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Sommaire du brevet 2016548 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2016548
(54) Titre français: PACKING CONTAINER WITH SELF-LOCKABLE CLOSURE AND PACKING METHOD
(54) Titre anglais: BOITE D'EMBALLAGE A FERMETURE AUTOVERROUILLABLE ET PROCEDE D'EMBALLAGE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 5/66 (2006.01)
  • B65B 5/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • VILAS BOAS, JEAN-CLAUDE (France)
  • FROMION, ANDRE (France)
(73) Titulaires :
  • BULL S.A.
(71) Demandeurs :
  • BULL S.A. (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1995-07-18
(22) Date de dépôt: 1990-05-11
(41) Mise à la disponibilité du public: 1990-11-12
Requête d'examen: 1990-05-11
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
89 06293 (France) 1989-05-12
89 16688 (France) 1989-12-18

Abrégés

Abrégé français

La présente invention concerne une boîte d'emballage en
carton ou matériau d'emballage et le procédé d'emballage.
Boîte d'emballage à fermeture autoverrouillable
comportant un fond constitué d'un plan (114) et d'au
moins trois flancs adjacents (1145, 115, 1141), de façon
à former un volume parallélépipédique ouvert au moins
vers le haut, et un couvercle constitué d'un plan (100)
relié à au moins trois flancs adjacents (105, 101, 111)
formant un volume parallélépipédique ouvert au moins vers
le bas, caractérisée en ce qu'au moins un des flancs
(1145, 115, 1141) du fond est constitué d'un bord replié
dans lequel une languette (11410) pourvue de moyens
d'appui est découpée selon une double découpe s'arrêtant
sur une ligne de pliage (1143) et en ce que le flanc du
couvercle (102), venant après fermeture en vis-à-vis du
flanc du fond pourvu d'une languette, est pourvu de
moyens (1010) pouvant permettre le passage des doigts et
de moyens (104) de retenue qui peuvent être combinés à
des moyens de guidage, de façon à assurer, lors de la
fermeture du couvercle sur le fond, un clipsage du
couvercle empêchant toute ouverture de la boîte sans
intervention extérieure.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

13
Les réalisations de l'invention au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de pri-
vilège est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Boîte d'emballage à fermeture autover-
rouillable comportant un fond constitué d'un plan et
d'au moins trois flancs adjacents, de façon à former un
volume parallélépipédique ouvert au moins vers le haut,
et un couvercle constitué d'un plan relié à au moins
trois flancs adjacents formant un volume parallélépipé-
dique ouvert au moins vers le bas, caractérisée en ce
qu'au moins un des flancs du fond est constitué d'un
bord replié dans lequel une languette est découpée selon
une découpe s'arrêtant sur une ligne de pliage et en ce
que le flanc du couvercle, venant après fermeture en
vis-à-vis du flanc du fond pourvu d'une languette, est
pourvu de moyens pouvant permettre le passage des doigts
et de moyens de retenue, de façon à assurer, lors de la
fermeture du couvercle sur le fond, un clipsage du
couvercle empêchant toute ouverture de la boite sans
intervention extérieure.
2. Boite d'emballage à fermeture autover-
rouillable selon la revendication 1, caractérisée en ce
que la languette découpée selon une découpe s'arrêtant
sur une ligne de pliage est pourvue de moyens d'appui
coopérant avec des moyens de guidage combinés aux moyens
de retenue, les moyens d'appui, lors de la fermeture du
couvercle, s'appuyant en glissant sur les moyens de
guidage jusqu'au verrouillage de la languette par les
moyens de retenue, puis restant en appui, après ver-
rouillage, sur lesdits moyens de guidage.
3. Boite d'emballage selon la revendication
2, caractérisée en ce que sur une partie de sa hauteur,
du côté de la ligne de pliage, la languette a une
14
largeur supérieure à la largeur de la découpe des moyens
de retenue constituant ainsi les moyens d'appui, la
languette s'appuyant de part et d'autre et glissant
alors le long des parois latérales de la découpe des
moyens, les parois latérales constituant les moyens de
guidage.
4. Boîte d'emballage selon la revendication
3, caractérisée en ce que la languette a sensiblement la
forme d'un T dont la surface est définie par l'inter-
section des surfaces d'un premier rectangle limité par
une première découpe et d'un secteur rectangulaire,
délimité par une seconde découpe, formé d'un second
rectangle de surface inférieure à celle du premier
rectangle et dont la partie située à l'opposé de la
ligne de pliage est de part et d'autre identiquement
rétrécie sur une partie de la hauteur.
