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Sommaire du brevet 2006582 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2006582
(54) Titre français: STORAGE AND TRANSFER BOTTLE FOR STORING TWO COMPONENTS OF A MEDICINAL SUBSTANCE
(54) Titre anglais: FLACON DE STOCKAGE ET DE TRANSFERT CONCU POUR STOCKER DEUX COMPOSANTS DUNE SUBSTANCE MEDICAMENTEUSE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 81/18 (2006.01)
  • B65D 25/08 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • MEYER, GABRIEL (Suisse)
(73) Titulaires :
  • BECTON DICKINSON FRANCE S.A.
(71) Demandeurs :
  • BECTON DICKINSON FRANCE S.A. (France)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1989-12-22
(41) Mise à la disponibilité du public: 1990-06-27
Requête d'examen: 1996-01-05
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
03 920/89-4 (Suisse) 1989-10-30
04 805/88-2 (Suisse) 1988-12-27

Abrégés

Abrégé français


21
Abrégé
Flacon de stockage et de transfert conçu pour stocker
deux composants d'une substance médicamenteuse
Le flacon (10) comporte un col rétréci (12) qui. est fermé
par un organe d'obturation (2) pourvu d'un canal radial
(31) monté sur une capsule (32) engagée sur ce col. Cette
capsule comporte un embout de raccordement (4) protégé
par un capuchon ( 39). Le flacon est du type à deux
compartiments séparés par un bouchon intermédiaire mobile
(18). L'embout de raccordemenrt est conique et permet une
connexion du type Luer avec un autre flacon ou un
appareil d'utilisation de la substance médicamenteuse
obtenue après mélange des substances contenues dans les
deux compartiments.
Figure 8


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


18
LES REALISATIONS DE L'INVENTION AU SUJET DESQUELLES UN
DROIT EXCLUSIF DE PROPRIETE OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQUE,
SONT DEFINIES COMME SUIT:
1. Flacon de stockage et de transfert à double
compartiment, conçu pour stocker deux composants d'une
substance médicamenteuse, à savoir une substance solide
et un solvant, et pour transférer cette substance
directement, ou après l'avoir mélangée, à une autre
substance, dans un dispositif d'utilisation, ce flacon
comportant un col rétréci ouvert et un dispositif
d'obturation engagé dans ce col, caractérisé en ce que ce
dispositif d'obturation est conçu pour être déplacé entre
une première position, dite de stockage, dans laquelle il
constitue un obturateur étanche et une seconde position,
dite d'utilisation, dans laquelle il constitue une vanne
ouverte pour permettre l'évacuation de ladite substance
médicamenteuse, et en ce que ce dispositif est solidaire
d'un dispositif de raccordement du flacon avec un
récipient contenant un autre composant de la substance
médicamenteuse et/ou avec le dispositif d'utilisation .
2. Flacon selon la revendication 1, caractérisé en ce que
le disposition d'obturation comporte un organe
d'obturation souple en élastomère comportant une cavité
centrale et un canal radial débouchant dans la cavité
centrale, et en ce qu'il est monté sui une capsule
ajustée sur le col du flacon et mobile axialement entre
ladite position de stockage et ladite position
d'utilisation.
3. Flacon colon la revendication 3, caractérisé en ce que
la capsule est pourvue d'un embout de raccordement
conique et d'un élément raidisseur engagé à l'intérieur
d'une cavité de l'organe d'obturation.
4. Flacon selon la revendication 3, caractérisé en ce que
l'embout de raccordement est un embout du type "Luer".

19
5. Flacon selon la revendication 3, caractérisé en ce que
l'embout de raccordement est un embout du type "Luer
Lock".
6. Flacon selon la revendication 3, caractérisé en ce que
l'embout de raccordement est un embout conique mâle.
7. Flacon selon la revendication 3, caractérisé en ce que
l'embout de raccordement est un embout conique femelle.
8. Flacon selon la revendication 1, caractérisé en ce que
les deux compartiments sont séparés par un bouchon
intermédiaire mobile entre une position de stockage dans
laquelle il constitue une cloison étanche entre les deux
compartiments et une position de préparation à
l'utilisation, dans laquelle les deux compartiments sont
reliés entre eux poux permettre au solvant de dissoudre
le composant solide.
9. Flacon selon la revendication 8, caractérise en ce que
la position de préparation à l'utilisation du bouchon
intermédiaire mobile est une position transitoire se
situant entre la position de stockage et la position
d'utilisation du dispositif d'obturation.
10. Flacon selon la revendication 1, caractérisé en ce
qu'il comporte au moins un filtre monté dans le
dispositif de raccordement ou le dispositif d'obturation,
dans une zone de passage obligatoire de la substance
médicamenteuse ou du mélange de cette substance avec une
autre substance, avant son utilisation.
11. Flacon selon la revendication 10, caractérisé en ce
que le filtre est un filtre à membrane.

