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Sommaire du brevet 2007322 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2007322
(54) Titre français: PANEL, ESPACIALLY FOR THE CONSTRUCTION OF SWIMMING POOLS
(54) Titre anglais: PANNEAU POUR LA REALISATION DE PISCINES NOTAMMENT
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E04C 02/06 (2006.01)
  • E04H 04/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DESJOYAUX, JEAN LOUIS (France)
  • DESJOYAUX, PIERRE LOUIS (France)
  • JANDROS DESJOYAUX, CATHERINE (France)
(73) Titulaires :
  • JEAN LOUIS DESJOYAUX
  • PIERRE LOUIS DESJOYAUX
  • CATHERINE JANDROS DESJOYAUX
(71) Demandeurs :
(74) Agent: MARKS & CLERK
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1999-07-13
(22) Date de dépôt: 1990-01-08
(41) Mise à la disponibilité du public: 1990-07-09
Requête d'examen: 1996-10-09
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
89.00722 (France) 1989-01-09

Abrégés

Abrégé français


Le panneau est remarquable en ce qu'il est constitué par une
structure préfabriquée (1) en béton de résine armé, l'une des
faces du panneau recevant sur la totalité de sa hauteur au
moins un élément de renforcement (E).


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


LES MODES DE REALISATION DAN LESQUELS UN PRIVILEGE OU UNE
PROPRIETE EST REVENDIQUES SONT DEFINIS COMME IL SUIT:
1. Panneau pour la réalisation de piscines comprenant une structure préfabriqué en
béton de résine armé, au moins élément de renforcement séparé correspondant à lahauteur du panneau,
ledit élément de renforcement séparé comprenant une section transversale apte à
définir une gouttière verticale entre deux ailes d'appui situées dans un même plan,
lesdites ailes étant construites et disposées pour assurer la fixation de l'élément de
renforcement sur une des faces de la structure,
ledit élément de renforcement séparé comprenant un rebord équerré formé à sa
partie supérieure,
la gouttière verticale de séparé étant en communication avec le rebord équerré, et
la gouttière verticale recevant du béton sur la totalité de sa hauteur en
communication avec un chaînage à la partie supérieure constituée par le rebord équerré.
2. Panneau selon la revendication 1, dans lequel la gouttière verticale est de section
transversale trapézoïdale.
3. Panneau selon la revendication 1, comprenant un seul élément de renforcement
disposés entre des ailes verticales formées en débordement et le long des côtés verticaux
de la structure en étant conformées pour assurer l'assemblage du panneau avec des
panneaux adjacents analogues.
4. Panneau selon la revendication 1, dans lequel la partie verticale du rebord équerré
de l'élément de renforcement ou de chacun des éléments de renforcement présente une
échancrure pour le passage et l'appui d'un fer de liaison avec la margelle.
5. Panneau selon la revendication 1, dans lequel l'un des bords verticaux de
l'élément de renforcement présente au niveau de son aile d'appui correspondante, et sur la
totalité de sa hauteur, une feuillure de recouvrement et de positionnement apte à coopérer
avec l'aile correspondante d'un élément adjacent.
6. Panneau selon la revendication 1, dans lequel la structure présente une épaisseur
variable en étant progressivement croissante en direction de son extrémité inférieure.

7. Panneau selon la revendication 1, dans lequel la face de la structure recevant
d'une manière rapporté le ou les éléments de renforcement présente des nervures
verticales et horizontales de raidissement de manière à créer un espace qui fait office de
chambre de décompression après l'application du ou des éléments de renforcement.
8. Panneau selon la revendication 1, comprenant plusieurs éléments verticaux de
renforcement disposés en juxtaposition entre des ailes verticales formées en débordement
et le long des côtés verticaux de la structure en étant conformées pour assurer
l'assemblage du panneau avec des panneaux adjacents analogues.
9. Panneau selon la revendication 8, dans lequel les ailes verticales présentent, deux
à deux, des organes de fixation du type tenons-mortaise aptes à être déformés sous un
effet physique pour assurer l'accouplement.
10. Procédé de fabrication du panneau pour la réalisation de piscines, dans lequel l'on
dispose au fond d'un moule une armature, et on injecte un béton de résine de sorte que
ladite armature est noyée dans l'épaisseur de la structure en béton de résine, on rapporte
et on fixe sur l'une des faces de la structure au moins un au moins élément de
renforcement séparé correspondant à la hauteur du panneau, ledit élément de
renforcement séparé comprenant une section transversale apte à définir une gouttière
verticale entre deux ailes d'appui situées dans un même plan, lesdites ailes étant
construites et disposées pour assurer la fixation de l'élément de renforcement sur une des
faces de la structure, ledit élément de renforcement séparé comprenant un rebord équerré
formé à sa partie supérieure, la gouttière verticale de séparé étant en communication avec
le rebord équerré, et la gouttière verticale recevant du béton sur la totalité de sa hauteur en
communication avec un chaînage à la partie supérieure constituée par le rebord équerré.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


