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Sommaire du brevet 2023210 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2023210
(54) Titre français: SPIRAL-ANTENNAE SYSTEM
(54) Titre anglais: DISPOSITIF D'ANTENNES SPIRALES
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H1Q 9/24 (2006.01)
  • H1Q 1/36 (2006.01)
  • H1Q 1/38 (2006.01)
  • H1Q 9/27 (2006.01)
  • H1Q 21/08 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • MAURY, LAURENT (France)
(73) Titulaires :
  • DASSAULT ELECTRONIQUE
(71) Demandeurs :
  • DASSAULT ELECTRONIQUE (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1999-11-16
(22) Date de dépôt: 1990-08-14
(41) Mise à la disponibilité du public: 1998-06-06
Requête d'examen: 1991-07-05
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français


Le dispositif d'antennes comprend, sur un substrat, une
pluralité d'éléments rayonnants et une paire de bornes
d'alimentation en signaux électriques haute fréquence pour
chacun de ces éléments. Chacun de ces éléments rayonnants
comporte une zone conformée en spirale (SPi), et possède
un prolongement (PBli, PB2i) des brins de sa spirale ayant
des caractéristiques géométriques différentes de celles
de ladite spirale, pour former par exemple une couronne
périphérique (CP) entourant ces dernières.


Abrégé anglais

The antenna device comprises, on a substrate, a plurality of radiating elements and one pair of input terminals for high frequency electrical signals for each of the said elements. Each of the said radiating elements comprises a spiral portion (SPi), and has an extension (PB1i, PB2i) of the stems of its spiral having geometric characteristics different from those of the said spiral, to form for example a peripheral crown (CP) around the latter.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


10
Revendications.
1. Dispositif d'antenne, caractérisé en ce qu'il comprend,
sur un support (SU), au moins deux éléments rayonnants et
une paire de bornes d'alimentation en signaux électriques
haute fréquence pour chacun de ces éléments, et en ce que
chacun de ces deux éléments comporte une zone conformée
en spirale (SPi), l'un au moins d'entre eux possédant un
prolongement (PB1i, PB2i) des brins de sa spirale ayant
des caractéristiques géométriques différentes de celles
de ladite spirale.
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce
que chaque élément possède un prolongement des brins de
sa spirale ayant des caractéristiques géométriques
différentes de celles de cette spirale.
3. Dispositif selon l'une des revendications 1 et 2,
caractérisé en ce que le pas d'espacement (p2) des spirales est
sensiblement inférieur ou égal à la moitié de la longueur
d'onde correspondant à la fréquence haute de fonctionnement
du dispositif.
4. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce que les diamètres externes respectifs (D2)
desdites spirales sont sensiblement égaux.
5. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce
que le pas d'espacement est sensiblement égal au diamètre
externe des spirales.
6. Dispositif selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que ledit prolongement circule autour
de zones conformées en spirale des éléments rayonnants dans
le même sens que celui desdites spirales, les deux brins

11
de ce prolongement formant mutuellement une couronne
périphérique (CP).
7. Dispositif selon les revendications 2 et 6 prises en
combinaison, caractérisé en ce que tous les brins de tous
les prolongements circulent de façon adjacente les uns aux
autres pour former ladite couronne périphérique entourant
complètement les spirales.
8. Dispositif selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité d'éléments
rayonnants dont les zones conformées en spirale forment
une rangée.
9. Dispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce
que toutes les spirales des éléments rayonnants de ladite
rangée ont la même configuration angulaire.
10. Dispositif selon l'une des revendications 6 à 9,
caractérisé en ce que les deux brins du prolongement d'une
spirale quittent ladite spirale en des points diamétralement
opposés de ladite spirale.
11. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 10,
caractérisé en ce que la longueur de tous les brins de tous les
éléments rayonnants est sensiblement identique et déterminée
en fonction de la fréquence basse de fonctionnement du
dispositif.
12. Dispositif selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce qu'au moins un prolongement de brins est
recouvert au moins partiellement d'un matériau à pertes
hyperfréquence.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02023210 1999-08-02
1
Dispositif d'antennes spirales erfectionné
L'invention concerne les antennes spirales.
Une antenne spirale comporte, sur un support, deux brins
de longueur identique enroulés de façon adjacente pour for-
mer ensemble une spirale, dont la valeur de la fréquence
inférieure de fonctionnement est liée en première approxima-
tion à celle de son diamètre externe.
Si l'on souhaite limiter le rayonnement à la portion d'espa-
ce située en regard de la spirale, on peut placer l'autre
face du support au contact d'une cavité remplie d'un maté-
riau électromagnétiquement absorbant. Correctement alimentée
en signaux électriques haute fréquence, une antenne de ce
type rayonne dans la portion d'espace souhaitée, dans une
très large bande de fréquences.
I1 a été envisagé de disposer de telles antennes en réseau.
Cependant, une telle configuration souléve, comme on le
verra plus en détail ci-aprés, des problèmes de fonctionne-
ment liés notamment aux propriétés des réseaux, en particu-
lier lorsqu'un fonctionnement dans une très large bande
de fréquences est envisagé.
L'invention vise à apporter une solution à ce problème.
Un but de l'invention est de proposer un dispositif compor-
tant une pluralité d'antennes spirales disposées en réseau,
pouvant fonctionner dans une trés large bande de fréquences
sans altérations de fonctionnement liées à la structure
en réseau.
Selon une caractéristique générale de l'invention, le dispo-
sitif d'antenne proposé comprend, sur un substrat, au moins