12. Flacon selon la revendication 1, caractérisé en ce
que le dispositif d'obturation est lié au flacon par une
étiquette d'inviolabilité, lorsque ledit dispositif se
trouve dans sa première position dite de stockage.
13. Flacon selon la revendication 1, caractérisé en ce
que le dispositif de raccordement comporte une aiguille,
agencée pour perforer un bouchon d'obturation d'un
récipient vide ou prérempli.
14. Flacon selon la revendication 1, caractérisé en ce
que l'organe d'obturation se compose d' au moins deux
parties, une tête et un joint annulaire.
15. Flacon selon la revendication 14, caractérisé en ce
que la tête et le joint de l'organe d'obturation sont
réalisés en des matériaux différents.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


:200658Z
.
F~ACON D~ STOC~AG~ ET DE TRANSF~R~ ~OW~U POUR ~TOCXBR
~UX COMPOSANTS D'UNE SU~STANC~ MEDICAMENTs~S~
~a présente invention concerne un flacon de stock~e et
tr~nsfert ~ doublc aompartiment, con~u pour st~ker
deux compo~ants d~une substance medicamente~se, a sa~oir
une substan~e ~olide et un solvant, et pour transférer
cette substance directement ou ~pre~ 1 ' avoir mélang~e à
une autre hubstance, dans un dispositif d'utilisation, oe
fla~on comport~nt un col rétréci ouvert et un dispositif
d'obturation engagé dans ce col~
Les substance~ médicamenteuses, qu'elles soient
utilisables dixoctement ou qu'elle~ constltuent les
composants d'un mélange, sont habituellement stoc~ées
dans des recip~ents qui peuvent ~re solt ~es amp~ule~ e~
verre scelléea ~ la flamme, ~oi~ de~ flacons obturés par
un bouchon d'o~turation.
Un flacon de ce type est par exemple d~crit par le brevet
américain No. 3,674,028 et comporte un corps pourvu d'un
col retréci et d'un étran~lement aentral qui définit deux
compartiment~ contenant re~pectivement un lyophilisa~ et
un solvant destin~# à etre m~langé~. Le col est obturé
par un bouchon spécial permettant l'éva~ua~ion des
vapeurs ~ors de la lyophilisation de la ~ubstance dépo~e
dans le compartiment inférieur. Après la lyophili~ation
le ~uchon est repou~e dan~ la ~one aentr~l~ du corp~
o~mpor'cant l~itran~lement ~t .q~rP. ~1n~ mani~re
etanche ~e~ deux eompartiments. Un obturateur est mis en
plaae à l'extrémité du ~ol pour fermer le compartiment
supérieur apre~ remplissage de ce dernier. Cet obturateur
comporte une zone centrale de moindre epaisseur, destinee
~ etre perc~e ~L un~ aiyuille en ~ue du pr~l~vement du
m~lange à injecter à un patient.

2006~;~Z
ces flacons ~insl que les ampoules qui con~i~nnent une
subs~ance media~menteuse liquide destinée ~ etre injectée
posent un p~oblème lmportant lor~ du t~ansfert de leur
contenu dans un dlspositi~ d'utl~lsatlon qui est
habitue~lement une serln~ue. ~n ef~t, le ~oi41~ant doit,
dans tQU~ as, utilise~ Une ~i~uille pour transérer
le liquide de l'ampoule. Or l'aiguille utilisée pour
effeatuer ce tr~nsfert est contaminée sur ses parois
extérieures par la solu~lon médicamenteuse. Cette
contamination externe de l'aiguille est responsable de
douleurs, d'h&matomes ou d'autres lésions des tissus qui
ne doivent en pr$ncipe pas etre en contact avec la
substance méd~camenteuse. En outre, le trans~er~ ne
permet pas d'éviter une contamination bac~érienne e~
particulaire. En raison des r~gles d'hygien~, on impose
uno non-réutili6ation de l'aiguille ~e t.r~n~fert et son
remplacement par une aiguille neuve stérile, et cela po~r
chaque opération de transfert.
Cepèndant, rlen ne garanti~ g~e le soignant respecte
cette reglo. Il exi#te de ce fait un véritable d~nger
pour le patient, en ~artia~llier lors~ue l'aigu~le de
transfert est eyalement utlllsée pour p~océder
l'injection. La mise en contaat des tissus avec la
s~bstance m~dicamenteuse et les contaminants, bactéries,
et particules transportés par l'aigullle est alors
in~vitable.
~e probleme est sensiblement identi~ue lorsgue la
substan~e est contenue dans un flacon, mais dans ce cas
s'aioutent les incon~én~ents connus de la perforation de
bouchons.
Parmi les systemeæ qui son~ actuellement commercialisés
courammen~, figure un dispositif appelé "Transfer set"
qui comporte un¢ double aiguille ou un double trocart, et

