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Sommaire du brevet 15896 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 15896
(21) Numéro de la demande: 15896
(54) Titre français: PERFECTIONNEMENTS AUX TIMBRES A MAIN
(54) Titre anglais: IMPROVEMENTS ON HAND STAMPS
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB): S.O.
(72) Inventeurs :
  • SNELL, THEODORE (Canada)
  • RODWELL, GEORGE J. B. (Canada)
(73) Titulaires :
  • THEODORE SNELL
  • GEORGE J. B. RODWELL
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1882-12-01
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 15896 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim lst. An outer casing A having a pad b set within it and resting on a sponge or other porous substance, containing ink of any suitable quality, in combination with printing type detachably set within a recess formed in the bottom of the case B which is made to fit within the outer casing A. 2nd. In a printing stamp in which the type is set into a recess formed in the bottom of the casing made to fit within another casing, having on the inner side of its bottom a printing pad, the combination of a spring or springs F so arranged as to keep the type on the bottom of the casing B from coming in contact with the printing pad b until sufficient pressure to overcome the strength of the spring has been applied. 3rd In a printing stamp in which the type is set into a recess formed in the bottom of a casing, made to fit within another casing having on the inner side of its bottom a printing pad, the combination of a stopper C made to hermetically seal the casing B and to support the brush D, which may be utilized for applying the ink contained within the casing B to the pad b of its feeders a.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 15896 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 15896 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1900-12-01
Accordé par délivrance 1882-12-01

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
THEODORE SNELL
GEORGE J. B. RODWELL
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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