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Sommaire du brevet 2012105 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2012105
(54) Titre français: MACHINE FOR SOILS PREPARATION AND/OR CONSERVATION WITH A ROTARY IMPLEMENT
(54) Titre anglais: MACHINE POUR LA MISE EN ETAT ET/OU L'ENTRETIEN DES SOLS POURVUE D'UN OUTIL ROTATIF
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


- Machine pour la mise en état et/ou l'entretien des
sols, du type comportant un moteur susceptible
d'entraîner en rotation au moins un outil rotatif par
l'intermédiaire d'un arbre d'entraînement au moins
sensiblement orthogonal audit outil, ledit outil étant
relié audit arbre d'entraînement par un disque (9)
relié, au voisinage de sa périphérie externe, à l'outil
(5) et, au voisinage de son centre, à l'arbre d'entraînement
(7) et permettant une inclinaison relative
d'amplitude limitée de l'axe de rotation de l'outil par
rapport audit arbre d'entraînement.
- Selon l'invention, ledit disque (9) est réalisé en une
matière qui est souple perpendiculairement à son plan,
mais qui est rigide dans son plan et ledit disque (9)
est monté, entre ledit outil (5) et ledit arbre
d'entraînement (7), de façon à former radialement au moins
une ondulation autour de l'axe de l'outil lorsque ladite
machine (1) repose sur ledit outil (5) et que l'axe (12)
dudit outil est coaxial à celui (8) dudit arbre
d'entraînement (7).


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
Les réalisations de l'invention au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privilège est
revendiqué, sont définies comme suit:
1. Machine pour la mise en état et/ou l'entretien des
sols, du type comportant un moteur susceptible
d'entraîner en rotation au moins un outil rotatif par
l'intermédiaire d'un arbre d'entraînement au moins
sensiblement orthogonal audit outil, ledit outil étant
relié audit arbre d'entraînement par un disque (9)
relié, au voisinage de sa périphérie externe, à l'outil
(5) et, au voisinage de son centre, à l'arbre d'entraînement
(7) et permettant une inclinaison relative
d'amplitude limitée de l'axe de rotation de l'outil par
rapport audit arbre d'entraînement,
caractérisée en ce que ledit disque d'entraînement (9)
est réalisé en une matière qui est souple perpendiculairement
à son plan, mais qui est rigide dans son
plan et en ce que ledit disque d'entraînement (9) est
monté, entre ledit outil (5) et ledit arbre d'entraînement
(7), de façon à former radialement au moins une
ondulation autour dudit axe de l'outil lorsque ladite
machine (1) repose sur ledit outil (5) et que l'axe (12)
dudit outil est coaxial à celui (8) dudit arbre
d'entraînement (7).
2. Machine selon la revendication 1,
caractérisée en ce que ledit disque d'entraînement (9)
est constitué d'une toile de matière synthétique.
3. Machine selon l'une des revendications 1 ou 2, dans
laquelle ledit disque d'entraînement (9) est solidaire,
au voisinage de son centre, d'une collerette (7A)
solidaire dudit axe d'entraînement (7),
caractérisée en ce que, par inclinaison relative de
l'axe (8) dudit arbre d'entraînement (7) par rapport à
l'axe de rotation (12) dudit outil (5), la périphérie

12
externe de ladite collerette (7A) peut presser localement
ledit outil (5) contre le sol.
4. Machine selon l'une quelconque des revendications 1 à
3, dans laquelle l'arbre d'entraînement est monté sur un
joint à la Cardan,
caractérisée en ce qu'elle comprend une tringlerie (15)
agissant sur le joint à la Cardan (14) pour commander
l'inclinaison relative entre l'arbre d'entraînement (7)
et l'axe de rotation (12) de l'outil (5).
5. Machine selon l'une quelconque des revendications 1 à
4,
caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens spécifiques
(24) pour exercer une pression locale sur ledit
outil (5) en direction du sol, en un point dudit outil
proche de son axe de rotation (12).
6. Machine selon la revendication 5,
caractérisée en ce que lesdits moyens de pression
spécifiques (24) comportent une pièce (26) en forme de
disque présentant un rebord (27) à sa périphérie externe,
tourné vers le disque d'entraînement (9) et susceptible
de s'appliquer localement sur ce dernier par une
portion de son périmètre.
7. Machine selon la revendication 5,
caractérisée en ce que lesdits moyens de pression
spécifiques (24) comportent une pièce (26) en forme de
disque, dont la face (50) tournée vers le disque
d'entraînement (9) présente, en section transversale, un
profil convexe.
8. Machine selon la revendication 6 ou la revendication
7,