-` ~00658i~
qui est u~ é p~r ~ nw~ ectement un flAcon
~bturé par ~ bouchon en elastomère avec une poche ou une
boute~lle à perfusion. ~e flaaon peut contenir une
substance m~dicam~lteu~b liqui~e ou sèche. ~e dispo~itif
de transfert est toutefois fourni independamment du
~lacon auquel on e~t aensé le ra~corder, et pr~senté dans
un emballage st~rile. De ce fait, rien n'empeche sa
r~utilisati~n ~ur un autre fla~on apre..s ~In~ pr~mière
utili~ation, mcme 6i le~ r~gles d`hygiene hos~it..~ re
proscrivent un tel xeemploi.
Le cout relativement élevé de ce système ac~entue la
tendance a une réutilisatlon.
Le seul m~yen ~ pe~h~L ~ la fois ~e~ errour~ de
manipulation loræ de la mise en place d'un dispositif de
tran.sf~rt ~ ~d L~u~ili5~tionr e~ dc pr~v~ir un ~l~aon
équipe d'un di~positif de transfert inamovible.
Pour qu'un sys~ème de t~ansfert xeponde ~ ~outes les
exigences en mat~ère de ~éCurite il est indispensable
gu'il soit inviolable, lnactivable pendant le stockage,
solidaire dU flacon, reæistant à une contr~inte radiale,
sterile et garantis~ant la stérili~ de l'espace
int~rieur du flacon et de to~s les canau~, cavités
interie~res et orif ices permettant de faire communiguer
cet espace avec un autre espace délimite par un autre
réaipient pouvant aontenlr un autre composant destine à
etre mélangé a la substanoe contenue dans le flacon.
La présente invention se propose de pallier les
incon~n~ents cl-dessus en réalisant un flacon de
stoaka~e pouvant etre aonnect~ a toutes sortes de
récipients ou conteneurs du marché, sans augmentation
notoire du cout de fabric~on et sans aomplic~tions
~eahni~ues.

--` 20~65~
Dans ce but, le ~lacon selon l'invention est caractérisé
en ce que le dispositif d'obturation est con~u pour etre
dé~ Pntr~ l~ne Yremièr~ p~ition, d~te de stocka~e,
dans la~uelle il constitue un obt~rateur étanche, et une
seconde position, dite d'utilisation, dans la~uelle il
constitue une vanne ouver~e pour perm~ttre l'évacuation
de l~dite substan~e m~fli~,~menteuse , e~ en ce que ce
dispositif e~t solidaire d'un di~po~itif de raecordement
du flacon avea un récipient con~enant un autre eomp~sant
de la substance médicamenteuse et/ou avec le dispositif
d'utillsation.
S~lon une forme de réallsation preférée, le dlspositif
d'obturation peut comporter un ~rgane d'obturation souple
en élastomere comportant une cavité centrale et un ¢anal
rad~1 débou~hant dans la cavité centrale, et ~1 est
monté ~ur une cap~ule a~ustée sur le co~ du f lacon et
mo~ile axialement entre ladite po~ition de stoc~ge et
ladit~ ition ~`utili~ation.
Pe ~ré~érence, la ~apsule est pour~ue d'un embout de
raccordement coni~ue et d'un él~ment raidisseur en~agé
l'interieur d ' une cavité de l'organe d'ob~uration.
L'e~bout de raccordement peut etre un embout du type
"Luer" ou un embout du t~pe "1uer Lock".
Selon les variantes, l'embou~ de raccordement est un
embout coniq~e male ou un embout conique femelle.
Selon une forme de réalisation avantageu~e, les deux
compartiment~ sont séparé~ par un bouchon in~ermediaire
mobile entre une position de stockage dans laquelle il
constitue u~e cloison étanche entre les deu~
aompartiments et une position de prépa~ation

---` 2006582
l'utllisation d~ns laquelle les deux compartiments sont
relie~ entre eux pour permettre au solvant de dissoudre
le compo~ant ~olide.
De préferenae~ la po~ltlon de préparation à l'utili~ation
du bouchon 1ntermédiaire mobile est une position
tra~itoire ~e ~ituant entre la position de sto~kage et
la po~ition d'utilisation dU dispositif d'obturativn.
Selon une forme de réalisation particul~èrement
~v~n~y~use, 1~ flacon comporte au moin~ un filtre montc
dans le dispo~itif de raccordement ou le dispositif
d'obturation, dan~ u~l~ z~e ~e pas~age o~ligAtoire de la
substance médicamenteuse ou du méla~ge de cette substance
avec une autre sub~tance, avant son utilisation. De
préférence ee filtre est un fil~re a me~brane.
Le dispos~tif d'obturation peu~ etre lie au ~lacon par
une étiguette d'invlolabili~é, lorsque ledit dl~positif
se trouve dans sa première position dlte de stoakage.
Le dispositlf de raaaordement peut avantageusement
comp~rter une aiguille, agen~e pour perforer u~ bouchon
d'obturation d'un xécipient vide ou pr~rempli.
Selon une autre forme de réalisation préférée,l'organe
d'ob~uratlon se aompose d'au molns deux parties, une tete
et un join~ annulalre. ~e préférence, la tete et le joint
de aet organe d'obturation sont r~alises en des matériaux
diff~rents.
L'invention sera mieux aomprise e~ ref~rence à la
description d'exemples de réalisation et du dessin annexé
dans lequel :

