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Sommaire du brevet 2007299 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2007299
(54) Titre français: SUPPORT FOR MATTRESS AND ITS MANUFACTURE
(54) Titre anglais: SOMMIER ET PROCEDE DE FABRICATION DU SOMMIER
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A47C 27/08 (2006.01)
  • A47C 23/06 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • NATHAN, GUY (France)
  • ELMALEK, PIERRE (France)
(73) Titulaires :
  • VIEUX CHENE EXPANSION SARL
(71) Demandeurs :
  • VIEUX CHENE EXPANSION SARL (France)
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1990-01-08
(41) Mise à la disponibilité du public: 1990-07-09
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
89 00 146 (France) 1989-01-09

Abrégés

Abrégé français

ABREGE
SOMMIER ET PROCEDE DE FABRICATION DU SOMMIER
Inventeurs : Guy NATHAN
Pierre ELMALEK
Déposant : VIEUX CHENE EXPANSION SARL
La présente invention concerne un sommier et le
procédé de fabrication du sommier. Le sommier comporte un
ensemble de lattes (3) dont les extrémités des lattes sont
montées en appui de façon fixe ou amovible sur des moyens
de suspension a fluide (2), constitués de chaque côté
longitudinal du bâti du sommier, d'au moins un réservoir
souple (2) rempli partiellement d'un fluide, ce réservoir
étant supporté le long d'un des côtés longitudinaux (1G,
1D) du bâti du sommier, caractérise en ce que chaque
réservoir longitudinal est partagé en compartiments (26)
communiquant entre eux en série par un orifice d'écoulement
(25) du fluide constituant un étranglement pour diminuer
les phénomènes d'oscillation.
Figure 1.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

11
REVENDICATIONS
1) Sommier comportant un ensemble de lattes (3)
dont les extrémités des lattes sont montées en appui de
façon fixe ou amovible sur des moyens de suspension à
fluide (2), constitués de chaque côté longitudinal du bâti
du sommier, d'au moins un réservoir souple (2) rempli
partiellement d'un fluide, ce réservoir étant supporté le
long d'un des côtés longitudinaux (1G, 1D) du bâti du
sommier, caractérisé en ce que chaque réservoir
longitudinal est partagé en compartiments (26) communiquant
entre eux en sêrie par un orifice d'écoulement (25) du
fluide constituant un étranglement pour diminuer les
phénomènes d'oscillation.
2) Sommier selon la revendication, 1 caractérisé
en ce que chaque côté longitudinal (1G, 1D) du sommier
comporte des échancrures (11, 12) pourvues de garniture en
matériau amortisseur et protecteur d'usure à l'aplomb de
l'emplacement de chaque latte (3).
3) Sommier selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé en ce que le côté longitudinal du bâti a une
forme de goulotte.
4) Sommier selon une des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce que chaque latte (3) comporte à chacune
de ses extrémités un élément (30, 31, 32) dont la section
est en forme de U et ayant une largeur entre les branches
du U permettant d'emboîter la goulotte (1G, 1D) ou le
réservoir (2).
5) Sommier selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les orifices d'écoulement sont
disposés dans des membranes placées transversalement à
l'axe de symétrie du réservoir.
6) Sommier selon la revendication 1,
caractérisé en ce que chaque côté longitudinal du bâti du
sommier est formé d'un tube (10) de matière moulée ou
extrudée à l'intérieur duquel est placé le réservoir souple
12
(2), ledit tube étant pourvu d'ouvertures (106) de passage
du piston d'appui (41, 42).
7) Sommier selon la revendication 6,
caractérisé en ce qu'une des parois longitudinale du tube
comporte des moyens de renfort (100, 101,102).
8) Sommier selon la revendication 6 ou 7,
caractérise en ce que le piston est constitué d'une face
(42) plane solidaire d'un élément poussoir de section
rectangulaire comportant à l'extrémité opposée de la face
plane une tête de fixation (40) des éléments de latte.
9) Sommier selon la revendication, 8,
caractérisé en ce que les côtés longitudinaux, les pistons
et les éléments de latte sont constitués en matériau
plastique.
