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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2021303 |
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(54) Titre français: | HEATING PROCESS FOR A METAL TANK |
(54) Titre anglais: | PROCEDE DE CHAUFFAGE D'UN BAIN METALLIQUE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SWABEY OGILVY RENAULT |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1990-07-17 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1991-01-29 |
Requête d'examen: | 1990-07-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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ABREGE
Procédé de chauffage d'une masse métallique,
notamment maintien en fusion d'un bain métallique, du
genre où l'on développe une énergie rayonnante dans
un espace surplombant ladite masse métallique en
direction de la surface de la masse métallique, ou
bain métallique. On fait propager l'énergie
rayonnante dans une atmosphère de gaz neutre puis au
travers d'une nappe flottante formée d'éléments de
transition constituée d'une pluralité de plaques en
matériau bon conducteur thermique, bon absorbeur de
rayonnement, et de densité assurant leur flottabilité
dans le métal en cours de chauffage. L'invention
s'applique en premier lieu à la fonderie d'aluminium
ou d'alliages d'aluminium.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2011-07-26 |
Inactive : CIB de MCD | 2010-02-01 |
Inactive : CIB expirée | 2010-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1993-01-19 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1993-01-19 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1992-07-17 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1992-07-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 1991-01-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1990-07-17 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1990-07-17 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1992-07-17 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE |
Titulaires antérieures au dossier |
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ERIC DUCHATEAU |