encastrer sur le chant avant de
l'ouvrant d'une porte, fenêtre ou analogue. La fonction de la têtière
consiste, d'une part, à fixer la serrure sur le chant dudit ouvrant et,
,,
à constituer une protection du mécanisme logé dans le boîtier.
D'une manière générale, les ferrures de verrouillage, telles que ser-
rures, crémones, crémones-serrures ou autres, du type encastrable, se
composent d'un ou plusieurs boîtiers dans lesquels est logé un méca-
nisme permettant d'actionner un nombre variable d'éléments de verrouil-
lage, et d'une têtière rapportée sur le chant avant de l'ouvrant d'une
porte ou fenêtre et sur laquelle sont fixés le ou les boitiers précé-
dents.
. .
~;,,
.. . ..
Etant donné que les têtières de ces ferrures de verrouillage sont,
dans la plupart des cas, en acier et exposées à l'oxydation, elles
subissent un traitement de surface. Celui-ci consiste à les plonger
dans un bain électrolitique pour leur appliquer un revêtement du ty-
pe anti-corrosion. Habituellement, les boîtiers ne nécessitent pas
v.: .:
,
;~
. ~
.,.: :
~,:s
.

_~ - 2 ~ 1 3 3 1 2 9 ~
i une telle protection en raison de leur encastrement dans le montant
d'une menuiserie métallique ou en bois. Cependant, dans de nombreux
cas, lesdits boîtiers sont soudés sur la têtière et subissent néces-
sairement un traitement identique à ces dernières. En effet, une opé-
ration de soudage ne peut être effectuée après un tel traitement de
surface sans que celui-ci ne se détériore.
.,
Il est bien évident que le caractère inutile d'un traitement de sur-
. face identique appliqué au boîtier présente de multiples inconvé-
nients. Notamment, la consommation de composants du bain électroliti-
` que est supérieure à ce qui est réellement nécessaire et il se pro-
duit un vieillissement accéléré de l'appareillage pour la mise en
oeuvre de ce traitement de surface. Par ailleurs, en raison de l'en-
combrement des têtières munies du ou des boîtiers, le nombre des piè-
ces traitées simultanément est obligatoirement limité réduisant la
cadence de production. Il en résulte un coût de revient particulière-
ment élevé de ces ferrures de verrouillage.
Un autre inconvénient découlant de l'opération de soudage du boîtier
sur la têtière réside dans la restriction des matériaux constituant
ces derniers. En effet, l'opération ~e soudage impose, dans la plu-
part des cas, une compatibilité des matériaux utilisés pour réaliser
les pièces qu'il y a lieu de souder. Ce paramètre est particulière-
ment contraignant lorsque les ferrures de verrouillage sont placées
dans un environnement relativement corrosif, par exemple, le milieu
marin ou tropical. -
~ ..
Il est également connu des ferrures de verrouillage dont le ou les ~
boîtiers sont rendus solidaires par rivetage de la têtière. A cet -
effet, cette dernière présente, généralement, une série d'ouvertures
dans lesquelles sont introduits des moyens de rivetage, tels que lan-
guettes, têtons ou autres, solidaires du ou des boîtiers. Un tel mode
opératoire permet de remédier partiellement au problème susvisé. En ~ ;~effet, le rivetage peut se faire après le traitement de surface de la
têtière, sans trop altérer le revêtement à caractère inoxydable. ~-
~-- Cependant, cette solution n'est pas dépourvue, pour autant, d'un cer-
...
;~,il :
' J : :
,.

~ ~ 3 - 1~31~
tain nombre d'inconvénients. Ainsi, les moyens de rivetage, tels que
têtons, languettes ou autres, sont inesthétiquement apparents sur la
face externe de la têtière et exposés à la corrosion. Par ailleurs,
l'accessibilité depuis l'extërieur, de ces moyens de rivetage rend la
ferrure de verrouillage particulièrement vulnérable aux agissements
d'un usager peu expérimenté lors d'un éventuel démontage.
Un autre inconvénient dû au procédé de montage par rivetage consiste
en ce que le boîtier présente une rigidité relativement réduite. Plus
particulièrement, ce boîtier est généralement composé de deux parois
parallèles entre lesquelles prend place le mécanisme de 1~ ferrure de
verrouillage. Ces parois sont pourvues sur leur chant avant orienté
vers la têtière des moyens de rivetage, à savoir, les têtons ou lan-
guettes, de tailles nécessairement réduites, assurant à eux seuls la
rigidité du boîtier par rapport à ladite têtière. De ce fait, l'opé-
ration de rivetage et le stockage des ferrures de verrouillage provo-
quent, fréquemment, des déformations du boîtier altérant sa position
par rapport à la têtière.
Par ailleurs, on connaît par le document DE-A-1 553 302 un dispositif ~ -
de fixation d'un boîtier de serrure sur une têtière. Ce dispositif de
fixation consiste en des douilles coniques fendues dans leur sens
axial et rendues solidaires, par rivetage, de la face interne de la
têtière. Sur les douilles précitées est encliquetée l'une des parois
constituant le boîtier de la serrure. A cet effet, ladite paroi est
munie, sur son chant avant, de languettes pourvues d'ouvertures ser-
vant au passage desdites douilles.
'
Bien qu'apportant une solution au problème du traitement de surface
séparé du boîtier de la serrure et de la têtière, ce mode de réalisa-
tion, conforme au document antérieur, est particulièrement complexe et
relativement onéreux.
~ "
Plus précisément, la liaison têtière-boîtier,fait appel à des élémentsde
fixation additionnels qui,non seulement nécessitent une unité de fabri-
cation annexe, mais ne dispense pas, pour autant, de l'usinage de la

