Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2019899 |
---|---|
(54) Titre français: | UNITE D'ENCRAGE |
(54) Titre anglais: | INKING UNIT |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | MOFFAT & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1999-03-30 |
(22) Date de dépôt: | 1990-06-26 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1991-01-13 |
Requête d'examen: | 1990-06-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
Cette invention concerne une unité d'encrage modifiée sans colonne adaptée aux presses rotatives, qui comprend un encrier équipé d'une plaque, d'un docteur, d'un cylindre d'encrier en acier et d'un cylindre preneur réglable par rapport à ce dernier, d'un cylindre applicateur, d'un cylindre distributeur et d'un cylindre de transfert en prise avec le cylindre applicateur, un cylindre de lissage et un cylindre à gorges hélicoïdales de renvoi de l'encre excédentaire vers l'encrier, ledit cylindre à gorges hélicoïdales ayant ses gorges en vis sans fin partant de son centre vers ses extrémités ainsi que des flasques qui engrènent avec les couronnes dentées du cylindre d'encrier. Le cylindre d'encrier, le cylindre preneur et le cylindre applicateur ont une circonférence et une vitesse périphérique calculées pour un rapport de vitesses s'établissant à 1:0.2:2.5.
A cut down, column-free inking unit suitable for use in rotary
presses, comprising an ink fountain possessing a plate , a doctor
blade, a steel fountain cylinder and a steel ductor cylinder that
can be adjusted relative to the latter, an application cylinder,
a distributing cylinder and a transfer cylinder engaging with
application cylinder, a smoothing cylinder, a helical cylinder
serving the return of ink to the ink fountain, said helical
cylinder comprising worm grooves running from the inside to the
outside of such cylinder, as well as end disks that mesh with
outside rings of fountain cylinder. The design of fountain, ductor
and application cylinders with respect to circumference and
circumferential speed is such that the speed relationship existing
between all three cylinders is 1:0.2:2.5.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-06-26 |
Lettre envoyée | 2002-06-26 |
Accordé par délivrance | 1999-03-30 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-12-14 |
Préoctroi | 1998-12-14 |
month | 1998-07-13 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-07-13 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-07-13 |
Lettre envoyée | 1998-07-13 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-07-06 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-07-06 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1998-05-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 1991-01-13 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1990-06-26 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1990-06-26 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1998-04-17
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 1997-06-26 | 1997-06-05 |
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 1998-06-26 | 1998-04-17 |
Taxe finale - générale | 1998-12-14 | ||
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 1999-06-28 | 1999-04-27 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2000-06-26 | 2000-06-05 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2001-06-26 | 2001-04-19 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
FERD. RUESCH AG |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
HEINZ KELLER |