Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2014283 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2014283
(54) Titre français: STIRRING COVER, NOTABLY FOR AUTOMOBILE BODY LACQUER PAINT CANS, WITH AXIALLY MOVING STIRRING ROD
(54) Titre anglais: COUVERCLE AGITATEUR NOTAMMENT POUR LES BOITES DE TEINTES DE LAQUES EN CARROSSERIE AUTOMOBILE, A AGITATEUR MOBILE AXIALEMENT
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
(72) Inventeurs :
  • GODAT, JEAN (France)
  • KRZYWDZIAK, ALAIN (France)
  • PARMENON, DANIEL (France)
(73) Titulaires :
  • F.A.S.
(71) Demandeurs :
  • F.A.S. (France)
(74) Agent: KIRBY EADES GALE BAKER
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1990-04-10
(41) Mise à la disponibilité du public: 1990-10-18
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
8905135 (France) 1989-04-18

Abrégés

Abrégé français


A B R E G E
Couvercle agitateur notamment pour les
boîtes de teintes de laques en carrosserie
automobile, à agitateur mobile axialement.
Invention : Monsieur Jean GODAT
Monsieur Alain KRZYWDZIAK
Monsieur Daniel PARMENON
Société Anonyme dite :
FONDERIE & ATELIERS DES SABLONS
L'invention concerne un Couvercle agitateur notamment
pour les boîtes de teintes de laques en carrosserie
automobile, à agitateur mobile axialement.
Dans ce couvercle agitateur la pale agitatrice (11)
solidaire en rotation de l'axe (3), est mobile axialement.
Un dispositif d'étanchéité est en outre prévu entre l'axe
et le couvercle.
Figure 1a


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1- Couvercle agitateur, notamment pour les boîtes de
teintes de laques en carrosserie automobile, du type muni
d'un dispositif d'étanchéité entre le couvercle et l'axe
agitateur (3), caractérisé en ce que la pale agitatrice
(11) solidaire en rotation de l'axe, est mobile
axialement.
2- Couvercle agitateur selon la revendication 1,
caractérisé en ce que la pale agitatrice (11) est montée
coulissante sur l'axe (3) et est entraînée par un système
à ergot (17) et rainure longitudinale (13) formés
respectivement sur l'axe agitateur (3) et sur le corps
axial (15) de la pale, ou inversement, ces éléments
coopérant de manière à autoriser, d'une part, la rotation
de la pale et, d'autre part, son déplacement vertical au
sein de la boîte vers son fond.
3- Couvercle agitateur selon l'une des revendications
1,2, caractérisé en ce que ledit ergot consiste en la tête
(17) d'une goupille fixée sur l'axe (3).
4- Couvercle agitateur selon l'une des revendications
précédentes, caractérisé en ce que la rainure (13) est
axiale et convient à l'utilisation avec des pales
agitatrices hélico?dales (11).
5- Couvercle agitateur selon l'une des revendications
précédentes, caractérisé en ce que le système d'entraîne-
ment à rainure (13) et ergot (17) est complété d'un
ressort de rappel (19), par exemple hélico?dal, poussant
la pale (11) vers le fond de la boîte.
6- Couvercle agitateur selon l'une des revendications
1 à 3 et 5, caractérisé en ce que la rainure (13) est
inclinée favorisant lors de la rotation par l'effet de
vissage au sein de la peinture, l'entraînement de la pale
(11) vers le fond de la boîte.
7- Couvercle agitateur selon l'une des revendications
précédentes, caractérisé en ce que le dispositif d'étan-
chéité consiste en un soufflet souple (1) réalisé en une
matière résistante aux solvants et produits chimiques de
l'industrie de la peinture.