X007322
P~nneau pour la réalisation de piccines notamment,
et 50n procédé de fabric~tion~
L'in~ention se rattache au secteur technique des
éléments de constructicn.
Gènéra~ement, on distingue deux grands modes de
réalisation de piscines. Suivant un premier mode d'exécution,
on procède d'une manière traditionnelle en coulant du béton
dans des coffrac,es pour réaliser les murs ~e la piscine~ Après
10 solidification du béton, les coffrage~ sont retirés. Cette
- fa~on de procéder est relativement lourde et onéreuse. Après
décoffrage, il est en outre nécessaire d'habiller l'intérieur
de la piscine au moyen de carrelage par exemple.
Dans l'autre Tnode d'exécution, on utilise des
15 panneaux pré~abriqués en polyester. Si cette construction est
plus simple, elle est relative~ent onéreuse. Des problèmes de
resistance peuvent aussi apparaître~
Pour remédier à ces inconvénients, on a proposé des
panneaux qui font office de coffrage perdu. On peut citer par
20 e-~e~ple le Brevet français 31.240~1 dont les ~ n~eurs de la
présente sont e~alement titulaires. Cependant, compte tenu de
leur conception, ce type de panneaux ne peut etre réalisé d'une
manière industrielle, d'où, là encore, des coûtC de fabr-ication
relativement i~portants. ~es problèmes peuvent également
25 a?paraître au niveau du stockage et du transport des panneau~.
L'invention s'est fixée pour but de remédier à ces
inconvéT.1entC d'une ~-Lni~re simple et efficace.
Pour résDudre le problème posé d' a~ Dir U~ panlleau
susceptible l'etre réalisé indust}iellement, en ayant en outre
30 une très grande ri&idite. chacun desdits panneau~ destinés à
réaiiser la piscine, e~t con,t~tué ?ar une structure
préfa~)r~quee en ~éton de résine armé, l'une cles faces du
panlleLu recevant sur 1CL totalité de sa hauteuT au moir.s un
élé~nent de renforcement a~encé pou~ ètre rapporté et fi~e sur
35 la f~e cor--r?spo;dallte de la s~.~u-turr-, en étar.t con~-orme en

X0073Z2
,
section pour recevoir sur la totallté de sa hauteur du béton en
communlcation avec un chainage, que présente un rebord équerré
(2d> formé ~ la partie supérieure dudit élément.
Le problème pos~ de c4nstituer un panneau conformé
pour faire office de coffrage perdu~ est résolu en ce que
l'élément pr~sente une section transversale apte à définir une
gouttière verticale entre deux ailes d'appui et de fixation
situées dans un me~e plan, ladite gouttière etant en
communication avec le rebord équerré.
A partir de cette conception de base, le panneau
peut présenter un seul élément de renforcement faisant office
de ~offrage et de chalna~e, afin de constituer un panneau de
lar~eur réduite, ou bien plusieurs elément~ de renforcement
faisant office de coffrage et de chalnage, lesdits élérnents
15 étant disposés ell juxtaposition.
Les coté verticaux des panneaux présentent des
moyens d'assemblage notam~ent sous forme d'ailes verticales
agencées pour recevoir, deux à deux, des organes de fl~ation
complémentaires pour assurer l'assem~lage des panneaux entre
20 eu~.
Avantageusement, notat~Lent dans le cas d'un panneau
de dimension réduite, avec un seul é1.ément de renforcement tel
que défini, les ailes verticales d'assembla~e presentent, deux
à deux, des organes de fixation complémentaire du type tenon--
25 mortaise, apte~ à etre déformés sous un effet physique pourassurer l'accouplement. Ainsi exécutés. ces panneaux de largeur
reduite, constituent des sous-ensembles aptes à etre stockes et
transportés sépareme-llt, à l'état non assemblé, puis assemblés à
l'endroit où sera réalisée la piscine afin de CDnstituer des
30 p~allneaux de ?lus grandec dimensions.
~ulvant une autre caractéristique de l'invention,
la pal-tie verticale du rebord équerré du ou de chacun des
éle~,ents cde renforcement présénte une échancrure pour le
pas--age et 1' apDUi d'un fer de liaison a~ec la mar~e le.
lJne autte caracréristique réside dans le fait que