13
caractérisée en ce que, en son centre, ledit disque de
pression (26) présente un arbre creux (28) traversé par
l'arbre d'entraînement (7).
9. Machine selon la revendication 8,
caractérisée en ce que ledit arbre creux (28) est monté,
par l'intermédiaire d'un roulement (29), dans une bague
(30) solidaire d'une tringlerie de commande (25).
10. Machine selon la revendication 9,
caractérisée en ce que ladite tringlerie (25) comporte
une première bielle (31) s'étendant le long d'un mancheron
(4), articulée à une seconde bielle (33) en forme
générale de fourche.
11. Machine selon la revendication 10,
caractérisée en ce que ladite seconde bielle (33)
présente deux branches (33a, 33b) dont les extrémités
libres respectives sont articulées de part et d'autre
des moyens de pression (24).
12. Disque d'entraînement (9) destiné à une machine pour
la mise en état et/ou l'entretien des sols, du type
comportant un moteur susceptible d'entraîner en rotation
au moins un outil rotatif par l'intermédiaire d'un arbre
d'entraînement au moins sensiblement orthogonal audit
outil, ledit outil étant relié audit arbre d'entraînement
par ledit disque d'entraînement (9) qui est relié,
au voisinage de sa périphérie externe, à l'outil (5) et,
au voisinage de son centre, à l'arbre d'entraînement (7)
et qui permet une inclinaison d'amplitude limitée de
l'axe de rotation de l'outil par rapport audit arbre
d'entraînement,
caractérisé en ce que ledit disque d'entraînement (9)
est réalisé en une matière qui est souple

14
perpendiculairement à son plan, mais qui est rigide dans son
plan, de façon à former radialement au moins une ondulation
autour dudit axe de l'outil lorsque ladite machine (1) repose
sur ledit outil (5) et que l'axe (12) dudit outil est coaxial
à celui (8) dudit arbre d'entraînement (7).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~oz~~o~
La présente invention concerne une machine pour la mise
en état et/ou l'entretien de surfaces, et plus parti-
culièrement de sols.
On tonnait déjà, notamment par les brevets GB-A-1 083
775 et US-A-3 464 075, une telle machine, comportant un
moteur susceptible d'entraîner en rotation au moins un
outil rotatif par l'intermédiaire d'un arbre d'entraî-
nement au moins sensiblement orthogonal audit outil,
ledit outil étant relié audit arbre d'entraînement par
un disque d'entraînement relié, au voisinage de sa
périphérie externe, à l'outil et, au voisinage de son
centre, à l'arbre d'entraînement, et permettant une
inclinaison relative d'amplitude limitée de l'axe de
rotation de l'outil par rapport audit arbre d'entraîne-
ment. Cependant, dans ces machines connues, ledit disque
est réalisé en une matière élastique (métal ou caout-
chouc) , de sorte que le degré de liberté de l'outil
parallèlement à l'axe de l'outil est limité par l'élas-
ticité du disque et qu'il en résulte des défauts de
coplanarité de l'outil par rapport au sol. Par suite, la
surface traitée est attaquée irrégulièrement par ledit
outil, de sorte qu'elle ne peut être parfaitement
uniforme.
La présente invention a pour but de perfectionner une
machine du type défini ci-dessus.
A cet effet, la machine pour la mise en état et/ou
l'entretien des sols, du type indiqué précédemment, est
remarquable, selon l'invention, en ce que ledit disque
d'entraînement est réalisé en une matière qui est souple
perpendiculairement à son plan, mais qui est rigide dans
son plan et en ce que ledit disque d'entraînement est
monté, entre ledit outil et ledit arbre d'entraînement,
de façon à former radialement au moins une ondulation