8- Couvercle agitateur selon la revendication 7,
caractérisé en ce que ledit soufflet (1) est solidaire en
rotation de l'axe (3), étant fixé à ce dernier par sa
partie inférieure et portant avec pression d'application
et donc étanchéité, par exemple au moyen d'un ressort
interne, par sa partie supérieure sur la partie inférieure
centrale correspondante (5) du couvercle.
9- Couvercle agitateur selon la revendication 8,
caractérisé en ce que ladite étanchéité de soufflet au
niveau supérieur est obtenue par une bague ou collet (7)
appliqué sur la surface centrale inférieure rigoureusement
plane du couvercle.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


C~UVERC~E ~GITATEUR NOTA~I~IENT POUR L~S BOITES DE TEINTES
DE LAQUES EN CARROSSERI~ AUTOMO~ILE, A ~GITATEU~ MOBIL~
AXIALEMENT.
La présente invention concerne un couvercle agitateur
notamment pour les boîtes de teintes de laques en
carrosserle automobile, ~ agitateur mobile axialement.
On sait en effet que dans un certain nombre de cas,
des fabricants de laques pour la répa~ation de carrosserie
automobile, utilisent des boites de hauteurs différentes
correspondant a des lignes de produits ou ~ des filiales
utilisant des gammes de bo~tes différentes.
Avec le système de couvercle agitateur classique et
utllisé depuis de nombreuses ann6es, la tige d'agitateur
coullsse llbrement dans le couvercle et l'agitateur peut
par ~onséquent s'adapter ~ la hauteur de la bo~te. Cette
ti8e qui coullsse librement a pour inconvénient de
provoquer des fuites importantes par le centre du
couvercle et ~usqu'a présent 11 n'existait pas de
dlApositif satisfaisant empêchant ces fuites.
Le couvercle objet de la p~ésente demande a pour but
de permettre l'adaptation sur des boites de hauteurs
diférentes tout en assurant une é~anch~ité parEaite au
niveau de l'axe agitateur central.
L'invention propose en effet un couvercle agitateur,
notamment pour les bo~tes de teintes de laques en
carrosserie automobile, du type muni d'un dispositif
d'étanchéité disposé entre le couvercle et l'axe
agitateur, caractérisé en ce que la pale agitatrice
solidaire en rotation de l'axe est mobile axialement.
Selon des caractéristiques av~rlt~geu!;e~ de
l'invention, la pale agitatrice est montée coulissante sur
l'axe agitateur, entrainée par un système à ergot et
rainure longitudinale form~s respectivement sur l'axe
agitateur et sur le corps axial de la pale agitatrice ou
inversement, ces él~ments coopérant de manière ~ assurer,
d'une part, la rotation de la pale et, d'autre part,
autoriser son déplacement en translation verticale en vue
d'atteindre le fond de la bo~te sur laquelle le couvercle
~.. . .

est monté.
Il résulte de cette disposition que le couvercle
sgitateur selon l'invention s'adapte à des bolte~ de
haùteurs dlverses dans une gamme donnée sans qu'il soit
nécessaire d'agir sur la tige de l'axe.
La rainure peut etre légèrement inclinée de manière à
renforcer la composante verticale de poussée vers le bas
de la pale en vue d'atteindre le fond de 18 bo~te. Un
ressort de rappel peut encore 8tre monté sur l'axe pour
renforcer cette poussée vers le bas de la pale.
Le dispositif d'étanchéité monté à la jonction entre
le couvercle et l'axe agitateur consiste avantageusement
en un soufflet souple réalisé en une matière résistante
~ux solvants et produits chimiques de l'industrie de la
peinture. Ce soufflet est solidaire en rotation de l'axe
a~itateur, étant flxé à ce dernier par sa partie
inférieure et portant avec étanchéité par sa partie
sup~rieure sur le couvercle. Cette 6tanchéité est assurée
par une simple bague ou collet (à la partie supérieure du
soufflet) appliqu~ verticalement en pression au moyen d'un
ressort interne sur la surface inférieure plane centrale
en re8ard du couvercle, le ressort étant maintenu comprimé
entre ladite partie inférieure et ladite bague haute.
L'invention est à présent décrite à l'aide d'exemples
de réalisation non limitatifs et en référence aux dessins
annexés sur lesquels : ;
Les figures la et lb sont des vues en coupe partielle
d'un couvercle qelon l'invention muni d'une pale
agitatrice hélicoidale, re~pectivement en position haute
et basse;
Les figures 2a et 2b sont des vues du couvercle avec
une pale plate, respectivement en position haute et basse; ~;
Les figures 3a et 3b sont des vues du couvercle avec
une pale légèrement hélicoidale, respectivement en ~; j
position haute et basse.
Comme représenté sur ces figures, le couvercle selon
l'invention comporte dans chaque cas un soufflet
d'étanch~ité 1 monté sur l'axe agitateur 3 et portant avec
'.; :' ',;:' ~
.: :
.. , . . . . . ~ .. - , - . . . . . . . . .