CA 02023210 1999-08-02
2
deux éléments rayonnants et une paire de bornes d'alimenta-
tion en signaux électriques haute fréquence pour chacun
de ces éléments; chacun d'entre eux comporte une zone con-
formée en spirale, et, l'un au moins d'entre eux possède
un prolongement des brins de sa spirale ayant des caracté-
ristiques géométriques différentes de celles de ladite spi-
rale.
D'autres avantages et caractéristiques de l'invention appa-
raitront à l'examen de la description détaillée ci-après
et des dessins annexés sur lesquels .
- les figures 1 et 2 illustrent très schématiquement une
antenne spirale classique isolée,
- la figure 3 illustre schématiquement trois antennes spira-
les regroupées selon une configuration présentant des pro-
blèmes de fonctionnement, et
- la figure 4 est une illustration schématique partielle
d'un mode de réalisation d'un dispositif selon l'invention.
Les dessins comportent pour l'essentiel des éléments de
caractère certain. A ce titre ils font partie intégrante
de la description et pourront non seulement servir à mieux
faire comprendre la description détaillée ci-après, mais
aussi contribuer, le cas échéant, à la définition de l'in-
vention.
Telle qu'illustrée schématiquement sur les figures 1 et
2, une antenne spirale imprimée comporte, sur une face d'un
support (par exemple un diélectrique) SU, deux brins métal-
liques B1 et B2, de longueur identique, mutuellement enrou-
lés de façon adjacente pour former une spirale SP. En d'au-
tres termes, à l'exception du voisinage des extrémités de

CA 02023210 1999-08-02
3
brin, chaque portion de brin est encadrée par deux portions
de l'autre brin.
I1 convient de remarquer qu'est illustrée ici une spirale
dite "d'Archimède", c'est-à-dire une spirale dans laquelle
chaque brin a une épaisseur constante et un espacement cons-
tant vis-à-vis de l'autre brin. Cependant, d'autres types
de spirales sont envisageables, telles que les spirales
dites "logarithmiques" dans lesquelles il est prévu un taux
d'expansion pour les largeurs des brins ainsi qu'un espace-
ment grandissant entre ceux-ci. Au sens de la présente des-
cription, les termes "spirales" ou "antennes spirales" doi-
vent être interprétés dans un sens très large couvrant tous
les types de spirales.
Une telle antenne est susceptible de fonctionner dans une
très large bande de fréquences, telle que le rapport de
la fréquence supérieure à la fréquence inférieure soit par
exemple de l'ordre de quatre. Sa fréquence inférieure de
fonctionnement F1 est alors donnée en première approximation
par la formule suivante .
pi.D = c/F1 = lambdal
dans laquelle pi désigne le nombre réel sensiblement égal
à 3,14,
D désigne le diamètre externe de la spirale
SP,
c désigne la vitesse de la lumière,
F1 désigne la fréquence inférieure de fonc-
tionnement, et
lambdal désigne la longueur d'onde associée
à la fréquence F1.
Une antenne spirale présente également la particularité

