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Sommaire du brevet 16683 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 16683
(21) Numéro de la demande: 16683
(54) Titre français: PERFECTIONNEMENTS AUX ACCOUPLAGES DES CHARS
(54) Titre anglais: IMPROVEMENTS ON CAR-COUPLINGS
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB): S.O.
(72) Inventeurs :
  • KIELY, JOHN DUB. (Canada)
(73) Titulaires :
  • JOHN DUB. KIELY
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1883-04-16
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 16683 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim lst. The combination, within a draw-head provided with means for coupling with the ordinary link and pin, of a two-arm belt orank, one arm of which is provided with a hook and the other with means for engaging with a spring detent. 2nd. A draw-head wherein the shell is provided with a depressed chamber below the devices employed for automatic coupling, for the purpose of receiving a link when it is desired to couple by means of such link and a proper pin in the usual manner. 3rd. In a draw-bar, a two-arm bell crank, one arm of which is provived with a hook and the other with a notch or recess to engage with a spring detent, in combination with the pin against which the rear side of the arm G1 impinges, such pin being adapted to engage with the link in ordinary use for coupling purposes. 4th. In a draw-head, the detent H, spring M and bell crank. 5th. In a draw-head, the detent I and spring N adapted in connection with the pin R to lock the bell crank in place, when concealed within the draw-head.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 16683 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 16683 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1901-04-16
Accordé par délivrance 1883-04-16

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
JOHN DUB. KIELY
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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