10) Sommier selon la revendication 9,
caractérisé en ce que les éléments de latte (3) comportent
sur leur face supérieure des gorges (31) de renforcement et
sur la face infêrieure des ergots (32, 33) d'encliquetage
sur la tête de fixation du piston.
11) Sommier selon la revendication 10,
caractérisé en ce qu'une lame élastique (6) à bords
rabattus (62, 63) pour s'encliqueter sur la tête est placée
sous l'élément de latte (3) en plastique pour renforcer ce
dernier.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

SOMMIER ET PROCEDE DE F~BRICATION DU SOM~IER
La présente invention concerne un sommier, en
particulier avec un élément de suspension à fluide et le
procédé de fabrication d'un tel sommier.
Il est ¢onnu desi lits a eau "water bed" dont le
prin¢ipe ¢onsiste à placer sur un sommier rigide, en
général constitué par un cadre dont le fond est fermé par
une planche en bois, un matelas à eau ¢onstitué d'une
e~veloppe en matériau étanche remplie d'eau. Ce type de lit
présente l'inconvénient de nécessiter une épaisseur d'eau
suffisa;nte pour éviter d'appuyer directement sur le support
e~ bois. Du fait de cette épaisseur ce type de lit a un
poids important et une inertie thermique également
importante.
Pour palier à ce dernier ln¢onvenient on ajoute
parfois un système de chauffage de l'eau de façon à éviter
à l'utilisateur le désagrément d'un conta¢t froid. En
contrepartie ¢e lit présente l'avantaqe de repartir
uniformément la pression de l'eau sur tout le corps. Ces
lits sont utilisés pour cet ?vantage, notamment en
médecine.~
Du fait du contact dire¢t de l'enveloppe
etanche ave¢ le co~ps de l'utilisateu~ se posent également
~es problèmes de condensation et de manque d'aération pour
la partie du corps de l'utilisateur en ~ontact avec
l'enveloppe étan¢he.
Il est connu par les demandes de brevet DE 3
232 123 et EP 0038155 un sommier ¢omportant un ensemble de
lattes dont les extrémités sont montées en appui, de façon
fixe ou amovible, sur des moyens de suspension a fluide
constitués de chaque côté longitudinal du bâti du sommier
d'au moins un réservoir souple rempli partiellement d'un
fluide, chaque réservoir étant supporté le long d'un côté
longitudinal du bâti du sommier.
Toutefois ce genre de sommier présente
également l'inconvénient des oscillations provoquées par
les mouvements du dormeur, comme dans les lits a eau.
Un premier but de l'invention est de proposer
un sommier permettant d'avoir une répartition uniforme des
pressions exercées par le sommier sur le corps de
l'utilisateur tout en diminuant le poids du lit et en
améliorant les sensations de confort (theEmiques et
autres).
Ce premier but est atteint par le fait que
chaque réservoiE lon~itudina~l est partag,e~ ~n com~aEtiments
et les compartiments communiquent entre eux en série par un
orifi~e ~ oulement du fluide constituant ~ etEan~lement
pOUE d~minuer les phénomenes d'os~lla~tion~
Selon une autre caEa~teElstique, les
compartiments sont constitues par des mem~ranes disposees
transversalement à l'axe de symétrie ~u reservoir.
Un autre but de l'inventîon est de proposer un
premier mode de réalisation du sommier à suspension
fluidique dans lequel les lattes sont rendues solldaires de
l'enveloppe du réservoir.
Ce but est attelnt par ~e fait que le réservoir
comporte des bandes rendues solidaires de l'enveloppe du
réservoir par collage ou soudure, ces bandes étant
destinées à permettre le monta~e des lattes de ~açon
amovible .
Selon une autre cara¢tér~stique, la goulotte
destinée à accueillir le reservoir est constltuée d'un U en
tôle vissé sur le longeron du bati.
Un autre but de l'invention est de proposer un
deuxième mode de realisation dans lequel les lattes
reposent en appui sur la suspension fluidique.
