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Sommaire du brevet 2018967 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2018967
(54) Titre français: CONTENANT A DECHETS UTILISANT DES SACS D'EPICERIE
(54) Titre anglais: GROCERY BAG GARBAGE CONTAINER
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé anglais


ABSTRACT:
In the design of a grocery bag garbage
container, it requires two (2) handles in
witch the handles of the bag are hook
onto, it is also important that the
bag hangs just at the right hieght. This
enables people to utilize pastic bags,(that are
mostly recycled once) that are being used
by most every kind of store.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CLAIMS
? For the grocery bags to fit properly
there must be two handles to hand
the bag from. These handles
one on the front and one on the back
both to be located on the top and
in the centre and also there must be
a bottom suitable to hold the bag
at the proper height as the handles
are basicly to hold the bag fully open.
? A wire structure to coated with
resin with a molded resin lid.
? This structure to have two handles
to hold the bag open and a bottom
the proper distance from the handles to
hold the bag secure.

To install the empty open
the lid and hook the bag handle
over the handles on the bag holder
To remove bags when full
simply open lid and lift the bag handle
up and hold in one hand and with
your other hand grasp the bag from
the side and pull out the bag.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2018967 est introuvable.

États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Inventeur supprimé 2001-01-18
Le délai pour l'annulation est expiré 1992-12-14
Demande non rétablie avant l'échéance 1992-12-14
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1992-06-15
Inactive : Demande ad hoc documentée 1992-06-15
Demande publiée (accessible au public) 1991-12-13

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1992-06-15
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
JOE SNIDER
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1991-12-12 1 87
Abrégé 1991-12-12 1 77
Revendications 1991-12-12 2 317
Dessins 1991-12-12 1 159
Description 1991-12-12 1 96