5. Boîte d'emballage selon l'une des revendi-
cations 1 à 4, caractérisée en ce que le fond comporte
trois flancs et se trouve relié par un flanc de jonction
au couvercle qui comporte trois flancs adjacents.
6. Boîte d'emballage selon l'une des revendi-
cations 1 à 4, caractérisée en ce qu'elle comporte sur
deux flancs du fond, des languettes et sur les flancs
correspondants du couvercle, les moyens de passage des
doigts et de retenue.
7. Boîte d'emballage selon l'une des revendi-
cations 1 à 4, caractérisée en ce qu'elle comporte sur
les trois flancs du fond des languettes et sur les
flancs correspondants du couvercle, les moyens de pas-
sage des doigts et de retenue.
8. Boite d'emballage selon l'une des revendi-
cations 1 à 4, caractérisée en ce que les moyens per-
mettant le passage des doigts sont constitués d'une pré-
découpe d'un orifice qui, après rupture, permet le
déclipsage du couvercle.
9. Boîte d'emballage selon l'une des revendi-
cations 1 à 4, caractérisée en ce que les moyens per-
mettant le passage des doigts sont constitués d'une
ouverture découpée dans le flanc respectif du couvercle.
10. Boîte d'emballage selon la revendication
8, caractérisée en ce que les moyens de passage des
doigts et les moyens de retenue sont constitués dans la
même bande de carton, les flancs latéraux intérieur et
extérieur étant reliés entre eux par une ligne de pliage
qui sépare les moyens de passage des moyens de retenue.
11. Boîte d'emballage selon la revendication
9, caractérisée en ce que les moyens de passage des
doigts et les moyens de retenue sont constitués dans la
même bande de carton, les flancs latéraux intérieur et
extérieur étant reliés entre eux par une ligne de pliage
qui sépare les moyens de passage des moyens de retenue.
12. Procédé d'emballage de produits utilisant
une cale réalisée en matériau plastique dans une forme
continue coupée à la dimension désirée, de façon à
entourer le produit, et qu'une fois en place, sa coupe
transversale comporte des parties de retenue dans la
direction perpendiculaire au plan dans lequel se situe
la longueur de cale, ladite cale comportant des découpes
en pleine masse pratiquées depuis la face d'appui sur
l'emballage pour constituer des moyens de pivotement
facilitant le pliage, la cale de longueur déterminée
étant amenée dans une zone de conditionnement, et le
16
produit à emballer étant amené au-dessus de la zone de
réception de la cale, procédé caractérisé en ce qu'il
consiste ensuite à amener dans la zone de conditionne-
ment et sous la cale une boite d'emballage selon la
revendication 1 destinée à recevoir le produit dans sa
cale, puis à installer le produit dans la zone de récep-
tion de la cale et l'ensemble cale/produit dans la boîte
d'emballage, cet ensemble se déformant automatiquement
au fur et à mesure de l'introduction dans l'emballage,
de façon que les côtés de la cale entourent complètement
les côtés du produit, et à rabattre alors le côté supé-
rieur de la cale sur le produit, enfin, à rabattre le
couvercle de la boite d'emballage sur le fond de façon
à venir le clipser sur ce dernier.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

20~6548
BOITE D'~MRAT.T.AGE A FERMETURE A~l~V~ROUILLABLE ET
PROCEDE D'EMBALLAGE.
La présente invention concerne une bofte d'emballage en
carton ou matériau d'emballage et le procédé d'emballage.
I1 est connu des boftes d'emballage en carton constituées
d'un fond comportant un plan et trois flancs adjacents
associés par une bande de jonction à un chapeau constitué
d'un plan et de trois flancs adjacents. Ce type de bofte
est utilisé en général par les pâtissiers pour
l'emballage de gâteaux ou par les magasins de vetements
pour disposer des vêtements. De telles boftes peuvent
comporter sur un de leurs flancs une découpe associée à
une languette qui constitue une poignée et un élément de
maintien de la fermeture de cette bofte. Toutefois,pour
permettre un emballage avec une telle boite, il convient
d'effectuer une manipulation nécessitant, premièrement,
la fermeture du couvercle, deuxièmement, l'extraction de
la poignée de fermeture qui constitue en même temps un
système de verrouillage du couvercle. Ces emballages
présentent donc l'inconv~nient de ne pouvoir faire
l'objet d'un processus automatisable.
