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Sommaire du brevet 2011797 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2011797
(54) Titre français: ELECTRIC FISHING REEL
(54) Titre anglais: MOULINET DE PECHE ELECTRIQUE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


- Moulinet de pêche électrique, comportant un boîtier
(1) dont la paroi est pourvue d'au moins une ouverture
(13,17) pour une liaison mécanique (12,16) reliant au
moins un organe commandé (8,18) et un organe de commande
(9,6), respectivement disposés de part et d'autre de
ladite paroi, des moyens d'étanchéité étant prévus pour
rendre étanche le passage de ladite liaison mécanique
(12,16) dans ladite ouverture (13,17).
- Selon l'invention, le moulinet est caractérisé en ce
que lesdits moyens d'étanchéité sont formés par une
pièce (13,20) de matière élastiquement déformable
assurant au moins une fonction de ressort pour ladite
liaison mécanique.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


8
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit
exclusif de privilège ou de propriété est revendiqué, sont
définies comme suit:
1. Un moulinet de pêche électrique comportant un boîtier
incluant une paroi ayant des faces opposées, ladite paroi étant
pourvue d'au moins une ouvertrure ayant une périphérie;
un tambour monté rotatif sur ledit boîtier et ayant une
jante;
un moteur électrique disposé dans ledit boîtier, ledit
moteur ayant un arbre entraîné en rotation pour entraîner ledit
tambour rotatif;
ledit arbre passant à travers ladite ouverture, et un galet
monté sur ledit arbre en dehors dutit boîtier et s'appuyant
contre ladite jante;
une enveloppe d'un matériau déformable de façon résiliente
refermant au moins partiellement ledit moteur dans la région de
ladite ouverture, ladite enveloppe fournissant un joint étanche
entre ledit arbre est ladite paroi du boîtier, et
une bride rendant solidaire ledit moteur audit boîtier en
une position dans laquelle la bride met sous précontrainte
ladite enveloppe dans une direction pour presser ledit galet
contre ladite jante, de telle sorte que le mouvement rotatif
dudit arbre est transmis audit tambour.
2. Un moulinet tel que défini à la revendication 1,
caractérisé en ce que ladite enveloppe est réalisée en
polyuréthane.
3. Un moulinet tel que définit à l'une quelconque des
revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite enveloppe a
la forme exacte du moteur qu'elle entoure intimement, et ferme
ladite ouverture par une face de celle-ci à travers laquelle
ledit arbre du moteur passe de façon étanche.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~O.i~."~'~
1
ha présente invention concerne un moulinet de pêche
électrique.
Par les brevets FR-A-1 518 684, FR-A-2 052 065 et FR-A-2
607 667 par exemple, on connaît déjà des moulinets de
pêche électriques comportant un boîtier enfermant un
organe commandé, tel qu'un interrupteur ou un moteur, la
paroi dudit boîtier étant pourvue d'une ouverture pour
îe passage d'une liaison mécanique de commande, reliant
ledit organe commandê interne à un organe de commande
extérieur audit boîtier et porté par celui-ci.
Bien entendu, puisque l'utilisation d'un tel moulinet a
lieu au voisinage immédiat de l'eau, il est indispensa-
ble que ladite liaison mécanique de commande soit
étanche.
L'objet de la présente invention est précisément la
réalisation de telles liaisons mécaniques, parfaitement
étanches.
A cette fin, selon l'invention, le moulinet de pêche
électrique, comportant un boîtier dont la paroi est
pourvue d'au moins une ouverture traversée par une
liaison mécanique reliant au moins un organe commandé et
un organe de commande, respectivement disposês de part
et d'autre de ladite paroi, des moyens d'étanchéitê ,.
êtant prévus pour rendre étanche le passage de ladite
liaison mécanique dans ladite ouverture, est remarquable
en ce que lesdits moyens d'étanchêitê sont formés par
une pièce de matière élastiquement déformable assurant
au moins une fonction de ressort pour ladite liaison
mécanique.

