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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2021815 |
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(54) Titre français: | PLATEAU A PAPIER POUR IMPRIMANTE A REPETITION |
(54) Titre anglais: | TRAY OF DISCHARGED PAPER FOR RECORDING APPARATUS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1990-07-24 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1991-01-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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ABSTRACT
The tray for discharged paper is utilized in a recording apparatus for
carrying out repeat-printing while reciprocating a paper being printed. A pair
of guide bars are provided to support and guide the edges of a paper sheet
along its back surface so as to prevent the paper sheet being repeat-printed
from coming into face-to-face contact with an upper receiving face of the tray
or with a top surface of another printed paper sheet which has already been
printed and stacked on the upper receiving face of the tray, thereby avoiding
adhesion of the paper being printed to the stacked paper sheet due to static
electricity. This construction can effectively suppress concurrent rolling of
the already printed paper sheet to a discharge roller when returning a paper
sheet being repeat-printed, and suppress generation of paper jams.
PAT 15890-1
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1998-07-24 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1998-07-24 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1997-07-24 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 1997-07-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 1991-01-26 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1997-07-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SEIKO INSTRUMENTS INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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HIDEKI WATANABE |
KATSUARI SATO |
KAZUO GOTO |
MASAYUKI YAMADA |
SABURO IMAI |