Il existe par ailleurs des emballages ~ui permettent une
fermeture aisée, tels que les emballages de patissiers,
mais ensuite ces derniers nécessitent un lien pour les
maintenir fermer, ce lien étant, soit de la ficelle, soit
un ruban ou tout autre moyen permettant d'entourer
l'emballage. Cette opération de liage est coûteuse pour
des grandes séries d'objets.
Un premier but de l'invention est donc de proposer un
emballage de constitution simple, et qui par simple
fermeture se retrouve verrouillé et ne nécessite aucune
autre opération de liage ou de manipulation pour assurer
ce verrouillage.
~'
~ 2 20~6~48
Ce but est atteint par le fait que la bo~te d'emballage
en carton replié à fermeture autoverrouillable, comporte
un fond constitué d'un plan et de trois flancs adjacents,
de façon à former un volume parallélépipédique ouvert
vers le haut et sur un côté, relié par un flanc de
jonction à un couvercle constitué d'un plan (100) relié à
trois flancs adjacents (105, 102, 111) complétant, avec
le flanc de jonction (110), le pourtour de la boite, au
moins un des flancs du fond étant constitué d'un bord
replié dans lequel une languette est découpée selon une
découpe qui s'arr8te sur la ligne de pliage, le flanc du
couvercle venant en vis-~-vis du flanc du fond pourvu
d'une languette après fermeture, et pourvu de moyens
permettant le passage des doigts et de moyens de retenue
de façon à assurer, lors de la fermeture du couvercle sur
le fond, un clipsage du couvercle empêchant toute
ouverture de la boite sans intervention extérieure.
Ainsi la boite d'emballage se retrouve facilement et
automatiquement verrouillée. Cependant de manière
générale mais également plus particulièrement lorsque la
bo~te d'emballage est réalisée en un carton mince ou en
toute matière de faible épaisseur il est préférable de
pr~voir un guidage de la languette qui autorise à une
meilleure fermeture et à un verrouillage encore plus
précis. En effet, il peut arriver que la languette passe
au travers des moyens de retenue et le verrouillage est
dans ce cas mal assuré.
La présente invention a également pour but de remédier
aisément mais efficacement à ce genre d'inconvénients et
propose une bo~te d'emballage dans laquelle la languette
est guidée et le verrouillage s~stématiquement assuré
quelque soit le type de carton utilisé.
Pour cela, la bofte d'emballage à fermeture
autoverrouillable selon la revendication 1 est
remarquable en ce que la languette découpée selon une
2~548
découpe s'arr8tant sur une ligne de pliage est pourvue
de moyens d'appui coopérant avec des moyens de guidage
combinés aux moyens de retenue, les moyens d'appui, lors
de la fermeture du couvercle, s'appuyant en glissant sur
les moyens de guidage jusqu'au verrouillage de la
languette par les moyens de retenue, puis restant en
appui, après verrouillage sur lesdits moyens de guidage.
Ainsi l'idée consiste à imposer lors de la fermeture du
couvercle, un guidage latéral de la languette puis à
empêcher celle-ci de subir une rotation trop importante
au moment du clipsage ce qui a pour effet de garantir
avec certitude un verrouillage efficace.
Selon une caractéristique essentielle, sur une partie de
sa hauteur, du côté de la ligne de pliage, la languette a
une largeur supérieure à la largeur de la découpe des
moyens de retenue constituant ainsi les moyens d'appui,
la languette s'appuyant de part et d'autre et glissant
alors le long des parois latérales de la découpe des
moyens de retenue dont les parois lat~rales constituent
les moyens de guidage.
Enfin, selon une application p.~férée mais non limitative
la languette a sensiblement la forme d'un T dont la
surface est définie par l'intersection des surfaces d'un
premier rectangle limité par une première découpe et d'un
secteur rectangulaire, délimité par une seconde découpe,
formé d'un second rectangle de surface inférieure à celle
du premier rectangle et dont la partie située à l'opposé
de la ligne de pliage est de part et ~ d'autre
identiquement rétrécie sur une partie de la hauteur.