_ ~ 4 ~ 1 3 3 1 ~
têtière. En effet, dans cette dernière sont usinés des orifices ser-
vant au passage à ces éléments de fixation. Par ailleurs, les rivets
étant nécessairement apparents sur la face externe de la têtière, ils
auront à subir un traitement de surface identique à cette dernière. Il
en résulte une phase suppIémentaire dans le procédé de fabrication et,
finalement, un coût de revient accru de la ferrure de verrouillage con-
çue selon cette méthode. Sans compter que le traitement de surface de
ces rivets risque fort d'être altéré au cours de l'opération de rive-
tage. De plus, ces rivets apparaissent comme inesthétiques sur la fa-
ce externe de la tetière.
La présente invention a pour but de remédier à l'ensemble de ces in-
convénients. L'invention telle qu'elle est caractérisée dans les re-
vendications résout le problème consistant à créer une ferrure de
verrouillage, telle que serrure, crémone, crémone-serrure ou autre,
comprenant un ou une pluralité de boitiers solidaires d'une têtière
et renfermant un mécanisme de commande d'un ou de plusieurs éléments
de verrouillage, la têtière de cette ferrure de verrouillage compor-
tant, sur sa face interne venant en applique, par exemple, sur le
chant avant d'un ouvrant d'une porte, fenêtre ou analogue, des moyens
de rivetage constitués par des têtons se présentant saillant par rap-
port à la face interne de la têtière.
Les avantages obtenus grâce à cette invention consistent,essentielle-
ment, en ceci que les moyens de fixation, solidaires de la face inter- ;~
ne de la têtière, autorisent un tràitement de surface séparé de la ~;
têtière par rapport au boîtier. Il en résulte, évidemment, un coût de
revient plus faible de la ferrure de verrouillage. ~
Par ailleurs, en raison de la configuration particulière de ces moyens ~ -
de fixation solidaires de la têtière, on est en mesure de conférer au
boltier une résistance à la déformation sensiblement améliorée.
L'invention est exposée ci-après plus en détail à l'aide de dessins
représentant seulement un mode d'exécution.
- La figure 1 représente une vue schématisée, en plan et en coupe
~,
- . , ~ . .: , : . ~ . . , - ,

. ~ 5 ~ 133129~ -
partielle d'une têtière pourvue d'un boîtier, correspondant à une
ferrure de verrouillage conforme à l'invention ,
- La figure 2 représente une vue schématisée et en coupe de la têtiè-
re illustrée dans la figure 1 ;
- La figure 3 représente une vue schématisée et en élévation du cof-
fre d'un boîtier tel que visible dans la figure l.
On se réfère aux différentes figures.
La ferrure de verrouillage l, conforme à l'invention, représentée dans
la figure l, consiste, plus particulièrement, en une serrure compre-
nantun boitier2 solidaire d'une têtière 3 et servant de logement à un
mécanisme (non représenté) de commande d'éléments de verrouillage 4,5.
Plus précisément, ces derniers sont constitués par un pene demi-tour
portant la référence 4 et d'un pene dormant 5. Le boitier 2 est éga-
lement pourvu d'ouvertures 6,7 servant de passage, respectivement, à
un carré de manoeuvre pour actionner, par l'intermédiaire d'un bouton
ou d'une poignée, le pene demi-tour 4, et à un élément à clé tel que
barillet ou autre, agissant sur le pene dormant 5.
La présente description se rapporte plus spécialement à une ferrure de
verrouillage, du type serrure. Cependant, il est bien évident que
l'invention est applicable à tout autre type de ferrure de verrouilla- ~-~
ge, telle que crémone, crémone-serrure ou autre, comprenant un ou une
pluralité de boîtiers, solidaires d'une tetière renfermant un mécanis-
me de commande d'éléments de verrouillage, sans sortir, pour autant,
du cadre et de l'esprit de l'invention.
En ce qui concerne la tetière 3, celle-ci est pourvue d'ouvertures 8,
9, servant de passage, respectivement, au pene demi-tour 4 et au pe-
ne dormant 5. Une série de perforations 10, réparties sur toute la
hauteur de la tetière 3, permettent, par l'intermédiaire d'organes de
fixation ~non représentés sur les figures), tels que vis, rivets ou
autres, de rapporter la ferrure de verrouillage 1 sur le chant avant
d'un montant d'une menuiserie,du type métallique ou en bois, le boi-
tier venant à s'encastrer dans ledit montant.

