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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1340060 |
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(21) Numéro de la demande: | 1340060 |
(54) Titre français: | DISPOSITIF DE MARQUAGE |
(54) Titre anglais: | MARKING DEVICE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | KIRBY EADES GALE BAKER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1998-09-29 |
(22) Date de dépôt: | 1989-04-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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The invention relates to a device for marking electric
wires or the like and presents a solution of the
problem of making it possible to use one and the
same marker alternatively for permanent or temporary
mounting. In the first case the marker is threaded
over the wire in the direction of the longitudinal
axis of the wire, whereas in the latter case it is
mounted by a displacement in the radial direction of
the wire and retained by a snapping action. The marker
which consists of an elastic plastic material comprises
an outer portion shaped like an inverted U and an
inner portion having two lateral legs. According to
the invention the space for receiving a wire on which
the marker is permanently mounted is defined between
said inner and said outer portion whereas a space for
receiving a wire on which the marker is temporarily
mounted is defined between the legs of the inner portion.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-09-29 |
Lettre envoyée | 2002-10-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-09-19 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-02 |
Inactive : CCB attribuée | 1998-10-02 |
Inactive : CCB attribuée | 1998-10-02 |
Inactive : CCB attribuée | 1998-10-02 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-10-02 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-02 |
Accordé par délivrance | 1998-09-29 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 1995-05-11 | ||
TM (catégorie 1, 2e anniv.) - générale | 2000-09-29 | 2000-09-08 | |
TM (catégorie 1, 3e anniv.) - générale | 2001-10-01 | 2001-09-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PARTEX MARKING SYSTEMS AKTIEBOLAG |
Titulaires antérieures au dossier |
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LARS SKARIN |