De cette manière la partie non rétrécie de la languette
glisse le long des moyens de guidage puis reste en appui
sur ceux-ci après que le verrouillage soit obtenu,
autorisé par un faible mouvement de rotation, lorsque
l'extrémité inférieure de la partie rétrécie se trouve
4 ZC~6548
libérée en arrivant au niveau de la découpe horizontale
des moyens de retenue. Ce faible mouvement de rotation
garantit que l'extrémité inférieure de la languette
vienne et reste en appui sur l'~paisseur, même faible, de
la découpe horizontale des moyens de retenue. La forme
sensiblement en T de la languette, doit être interprétée
de manière très large, la transition entre les parties
rétrécies et non rétrécies de la languette pouvant se
faire brutalement (discontinuité d'une forme strictement
en T) ou progressivement (la partie rétrécie ayant, par
exemple, la forme d'un trapèze isocèle).
En outre, le fait de pratiquer une première et une
seconde découpe permet de ménager un espace vide autour
de la languette, espace vide facilitant avantageusement
le mouvement de rotation de la languette autour de la
ligne de pliage.
Selon différentes variantes, la bofte d'emballage peut
avoir plusieurs dispositifs de verrouillage disposés
respectivement sur chacun des côtés.
Un autre but est d'empêcher que la boite, après
autoverrouillage, puisse être ouverte par inadvertance.
Ce but est atteint par le fait que les moyens permettant
le passage des doigts dans la boite sont constitués d'une
pré-découpe d'un orifice qui, après rupture, permet le
déclipsage du couvercle.
Enfin, un dernier but de l'invention est de proposer un
procédé d'emballage de produits entièrement automatisé,
l'automatisation étant facilitée par le guidage latéral
des languettes et l'assurance d'un parfait verrouillage.
Ce but est atteint par le fait que le procédé d'emballage
de produits, utilisant une cale réalisée en matériau
plastique ou autre matériau pouvant servir de calage dans
~ ~ 5 ~6548
une forme continue coupée à la dimension désirée, de
facon à entourer le produit (15), et qu'une fois en
place, sa coupe transversale comporte des parties de
retenue dans la direction perpendiculaire au plan dans
lequel se situe la longueur de cale, ladite cale
comportant des découpes en pleine masse pratiquées depuis
la face d'appui sur l'emballage pour constituer des
moyens de pivotement facilitant le pliage, consiste:
à amener dans une zone de conditionnement une cale de
longueur d~terminée ;
~ amener un produit à emballer au-dessus d'une région de
réception de la cale ;
à amener dans la zone de conditionnement, et sous la
cale, une bofte d'emballage selon l'invention destinée à
recevoir le produit dans sa cale ;
à installer le produit dans la zone de réception de la
cale, et l'ensemble cale/ produit dans l'élément
d'emballage, cet ensemble se dé~ormant automatiquement au
fur et à mesure de l'introduction dans l'emballage, de
façon que les côtés de la cale entourent complètement les
côtés du produit, ensuite à rabattre le côté supérieur
de la cale sur le produit ;
enfin, à rabattre le couvercle de la boite d'emballage
sur le fond de façon à venir le clipser sur ce dernier.
D'autres caractéristiques et avantages de la présente
invention apparaftront plus clairement à la lecture de la
des~ription ci-après faite en référence aux dessins
annexés, dans lesquels :
-la figure 1 représente une vue de dessus de la bande de
carton qui, après pliage, constitue la boite d'emballage.
~ ZC~L65~8
-la figure 2 présente en a une vue en coupe partielle
d'un des côtés de la bofte et du système de clipsage et
en b un éclaté du système de clipsage.
-la figure 3 représente une vue en perspective de la
bofte.
-la figure 4 représente la bofte utilisée dans un procédé
d'emballage.
La bofte d'emballage est représentée à la figure 3 et
comporte un fond constitué d'un plan (114) et de trois
flancs adjacents (1145, 1141 et 115) formant
respectivement les flancs latéraux extérieurs et un flanc
avant. Le plan (114), constituant le fond, est relié par
un flanc de jonction (110) à un couvercle constitué d'un
plan (100), relié à trois flancs adjacents (101, 105 et
111), constituant respectivement les flancs latéraux
extérieurs et le flanc avant du couvercle, et complétant
avec le flanc de jonction le pourtour de la bofte, une
fois le couvercle rabattu sur le fond ouvert.
Dans une variante de l'invention, la bofte peut comporter
sur le flanc avant une languette (1150) qui coopère avec
une découpe correspondante (1110), réalisée dans
l'intérieur de la face avant (111) du couvercle, de facon
à constituer un système de fermeture.