Z0~)65l32
le~ figures 1 à 5 illustrent les phases de remplissage
d'un flacon ~ deux comparti~ents selon l'invention,
la figure 6 repr~sente la phase de mi~ en place de
l'organe d'obtu~ation,
la figure 7 repré~en~e la phase de mise en p~ace d' une
forme de réalisation du dispositif d'o~turatlt)n complet
et du dispos~tlf de transfert,
la fi~re 8 repré~ente la phase de mise en place d'une
é~iquette d'~nviolabilité,
les figures 9 et 10 repre~entent une autre forme de
réalisation du dispositif d'obturation,
la figure 1~ illustre un disposltif de tran~fert prévu
pour etre accouplé à une ~eringue traditionnelle,
la flgure 12 représente l'accouplement du flacon ~ Une
poahe souple pourvue d'un embou~ obture par un bouchon à
percer,
la figure 13 ~eprésente la connexion du disposlti~ d~
trans~ert avec un roblnet à trois voies,
la figure 14 ~eprésente le flacon de l'invention connecté
à un flacon souple ~ un seul compartiment,
la figure 15 représente un dlspositif de transfert
constitué d'un embout prévu pour etre mis en bouche par
le patient,
la figure 1~ représente le flacon de l'inventivn raccordé
à une micropompe,

2 0 ~6~ 8~
la figure 17 illustre un embou~ de raccordement conigue
du type dit Luer-~oak,
1~ ~igure 18 lllustre un dispositif de xaccordement d~
type infuslons,
la figure 19 correspond à une u~ilisation pa~ticulle~e du
fl~con selon l'lnven~ion, en combinaison avec un
disposltif de nebulisa~ion sans gaz propulseur pour
inhalation-~, et
la f~ure Z0 représente une vue en perspective d'une
forme de réali~ation particuliere du bouchon
in~ermédiai~e mobile separant les deux comparti~ents du
flaaon.
En ré~éren~e à la figure 1, un flacon 10 pour~u d'un fond
~ermé 11 et d'un col 12, ouvert, de section rétrecie par
rapport ~ aelle du co~ps du flacon, présente un
rét~écissement ¢entral 13 qul sépare un premie~
compartiment ~n~ieur 14 d'un deuxièm~ ~c~p~L~iment
supérieur 15. Dan~ une preml~re phase, illustrée par
cette figure, on rempllt p~rtlellement le cc)mpartiment
in~érl~ur 14 au moyen d'une solution aq~euse 16 qui e~t
introduite à travers une tubulure de remplissa~e 17.
La phase de lyophill~ation est représent~e par la figure
2. Cette operatlon se falt à l'i~ rieu~ d'un appa~eil
comportant esselltlell~ment une encein~e relicc ~ une
pompe à vide et des moyens de cryo~énat~on. Avant de
pénetrer dans ~ette enceinte, le flacon 10 est equipé
d ' un b~uc},~ 18, ~ppelé pa~ la sulte ~ouchon
intermédiai~e mobile, ~ui comporte ~ son extrémité
inférieure un embout lg pourvu d'au moins une ouverture
laterale ~ perme~ant à la vapeur d'e~u 21 de ~'échapper
hvr~ du flacon.

Z0~165~
, .
On notera gue cette opération est f~ite dans des
cond~ons st~riles ~tant donne gue le flacon est stérile
au moment de son remplis~age, le bouchon intermédiaire
mobile est stérile au moment de sa mise en place sur le
col du flaaon et l'enceinte de lyophilisation est une
enceinte ~teri~e.
La phase suivante, xepresen~ée par la figure 3 consiste à
enfoncer le bouahon intermediaire mobile 1~ a l'inté~ieur
du col 1~ pour assurer une obturation étanche du flacon.
Pour amener le bouchon intermédiaire mobile 18 de sa
position de l~oph~lisation représentée par la figure 2
dans une position de fermeture étanche du fla~on, on
enfonce ce ~ouchon comme le montrent les fleches A au
moyen d'un poussoir 22. Pans la pratique, ce poussoir est
constitu~ par le plafond de l'enceinte de lyophilisation
qui s'abaisse. Selon d'autres for~es de réali~ation, le
plafond de l'enceinte de lyophilisation est fixe et c'est
le plancher suppor~ant les ~lacons qui se déplace vers le
haut pour provoquer la pénétration du bou~hon
intermédiaire mobile a l'interieur du col. Cette façon de
procéder permet 1~ fermeture aseptique et étanche du
flacon sous atmosphere ~ontrolée.
La position du bouchon intermediaire ~obile telle que
représen~ée par la ~igure 3 est transitoire. En effet, ce
bouchon est destiné ~ ~epa~er d'une maniere e~anche le
compartiment inférieur 14 du aompa~timent sup~rieur 15~
La phase qui consiste ~ amener ce bouchon dans sa
position de ~tockage est repr~sen~ee par la fi~3ure 4. Le
bouchon ~n~ermedlaire mobile 18 est poussé a travers le
col, puis a travers le compartim.ent sup~rieur lS dans
l'étranglement 13 par un poussoiL 23 monte à l'extrém$té
d'une tige 24 mobi~e axialement. Ce bouchon 18 est
e~foncé de telle man~re que l'embout 19 comportant au