Ce but est atteint par le ~ait que chaque latte
comporte à chacune de ses extrémités un élement dont la
section est en forme de U et ayant une largeur entre les
branches du U permettant d'emboîter la goulotte.
)7~
,. ,
Un dernier but de l'invention est de proposer
un mode de réalisation du sommier permettant d'obtenir
facilement les pieces par moulage et de constituer ainsi un
sommier dont le coût de fabrication est peu élevé.
Ce but est atteint par le fait que chaque côté
longitudinal du bâti du sommier est formé d'un tube de
matière moulée à l'intérieur duquel est placé le réservoir
souple, ledit tube étant pourvu d'ouvertures de passaye du
piston d'appui.
Selon une autre caractéristique, une des parois
longitudinales du tube porte des moyens de renfort.
Selon ce mode de réalisation le piston est
constitue ~'une ~ace plane solidaire ~'un élément poussoir
de se¢~ion rectangulaire comportant a l'extrémité opposée à
la ~ace plane, une tête de fixation des éléments de
latte.
Selon ce mode de réalisation les élements de
latte comportent sur leur face supérieure des gorges de
renforcement et sur la face inférieure des ergots
d'en¢liquetage sur la tete de ~ixation du piston.
Selon ce mode de réalisation une lame élastl~ue
à bords rabattus pour s'en¢l~quete~ SUE la tête de piston
est placée sous l'élément de latte en plastique pour
renforcer ce dernier.
D'autres caractéristiques et avantages de la
presente invention apparaîtront plus clairement à la
lecture de la description ai-après faite en référence aux
dessins annexés dans lesquels :
- la figure 1 reprêsente une vue partielle en
perspective d'une section d'un côte longitudinal du bâti
constltuant le cadre du sommier a lattes selon l'invention;
- la figure 2 represente une vue de face en
coupe transversale d'un sommier;
- la figure 3 représente une vue en coupe selon
l'axe de symétrie longitudinal d'un réservoir selon une
variante de réalisation;
~7~'~39
- la figure 4 représente une vue en coupe
transversale d'un autre mode de réalisation de l'invention;
- la figure 5 représente une vue de côté d'un
élément de piston du deuxieme mode de réalisation associé à
un élément de latte.
Le sommier comporte un cadre (par exemple en
bois) ~ormé de deux longerons ou côtés longitudinaux (lG,
lD) dont seul le longeron (:LG) correspondant au côté gauche
du cadre est représenté sur la ~1gure 1. Chaque extrémité
de ¢es longerons~ est solidaire des lon~erons transversaux
~4, 5) formant la tête et respectivement 1~ piedi du cadre
du sommier. Sur le longeron ~lG) est fixée une plèce
longitudinale ~101 à section en forme d'équerre de fa~on à
former avec le longeron une goulotte à~ se~tion en forme de
U. Dans une variante de réalisation du longeron l'ensemble
longeron-piè¢e longitudinale (10) peut etre realisé en une
seule pièce. Une autre solution peut également ~onsister à
utiliser une goulotte en forme de U realisée en tôle et
vissée par un de ses côtés sur le longeron ~lG). Dans la
goulo~te du longeron gauche ~u ¢adré du sommier est pla¢e
un reservoir (2j constitué d'un cylindre lon~itudinal fermé
à ses deux e~trémités. Ce ¢ylindre est réalisé en matériau
souple tel que de la toile de polye~ter et peut comporter
deux plis longitudinaux (22, 23) fa¢ilitant le pliage et le
stockage du réservoir. ~haque réservoir ¢omporte un tuyau
(21) de remplissage obturé par un bou¢hon. De façon
symétrique par rapport à l'axe de symétrie ~AB) de la
figure lf on retrouve un deuxième longeron; droit (lD)
formant une goulotte en forme de U et un deuxième reservoir
longitudinal sur lequel viennent s'appuyer les deuxiemes
extremités des lattes (3). Chaque extrémité d'une latte (3)
peut être rendue solidaire de la face supérieure (24) du
réservoir par tout moyen approprié. Un mode de realisation
de cette solidarisation peut être constitué par des bandes
(4) dont les languettes latérales (40, 41) sont rendues
solidaires de la face supérieure (24) par soudure ou
collage . Ces bandes (4) peuvent être réalisées dans le
meme matériau souple que celui du réservoir ou en tout
autre matériau permettant un assemblaye avec ce dernier. Le
matériau du réservoir peut être constitué de façon
avantageuse par une toile polyester ou tout autre matériau
souple, étanche et non élast,ique.
