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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2016590 |
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(54) Titre français: | SEALED WINDING BASED ENVELOPE, AND COMPOSITE LIGHTNING ARRESTOR USING SAME |
(54) Titre anglais: | ENVELOPPE ETANCHE A BASE D'ENROULEMENT FILAMENTAIRE, ET PARAFOUDRE COMPOSITE EN FAISANT APPLICATION |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1997-04-01 |
(22) Date de dépôt: | 1990-05-11 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1990-11-12 |
Requête d'examen: | 1990-05-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Enveloppe étanche à base d'enroulement filamentaire, et parafoudre
composite en faisant application
Enveloppe étanche à base d'enroulement filamentaire constitué de fibresde verre imprégnées de résine, pour un équipement susceptible de subir
d'importantes contraintes thermiques et d'être le siège de surpressions
internes, ledit enroulement étant adhérent à la surface extérieure dudit
équipement, caractérisée par le fait que ladite surface extérieure dudit
équipement revêtue dudit enroulement présente des zones non recouvertes
de fibres formant des alvéoles remplis de résine, le pourcentage de
surface non recouverte par des fibres étant au moins de l'ordre de 15 %.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2000-05-11 |
Lettre envoyée | 1999-05-11 |
Accordé par délivrance | 1997-04-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 1990-11-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1990-05-11 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1990-05-11 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 1998-05-11 | 1998-03-17 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE D'ISOLATEURS EN VERRE ET COMPOSITE |
Titulaires antérieures au dossier |
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DENIS THUILLIER |
GUY THEVENET |
RENE PARRAUD |