0~8~
g
moins une ouverture latérale 20 soit entièrement situ~
l'int~rieur du compartiment inferieur 14 et que la partie
superieure assure une étanch~it~ parfaite en~re les deux
~ompar~lments.
Au cours de la pha~e repré~ent~e par cette meme figure4,
on a~sure le dégazage du compa~timent superieur 15 en
injeatant, com~c le montrent les ~le~he~ B, un gaz 25 à
travers la t~ge 24 du poussoir 23, cette t:ige etant
pourvue d'au moins une ouverture radiale Z6 permettant au
ga~ d'envahlr le compartiment supérieur 15. Ce gaz est un
~az neutre n'ayant aucune reaction avec le sol~ant
destine à ëtre introduit par la sulte dans le
aompartiment ~uperieur.
La ~igure S représente la phase de remplis~age du
compartiment supérieur 15 au moyen d'un solvant 27 qui
e~t d~verse ~ travers une tubulure d'amenée ~8 en~agée
dans le col 12 du flacon.
Comme le montre la figure 6, après cette phase de
remplissage du compartiment sUpérieur, le flacon est
~quipé dt~n organe d'obturation souple 29 ~ui est engage
à l'intérieur du col 12 et qui comporte une cavité
intérieure 30 et au moins un conduit radlal 31 dont le
role sera déflnl par la suite.
L~ figure 7 illustre la mise en plaae compl~te du
dispo~itif d'obturation qui ~e compose de l'organe
d'obturation 29 et dlu~e capsule 32 pourvue d'un élement
raidi~e~r 33, de forme sensiblement cylindrique, ~ui
s'engage à l'interieur de la cavité 30 de l'organe
d'o~turatlon 29 et d'un embout de raccordement 3~ destiné
à assurer la connexion avec un dlspo~ltif ~'utilisation
(non represente~. Cet embout de rac~ordement 34 est

--" Z0~)6S~3~
conigue et, dans l'exemple repre.~ente par la ~igurè, est
un embout du type Luer femelle.
~a capsule 32 aomporte par ailleurs une collerette 35
peripheri~ue qui e~t engagée par-dessus le rebord 36 du
col 12 du flacon 10 et qui porte des protubérances
intérieures 37 et 38 ayant pour ob~et de coopérer avec le
rebord 36 pour définir, d'une p~rt la poslt~on de
stockage et d'autre part la position d'utilisation
définies précédemment.
Un capuchon de pr~tection 39 a~ant une forme senslblement
aylindrique, est monté par-des~us ~a capsule. On notera
que le diametre du capuchon 3g eot sensible~ent é~al au
L~ ~U rl~., 10 ~ ~ lL~ L'~ ~
latérales du capuchon 3~ es~ en appui sur la paroi
extérieure du flacon 10 à la base du col 12. Cet appui
constitue une sécurité permettant d'é~iter unë activation
aacidentelle du dispo#itif d'o~turation et du dispositif
de tran~ert.
La iigure 8 lllu~tre la phase ultime de mise en plaae
d'une étiguette d'inviolabilité 41 qui s'étend au-dessus
de la zone d'appui du bord libre du capuchon 3~ sur ~a
paroi extérieur du flacon 10.
Pour utiliser le flacon représenté dans sa position de
stockage par la figure B, on enlève tout d'abord le
~apuchon 39 en dechirant l'étiquette d'lnviolabilité 41.
On enfonce en~ui~e l'organe d'obturation 29 à l'intérieur
du col 12. Au cours de cette pénetration, le canal xadial
31 reste obtur~ etant donné que son orifice reste en
appui contre la paroi intérieure du col 12. Cette
p~nb~Lati~n a par Ailleur~ pour effet d'engondrcr une
pression qui se transmet, par l'intermédiaire du liqu$de
contenu dans le compartiment superieur 15, au bouchon

2 0 06 S 8
11
interm~diair~ mobile 18 qui est repousse à l'interieur du
compartiment ~nf~rleur 14. Ce bouchon tom~e dan~ ce
compartiment ce gui p~rmet d'aosure~ la ~ommunication
entre les deux compartlments et provoque l'éaoulement du
liguide dans le compartlment inferieur. Le solvant
dissout ~e lyophilisat et forme une substance
médiaamenteuse liquide prete à l'emploi. Pour ~ativer le
disposltlf de transfert préalablement ra~cord~ ~oit à un
autre réaipient, soit a un dlspositif d'utili~a~ion
guelconque connu en soi, éguipé d'un embout aonique, par
exemple du ~ype Luer, complémentalre à l~em~out conique
34, on enfonce la capsule vers l'intérieur du ~lacon
jusqu'au moment où la prot~bérance 38 dépa~se le rebord
36 du col 12. Dans aette position, l'organe d'obturation
29 e~t suffiæamment enfonoé ver-~ l'intérieur du flaaon
pour que le conduit radial débouche dans le compartiment
supérieur. La communi~ation aveo le dispositl~
d'utilisation est assuree à travers le dispositif de
transfert.
Les figures 9 et 10 représentent un flacon 10 ldentique à
celui des figures précédentes e~ dont le col est obt~ré
par un organe d'obturation 50. Cet organe d'obturation
~omporte une partle ~n~érleure Sl dont le diamètre
exterieur est légèrement supéri~ur au diamètre intérieur
du col, de manière à assurer une fermeture du 1acon, et
une partie supérieure S2 dont le diamètre e8t plUS
étroit. Une cavité intérieure 53 est ménagée da~s cet
or~ane d'obturat~on et est fermee a son extrémi~é
supérieure par une paroi 54 de relativement faible
épaisseur. La partie superieure 52 de l'organe
d'obturation S0 est engagée dans une ouverture centrale
d'une ~apsule 55 dont le rebord ext~r~eur est monté sur
le col du flaaon.