De fac,on avantageuse la largeur de la bande (4)
comprise entre les languettes (40, 41) est inférieure a la
largeur de la partie centrale de la latte (3). De cette
~a~on la latte ~3) vient appuyer par des épaulements (30)
¢ontre le fourreau constitué par la bande (4), les
languettes (40, 41) et la surface supérieure (24) du
réservoir. L'extrémité des lattes (3~ comporte bien
évidemment une partie de largeur reduite ~orrespondant à la
largeur de la bande (4). Le fourreau ainsi constitué sur la
surface ~24) du réservoir peut être ouvert a ses extrémités
ou ouvert simplement sur l'extrémite se t~ouvant en vis-à-
vis de l'interieur du cadre du sommier. La piece en équerre
(10~ comporte en regard des emplacements où vont se trouver
les lattes et les bandes de fixation des lattes sur le
réservoirs des encoches (11). Ces encoches (ll) sont
prévues sur la portion verticale de l'équerre (10) et
peuvent ~tre, dans une variante de réalisation, pourvues
d'une garniture en caoutchouc ou plastique ~110) jouant le
rôle d'elément amortisseur et protecteur contre l'usure.
Ces garnitures permettent de faciliter le glissement de la
latte ~3) contre des bords lateraux de l'échancrure tout en
diminuant l'usure que subira ainsi la latte. En même temps
ces garnitures diminuent les bruits de frottement et de
choc lorsque la latte (3) vient en appui sur le fond de
l'echancrure ou sur les côtés de l'échancrure. La
constitution d'un lit s'obtient en enfilant l'extrémité de
chaque latte dans les logements correspondants placés sur
chacun des deux réservoirs puis à disposer l'ensemble des
lattes (3) et des deux réservoirs (2) montés à leurs
extrémites dans deux goulottes prévues de part et d'autre
"' ' ' ' ' ~ ' . ' '' ' ', ', , , . '. .'' ',, ' .' "' ~, ' '. '. ' '
de l'axe de symétrie longitudinal du lit. Le lit peut etre
ainsi livré et le client peut ensuite remplir, par les
orifices (21) de remplissag~ chacun des deux boudins
latéraux du lit. Le remplissage des réservoirs étant
effectué de manière partielle, lorsque l'utilisateur
s'allongera sur le sommier pourvu d'un matelas, les
différentes parties du corps provoqueront des déplacements
plus ou moins importants des lattes. Ces déplacements de
lattes vont engend~er un déplacement de la masse de fluide
de façon a équilibrer les pressions à l'intérie~r ~e chaque
réservoi~. Ainsi la pression a l'intérieuE du réservoir
gauche sera partout identique, de même celle à l'intérieur
du réservoir droit sera identique. ~eci permet d'assurer un
ma,intien du ¢orps ave¢ une pression également repaEtie a
l'endroit des lattes. On comprend donc qu'on a ainsi
constitue un sommier qui présente les avantages des lits à
eau sans avoir l'inconvénient du poids de ces derniers. Par
ailleurs un tel sommier, par la prêsence de lattes permet
une meilleure aeration du matelas et par consé~uent du
corps et supprime également les problèmes thermiques liés
aux matelas à eau.