2
autour dudit axe de l'outil lorsque la machine repose
sur ledit outil et que l'axe dudit outil est coaxial à
celui dudit arbre d'entraînement.
Puisque la matière dudit disque d'entraînement est
rigide dans son plan, le disque peut transmettre le
couple de l'arbre d'entraînement audit outil, de sorte
que celui-ci est entraîné en rotation. Par ailleurs,
puisque la matière du disque d'entraînement est souple
perpendiculairement à son plan, la ou les ondulations
constituent un excédent de matière parallèlement à l'axe
de l'outil.
Ainsi, un tel organe de liaison permet, notamment au
démarrage, un "découplage" de l'outil du restant de la
machine, facilitant la mise en route de l'outil, et le
maintien de ce dernier de façon parfaitement parallèle
au sol à traiter, pendant le traitement. De plus, comme
on le verra ci-après, l'organe de liaison, tel que
défini ci-dessus, autorise une répartition d'efforts ou
de forces sur l'outil, qui permet un déplacement latéral
de la machine.
Avantageusement, ledit disque d'entraînement est cons-
titué d'une toile de matière synthétique rigide en
cisaillement de rotation. Une telle toile peut par
exemple être du type de celles utilisées pour la réali-
sation de bandes transporteuses. Elle peut être consti-
tuée de tissus croisés en fibres polyester enrobés de
chlorure de polyvinyle.
Dans le cas où ledit disque est solidaire, au voisinage .
de son centre, d'une collerette solidaire dudit axe
d'entraînement, il est avantageux que, par inclinaison
relative de l'axe dudit arbre d'entraïnement par rapport
à l'axe de rotation dudit outil, la périphérie externe

20~2~~5
3
de ladite collerette puisse presser localement ledit
outil contré le sol. Ainsi, à l'aplomb de cette pressïon
locale, le frottement de l'outil sur le sol est plus
élevé qu'ailleurs, de sorte que, du fait de la rotation
de l'outil, il en résulte un déplacement spontané de la
machine par rapport au sol traité. En choisissant
l'emplacement de cette pression locale, on détermine la
direction du dëplacement spontanë.
Pour faciliter une telle inclinaison susceptible d'en-
gendrer un tel déplacement spontané, il est préférable
que l'arbre d'entraînement de la machine soit monté sur
un joint à la Cardan et qu'une tringlerie agissant sur
le joint à la Cardan soit prévue pour commander l'in
clinaison relative entre l'arbre d'entraînement et l'axe
de rotation de l'outil.
Selon une autre caractéristique de l'invention, la
machine comprend des moyens spécifiques pour exercer une
pression locale sur ledit outil en direction du sol.
De préférence, lesdits moyens de pression spécifiques
comportent une pièce en forme de disque présentant un
rebord à sa périphérie externe, tournê vers ledit disque
d'entraînement et susceptible de s'appliquer localement
sur ce dernier par une portion de son périmètre. Lesdits
moyens de pression spécifiques peuvent, en variante,
comporter une pièce en forme de disque, dont la face
tournée vers le disque présente, en section transver-
sale, un profil convexe. Ce profil convexe permet de.
faire varier radialement le point d'application desdits
moyens de pression sur le disque d'entraînement, de.
façon à augmenter ou diminuer la vitesse de déplacement
latéral de la machine.

~0~2~ o~
4
De plus, en son centre, ledit disque de pression peut
présenter un arbre creux traversé par l'arbre d'entraî-
nement.
Par ailleurs, ledit arbre creux peut être monté, par
l'intermédiaire d'un roulement, dans une bague solidaire
d'une tringlerie de commande.
Avantageusement, ladite tringlerie comporte une première
bielle s'étendant le long d'un mancheron, articulée à
une seconde bielle en forme gênérale de fourche.
De préférence, ladite seconde bielle prêsente deux
branches dont les extrémités libres respectives sont
articulées de part et d'autre des moyens de pression.
Les figures du dessin annexé feront bien comprendre
comment l'invention peut êtr réalisée. Sur ces figures,
des références identiques désignent des éléments sem-
blables.
La figure 1 est une vue en coupe longitudinale partielle
d'un premier exemple de réalisation d'une machine selon
l'invention.
La figure 2 est une vue semblable à la figure 1, dans
laquelle l'arbre d'entraïnement du moteur de la machine
est en position inclinée par rapport à l'axe de rotation
de l'outil.
La figure 3 illustre la répartition des forces d'appli-
cation de l'outil sur le sol, lorsque la machine est
dans la position montrée sur la figure 2.
La figure 4 est une vue de dessus d'un exemple de
réalisation du disque d'entraînement.