ll
.~ 200~158~
intermediaire mobile 18 qui est repoussé à l~n~rieur du
compartiment inférleur 14. ~e bouchon tombe- dan~ ce
compartiment ce qui permet d'assurer la commun~catlon
entre les deux compartime~ts et provoq~e l`écoulement du
liquide dans le compaxtiment lnféri~ur. Le solvant
dlssout le lyophilisat et forme une su~s~ance
médicame~teuse liquide prete à l'e~ploi. Pour activer ~e
dispositif de tranæfert prealablement raccordé soit à un
autre recipien~, so$t à un disposttif d'utilisatio~
~uelconque connu en soi, équip~ d'un embout conlgue, par
exemple du type Luer, complémentaire à l'embou~ coni~ue
34, on enfonce la aapsule vcrs l'int~rieur du ~lacon
jusqu'au moment ou la pro~ubéxance 38 dépasse le rebord
36 du ~ol 12. Dans cette position, l'organe d'obturation
29 est suffisamment enfoncé vers l'i~téxieur du flacon
pour que le conduit radial d~bou~he dans le aompartlment
supérieur. La communlcation avec le dispositif
d'utilisation est a-~surée a travers le dispositi~ de
transfert.
Les figures ~ et 10 repxé~entent un flacon 10 identique à
celui des ~lgures précedentes e~ dont le col est obturé
par un organe d'o~turation ~0. Cet organe d'obturatl~n
comporte une p~rtie inférieure 51 do~t le diamètre
extérieur est légèrement superieur ~u diamètre intérieur
du col, de maniere a as~uxer une fermeture du flacon, et
une partie supérieure 52 dont le diamètre est plus
étroit. Une cavite intérieure 53 est me~agée dans cet
organe d'obturation et est fermee à son extrémité
supérieure par une paroi 54 de relativement falble
épaisseur. La partle sup~rieuxe 52 de l'organe
d'o~turation 50 est enga~ée dan~ une ouver~ure centrale
d'une capsule 55 dont le rebord ext~rieur est monté sur
le col du flacon.

aO~ lo mon~ro lo. liLguro 10, un ~pu~hon dc~ pr~ 4~ion
56 est de preférence disposé par-des~us la capsule 55 et
l'organe d'obtura~on 50. Une étlquette d' inviolabilité
5~ &1~ f!~noc do mo.nlc~o ~ ro~ou~r~ r 1;~ llgno do ~oncltion
du capuchon et du flacon.
Pour activex le flaaon et repousser le bouchon
intermédiaire mobile 18 dans le compartlment inferieur,
il su~f~t, dans ~'exemple illustré par la figure 9, de
pousser la capsule sur le col e~, d~ns 1' exemp~e de la
figure 10 d'effeatuer aette manipulation a~res avolr
préalablement en~evé le capuchon et l'etiquette.
Le flacon de la flgure 11 est original par la
construction de la capsule 60 qui ~oiffe le aol 12 du
flacon 10. Ce~te capsule ~0 est pourvue d'un dispositif
de raccordement constitué d'un embout de raccordement 61
qui définit une cavité intérieure 62 aux parois coniques.
Cette cavlt~ lnt~rieure est dimen~ionnée pour pouvoir
recevoir un embout porte-a~guille 63 d'une ~eringue 64
classlgue~ ~'activation du flaaon s'effectue d'une
manière identigue à celle qui a été décrite e~ ré~érence
aux figures 7 et 8. La solution aontenue ~ l'intérieur du
flacon, apr~s mélange du lyophilisat et du solvant, peut
e~re transféree à l'ln~rleur de la ser1ngue 64 par
simple aspi~ration au moyen du piston ~5 de cette
serin~ue.
Le flaaon de la figure 12 ~omporte une capsule 70 qui se
p~olonge par un élément tubulaire 71 permet~an~ de
proteger une aiguille 72 solidaire d'un element porte-
aiguill~ 73 monté sur un embout conique 74 solidaire de
la capsule 70. L~alguil~e 72 est destinee à perforer ~n
bouchon d'obturation 75 qui assure la fermeture étanche
d'une poche souple 76 pouvant contenir uno solution
m~ m~nt~ll.q~ 1In lin~ nhY~;~lno;~