CA 02023210 1999-08-02
4
de rayonner, aussi bien dans la portion d'espace située
en regard de la spirale SP que dans la portion d'espace
en regard de l'autre face, ou face arrière, du support SU.
Aussi, si l'on souhaite limiter ce rayonnement à la portion
d'espace située en regard de la face avant du support, on
peut disposer l'autre face de ce dernier au contact d'une
cavité CA remplie d'un matériau absorbant les ondes électro-
magnétiques haute fréquence dans une large bande.
L'alimentation des deux brins d'une telle antenne s'effectue
par deux fils FI1 et FI2 connectés aux extrémités respecti-
ves des deux brins situées au centre de la spirale. L' ali-
mentation en signaux électriques haute fréquence s'effectue
généralement à l'aide d'un câble coaxial C0, qui est par
nature asymétrique, puisqu'il comporte une âme centrale
et une gaine. Un bon fonctionnement d'une antenne spirale
requiert, en raison de ses caractéristiques géométriques
symétriques, une alimentation en signaux électriques de
type "symétrique", c'est-à-dire identique pour les deux
brins. Aussi, est-il nécessaire de prévoir, à l'arriére
de la cavité CA, un élément électronique symétriseur SY
assurant cette fonction de symétrisation. I1 convient de
remarquer ici que les deux fils FI1 et FI2, traversant la
cavité de matériau absorbant CA, ne perturbent pas le rayon-
nement de l'antenne puisque celui-ci est inhibé dans la
portion d'espace arrière.
Afin notamment de bénéficier des propriétés de fonctionne-
ment très large bande des antennes spirales, il a été envi-
sapé de regrouper celles-ci en réseau. Une solution pourrait
consister à disposer ces spirales côte à côte tel qu'illus-
tré très schématiquement sur la figure 3. Cependant, une
telle solution ne donne pas satisfaction pour les raisons
qui sont maintenant évoquées.

CA 02023210 1999-08-02
On sait en effet que le bon fonctionnement d'un réseau à
une fréquence donnée dépend étroitement du pas d'espacement
des antennes élémentaires constituant ce réseau. Ainsi,
pour une longueur d'onde lambda, correspondant à une fré-
5 quence de fonctionnement donnée, il est nécessaire que le
pas p du réseau soit inférieur ou égal à la moitié de la
valeur de cette longueur d'onde. En effet, si le pas p excé-
de la moitié de cette valeur, le diagramme de rayonnement
du réseau peut présenter un lobe parasite, ou "lobe de ré-
seau", décalé par rapport au lobe principal utile de ce
réseau et perturbant le fonctionnement de ce dernier.
Le pas p d'un tel réseau est minimal lorsque les spirales
sont voisines les unes des autres de sorte que leur diamètre
externe respectif D soit sensiblement égal au pas p. A la
fréquence basse de fonctionnement F1, correspondant à ,la
longueur d'onde lambdal, le pas p, égal par ailleurs au
diamètre D, prend alors, par application de la formule évo-
quée plus haut, la valeur (lambdal /pi). I1 ne se pose alors
à cette fréquence aucun problème de fonctionnement puisque
le pas p est inférieur à (lambdal /2).
Cependant, si l'on souhaite faire fonctionner ce réseau
dans une très large bande de fréquences allant jusqu' à une
fréquence haute de fonctionnement F2 égale par exemple à
quatre fois la fréquence basse de fonctionnement F1, on
s'aperçoit que le pas p est alors égal au produit de la
longueur d'onde lambda2, correspondant à la fréquence F2,
par un facteur égal à 4/pi. Le fonctionnement du réseau
est donc altéré à la fréquence F2 par la présence d'un lobe
de réseau puisque le pas p est supérieur à lambda2 et donc
a fortiori à (lambda2 /2).
L'invention vient apporter une solution à ce problème.