201~~~5
' S
La figure 5 est une vue partielle, en particulier sans
châssis, ni moteur, en coupe longitudinale d'un deuxième
exemple de réalisation d'une machine selon l'invention,
dont l'arbre d'entraînement du moteur est monté sur un
joint à la Cardan.
La figure 6 est une vue semblable à la figure 5, dans
laquelle l'arbre d'entraînement est en position inclinée
par rapport à l'axe de rotation de l'outil.
La figure 7 illustre les positions relatives de l'outil ;
et du restant de la machine au démarrage.
La figure 8 est une vue en coupe longitudinale partielle
d'un troisième exemple de réalisation de la machine
selon l'invention.
La figure 9 est une vue de face en coupe partielle de la
machine selon la figure 8.
La figure 10 est une vue de dessus, avec arrachement
partiel, de la machine de la figure 8.
La figure 11 montre un détail agrandi de la figure 8.
La figure 12 est une vue en coupe longitudinale par-
tielle d'une variante du troisième exemple de rëalisa-
tion de la machine selon l'invention, illustré par les
figures 8 à 11.
La figure 13 est une vue semblable à la figure 12,
montrant l'application des moyens spécifiques de pres-
Sion sur l'organe de liaison.
La machine 1 de l'invention, selon l'exemple de réali-
sation montré sur les figures 1 et 2, dans lequel la

2012'# fl~
6
machine est dépourvue de moyens de roulement, comporte
un châssis 2 sur lequel est monté un moteur 3, relié à
un mancheron 4 permettant à l'opérateur de manoeuvrer la
machine. En particulier, le mancheron 4 peut étre équipé
de poignées et d'organes de commande (non représentési.
Le moteur 3 est susceptible d'entraîner en rotation un
outil rotatif 5 pouvant être, par exemple, équipé d'une
brosse 6, ou de tout autre moyen approprié tel que
meule, tampon en matière fibreuse ou abrasive pour la
mise en état, le nettoyage et/ou l'entretien d'un sol G,
et cela par l'intermédiaire d'un arbre d'entraînement 7,
tournant autour de l'axe 8, au moins sensiblement
orthogonal à l'outil 5.
Par ailleurs, l'outil 5 est relié à l'arbre d'entraîne-
ment 7 par un disque d'entraînement 9 réalisë en une
matière qui est souple perpendiculairement à son plan,
mais qui est rigide dans son plan. Le disque d' entraî-
nement 9 est relié, au voisinage de sa périphérie
externe, à l'outil 5, par des moyens de fixation appro-
priés 10, tels que rivets, boulons ou analogues, et, au
voisinage de son centre, à une collerette 7A solidaire
de l'arbre d'entraînement 7, également par des moyens de
fixation appropriés 11, tels que rivets, boulons ou
analogues.
Comme montré sur la figure 1, le disque d'entraïnement
9, qui peut être constitué d'une toile de matière
synthétique rigide en cisaillement de rotation, est
monté de façon à former radialement au moins une ondu-
lation 9A autour de l'axe 12 de l'outil 5, lorsque .
ladite machine repose sur ledit outil et que l'axe 12 de
celui-ci est coaxial à l'axe 8 de l'arbre d'entraînement
7. Ainsi, une telle ondulation permet une liaison lâche