2~1~.'~~ a~
Aussi, puisque ladite pièce mécanique assure simultané
ment les deux fonctions d'étanchéité et d'élasticité de
la liaison mécanique, il est possible d'obtenir des
transmissions de structure simples et parfaitement
étanches.
De préférence, ladite pièce de matière élastiquement
déformable est réalïsée en un polyurëthane ou en une
matière analogue, susceptible de fournir une bonne
étanchéité tout en présentant de bonnes propriétés de
déformation élastique.
Selon un premier mode de réalisation, ladite liaison
mécanique peut comporter un axe rigide et la pièce de
matière élastiquement déformable peut être une bague
traversée de façon étanche par ledit axe, qui est
susceptible de basculer transversalement à sa longueur à
l'encontre de l'action élastique de ladite bague. Ainsi,
ledit axe rigide peut être commandé volontairement (par
poussée ou traction) par l'une de ses extrémités,
l'autre extrémité étant basculée en conséquence en
comprimant la bague. Cette dernière extrémité peut alors
commander tout organe désiré, par exemple un interrup-
teur. Lorsque l'axe est relâché, il revient à sa posi-
tion initiale, sous l'action de la bague qui se décom-
prime.
Dans une variante de réalisation, ladite pièce peut être
un bloc traversant ladite ouverture et faisant saillie
d'un côté de la paroi, une déformation volontaire de
ladite pièce par action sur la saillie étant répercutée
dans une partie dudit bloc disposée de l'autre côté de
ladite paroi.
Un tel mode de réalisation est particulièrement inté-
ressant car alors ladite pièce constitue ladite liaison

2~1~~~r~
3
mécanique et assure simultanément les fonctions d'étan-
chéité et de transmission de mouvement.
De préférence, afin d'augmenter la propriété de trans-
mission d'une poussée ou d'une traction appliquëe à la
saillie de ladite piëce, ladite saillie est solidaire de
la partie centrale dudit bloc et cette partie centrale
est partiellement séparée de la périphérie de celui-ci,
pour accroître sa mobilité et donc la transmission de
l'action sur ladite saillie. On découple ainsi la
fonction d'étanchêitê rëservée à la périphérie de la
pièce, de la fonction de commande, réservée à la partie
centrale de celle-ci.
Dans le cas où, comme dans le brevet FR-A-2 6~7 667, il
est prévu un moteur électrique disposé dans ledit
boîtier et destiné à entraîner un tambour tournant, la
transmission du mouvement de rotation entre l'arbre du
moteur et ledit tambour étant obtenue par appui d'un
galet extérieur au boîtïer contre une jante dudit
tambour, il est particulièrement avantageux, selon
l'invention, que la pression dudit galet contre ladite
jante soit due à l'action de la pièce de matière élas-
tiquement déformable, qui assure de plus l'étanchéitë au
niveau de l'ouverture du boîtier traversée par ledit
arbre du moteur.
Ladite pièce peut alors présenter la forme d'une enve-
loppe épousant la forme du moteur qu'elle enveloppe et
obstruer ladite ouverture par une de ses faces, ladite
face étant traversée de façon étanche par ledit arbre du
moteur et ladite enveloppe est prëcontrainte pour
presser le galet contre la jante.
Dans le cas où ladite pièce de matière élastiquement
déformable est logée au moins en partie dans ladite

2(~~.~."~~~
4
ouverture, il est avantageux qu'elle comporte des
épaulements respectivement pressés de façon ëlastique
contre les faces opposëes de la paroi dudit boîtier, à
la périphërie de ladite ouverture.
Les figures du dessin annexé feront bien comprendre
comment l'invention peut être réalisëe. Sur ces figures,
des références identiques désïgnent des éléments sem-
blables.
La figure 1 est une vue en élévation d'un exemple de
réalisation du moulinet selon l'invention, le couvercle
du boîtier étant ôté afin de montrer l'intérieur de
celui-ci, partiellement représenté.
Les figures 2 et 3 sont respectivement des coupes selon
les lignes II-II et III-ITI de la figure 1, l'intêrieur
du boîtier étant représenté de façon partielle.
La figure 4 est une vue, avec arrachement partiel, selon
la flèche IV de la figure 1, illustrant un interrupteur
à coulisseau.
L'exemple de moulinet selon l'invention, schématiquement
représenté sur les figures, comporte un boîtier 1,
obturé de façon ëtanche par un couvercle 2, et un
tambour 3 pouvant tourner autour d'un palier 4 solidaire
dudit boîtier 1, du côté opposé au couvercle 2, ledit
tambour 3 étant extêrieur audit boîtier.
Un pïed 5, solidaire du boîtier 1, permet la fixation du
moulinet sur une canne à pêche.
A l'intérieur du boîtier 1 est prévu un moteur.électri-
que 6, ainsi que des piles d'alimentation 7 pour ledit
moteur. Un interrupteur 8, intérieur au boîtier 1,