2006S8
13
distillée ~tc., a laquelle le solgnant doit mélanger la
~olution o~tenue apr~s activa~ion du flaaon 10. Le
trans~ert peut s'e~featuer alternativement dans les deux
sens, c'est-~-d~re de la poche vers le flacon et du
flaaon vers la poahe iusqu'a ce gue la quantite totale du
liguide contenu dan~ le flacon soit transféré dans la
poahe.
L'organe d'obturation 76 peut, d'une manl~re classique,
comporter un canal radial pour l'~coulement du liquide.
Toutefois, dans la réalisation representee, il ~e aompose
de de~x partles, une tete 77 réalisée en un matériau
compatible avec les subs~ances contenues dans le ~1ACOn~
e~ un ~olnt 78 qui peut etre f~it en un matériau
élastomère quelconque puiqu'11 n'est p~s ~ons~amment en
contact av~c le sol~ant contenu dans la chambre
sup~rleure du ~lacon 10.
La figure 13 illustre une forme d'utilisation du fla~on
10 dans laquelle On assure une connexion de ae flacon
avea une vanne 80 à troi~ voies. Cette connexion
s'effectue au moyen d'un dispositif de raccordement 81 du
t~pe Luer-Lock, c'est-~-dire au moyen d'un raacordement
~ U~ d V~L L UU illdy~ . C~ L ~ Ul t~ l L Sj ~J ~ U~ ~iUL U~l
em~out de rac~ordement 82 qui est solidaire de la capsule
83 montée sur le col 12 du flacon.
Dans l'exemple de réalisation de la figure 14, la vanne ~
trol~ voies a été remplac~e par un flacon souple ~0. On
notera que les moyens de rac~ordement de ce fla~on à
l'embou~ de la eapsule sont identigues à ceux ~écrits en
référence a la figure 13 eS port~nt par conseguent les
memes numéros de réf~re~ce.
Dans l'exemple illustré par la fi~ure 15, la eapsule 100
est prolongée par un ~l~ment tubulaire 101 qui est

0 065 82
lS
les deux parties peuvent etre réalisées en des matéri~x
di~érents~ La tete 137 peut etre réali~ée en un matériau
compatible avec la substance médicamenteuse, alors ~ue le
~oint 138, gui n'eot en aontact avec cette substance gue
pendant un laps de temps très court, peut etre réalisé en
un matériau qui ne supporterait pas le contact avec cette
substanae pendant une perlode de stockage gui peut etre
rela~ivement longue.
La ~igure l~ illustre une utilisation particullère d'un
flacon tel que déc~it. Ce ~lacon 10 est logé à
l'intérieur d'un boitier 140 qui ~ontlent un dispositif
de vaporlsa~e ou de né~ulisation qui comprend un
générateur à ultrasons (non repré6entél de~tiné à
pulvérlser sous forme de gouttele~tes très ~ine~ la
substance médicamenteuse initialement contenue dans le
flacon. Cette substance est aspirée à trav~rs un aonduit
141 par une micropompe 142 puis refoulee vers un embout
buccal 143. Tou~ d'abord, ~e f~acon lO doit etre aativé,
c'est-a~dire que le bouahon intermédlaire mobile 18 doit
etre repousse dans le compartiment le plus ~loig~é du col
du flacon e~ l'organe d'obturation souple 2~ doit etre
repou~s~ part~ellement dans l'autre compart~ment pour
dégager le canal radial ~t permettre l'écoulement du
liquide. Cette ~ctivation s'e~fectue à l'extérieux du
boltier et le flacon e~t monté ~ l'int~rieur de ce
bo~tie~ après avoir été activé. Le flacon 1~ e~t porté
par un support 144 ~olidalre du boltier et qui comporte
lln~ r.~vi ~ nyl i n~ri qllp ~P~t i nP~ ~ rec~ir un hou~h4n 145
pourvu d'un conduit axi~l pour le passage d'u~e aiguille
146 permettant le passage de l'air ~ l'in~érieur du
flaaon et garantissant le fonctionnement de la micropompe
qui aspire le liquide du flacon, le ~olume prélevé étant
remplacé pa~ un volume équivalent d'air. Une membrane
élasti~ue 147 est disposée au-dessus du bouchon 145. Elle
assure la fermeture etanche du aircuit d'écoulement du

--~ ;2006~i8
14
destine à ~ne absorption par voie buccale de la solution
aontenue à l'intérieur du flacon 10.
La figure 16 illustre une connexion du flaaon 10 à une
pompe 110, par exemple ~ Une micropompe peristaltique,
par l'in~ermediaire d'un ~onduit souple 111 qui ect
connecté au moyen d'un organe de raccoLdement 1~2 du type
Luer-Loak à un embout 113 prolongeant la aapsule 114
m~nt~e ~ur le col lZ dU f lacon 10.
La figure 17 t llustre un disposltlf de transfer~ quL est
consll~ue par un emDou~ U E,~rC7J.~Iy~ a t~aE~SUle 1~
cet embout étant coiffé par un élément d'obturation 122
basé sur le prlncipe du Luer-Lock. Un capuchon 123 coiffe
aet ensemble ~t une étiguette d'inviolabilite 124
re~ou~re là zone de ~onction entre l'extrémité libre du
u~ v~ O ~lu rl~.v" 10.
La figure 18 illustre un flacon lû équipé d'~ne capsule
1~0 ~ui ~ ~l' u~ LU~ L'~ 1~
destiné a p~otéger une aiguille 132 montee ~ur un porte-
aiguille 133 qul est engag~ sur l'e~b4ut conique 134
~~lid~iLe d~l Ç~nd dc 1A e~lpa~lle 130.
0~1l r,c,~ q~t~ t~us ~t~s f l~r s p~uvcrlt ~tL'~ aUiE~ un
filtre qu$ est, dans ce cas, mont~ ~ l'ln~érieur de la
~apsule. Dans l'exemple de la figure 18, ce filtre 135
est soudé par ultrasons ou collé au fond de la capsule en
~ r ~1 V~ r ~ r ~ 1 r 1 e~ lt ~ 17 l t~ H~ r~t
s'écouler la solution contenue dans le flacon.
on notera également que le col du flacon 10 est obturé
par un organe d'obturation 136 réalise en deux parties,
la partie 137 qui constitue la tete de l' organe
d'obturation et un ~olnt 138 qui en constitue la ba~e.
L'avantage de cette aonstruction réside dans le fait que