2012 0
limitée entre la collerette 7A et l'outil 5, parallèle-
ment aux axes 8 et 12.
Ainsi, un tel disque ondulé 9 permet, au démarrage, un
"découplage" de l'outil du restant de la machine par
soulèvement de celle-ci, facilitant la mise en rotation
de l'outil, et le maintien de l'outil de façon parfai-
tement parallèle au sol à traiter.
Comme montré sur la figure 2, le disque d'entraînement
9, ainsi monté, permet de plus une inclinaison relative
entre l'axe de rotation 12 de l'outil 5 et l'arbre
d'entraînement 7, ce qui, associé aux caractéristiques .
structurelles indiquées ci-dessus du disque 9, autorise,
lorsque la collerette 7A presse localement en 7B l'outil
5 contre le sol G, une répartition d'efforts ou de
forces F sur l'outil 5, telle que montrée sur la figure
3, permettant en combinaison avec la rotation dudit
outil un déplacement latéral spontané de la machine (sur
la figure 3 , la longueur des f lèches F est proportion-
nelle à l'intensité des forces appliquées). Bien enten-
du, la direction de ce déplacement latéral spontané
dépend de la position du point 7B autour de l'axe 12. On
peut donc déplacer la machine 1, sans effort, dans toute
direction désirée, en choisissant le point d'application
7B de la pression locale.
L'exemple de réalisation de la machine de l'invention, '
illustré par les figures 6 à 7, comprend généralement
les mêmes éléments, ou des éléments analogues, que la
machine des figures 1 et 2, en particulier le disque
d'entraînement 9 reliant l'outil 5 à l'arbre d'entraî-
nement 7, et, de plus, des moyens de roulement non
représentés.

2~~~~~
8
Par ailleurs, dans ce cas, l'arbre d'entraînement 7 est
monté sur un joint à la Cardan 14, relié au châssis 2,
dont le rôle est d'assurer un encore meilleur parallé-
lisme de l'outil par rapport au sol. L'inclinaison du
joint à la Cardan 14 et, ainsi, de l'arbre d'entraîne-
ment 7, par rapport à l'axe de rotation 12 de l'outil 5,
est commandée par une tringlerie 15. Une couronne souple
16 garantit l'étanchéité entre l'arbre d'entraînement 7
et l'outil 5.
Aans l'exemple de réalisation des figures 8 à 11, la
machine 1 comporte, à nouveau, un châssis 2, sur lequel
est monté un moteur 3, relié à un mancheron 4 équipé de
poignées 4a et d'organes de commande 4b. La machine 1
est munie de moyens de roulement portant la référence
40, comportant deux roues agencées à l'arrière de la
machine.
Comme précëdemment, le moteur 3 est susceptible d'en-
traîner en rotation un outil rotatif 5, muni d'une
brosse 6 ou analogue, par l'intermédiaire d'un arbre
d'entraînement 7, tournant autour de l'axe 8 orthogonal
à l'outil 5.
Plus précisément, l'arbre du moteur 3 d'axe de rotation
20 porte, à son extrémité libre, une poulie 21 reliée à
une poulie 22, portée par l'arbre d'entraînement 7, par
une courroie 23.
Egalement dans ce cas, l'outil 5 est relié à l'arbre
d'entraînement 7 par un disque d'entraînement 9 possé
dant les caractéristiques déjà décrites. En particulier,
le disque 9 peut étre réalisé sous forme de toile (comme
représenté).

9 20~.2~.0~
Le disque d'entraînement 9 est relié, au voisinage de sa
périphérie externe, à l'outil 5, et, au voisinage de son
centre, à l'arbre d'entraînement 7, par des moyens de
fixation appropriés 10 et 11, respectivement.
Par ailleurs, dans ce cas, on prévoit des moyens spéci-
fiques 24 pour exercer une pression locale sur le disque
d'entraînement 9, permettant de renforcer l'effet de
déplacement latéral, moyens 24 qui sont actionnés par
une tringlerie 25 dont l'extrémité libre 25a est fixée
au mancheron 4 au voisinage des poignées 4a, pour sa
commande par l'opérateur. Comme on peut mieux le voir
sur la figure 11, ces moyens 24 comprennent une pièce 26
en forme de disque présentant un rebord 27 à sa péri-
phérie externe, tourné vers le disque d'entraînement 9
et destiné à s'appliquer sur ce dernier par une portion
de son périmètre, en n'importe quel point du disque
d'entraînement 9 autour de l'arbre d'entraînement 7,
l'application ayant lieu au voisinage dudit arbre
d'entraînement 7.
En son centre, le disque 26 présente un arbre creux 28
traversé par l'arbre 7 reliée à la poulie 22. L'arbre
creux 28 est monté, par l'intermédiaire d'un roulement
29, dans une bague 30 solidaire de la tringlerie 25.
La tringlerie 25 comporte une première bielle 31 s'éten-
dant le long du mancheron 4, articulée en 32 à une
_ seconde bielle en forme générale de fourche 33 présen-
tant deux branches 33a, 33b dont les extrémités libres
respectives sont articulées de part et d'autre des
moyens de pression 24, pour commander l'inclinaison de
ces derniers.
La variante de réalisation de la machine des figures 12
et 13 comporte généralement les mêmes éléments '