2~~.~_ ~t~'
commande l'alimentation du moteur électrique 6 par les
piles 7 sous le contrôle d'un levier rotatif 9 pouvant
pivoter autour d'un axe 10 solidaire du boîtier. Le
levier rotatif 9 comporte une saillie 11 susceptible de
venir au contact d'un axe 12 traversant la paroi du
boîtier 1 par une ouverture 13. Cette ouverture 13 est
obturée par une bague 14 de polyuréthane, assurant
l'étanchéité au niveau de l'ouverture 13, ladite bague
étant elle-même traversée de façon étanche par ledit axe
12. Comme représenté, la bague comporte de préférence
des épaulements venant s'appliquer sur les deux faces
opposées de la paroi du boîtier 1, à la périphérie de
l'ouverture 13.
On voit ainsi que lorsque le levier 9 tourne autour de
l'axe 10, la saillie 11 du levier 9 arrive au contact de
l'extrémité extérieure de l'axe 12 et celui-ci est
basculé transversalement à sa longueur grâce â la
déformation élastique transversale de ladite bague 14.
L'extrémité intérieure dudit axe 12 peut donc agir sur
l'organe mobile 15 de l'interrupteur 8, en se déplaçant
de façon sensiblement orthogonale à sa longueur.
Par ailleurs, l'arbre 16 du moteur électrique 6 traverse
le boîtier 1 par une fente 17. A son extrémité exté-
rieure, il est pourvu d'un galet d'entraînement 18,
susceptible de rouler sur une jante 19 du tambour 3.
Une enveloppe 20 de polyuréthane ëpouse le moteur 6 et
obture la fente 17. L'arbre 16 du moteur 6 traverse
ladite enveloppe de façon étanche, grâce à des lèvres
21. Le moteur 6 est rendu solidaire du boîtier 1 grâce à
une bride 22 mettant sous précontrainte ladite enveloppe
20, de sorte que le galet 18 est pressé élastiquement
contre la jante 19.

20i~'~~~~~
6
Ainsi, lorsque le levier 9 est tourné autour de l'axe .
10, la saillie 11 fait basculer l'axe 12, à l'encontre
de l'action de la bague élastique 14, de sorte que
l'interrupteur 8 est actionnë. Le moteur 6 est donc
alimenté et le galet 18 entraîne le tambour 3 en rota-
tion. Si le levier 9 est ramené en sens inverse, l'ali-
mentation du moteur cesse dès que la bague 14, en
reprenant sa forme initiale, ramène l'axe 12 en position
non basculée.
On voit ainsi que, aussi bien la bague 14 que 1°enve-
loppe 20, assurent, à la fois, une fonction d'étanchéité
et une fonction d'élasticité, avec l'axe 12 et 1°arbre
21, respectivement.
Par ailleurs, comme le montre la figure 2, le couvercle
2 du boîtier 1 comporte une fenêtre transparente 23,
derrière laquelle est disposée une ampoule électrique 24
(schématiquement et partiellement représentée), suscep
tible d'être alimentée par les piles 7 par l'intermé
diaire d'un interrupteur 25, pour servir de dispositif
d'ëclairage.
Comme cela est montré également sur la figure 4, l'in-
terrupteur 25 est constitué par un coulisseau 26 (en
deux pièces 26a et 26b), susceptible de se déplacer
tangentiellement au boîtier 1, dans un logement përi-
phérique 27 de celui-ci, ainsi que par un bloc 28 de
matière élastiquement déformable, obturant de façon
étanche une ouverture 29 de la paroi dudit boîtier. La
partie centrale 28a dudit bloc 28 est séparée partiel-
lement de la partie përiphérique 28b de celui-ci par des
fentes 30, assurant une plus grande mobilité à ladite
partie centrale 28a. De plus, la partie centrale 28a du
bloc 28 comporte une saillie 31 portant une bille ou