0 ~6~ 8
16
liquide, en dessous de ld ~one de raacordement au ~on~uit
14~. L'ai~uille 146 e~t portée par un embout 148 qui est
r~n~ ~un iltrQ ~t4rili~nt 1~1~. L4 ~u~p~t 1~4 o~
monte su~ un~ porte 150 pivotant autour d'un axe 151 et
permettant de mettre en place un ~lacon après aativation
e~ apres a~olr év~cué un flaaon vide. ~a pulvérisation du
liquide est commandée par un poussoix 152.
La fi~ure 20 represente une vue en pPrspective d'une
forme de r~alisatlon particulière du bouchon
intermédiaire mobile. Il ~e compose d'une partie
supérieure 160 de forme cylindrique et d'une partle
inférieure 161 ay~nt une eectlon ~ensiblement ellipti~ue,
1~ plu~ gr~nde dlmension étant égale au diametre de la
partie cylindrique 160. Lors de la lyophilisation~ le
bouchon est ml~ en place sur le flacon de telle maniere
que la parkie inférleure 161 soi~ partiellement engagée
dans le col, ce gul permet l'eva~uation d~s gaz et
vapeurs aontenus dans le flacon. Dès que la p~rtie
~upérieure 16~ est engagée dans le ~ol, le flacon est
étanche.
Le flacon déorit ci-~essus ~pond en tout point aux
contxainte~ imposees en ma~ière de ~onservation et
d'utilisation de sub~tan~es médlcamenteuses. Il est
inviolable. Il dispose d'un système de blocage ~ui le
rend inactivable pend~nt le stockage. Il compoxte un
dispositif de tran~fert s~lidaire du flacon proprement
~it qui e~t ~table et ne craint p~s une pression ou
~nntrAintP rA~iAlP. Tl ~ArAntit 1A ~t~rilite ~u ~onten~
et de l'espace interleur y compris les volumes du
dispositif de t~ansfert qul sont mis en co~unication
avec l'esp~ce intérieur au flacon au moment de
l'utilisation.

-~ Z01)658Z
17
.
En outre, au moment de l ~ utilisation, le verrouillage du
à l ~ etiquet~e d ' invio~abilit~ et au sys~eme de sé~urite
au stockage est éliminé d'un seul geste. L'act.ivation dU
flacon et de son dispositi~ de ~ransfert s'effectue de
manlere ~lmple, ~an~ effort, et sans perce!ment d'un
bouchon d'obturation. L'activation est irréversible et
auaun moyen n'autorise le retou~ dans la po~l~ion de
stoc~age. Cette activation peut se faire sans
appareillage extérieur, a coté du patlent. Le ~rans~ert
s'effectue en vase clos, sans contact a~ec l'exterleur.
~'accouplemenS du ~lacon et d'un au~re récipient
6 ~ ef ectue au moyen d'organes standards dont les
~aractéristiques sont parfaitement connues.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Historique d'événement

Description Date
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Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Demande non rétablie avant l'échéance 2000-02-22
Inactive : Morte - Taxe finale impayée 2000-02-22
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1999-12-22
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme 1999-02-22
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-08-21
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-08-21
Lettre envoyée 1998-08-21
Inactive : Grandeur de l'entité changée 1998-08-18
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1998-08-18
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1998-08-18
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1998-06-18
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1996-01-05
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1996-01-05
Demande publiée (accessible au public) 1990-06-27

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1999-12-22
1999-02-22

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1998-11-17

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 1997-12-22 1997-11-21
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 1998-12-22 1998-11-17
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
BECTON DICKINSON FRANCE S.A.
Titulaires antérieures au dossier
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Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1994-03-13 1 16
Dessins 1994-03-12 10 313
Revendications 1994-03-12 3 92
Abrégé 1994-03-12 1 18
Description 1994-03-12 18 660
Page couverture 1994-03-12 1 16
Abrégé 1998-06-03 1 17
Description 1998-06-03 17 593
Dessins 1998-06-03 10 338
Revendications 1998-06-03 4 150
Revendications 1998-06-26 4 147
Dessin représentatif 2001-07-27 1 13
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1998-08-21 1 166
Courtoisie - Lettre d'abandon (AA) 1999-05-17 1 172
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2000-01-19 1 185
Taxes 1996-11-21 1 85
Taxes 1995-11-27 1 87
Taxes 1994-12-20 1 36
Taxes 1993-12-21 1 32
Taxes 1992-12-18 1 22
Taxes 1992-01-10 1 27
Correspondance 1992-02-19 1 12
Taxes 1992-02-27 1 44