2012.0
constitutifs que la machine montrée sur les figures 8 à
11. Cependant, les moyens spécifiques 24 pour exercer
une pression locale sur le disque d'entraînement 9
présentent une structure quelque peu différente. En
5 effet, dans ce cas, ces moyens 24 comprennent également
une pièce 26 en forme de disque mais dont la face 50
tournée vers le disque d'entraînement 9 présente, en
section transversale, un profil convexe, de façon à
faire varier radialement le point d'application desdits
10 moyens de pression 24 sur le disque d'entraînement 9, en
permettant, ainsi, d'augmenter ou de diminuer la vitesse
latérale de la machine. Cette variation du point d'ap
plication s'obtient en faisant pivoter le mancheron 4
autour de l' articulation 51, comme l' illustre la double
flèche 52.
Comme dans la réalisation des figures 8 à 11, le disque
de pression 26 présente, en son centre, un arbre creux
28 traversé par l'arbre 7 relié à la poulie 22. L'arbre
creux 28 est monté, par l'intermédiaire d'un roulement
29, dans une bague 30 solidaire de la tringlerie 25.
En comparant les f figures 1, 2 et 5 à 8 , d' une part, et
les figures 11 à 13, d'autre part, on peut remarquer
que, suivant que l'outil 5 comporte ou non un évidement
central 5A et que la collerette 7A pénètre ou non à
l'intérieur dudit évidement central 5A, la ou les
ondulations 9A formées par l'excédent de matière du
disque d'entraînement 9 se forment à des endroits
radialement différents.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2004-03-15
Lettre envoyée 2003-03-13
Inactive : Lettre officielle 2001-03-06
Accordé par délivrance 2000-09-05
Inactive : Page couverture publiée 2000-09-04
Inactive : Grandeur de l'entité changée 2000-06-28
Préoctroi 2000-06-01
Inactive : Taxe finale reçue 2000-06-01
Lettre envoyée 2000-02-08
Un avis d'acceptation est envoyé 2000-02-08
Un avis d'acceptation est envoyé 2000-02-08
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2000-02-04
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 2000-02-04
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2000-01-18
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1997-03-06
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1997-03-06
Demande publiée (accessible au public) 1991-09-13

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2000-03-02

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 9e anniv.) - petite 09 1999-03-15 1998-03-02
TM (demande, 10e anniv.) - petite 10 2000-03-13 1999-03-04
TM (demande, 11e anniv.) - petite 11 2001-03-13 2000-03-02
Taxe finale - générale 2000-06-01
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2002-03-13 2001-02-22
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MAURICE PIERRE PLAZANET
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Dessins 2000-09-03 7 202
Revendications 2000-09-03 4 129
Abrégé 2000-09-03 1 23
Dessins représentatifs 2000-09-03 1 14
Description 2000-09-03 10 338
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2000-02-07 1 166
Avis concernant la taxe de maintien 2003-04-09 1 174
Correspondance 2000-05-31 1 28
Taxes 1999-03-03 1 33
Taxes 2001-03-15 1 34
Taxes 1998-03-01 1 38
Taxes 2000-03-01 1 29
Taxes 2001-02-21 2 48
Taxes 1997-03-05 1 33
Taxes 1996-09-02 1 34
Taxes 1995-09-21 1 35
Taxes 1993-03-23 1 25
Taxes 1992-03-23 1 21
Taxes 1991-04-02 1 26
Taxes 1994-09-15 1 30
Correspondance de la poursuite 1999-12-16 2 47
Correspondance de la poursuite 1999-11-25 1 32
Correspondance de la poursuite 1997-04-16 1 35
Demande de l'examinateur 1999-07-19 2 71
Correspondance reliée au PCT 1997-03-05 1 35