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Sommaire du brevet 18527 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 18527
(21) Numéro de la demande: 18527
(54) Titre français: MAITRE-PALONNIER
(54) Titre anglais: DOUBLE TREE
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 18527 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim lst. A self-regulating double tree, constructed as described, having a stationary hammer-strap secured to the double tree and pivoted to the tongue backward of the said double tree, and a tension bar leading from the pivot to the extreme back end a the tongue said bent down over the end thereof, to strengthen the pivot, and with a bracket secured to the front edge of the double tree provided with a curved slot limited in range by closed ends and a collar-bolt with head spanning the slot and secured to the tongue. so that, when one end of the double tree is behind the other end, the leverage of the hindermost end is increased, as specified and shown. 2nd. In a self-regulating double tree constructed with a stationary hammer-strap E with pivot B1 the combination of the tension bar F embracing the said pivot and having its outer end bent over the back end of the tongue A, as shown and described and for the purpose specified. 3rd In a self-regulating double tree, constructed as described, with a bracket C with curved slot D1 secured thereto, and a collar-bolt D secured to the tongue A, the head of said bolt spanning the slot D1 for securing the double tree in a horizontal position, the whole constructed and arranged and operating in combination, substantially as set forth.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 18527 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 18527 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1902-01-24
Accordé par délivrance 1884-01-24

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
WILLIAM J. DANBY
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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