Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2018491 |
---|---|
(54) Titre français: | PROCESS AND APPARATUS FOR DEGASSING AND MAINTAINING A LOW HYDROGEN CONTENT IN LIQUID ALUMINIUM ALLOYS DURING TRANSPORTATION IN LADLES |
(54) Titre anglais: | PROCEDE ET DISPOSITIF DE DEGAZAGE ET DE MAINTIEN D'UNE FAIBLE TENEUR EN HYDROGENE DANS LES ALLIAGES D'ALUMINIUM LIQUIDES AU COURS DE LEUR TRANSPORT DANS DES POCHES |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1998-11-17 |
(22) Date de dépôt: | 1990-06-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1990-12-13 |
Requête d'examen: | 1990-06-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
Procédé et à dispositif de dégazage et de maintien d'une
faible teneur en hydrogène dans les alliages d'aluminium
liquides au cours de leur transport dans les poches. Le
procédé est caractérisé en ce que l'on fait circuler dans
la poche un flux de gaz inertes vis à vis de l'aluminium
suivant un débit faible et contrôlé, puis on évacue le(s)
dit(s) gaz hors de la poche. Le dispositif est constitué
d'au moins une poche et d'au moins une bouteille contenant
un gaz sous pression reliées entre elles par un circuit
comportant un détendeur, un débitmètre, un système d'injection
du gaz, ladite poche étant équipée à sa partie
supérieure d'un système de fuite contrôlée du gaz. Cette
invention permet de réduire et d'éviter le gazage du métal au
cours du transport et de fournir aux utilisateurs un alliage
d'aluminium apte au moulage de pièces ayant une bonne
santé métallurgique.
A procedure and device for degassing and maintaining a low level of hydrogen in liquid aluminum alloys when they are transported in containers. The procedure involves circulating in the container a stream of gases that are inert relative to aluminum, at a slow, controlled rate and then evacuating the said gas(es) from the container. The device consists of at least one container and at least one cylinder containing a gas under pressure; the container and bottle are connected by a circuit consisting of a regulator, a flowmeter and a gas injection system. The upper part of the container is equipped with a system for the controlled release of the gas. This invention reduces and prevents gassing of the metal during transport and gives users an aluminum alloy that is ready for casting and metallurgically sound.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-06-07 |
Lettre envoyée | 2003-06-09 |
Accordé par délivrance | 1998-11-17 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 1998-09-09 |
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme | 1998-06-16 |
Préoctroi | 1998-05-29 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-05-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-12-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-12-16 |
month | 1997-12-16 |
Lettre envoyée | 1997-12-16 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-12-12 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-12-12 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1997-08-21 |
Inactive : CIB enlevée | 1997-08-21 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-08-21 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 1990-12-13 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1990-06-07 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1990-06-07 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
1998-06-16 |
Le dernier paiement a été reçu le 1998-05-28
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 1997-06-09 | 1997-05-26 |
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 1998-06-08 | 1998-05-28 |
Taxe finale - générale | 1998-05-29 | ||
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 1999-06-07 | 1999-05-31 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2000-06-07 | 2000-05-30 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2001-06-07 | 2001-05-28 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2002-06-07 | 2002-05-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
ALUMINIUM PECHINEY |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
ALAIN MARGUIER |
GERARD LASLAZ |
PIERRE LATY |