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6
La Demanderesse a en effet observé que dans un dispositif
d'antennes comportant une pluralité d'éléments rayonnants
(au moins deux) ayant chacun une zone conformée en spirale,
il convenait que l'un au moins d'entre eux possédât un
prolongement des brins de sa spirale ayant des caracté-
ristiques géométriques différentes de celles de ladite spi-
rale.
A partir de cette observation très générale, la Demanderesse
a mis en oeuvre l'invention dans un mode particulier de
réalisation illustré sur la figure 4.
Sur cette figure, à des fins de simplification, n'ont été
représentées que les configurations géométriques des brins
des différentes spirales, une paire de bornes d'alimentation
en signaux électriques haute fréquence étant naturellement
prévue pour chacun des éléments rayonnants de ce réseau.
Ce réseau devant fonctionner à partir d'une fréquence basse
F1, la longueur des deux brins de chaque élément rayonnant
. du réseau, longueur identique pour tous les éléments
rayonnants, est déterminée pour qu'une antenne spirale
élémentaire formée par ces deux brins ait un diamètre
externe D permettant le fonctionnement à cette fréquence
basse F1.
Le réseau devant fonctionner dans une très large bande de
fréquences jusqu'à une fréquence haute F2, par exemple égale
à quatre fois la fréquence basse, on choisit un pas de ré-
seau p2 généralement inférieur, et de préférence égal, à
la moitié de la valeur de la longueur d'onde lambda2. Les
deux brins de chaque élément rayonnant du réseau sont alors
enroulés de façon adjacente pour former une zone conformée
en spirale ayant un diamètre externe D2 sensiblement égal
au pas p2. Toutes ces zones conformées en spirales SP1-SP7

CA 02023210 1999-08-02
7
sont alors alignées côte à côte sur le substrat de façon
à former une rangée.
Le surplus de longueur des brins Bli et B2i d'un élément
rayonnant est alors disposé sur la surface libre du substrat
et forme un prolongement PBli et PB2i ayant des caractéris-
tiques géométriques différentes de celles de la spirale
correspondante SPi.
Ainsi, dans cet exemple, les deux brins PBli et PB2i du
prolongement de la spirale SPi quittent cette dernière en
des points diamétralement opposés et circulent autour de
toutes les zones SPl-SP7 des éléments rayonnants dans le
même sens que celui des spirales. En d'autres termes, tous
les brins de tous les prolongements circulent de façon adja-
cente les uns aux autres pour former une couronne périphéri-
que entourant complètement les spirales SP1-SP7.
Un tel réseau fonctionne alors correctement à la fréquence
haute F2, puisque le pas a été déterminé en conséquence.
I1 fonctionne également correctement à toutes les autres
fréquences jusqu'à la fréquence basse F1 puisque le pas
p2, calculé pour la fréquence haute F2, est forcément infé-
rieur à la moitié de la valeur de la longueur d'onde lambdal
correspondant à cette fréquence basse de fonctionnement.
I1 convient également de remarquer que la contribution du
rayonnement de ce dispositif d'antenne est principalement
fournie par les spirales SPi en ce qui concerne la fréquence
haute de fonctionnement alors que la couronne périphérique
CP contribue principalement pour la fréquence basse de fonc-
tionnement.
Cependant, il peut être avantageux que les lignes de cette
couronne périphérique CP soient partiellement ou totalement

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recouvertes d'un matériau à pertes hyperfréquence, tels
que les matériaux chargés en ferrite (Ferrite). Dans ce
cas, les lignes de cette couronne ne participent pas direc-
tement au rayonnement en bas de bande puisqu'elles amortis-
sent l'onde électromagnétique tout au long de son parcours
sur ces lignes. En contrepartie, ces lignes permettent alors
d'améliorer notablement les performances en bas de bande
en évitant très largement la propagation de retour de l'onde
électromagnétique dans la spirale, propagation engendrée
par la réflexion de l'onde électromagnétique en bout de
brin.
On peut bien entendu contrôler ce rayonnement en bas de
bande par une localisation appropriée du matériau à perte,
remarque étant faite que de toute façon ce rayonnement basse
fréquence se produit également pour une faible part au ni-
veau des spirales SPi, et ce, sans pratiquement aucune per-
turbation.
L'invention n'est pas limitée au mode de réalisation ci-
dessus décrit mais en embrasse toutes les variantes conte-
nues dans le cadre des revendications ci-après.
Ainsi, le prolongement des brins des spirales peut se situer
dans le plan de ces dernières ou bien hors de ce plan. De
même, dans l'un et/ou l'autre des cas, ce prolongement peut
circuler, ou ne pas circuler autour desdites spirales.
On a décrit ci-avant des spirales ayant toutes dans leur
plan la même configuration angulaire. L'homme de l'art sait
qu'il est possible de faire varier la phase d'une antenne
spirale en agissant sur cette configuration angulaire. Une
telle considération peut s'appliquer à la présente inven-
tion.