La figure 2 ~eprésente deux autres variantes de
réalisation possibles. Sur cette fiyure 2 on a représenté
le longeron gauche (lG) et le longeron droit ~lD)
constitués tous deux par une pièce longitudinale a section
en forme d'équerre. La variante de réalisatlon associée au
longeron gauche est constituée d'une latte ~3) dont
l'extrémite comporte un élément en forme de U constitué par
une ~artie centrale (32~ et deux branches latérales (31,
30) espacees d'une distance permettant d'emboiter la
goulotte constituée par le longeron (lG). Le longeron (lG)
comporte à intervalles réguliers correspondant à la
distance séparant deux lattes des encoches (12) dans la
branche verticale de l'équerre. Le réservoir (2) quant à
lui repose sur la goulotte (lG) en forme d'équerre. Dans ce
mode de réalisation la branche (30) permet à la fois le
, . ;
: , . .. . .
72~
maintien du réservoir souple lors des déplacements de la
latte (3). ~es encoches (12) permettent le guidage des
lattes dans leurs déplacements. Eventuellement dans cette
variante le longeron (lG) pourrait avoir une section en
forme de U avec des encoches disposées aux emplacements des
languettes (30) des lattes pour permettre le coulissement
de celles~
La partie droite ~e la figure 2/ associée au
longeron drolt ~lD) représente un autre mode de réalisation
dans lequel l'extrémité en Ul de la. 1a~tte~ comporte deux
bra;nehes~ ~3~,, 31)j espacees di'une dist~nce ~o,rrespondant a;
la dimension de la branche horizontale d'e l'êquerre (lD).
L'é~ueEEe ~:lD~ est pouyvue ~, intervalles réguliers
~h~UVeEtUEe~ o'u encoches~ ~13)~ ~1 permette~t le passage des
bran¢hes ~31); de chacune des extrem~it~s~ des lattes. Dans
cette vairiante les branches (30,, 31~ assuEent le mai~tien
en place du réservoir ~2~ associê au! monta~t long~tudinal
droit (lD). du lit.
Dans une autre varian~e~ correspondant à la
partie gauche de la ~igure 2 on ~eut éventuellement
supprimer la branche (31). Dans ce cas la latte ~3) qui est
simplement posée en appui est guidée dans l'encoche (12)
pour ses déplacements verticau~ et les déplacements
transversaux sont empêches paE la languette ~30) qui vient
appuyer sur l'extrémité de, la branche horizontale de
l'équerre ~lG~
Il est bien êvident que pour ~haque variante de
réalisation representée respectlvemen~ su~ lei montant
gauche et sur le montant droit,, le montant opposé asso~ie,
respectivement droit et ~auche, comprendra le même type de
realisation. De même dans chacune des variantes de la
figure 2 les lattes (3) reposent simplement par leurs
extrémités su~ les~ r~servoirs ~2).
La figure 3 represente u~e variante de
réalisation prêférée du réservoir du sommier dans laquelle
un montant longitudinal ~1) est representê en coupe
, . ! ' : ,: ~ ', . 'i,
Z~39
.
longitudinale et comporte a ses extrPmités les montants
transversaux (4) et (5) également représentés en coupe et
constituant respectivement la tête et le pied du lit. Dans
cette variante le réservoir associé a un montant
longitudinal peut être constitué de deux ou plusieurs
éléments. Ainsi sur la figure 3 on a représenté deux
éléments (2A, 2B) for~ant deux réservoirs indépendants
associes à un montant longitudinal. Dans ce cas le montant
longitudinal opposé comporte également deux réservoirs
indépendants. Comme représenté sur cette figure, chaque
réservoir (2A, 2B) peut être consti~ué ~'un ensemble de
compartiments (26) reliés entre eux en série par des
étran~lements ~25) permettant de ralentir l'écoulement du
~luide d'un compartiment vers un autre de ~açon à limiter
les ef~ets d'oscillation et de fluctuation consécutifs a
des mouvements b~usques de l'utilisateur. Par ailleurs
l'utilisation de plusieurs réservoirs le lony d'un montant
longitudinal permet par des rempllssages di~férents de
chacun des réservoirs de faire varier la pression entre
deux ou plusieurs zones du corps de l'utilisateur.
La figure 4 représente une vue en coupe
transversale d'un mode de réalisation preféré d'un élément
longitudinal tubulaire (10) constitué dfun~ tube de section
rectangulaire et de longueur correspondant à la longueur
des côt~s longitudinaux du sommie~.
