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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2016035 |
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(54) Titre français: | SERRURE A BARILLET |
(54) Titre anglais: | CYLINDER LOCK |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BULL, HOUSSER & TUPPER LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1998-01-27 |
(22) Date de dépôt: | 1990-05-03 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1990-11-05 |
Requête d'examen: | 1993-10-19 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Une serrure à barillet comprenant un logement et une entrée de clé placée dans le logement et pouvant tourner à l'intérieur de celui-ci, une premier groupe de chambres formées dans le logement et un deuxième groupe de chambres formées dans l'entrée de clé et disposées de sorte que chaque chambre du premier groupe s'étend coaxialement avec une chambre correspondante du deuxième groupe lorsque l'entrée de clé se trouve dans un premier sens de rotation par rapport au logement, un premier ensemble de clavette multi-élément étant placé dans ledit premier groupe de chambres et un deuxième ensemble de clavette multi-élément étant placé dans ledit deuxième groupe de chambres, le premier ensemble de clavette multi-élément comprenant un élément de clavette extérieur comportant une encoche axiale et un élément de clavette intérieur placé en vue d'un choix de rotation axiale par rapport à l'élément de clavette extérieur et dispositif pour empêcher l'élément de clavette intérieur de se détacher de l'élément de clavette extérieur ou d'être mal aligné par rapport à celui-ci.
A cylinder lock including a housing and a plug disposed
in the housing and arranged for rotation relative thereto, a
first plurality of chambers formed in the housing and a second
plurality of chambers formed in the plug and arranged such that
each one of the first plurality of chambers extends coaxially
with a corresponding one of the second plurality of chambers,
when the plug is in a first rotational orientation relative to
the housing, a first multi-element pin assembly being disposed in
said first plurality of chambers and a second multi-element pin
assembly being disposed in said second plurality of chambers, the
first multi-element pin assembly including an outer pin element
having an axial recess and an inner pin element disposed for
selectable axial orientation relative to the outer pin element
and apparatus for retaining the inner pin element against
disengagement from and undesired misalignment with respect to the
outer pin element.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2010-05-03 |
Accordé par délivrance | 1998-01-27 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-11-19 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-11-19 |
Préoctroi | 1997-06-04 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1997-05-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1997-05-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-03-04 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1993-10-19 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1993-10-19 |
Demande publiée (accessible au public) | 1990-11-05 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1997-05-05 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe finale - générale | 1997-06-04 | ||
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 1998-05-04 | 1998-04-16 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 1999-05-03 | 1999-04-19 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2000-05-03 | 2000-04-17 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2001-05-03 | 2001-04-20 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2002-05-03 | 2002-04-17 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2003-05-05 | 2003-04-16 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - générale | 2004-05-03 | 2004-04-16 | |
TM (brevet, 15e anniv.) - générale | 2005-05-03 | 2005-04-06 | |
TM (brevet, 16e anniv.) - générale | 2006-05-03 | 2006-04-07 | |
TM (brevet, 17e anniv.) - générale | 2007-05-03 | 2007-04-10 | |
TM (brevet, 18e anniv.) - générale | 2008-05-05 | 2008-04-10 | |
TM (brevet, 19e anniv.) - générale | 2009-05-04 | 2009-04-20 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MUL-T-LOCK LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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NOACH EIZEN |