CA 02023210 1999-08-02
9
Bien entendu, certains des moyens décrits ci-dessus peuvent
être omis dans les variantes où ils ne servent
pas.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2015-01-01
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Le délai pour l'annulation est expiré 2005-08-15
Lettre envoyée 2004-08-16
Accordé par délivrance 1999-11-16
Inactive : Page couverture publiée 1999-11-15
Inactive : Taxe finale reçue 1999-08-02
Préoctroi 1999-08-02
Inactive : Pages reçues à l'acceptation 1999-08-02
Inactive : CCB attribuée 1999-04-29
Un avis d'acceptation est envoyé 1999-02-25
Lettre envoyée 1999-02-25
month 1999-02-25
Un avis d'acceptation est envoyé 1999-02-25
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1999-02-23
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1999-02-23
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1999-02-10
Inactive : Supprimer l'abandon 1998-12-23
Demande publiée (accessible au public) 1998-06-06
Inactive : Renversement de l'état mort 1998-06-02
Inactive : Supprimer l'abandon 1998-05-28
Inactive : Supprimer l'abandon 1998-05-28
Inactive : Supprimer l'abandon 1998-05-28
Inactive : Supprimer l'abandon 1998-05-28
Inactive : Supprimer l'abandon 1998-05-28
Inactive : Supprimer l'abandon 1998-05-28
Inactive : CIB en 1re position 1998-05-27
Symbole de classement modifié 1998-05-27
Inactive : CIB attribuée 1998-05-27
Inactive : CIB attribuée 1998-05-27
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 1997-08-14
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1997-08-14
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1996-08-14
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1995-08-14
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1994-08-15
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1993-08-16
Le délai pour l'annulation est expiré 1993-08-16
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1992-08-14
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1991-07-05
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1991-07-05

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1997-08-14
1996-08-14
1995-08-14
1994-08-15
1993-08-16
1992-08-14

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1999-07-16

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 1990-08-14
Enregistrement d'un document 1990-08-14
Requête d'examen - générale 1991-07-05
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 1992-08-14 1992-08-06
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1993-08-16 1993-08-06
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 1994-08-15 1994-08-03
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 1995-08-14 1995-06-16
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 1996-08-14 1996-07-30
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 1997-08-14 1997-08-04
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 1998-08-14 1998-08-05
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 1999-08-16 1999-07-16
Taxe finale - générale 1999-08-02
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2000-08-14 2000-07-18
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2001-08-14 2001-07-19
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2002-08-14 2002-07-18
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2003-08-14 2003-07-22
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
DASSAULT ELECTRONIQUE
Titulaires antérieures au dossier
LAURENT MAURY
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1999-02-09 1 19
Dessin représentatif 1999-11-08 1 22
Description 1998-12-08 9 344
Abrégé 1998-12-08 1 17
Revendications 1998-12-08 2 75
Dessins 1998-12-08 1 51
Description 1999-08-01 9 349
Revendications 1999-08-01 2 76
Rappel - requête d'examen 1998-05-25 1 117
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1999-02-24 1 164
Avis concernant la taxe de maintien 2004-10-11 1 173
Correspondance 1999-08-01 12 457
Taxes 1992-08-05 2 52
Taxes 1993-08-05 2 65
Taxes 1994-08-02 2 53
Taxes 1995-06-15 3 113
Taxes 1996-07-29 3 114
Taxes 1997-08-03 2 76
Taxes 1998-08-04 1 38
Taxes 1998-08-04 1 38
Taxes 1997-08-03 1 38
Taxes 1997-08-17 1 41
Taxes 1996-07-29 3 105
Taxes 1995-06-15 3 106
Correspondance 1994-10-17 2 40
Taxes 1994-08-02 2 56
Taxes 1992-08-05 2 57
Taxes 1993-08-05 2 68
Correspondance de la poursuite 1991-07-04 1 24
Correspondance de la poursuite 1997-11-17 9 254
Correspondance de la poursuite 1998-07-04 1 29
Correspondance reliée au PCT 1989-12-03 4 131
Courtoisie - Lettre du bureau 1990-12-11 1 29
Courtoisie - Lettre du bureau 1991-01-30 1 31
Courtoisie - Lettre du bureau 1998-02-11 1 21
Courtoisie - Lettre du bureau 1991-07-21 1 24
Courtoisie - Lettre du bureau 1998-03-18 1 38
Courtoisie - Lettre du bureau 1998-05-05 1 17
Courtoisie - Lettre du bureau 1998-12-22 1 21