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Sommaire du brevet 18411 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 18411
(21) Numéro de la demande: 18411
(54) Titre français: ACCOUPLAGE DE WAGONS
(54) Titre anglais: CAR-COUPLING
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB): S.O.
(72) Inventeurs :
  • KIELY, JOHN D. (Canada)
(73) Titulaires :
  • JOHN D. KIELY
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1884-01-14
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 18411 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim.-lst. In combination with a draw-head, the counter-balanced hook-coupling hung upon a transverse rock-shaft, the turning of which regulates the movements of such coupling hook. substantially as set forth. 2nd. In a car-coupling, the coupling hook E provided with the arms h, i, and a counter-balance k hung upon a transverse rock-shaft, with which it has a partial rotary movement, substantially as and for the purposes described. 3rd. In combination with a draw-bar A provided with a stop-block D, the coupling hook E provided with the arms h, i, and counter-balance k, and hung upon a transverse rock-shaft F, substantially as described. 4th. In a car-coupling, the combination of the draw-head A, recessed portion C and stop-block D, the coupling hook E, rock-shaft F and rods H, when constructed, arranged and operating substantially in the manner and for the purpose specified.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 18411 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 18411 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1902-01-14
Accordé par délivrance 1884-01-14

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
JOHN D. KIELY
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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