Dans une autre variante, la bofte peut comporter deux
languettes latérales (11450 et 11410) disposées sur
chaque flanc latéral du fond, et se trouvant en vis-à-vis
avec deux découpes latérales (104, 108) pratiquées dans
l'intérieur des flancs latéraux correspondants (101, 105)
du couvercle.
Enfin, dans une autre variante, le système de fermeture
de la boite peut être constitué par trois languettes
associées à trois découpes.
7 ~(~16~48
La bofte représentée à la figure 3 est obtenue à partir
d'une bande de carton découpée, comme représenté à la
figure 1. Sur cette bande de carton, on a repris les
références correspondantes de la figure 3. ~a bande de
carton comporte un plan (100) constituant le haut du
couvercle, et délimitée par les lignes de pliage (1004 à
1007), la ligne de pliage 11006) séparant le plan (100)
d'une bande (111), constituant la face avant du
couvercle. La ligne de pliage (1004) sépare le plan (100)
d'une bande (110), constituant le flanc de jonction du
couvercle au fond de la boite. Ce flanc de jonction (110)
ayant la longueur de la boite et la hauteur correspondant
à l'épaisseur de la bofte. Le flanc avant (111) du
couvercle se prolonge par deux languettes latérales
respectivement droite (112) / gauche (113~, reliées au
flanc avant par les lignes de pliage respectives (1112,
1113). Au plan (100) est relié, du coté de la ligne de
pliage (1007), le flanc latéral droit (101) du couvercle.
Ce flanc latéral droit (101) est separé d'une partie
(102) par deux lignes de pliage (103), parallèles à la
ligne de pliage (1007). ~a partie (102) comporte les
moyens de retenue sous forme d'une encoche (104) découpée
de façon à être ouverte vers l'extérieur, et ayant des
dimensions supérieures aux dimensions de la partie
rétrécie de la languette de clipsage associée (11410) que
l'on verra ultérieurement. La bande (102) se prolonge à
ses extrémités opposées au flanc (101) par des tenons
(1020 et 1021) découpés, adjacents aux deux bords opposés
de l'encoche (104) et de dimensions correspondantes aux
évidements (1000, lO01) prati~ués le long de la ligne de
pliage (1007) sur le fond (100). Enfin, la bande (lO1),
constituant le flanc extérieur droit, comporte une
découpe (1010) en forme de rectangle arrondi pour, comme
on le verra ultérieurement, permettre le passage des
doigts en vue du déverrouillage de la boite. Le flanc
intérieur droit (102) est replié vers l'intérieur, le
long des lignes de pliage (103), tandis que la languette
(112) vient se placer entre le flanc intérieur droit
8 Z0~6548
(102) et le flanc ext~rieur droit (101), après pliage du
flanc (111) le long de la ligne (1006), comme on peut le
voir sur la figure 2, le bord externe de la languette
(112), perpendiculaire à la ligne (1112), prenant appui
entre les lignes de pliage (103). Les tenons (1020, 1021)
s'engagent dans les évidements (1000, 1001) de manière à
maintenir l'ensemble. De façon identique, sur le coté
gauche, le long de la ligne de pliage (1005), le fond
(100) se prolonge par un flanc extérieur gauche (105) et
un flanc intérieur gauche (106), reliés par deux lignes
de pliage (107) parallèles à la ligne (1005). Le flanc
(106) comporte également une découpe (108) adaptée à la
dimension de la languette (11450), et deux tenons (1063,
1062) d~coupés de façon à pénétrer dans les ouvertures
(1003, 1002) pratiquées dans le fond (100) le long de la
ligne de pliage (1005).
Le flanc de jonction (110) est reli~ au plan constituant
le fond (114) de la bofte par une ligne de pliage (1100).
Le plan (114) est délimité par une deuxième ligne de
pliage (1151), parallèle à la ligne (1100), et situé du
coté adjacent au flanc avant (115). Le flanc (115) est
prolongé de chaque c8té gauche et droit par des
languettes (117, 116) adjacentes au flanc (115) par les
lignes de pliage respectives (1157, 1156).
Le plan (114) se prolonge du coté droit par les bandes
(1141, 1142) reliées entre elles par deux lignes de
pliage (1143) et au plan (114) par la ligne de pliage
(1149), et du côté gauche par les bandes (1145, 1146),
reliées entre elles par les lignes de pliage (1147), et
au plan (114) par la ligne de pliage (1148).
