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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2011366 |
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(54) Titre français: | SUPPORT D'OUTILS ET AUTRES OBJETS DE MEME NATURE POSES SUR DES PANNEAUX PERFORES |
(54) Titre anglais: | HOLDER FOR TOOLS AND THE LIKE AT PERFORATED BOARDS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1998-08-18 |
(22) Date de dépôt: | 1990-03-02 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1991-09-02 |
Requête d'examen: | 1997-01-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Supports pour fixer des outils et autres objets semblables à des panneaux perforés; les supports comportent une base (1) sous forme de plaquette servant à appuyer les porte-outils (4). En vertu de la présente invention, la base comporte une fente (9) se prolongeant vers le bas à partir du centre de la base et se terminant à la partie inférieure de la base. La fente (9) se prolonge jusqu'à une découpe (10), dans laquelle est inséré une élément de fixation par torsion (11) formant une pince (15) du coté arrière de la base, en coopération avec un trou dans le panneau perforé. En torsadant ou en déplaçant l'élément de fixation le long de la fente (9), la pince vient à accrocher un rebord intérieur du trou pour assujettir ainsi le support.
Holder for tools and the like at perforated boards, with a plate like base (1) for retaining tool carriers (4). According
to the invention, the base is provided with a slot (9) extending downwards from the base center and terminating freely at
the lower base end. The slot (9) extends through a cutout portion (10), into which is inserted a twistable locking member
(11) forming a claw (15) on the rear side of the base for co-operation with a hole in the perforated board. By twisting and/
or displacement along the slot (9), the claw is provided to grasp behind an edge of said hole and secure the holder.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-03-03 |
Lettre envoyée | 2007-03-02 |
Accordé par délivrance | 1998-08-18 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-04-15 |
Préoctroi | 1998-04-15 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-03-09 |
Lettre envoyée | 1998-03-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-03-09 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-03-04 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-03-04 |
Inactive : CIB enlevée | 1998-02-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-02-19 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-02-19 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1998-02-18 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 1997-11-14 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 1997-03-03 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-01-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-01-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 1991-09-02 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1998-01-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 1997-01-29 | ||
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 1998-03-02 | 1998-01-29 |
Taxe finale - générale | 1998-04-15 | ||
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 1999-03-02 | 1999-02-04 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2000-03-02 | 2000-01-25 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2001-03-02 | 2001-03-01 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2002-03-04 | 2002-01-24 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2003-03-03 | 2003-02-25 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - générale | 2004-03-02 | 2004-03-02 | |
TM (brevet, 15e anniv.) - générale | 2005-03-02 | 2004-12-30 | |
TM (brevet, 16e anniv.) - générale | 2006-03-02 | 2006-02-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BENGT HENNINGSON |
Titulaires antérieures au dossier |
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FREDRIK HERMANSON |