Le long de la ~ace longitudinale externe de cet
élément tubulaire (10) sont obtenus dans le même processus
~e fabricatlon des moyens de ren~ort constitué par des
éléments tubulaires creu~ ~100, 101~ 102) solidaires de la
face longitudinale externe (103) du tube ~10)~. ~es éléments
tubulaires (100, 101, 103) constituent dans ce mode de
réalisation le montant longitudinal du cadre du sommier.
La face longitudinale interne (104) du tube
(10) comporte des moyens de ~ixation (105) qui permettent à
des traverses (5) de constituer les montants transversaux
du cadre du sommier. Le tube (10) comport~ sur sa face
........ . . .. .. . .
:,. : , . : : ,. . . .
supérieure tournée vers les lattes du sommier une ou
plusieurs ouvertures (106) de forme appropriée permettant
le passage d'un piston (4:L) à une extrémité duquel est
fixée la latte (3) et à l'autre extrémité duquel est
solidaire une surface d'appui (42) qui appuie sur le
réservoir (2) ~ontenant 1P fluide de suspension.
Un mo~e de réalisation préféré du piston et de
la latte est représenté à la figure 5.
Le piston (41) est constitué par un élément
tubulaire de section rectangulaire et de lon~ueur
correspondant à la dimension ~e l'ouverture ~106~. Les
parois latérales du piston (41) sont renforcées par des
traverses diagonales (411). A l'extrémité opposee a celle
soli~aire de la face (42) ~'appui du~ piston sur le
réservoir ~2) des gorges (410) sont formées pour constituer
une tête de fixation pour ltélement de latte ~3)i. L'élément
de latte (3) est constitue par une lame ~entral:e ~30)~ dont
la face supêrieure est renforcée par des Lainures ~31~ et
la face lnférieure comporte des ergots ~32, 33~ qui
viennent s'encliqueter dans les ~orges ~410~! de la tete de
piston.
De façon avantageuse on peut disposeE à~
l'intérieur des ergots (32, 33)~ une lame êlastique ~6~ ~ont
les bords rabattus ~62l 63)~ viennent s'encliqueter dans la
rainure (410~. Ces bords rabattus (62, 63) contribuent
également à améliorer la rigidité et la résistance en
flexion de la lame élastique (6) qui contribuè ainsi à la
rigidité de la latte en venant se fixer par chacune de ses
extremités aux têtes de piston disposées de part et d'autre
sur le montant latéral gauche et sur 10 montant latêral
droit du sommier.
~ Les éléments décrits dans les figures 4 et 5
ont des formes particulièrement adaptées pour permettre une
fabrication par moulage ou extrusion à partir de matière
plastique telle que par exemple du PVC. On comprend ainsi
que ce mode de réalisation permet de constituer de ~açon
7~
.
peu onéreuse un lit fonctionnant suivant le principe de
l'invention et utilisé avec des réservoirs avec ou sans
compartiments réducteurs d'oscillation.
D'aut~es modifications à la portée de l'homme
de métier font egalement partie de l'esprit de l'invention.
. . ! , ' , ' ' ' , . , , ' .............. ... .
.': ,., . . '" , . .,. ', ; ,~ :, , '' ,
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Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 1997-01-08
Inactive : Demande ad hoc documentée 1997-01-08
Demande non rétablie avant l'échéance 1993-07-10
Le délai pour l'annulation est expiré 1993-07-10
Inactive : Demande ad hoc documentée 1993-01-08
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1993-01-08
Demande publiée (accessible au public) 1990-07-09

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1993-01-08
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
VIEUX CHENE EXPANSION SARL
Titulaires antérieures au dossier
GUY NATHAN
PIERRE ELMALEK
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1990-07-09 1 34
Abrégé 1990-07-09 1 28
Revendications 1990-07-09 2 86
Dessins 1990-07-09 3 85
Description 1990-07-09 10 486
Dessin représentatif 1999-07-28 1 23
Taxes 1992-01-06 1 29