Le flanc droit extérieur (1141) comporte une double
découpe dont la découpe intérieure délimite une languette
(11410) les découpes venant s'arreter le long des lignes
de pliage (1143). De meme, le flanc extérieur gauche
(1145) comporte une double découpe, la découpe intérieure
~ Z~6~4~3
g
délimitant une languette (11450), qui vient s'arr~ter le
long des lignes de pliage (1147). Les flancs intérieurs
droit et gauche respectifs (1142, 1146) comportent à
leurs extrémités des tenons (11420, 11421) respectivement
(11460, 11461) qui viennent se loger dans les ouvertures
(11400, 11401, 11402, 11403) qui sont pratiquées dans la
surface (114), le long respectivement des lignes de
pliage (1149, 1148)
Comme on peut le voir à la figure 2a, pour constituer la
boite, le flanc extérieur droit (1141) est plié de façon
à être perpendiculaire au fond (114), puis ensuite le
flanc intérieur droit (1142) est replié de façon à ce que
les tenons (11420, 11421) viennent se loger dans les
encoches respectives (11400, 11401). En même temps, la
languette (116) est pliée de façon à venir se glisser
entre le flanc extérieur droit (1141) et le flanc
intérieur droit (1142), lorsque le flanc (115) est
positionné perpendiculairement au flanc (114) par pliage
le long de la ligne (1151). Le bord extérieur de la
languette (116), perpendiculaire à la ligne (1156), prend
alors appui entre les lignes de pliage (1143). ~e cette
manière, la languette découpée (11410) dans le flanc
extérieur droit (1141) constitue un élément élastique qui
s'écarte de la paroi et vient se clipser dans la découpe
horizontale des moyens de retenue (104), pratiqués dans
le flanc intérieur droit (102) du couvercle, lors de la
fermeture de celui-ci. Ainsi, un utilisateur par simple
fermeture du couvercle sur le fond de la boite va
permettre le clipsage de la languette (11410) qui, en
venant buter contre la découpe horizontale de l'encoche
(104), empechera l'ouverture ultérieure. La figure 2b
montre en éclaté le système de clipsage en position
verrouillée. Une telle position verrouillee est obtenue
lorsque la partie non rétrécie de la languette a glissé
le long des moyens de guidage constitués par les parties
latérales (1040, 1041) de la découpe (104), jusqu'à ce
que l'extrémité inférieure de la partie rétrécie de la
10 Z~6~
languette (11410) se trouve libérée en arrivant au niveau
de la découpe horizontale des moyens de retenue (104).
Dans cette position verrouillée la partie non rétrécie de
la languette reste en appui sur les parties latérales
(1040, 1041) de la découpe (104) alors que l'extrémité
inférieure de la partie rétrécie vient en butée sur
l'épaisseur de la découpe horizontale des moyens de
retenue (104). Pour ouvrir la bofte, il suffit de glisser
les doigts dans l'ouverture (1010), laissée libre grâce à
la forme de la languette (112) et de repousser vers la
surface intérieure (1142) la languette (11410). De façon
avantageuse, on peut prévoir sur les flancs autant
d'ouvertures et de systèmes de clipsage de la boite que
l'on souhaite. De meme pour éviter, lorsque la bofte
comporte deux ouvertures (1010, 1050) situées sur des
flancs opposés, d'utiliser ces ouvertures comme moyens de
préhension de la bofte, et par là même, en venant appuyer
sur la languette, d~clencher une ouverture intempestive
de la bofte, on prévoit dans une variante du dispositif
de ne pas pratiquer les ouvertures (1010, 1050) mais de
remplacer celles-ci par des pré-découpes qu'il faut
briser pour permettre l'ouverture de la bofte.
Dans une variante de réalisation, au lieu que les
languettes (112, 113) viennent, après pliage, se placer
entre les flancs externes (101) respectivement (105) et
les flancs internes correspondant (102), respectivement
(106), obtenus par pliage, ces languettes (112, 113) sont
rendues solidaires uniquement de l'intérieur du flanc
interne (102), respectivement (106). Dans ce cas, les
languettes ont une forme correspondant aux découpes (104,
108) et peuvent contribur également au verrouillage.
