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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2009893 |
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(54) Titre français: | COMPOSANTE D'UN MATERIAU PLAT, MULTICOUCHES, NOTAMMENT POUR LA CONSTRUCTION DE VEHICULES AUTOMOBILES |
(54) Titre anglais: | COMPONENT OF A MULTILAYER, FLAT MATERIAL CONSTRUCTION, IN PARTICULAR FOR MOTOR VEHICLES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SWABEY OGILVY RENAULT |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1990-02-13 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1990-08-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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ABSTRACT
The invention relates to a component of a multilayer
flat material construction, in particular for motor
vehicles, whereby a number of preforms (1, 2) of flat
material, of which at least one of the preforms (1)
which forms an outside face of the component is of
sheet metal, are perfectly jointed to one another by at
least one type of joint element (3, 4) which has been
produced in an extrusion or pressure-joint process.
The invention is characterized in that for at least one
of the types of joint-element (3) these each consist of
two superposed, opposite edges of a square breach (31)
formed by an H-shaped cutting punch which passes
through all preforms (1, 2) on flanged edges (32, 33)
provided on an external surface of the component, which
are formed by the material sections of all preforms (1,
2) resulting from the H-shaped cutting punch.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 1997-02-13 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1997-02-13 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1993-08-14 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1993-08-14 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1993-02-15 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1993-02-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 1990-08-18 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1993-02-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LAHNWERK GMBH & CO. KG |
Titulaires antérieures au dossier |
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VOLKER GEYER |
WALTER SCHMIDT |
WOLFGANG GROF |