~ 6 - 1331~91
Selon l'invention, la têtière 3 comporte, sur sa face interne 11 ve-
nant en applique, par exemple, sur le chant avant d'un ouvrant d'une
porte ou fenêtre, des moyens de fixation 12 du boîtier 2.
Préférentiellement,les moyens de fixation 12 sont des moyens de rive-
tage constitués par des tetons 13 se présentant saillant par rapport ~ ;
à la face interne 11 de la tetière 3. --
Par ailleurs, le boîtier 2 est pourvu de moyens de liaison 14 aptes à
coopérer avec les tetons 13 lors de son montage sur la tetière 3. Le
procédé d'assemblage du boîtier 2 sur cette dernière consiste en une
opération d'estampage des tetons 13. Cependant, ces derniers étant si-
tués à l'intérieur du boîtier 2, il est nécessaire d'en assurer l'ac-
cessibilité par les outils d'estampage. A cet effet, ledit boîtier 2 est
constitué, selon l'invention, d'un coffre 15 recouvert par un couvercle
(non représenté). Préférentiellement, le coffre 15 est pourvu des
moyens de liaison 14 coopérant avec les têtons 13 lors du montage du
boîtier 2 sur la tetière 3. Le couvercle est, quant à lui, rendu so-
lidaire du coffre 15 par des organes de fixation, tels que vis, rivets
ou autres.
A cet effet, ledit coffre 15 peut comporter, par exemple, sur sa paroi
interne 16, des orifices ou embouts tubulaires taraudés, coopérant avec
les organes de fixation précités. ~
~-
Selon un mode d'exécution préférentiel, les moyens de liaison 14 du
coffre 15, coopérant avec les tetons 13 pour fixer le boîtier 2 sur la
tetière 3, sont constitués par des pattes 17,18 solidaires du chant ;~
avant 19 dudit coffre 15 et se présentent sensiblement parallèles au
plan 20 de la tetière 3. Ces pattes 17,18 sont pourvues, à des endroits
bien déterminés, de perforations 21 servant de passage aux tetons 13
de la têtière 3. Il est bien évident que ces pattes 17,18 peuvent com-
porter d'autres perforations 22 qui ont des utilisations diverses.
Ainsi, certaines de ces perforations 22 peuvent servir de passage à
des organes de fixation pour maintenir un élément du mécanisme de com-
mande ou autre. Dans le cas de la ferrure de verrouillage 1, repré-
sentée dans les différentes figures, la perforation 22 assure le pas-

- 7 - l 331~ 9 1
. ,~
sage d'une vis maintenant l'élément à clé introduit dans l'ouverture
Il est à remarquer, qu'en raison de leur longueur importante dans cer-
tains cas, ces pattes 17,18 confèrent une parfaite rigidité à la
liaison du boîtier 2 sur la têtière 3 et évitent des déformations
éventuelles de la ferrure de verrouillage 1 au cours de son montage.
Le plan opératoire qu'il conviendra de suivre pour effectuer le mon-
tage de cette ferrure de verrouillage 1, conforme à l'invention, con-
siste, dans un premier temps, de positionner le coffre 15 et nota~-
ment les pattes 17,18 sur les tetons 13, puis d'assurer le rivetage
dudit coffre 15 sur la tetière 3. Finalement, on procède au montage
des differents éléments de verrouillage 4,5 et du mécanisme de com-
mande à l'intérieur du coffre 15 avant de positionnner le couverclesur ce dernier. Il est à remarquer que la configuration du couver-
cle peut être strictement identique à celle du coffre 15,toutefois,
il est nécessairement dépourvu des pattes 17,18.
Généralement, les tetières 3 sont obtenues suite à une succession
d'opérations d'emboutissage d'un plat du type métallique ou autre.
Préférentiellement, les tetons 13 sont constitués par un refoulement
de matière depuis la face externe 23 de la tetière 3. L'avantage d'un
tel mode d'obtention consiste, essentiellement, en ce qu'il peut etre
effectué simultanément aux opérations d'emboutissage lors de la con-
ception des tetières 3, sans qu'il soit nécessaire, pour autant, d'u-
tiliser, comme matière premiere, un plat métallique d'épaisseur plus
importante.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 1998-08-10
Lettre envoyée 1997-08-11
Accordé par délivrance 1994-08-09

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOCIETE ANONYME DITE: ETABLISSEMENTS DREVET ET CIE
Titulaires antérieures au dossier
MARCEL GAGNOUD
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1995-09-08 1 41
Page couverture 1995-09-08 1 38
Revendications 1995-09-08 1 43
Dessins 1995-09-08 1 27
Description 1995-09-08 7 403
Dessin représentatif 2002-03-03 1 4
Avis concernant la taxe de maintien 1997-09-30 1 179
Taxes 1996-07-17 1 71
Demande de l'examinateur 1991-06-02 1 47
Correspondance de la poursuite 1991-09-24 2 40
Correspondance de la poursuite 1993-05-04 1 28
Correspondance de la poursuite 1993-11-22 2 36
Correspondance reliée au PCT 1994-05-09 1 39
Demande de l'examinateur 1993-07-22 2 88