La figure 4 représente un procédé d'emballage, dans
lequel ce type de bofte peut être utilisé de façon
avantageuse avec un type de cale ayant fait l'objet d'une
demande de brevet N~ 88.00879, déposée par BULL S.A. et
intitulé "Cale de conditionnement, conteneur pour une
~ 2~6~8
11
telle cale, et procédé d'emballage mettant en oeuvre une
telle cale". Le procédé, utilisant une cale réalisée en
matériau plastique dans une forme continue coupée à la
dimension désirée, de façon à entourer le produit (15),
et qu'une fois en place, sa coupe transversale comporte
des parties de retenue dans la direction perpendiculaire
au plan dans lequel se situe la longueur de cale, ladite
cale comportant des découpes en pleine masse pratiquées
depuis la face d'appui sur l'emballage pour constituer
des moyens de pivotement facilitant le pliage, consiste à
amener une cale de conditionnement dans une zone
déterminée, cette cale de conditionnement étant fournie
par un d~vidoir (9) et coupé à la longueur par un
dispositif de coupe (11, 12). Après avoir amené la cale
au-dessus de la zone dans laquelle on a placé la bo~te
d'emballage, le produit à emballer est amené puis posé
sur la cale. La cale pénètre alors dans l'emballage, et
les lignes de découpe (8d, 8b) permettent le pliage des
côtés (8f, 8e) de la cale qui glissent sur les flancs
latéraux intérieurs (1146, 1142). Le produit (15) et la
cale (8) descendent dans l'emballage par gravité, un bras
de manipulation permet ensuite de rabattre le côté (8g)
sur le produit de façon à refermer le calage. Pendant ce
temps, un deuxième bras de manipulation permet de
déplacer le couvercle (100, 111, 105, 101) pour venir le
fermer sur le fond de la boite, ce qui réalise en même
temps le clipsage des languettes (11410, 11450) dans les
encoches respectives (104, 108) du couvercle. Ce clipsage
permettant en même temps de maintenir par le fond (100)
du couvercle la partie (8g) de la cale sur le produit
(15).
D'autres modifications à la portée de l'homme du métier
font également parties de l'esprit de l'invention.
En particulier, le fond et le couvercle de la boite
peuvent être indépendants. Dans ce cas, le quatrième
flanc du couvercle sera symétrique par rapport à la ligne
12 2~16~48
de pliage (1004) du flanc (111~ avec des languettes (112,
113) et se substitue au flanc commun (110).
De même, le quatrième flanc du fond de la boite sera
symétrique par rapport à la ligne de pliage (1100) du
flanc (115) avec des languettes (116, 117) et se
substituera au flanc commun (110), car le fond et le
couvercle ne sont plus reliés par le flanc commun (110).

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB enlevée 2020-02-07
Inactive : CIB en 1re position 2020-02-07
Inactive : CIB attribuée 2020-02-07
Inactive : CIB expirée 2017-01-01
Inactive : CIB enlevée 2016-12-31
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Le délai pour l'annulation est expiré 2004-05-11
Lettre envoyée 2003-05-12
Accordé par délivrance 1995-07-18
Demande publiée (accessible au public) 1990-11-12
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1990-05-11
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1990-05-11

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 1998-05-11 1998-04-02
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 1999-05-11 1999-04-22
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2000-05-11 2000-04-28
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2001-05-11 2001-04-24
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2002-05-13 2002-04-29
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
BULL S.A.
Titulaires antérieures au dossier
ANDRE FROMION
JEAN-CLAUDE VILAS BOAS
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1995-07-17 1 35
Description 1995-07-17 12 551
Page couverture 1995-07-17 1 20
Abrégé 1995-07-17 1 35
Revendications 1995-07-17 4 156
Dessins 1995-07-17 3 70
Dessin représentatif 1999-08-01 1 11
Avis concernant la taxe de maintien 2003-06-08 1 172
Taxes 1998-04-01 1 48
Taxes 1999-04-21 1 44
Taxes 1996-03-19 1 50
Taxes 1997-04-17 1 55
Taxes 1995-03-29 1 43
Taxes 1994-03-30 1 41
Taxes 1993-04-22 1 44
Taxes 1992-04-30 1 41
Courtoisie - Lettre du bureau 1990-10-29 1 22
Correspondance reliée au PCT 1995-04-30 1 38
Correspondance de la poursuite 1994-09-28 6 223
Demande de l'examinateur 1994-05-31 2 86