2007~22
-- 3--
l'un des bords verticaux de l'élément de renforcement, présente
au niveau de son aile d'appui correspondante, et sur la
totalité de sa hauteur, une feuillure de recouvrement et de
positionnement aptes à coopérer avec l'aile correspondante d'un
élément adjacent.
Un autre problème que se propose de résoudre
l'invention est de pouvoir évacuer ~acilement l'air et l'eau au
moment du coulage du béton dans le ou les éléments de
renforcement. Dans ce but, la face de la structure recevant
d'une maniere rapportée~ le ou les ~léments de renforcement,
presente des nervures verticales et horizontales de
raidissement, de manière à créer après application du ou des
éléments de renforcement, notamment au niveau de leurs ailes
d'appui, un espace faisant office de chambre de décompression.
L'invention est exposée ci-après plus en détail à
l'aide des dessins annexés dans lesquels :
La figure 1 est une vue en perspective d'une
première forme de r~alisation d'un panneau dont les éléments
20 constitutifs sont représentés avant montage.
La figure G est une vue en perspective
correspondant à la figure 1 après assemblage des éléments
constitutifs.
La figure 3 est une vue en perspective d'une autre
25 forme de réali_ation d'un panneau selon l'invention dans lequel
les éléments de renfort sont assemblés en ~iuxtaposition.
La figur-e 4 est une vue en perspective avec coupe
partielle d'une forme de realisation simplifiée d'un panneau.
~our une meilleure comprehension~ on a volontairement exa~éré
30 l'é~ai~seur de la structure.
La figure 5 est une vue en coupe considérée seion
la ligne 5-5 de la figure 3.
La figure 6 est une vue en perspecti-;e montrant
l'a~sembla~e de dif~érents panneaux selon l'invention avec
35 coulage du chalnage.

200~322
- 4
Ia fi~ure 7 est une vue en coupe transversale
considéree selon la ligne 7-7 de la figure 6.
La figure 8 est une vue partielle à caractère
purement schématique montrant un mode d'assemblage des panneaux
entre eux nota~nent dans le cas de panneaux de largeur
réduite.
La figure 9 est une vue correspondant à la figure 8
après déformation des organes d'assemblage pour permettre
l'accouplement des pan~eaux.
La figure 10 est une vue en coupe à caractère
schématique montrant l'assemblage de différents sous-ensembles
tels qu'illustrés à la figure 2 pour la réalisation d'un
panneau de largeur norT~le.
La figure 11 est une vue en coupe longitudinale
15 d'ur~e autre forme de réalisation correspondant ~ la figure 5.
La figure 12 est une vue en perspective de la
structure avant fixation de l'élément de renforcement.
La figure 13 est une vue en coupe transversale
correspondant à la figure 12 après fixation de l'élément de
20 renforcement sur la face correspondante de la structure~
La figure 14 est une vue en coupe considérée selon
la ligne 14-14 de la figure 13.
Af iTI de rendre plus conGret l'objet de l'inventlon.
25 on ie decrit ma-n~enant d'une manière non limitative en se
référant aux exemples de réalisation des figures des dessinc
Le panneau selon l'invent-on est constitue par ur.e
-str~lctuTeO préfabriquée (1> en béton de résine arme L'une des
30 faces àe la structure (1~ présente sur la totalité de s~
hauteur au moir.s un élément vertical de renforcement désigne
dans 50I3 en~emble par (E). Pour la réalisation àe cette
struc~ture on dispose au fond d'un molile une armature (A) et on
injecte le béton de résine. Col~ne le montre notamment les
35 fiz:llres 4 et " I'ar.r~ture (A) se trou~e r!oyée dans i'épaisseur