étancll~ité sur la sur~ace centrale inférieure S du
couvercle. Ce soufflet est fixé ~ sa partie inférieure sur
l'axe agltateur et comporte ~ sa partie supérieure une
ba~ue ou collet 7 appliqu~ en pression et donc avec
étanchéité au moyen d'un ressort 9 hélicofdal contre la
face centrale inférieure parfaitement plate du couvercle.
Le ressort 9 est maintenu tendu entre une rondelle d'arrêt
lnférieure classique et la bague haute et concourt en
outre à positionner l'axe axialement.
Les figures la et lb représente le syst~me le plus
utilisé avec pale hélico~dale complète 11. Une rainure
longitudinsle axlale 13 est formée dans le corps inférieur
axlal 15 de la pale. Cette rainure reçoit la partie en
~alllie ou tête 17 d'une goupille fixée perpendiculaire-
rnent sur l'axe.
Le corps axial de la pale est monté avec léger jeu
~ur l'axe de manière à pouvoir coulisser axiale~ent sur ce
dernier ~ans la limite du déplacement permis par la tête
de goupille dans sa rainure. Lorsque la psle est entra~née
en rotation, elle s'enfonce automatiquement vers le fond
de la boite en raison de sa surface hélicoIdale formant
effet de vissage dans la masse de peinture, la t~te de
goupille glissant dans la rainure. Elle atteint ainsi
d'elle même le fond de la bo~te (fi~ure lb), quelle que
soit la hauteur de cette dernière, dans les limites
naturellement de la longueur de la rainure. On évite ainsi
avec cette conception d'agitateur à soufflet d'avoir à
changer d'agitateur pour s'adapter aux diverses hauteurs
de bofte dans une 8amme donnée.
L'a~itateur des figures 3a et 3b comporte une pale 11
lég~rement hélicofdale à sa partie inférieure. Cette pale
en mouvement crée également une aspiration qui tend à la
d6placer vers le fond de la bo~te (Figure 3b), mais la
force verticale induite vers le bas est moindre que
préc6demment. Il sera nécessaire de compl~ter la pouss6e
vers le bas au moyen d'un ressort h~llcoIdal 19 en rappel
- sur la pale, le système d'entraînement ~ rainure et
goupille restant identique au précédent.
r
~ .. .
.

L'agitateur dans les figures 2a et 2b comporte une
pale plate 11, parallèle ~ l'axe agitateur. La poussée
pr~cédente de la pale vers le fond n'existant plus, il
sera nécessalre en plus d'un re~sort de rappel 19 monté
sur l'axe agltateur d'incliner l~gèrement la rainure 13 du
corps axial de pale servant à l'entrs~nement de manlère ~
produlre une composante verticale d'effort vers le bas
renforçant celle du ressort en vue d'attelndre le fond de
la bo~te (Figure 2b).
L'inventlon apporte ainsi un couvercle agitateur
slmple et fiable autorisant l'adaptation automatique à une
8amme de hauteurs de boites de laques donnée et possédant
en outre la faculté d'étanchéité entre l'axe et le
couvercle.
'~ ~
, ~
".:
~' ' :' '
' "
! . ,'. '. - j. . ~ . . , ' ~ ,, - ~ ,

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2022-01-01
Inactive : CIB expirée 2022-01-01
Inactive : CIB expirée 2022-01-01
Inactive : CIB expirée 2022-01-01
Inactive : CIB expirée 2022-01-01
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Demande non rétablie avant l'échéance 1992-10-12
Le délai pour l'annulation est expiré 1992-10-12
Inactive : Demande ad hoc documentée 1992-04-10
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1992-04-10
Demande publiée (accessible au public) 1990-10-18

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1992-04-10
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
F.A.S.
Titulaires antérieures au dossier
ALAIN KRZYWDZIAK
DANIEL PARMENON
JEAN GODAT
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1990-10-17 2 60
Abrégé 1990-10-17 1 19
Dessins 1990-10-17 3 69
Description 1990-10-17 4 152
Dessin représentatif 1999-07-27 1 9