~~.~~~é3~i
7
analogue 32, en contact avec une rampe 33 du coulisseau
26.
Ainsi, la partie périphérique 28b du bloc 28 assure
l'étanchéité au niveau de l'ouverture 29, tandis que la
partie centrale 28a est suffisamment mobile pour assurer
la fermeture du contact entre deux bornes 34 et 35,
reliées aux piles 7, lorsqu'elle est repoussée par la
rampe 33 du coulisseau 26, déplacé à cet effet (de la
gauche vers la droite de la figure 4). L'ampoule 24 est
donc alors allumée. Si le coulisseau 26 est ramené à sa
position initiale (par mouvement de la droite vers la
gauche de la figure 4)), l'élasticité du bloc 28 oblige
la bille 32 à suivre la rampe 33 et les bornes 34 et 35
se séparent sous l'action de cette élasticité. ~ w
Dans ce cas, le bloc 28 assure, à la fois, l'étanchéité
et la liaison mécanique entre l'intérieur et l'extérieur
du boîtier 1.
Ici encore, des épaulements sont prévus sur le bloc 28
pour s'appulrer sur les faces opposées de la paroi du
boîtier 1, à la périphérie de l'ouverture 29.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Le délai pour l'annulation est expiré 2005-03-08
Lettre envoyée 2004-03-08
Inactive : Grandeur de l'entité changée 2003-03-24
Accordé par délivrance 1999-08-17
Inactive : Page couverture publiée 1999-08-16
Préoctroi 1999-05-06
Inactive : Taxe finale reçue 1999-05-06
Un avis d'acceptation est envoyé 1999-04-06
Un avis d'acceptation est envoyé 1999-04-06
Lettre envoyée 1999-04-06
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1999-03-29
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1999-03-29
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1999-02-25
Inactive : CIB enlevée 1999-02-25
Inactive : CIB en 1re position 1999-02-25
Inactive : CIB attribuée 1999-02-25
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1997-02-25
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1997-02-25
Demande publiée (accessible au public) 1991-09-08

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1999-02-15

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 8e anniv.) - petite 08 1998-03-09 1998-02-27
TM (demande, 9e anniv.) - petite 09 1999-03-08 1999-02-15
Taxe finale - petite 1999-05-06
TM (brevet, 10e anniv.) - petite 2000-03-08 2000-02-24
TM (brevet, 11e anniv.) - petite 2001-03-08 2001-02-15
TM (brevet, 12e anniv.) - petite 2002-03-08 2002-02-21
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2003-03-10 2003-03-06
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
DANIEL CITTADINI
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1999-08-16 1 43
Page couverture 1999-08-16 1 39
Abrégé 1999-08-16 1 19
Dessins 1999-08-16 2 73
Dessins représentatifs 1999-08-16 1 16
Description 1999-08-16 7 244
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1999-04-06 1 164
Avis concernant la taxe de maintien 2004-05-03 1 173
Taxes 2003-03-06 1 25
Correspondance 1999-05-06 2 54
Taxes 1999-02-15 1 33
Taxes 1998-02-27 1 29
Correspondance 2002-02-21 1 45
Taxes 2002-02-21 1 26
Taxes 2000-02-24 1 30
Taxes 2001-02-15 1 28
Taxes 1997-03-06 1 30
Taxes 1996-03-01 1 29
Taxes 1995-02-27 1 32
Taxes 1994-06-20 1 31
Taxes 1993-03-15 1 25
Taxes 1992-03-18 1 25
Correspondance de la poursuite 1998-10-02 1 45
Demande de l'examinateur 1998-09-15 2 63
Correspondance de la poursuite 1997-02-25 1 39
Correspondance de la poursuite 1997-04-17 1 35