2007322
de la structure (1) en béton de résine.
L'arT~ture ~A) peut être r~alisée, à la façon
connue, par un entrecroisement de fers verticaux et de fers
horizontaux. Dans une autre forme de réalisation, l'armature
peut être réalisée au moyen d'un carton, notamment un carton
ondule, ou autre matériau équivalent.
De même, ainsi réalisée, la structure peu~
presenter directement lors de son injection, à chacune de ses
extrémités latérales, des ailes verticales ~la) et ~lb) aptes à
10 assurer l'assemblage de panneaux adjacents analogues en
combinaison avec des or~anes de fixation appropriés, tels que
vis, écrous. ~ntre chacune des ailes de deu~ panneaux
adjacents, peut être interposé, à la façon connue, un ~oint
silicone ou autre organe d'étanchéité. En outre, d'une manière
15 connue, la structure obtenue (1) est de forme gén~rale
quadrangulaire en étant plane ou lé~èrement convexe. De même,
certaines structures peuvent être a~encées directement ou par
des moyens rapportés, pour constituer des panneau~ d'angle.
Avantageusement, la structure <1) présente une
20 épaisseur croissante en direction de son extrémité inférieure
pour constituer, notamment en combinaison avec les éléments de
renfcrcemeni, un panneau qui fait office de coffrage à inertie
variable, étant donné que la poussée s'op~ère en partie basse
des panneaux (figures ~ et 7j.
Selon une cara--téristique importante à la base de
. l'invention, l'élément vertical de renforcement <E) est
conformé en section pour recevoir, sur la totalité de sa
hauteur, du béton et présente dans sa ~artie supérieure,
directement un rebord equerré ~pte à recevoir un chaînage (C?~
30 L~lément (E) est en outre agencé pour ètre rapporté et fi~é
par tout moyen connu sur l'une des faces de la structure <1).
Dans ce but, comme le montrent les figures des
dessins, l'élément vertical de renforcement est constitué par
Un poteau ~2) de sectlon transver-sale trapé~oidale pour définir
35 une gouttièl-e verticale (.?a) entre deu~ a~les d'a~pui (2b~ et

X007322
---6--
~2c) situées dans un même plan. La gouttière ~2a) ainsi
définie, est en communication avec le rebord équerré ~2d)
notamment avec la branche horizontale (2dl) dudit rebord
~figure 1~.
La fixation d'une manière rapportée de 1'élément
de renforcement ~2) s'effectue au moyen des ailes ~2a) et <2b)
qui sont appliquées sur la face correspondante de la structure
en y étant solidaires par tout moyen connu approprié, tel que
collage. Les ailes ~2a) et (2b) présentent tout agencement
1 nécessaire pour permettre la fixation de l'ensemble de
l'élément ~2~ d'une manière sure et efficace.
Suivant une autre caractéristique, comme le
montrent notamment les figures 12, 13 et 14, la face de la
structure recevant d'une mani~re rapportée, le ou les éléments
1 de renforcement présente directement au moment de sa fixation,
des nervures verticales et horizontales de raidissement ~le) et
<lf) Cfigure 12). Il en résulte qu'après avoir appliqué sur la
structure le ou les éléments <2), les ailes de fixation ~2b) et
~2c), prennent appui sur l'ensemble desdites nervures, ce qui a
2 pour effet d'espacer lesdites ailes de la face correspondante
de la structure. L'espace <e) ~fi~ures 13 et 14) fait office de
chambre de décompression et permet notamment au niveau des
ailes~ l'évacuation de l'air et de l'excédent de l'eau du
béton coulé dans la goulotte verticale du ou des éléments de
25renforcement et dans le chainage supérieur de ces derniers. Il
en résulte un ~eilleur tassement du béton, tout en diminuant
les forces de pressi.on exercées par ledit beton sur la
structure.
A partir de cette conception de base, le panne~u
peut présenter un ~eul élément de ren orcement (2) faisant
office de coffra~e et de chaîna$e {fi~ures 1 2 et lO) ou bien
plusieurs el~merts de renforcement <2) faisant office de
coffrage et de chaïnage dispocés en ju~.aposi~ion ~figures ~,
355, 6, 7, 11).

2007322
7r
Avantageusement, notamment dans le cas d'un panneau
de largeur réduite <figure 2), c'est-à-dire une structure (1)
comprenant, entre chacune des ailes verticales d'assemblage
(la~ et ~lb), un seul élément ~2), lesdites ailes présentent
deux ~ deux des organes de fixation complémentaires du type
tenon-mortaise (lc - ld). Ces or~anes de fixation (lc - ld)
sont susceptibles d'être déformes sous un effet physique tel
qu'électro-soudure, pour assurer l'accouplement des panneaux
ainsi con~titués (figures 8 et 9).
Il apparalt donc que ces panneaux de dimensions
réduites, constituent des sous-ense~bles (E> aptes à etre
stockés et transportés séparément à l'etat non assemblé, d'où
un gain d'encombrement très important. Il suffit ensuite de les
assembler ~ l'endroit où sera réalisée la piscine, dans les
15 conditions indiquées, afin de constituer le panneau ~P~ en tant
que tel <figure 10).
Dans le cas où chacun des panneaux (P) est
constitué par une structure (1) présentant en juxtaposition
plusieurs élément~ verticaux (2), l'une des ailes d'appui (2b>
20 ou (2c) dudit élément peut présenter sur la totalité de sa
hauteur une feuillure de recouvrement (2e) apte à coopérer avec
l'aile correspondante d'un élément ad~acent (2) (figure 11).
Après assemblage des différents panneaux e~écutés
selon les caracteristiques de l'invention et correctement
25 disposés pour constituer un bassin de piscine de formes et
dimensions désirées, on coule du béton (B), d'une part, dans
chacune des ~outtières verticales ~2a) des Pléments de
renforcement (2) et, d'autre part, dans le chaînage continu
constitué par l'alignement des différents rebords équerrés ~2d)
~figures 6 et 7). Avantageusement, le béton <B) est armé.
Ansi réalisés, les panneau~ <Pj sont du type
auto?orteur en constituant un cofIrage perdu et en étant
aptes à reoevoir directement le remblais du terrain où est
e~écutée la piscine. En nutre, la branche verticale ~d2) de
chacun àe rebords equerres ~2d) ~présentent très sensiblement.

2007322
-- 8 --
dans sa partie médiane, une échancrure ~2d3) pour le passage et
l'appui d'un fer de liaison (3~ avec la margelle (figure 7).
Les avantages ressortent bien de la description. En
particulier, on souligne:
Les él~ments de renforcement considérés séparément
en combinaison constituent directement lors de leur fabrication
un chaînage.
Chacun des panneaux est du type autoporteur en
constituant un coffrage perdu.
La rigidité de la structure de base de chacun des
panneaux résultant de l'in;ection d'une résine de béton sur une
armature préalablement dispos~e au fond d'un moule, de manière
à constituer un panneau en résine de béton armé.
La fabrication lndustrielle du panneaU, chacun des
15 éléments constitutifs à savoir la structure de base (1), et le
ou les éléments de renfort rapportés (2~ étant aptes à etre
réalisés par injection.
La facilité de transport et de stockage des
panneaux, compte-tenu de l'indépendance entre la structure en
20 tant que telle et les éléments de renforcement.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2007-01-08
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Lettre envoyée 2006-01-09
Accordé par délivrance 1999-07-13
Inactive : Page couverture publiée 1999-07-12
Inactive : Taxe finale reçue 1999-03-26
Préoctroi 1999-03-26
Lettre envoyée 1998-12-16
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-12-16
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-12-16
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1998-12-07
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1998-12-07
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1998-11-13
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1996-10-09
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1996-10-09
Demande publiée (accessible au public) 1990-07-09

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1998-12-09

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 8e anniv.) - petite 08 1998-01-20 1997-12-17
TM (demande, 9e anniv.) - petite 09 1999-01-08 1998-12-09
Taxe finale - générale 1999-03-26
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2000-01-10 1999-12-14
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2001-01-08 2000-12-21
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2002-01-08 2001-12-19
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2003-01-08 2002-12-20
TM (brevet, 14e anniv.) - générale 2004-01-08 2003-12-18
TM (brevet, 15e anniv.) - générale 2005-01-10 2004-12-22
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
JEAN LOUIS DESJOYAUX
PIERRE LOUIS DESJOYAUX
CATHERINE JANDROS DESJOYAUX
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1994-03-04 1 10
Dessins 1994-03-04 5 124
Revendications 1994-03-04 3 80
Description 1994-03-04 8 298
Revendications 1998-10-27 2 98
Dessin représentatif 1999-07-06 1 14
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1998-12-15 1 163
Avis concernant la taxe de maintien 2006-03-05 1 172
Correspondance 1999-03-25 1 36
Taxes 1996-12-16 1 68
Taxes 1995-12-07 1 73
Taxes 1994-12-08 1 58
Taxes 1993-12-01 1 49
Taxes 1992-12-09 2 62
Correspondance de la poursuite 1996-12-11 3 91
Demande de l'examinateur 1998-03-23 1 42
Correspondance de la poursuite 1998-09-23 2 39
Courtoisie - Lettre du bureau 1996-10-30 1 51
Correspondance de la poursuite 1996-10-08 1 42