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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2024084 |
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(54) Titre français: | ECRAN CELLULAIRE EXPANSIBLE ET REPLIABLE |
(54) Titre anglais: | EXPANDABLE AND COLLAPSIBLE CELLULAR SHADE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1990-08-27 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1991-04-06 |
Requête d'examen: | 1997-07-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
An expandable and collapsible cellular shade formed
from a single web of foldable material folded alternately
in opposite directions along permanently set first and
second creased folds disposed at opposite sides of the
shade such as to form normally flat panels disposed in
sidewise abutting relation and serially united in alter
nate succession along respective first and second creased
folds. The sidewise adjacent panels have adjacent faces
bonded together along a narrow band parallel to and spaced
from the creased fold therebetween and the panels and the
permanently set creased folds have sufficient strength and
resilience to normally maintain an acute angle between the
panels at the creased folds when the shade is expanded to
define pleats at opposite sides of the shade. When
expanded, the shade defines a double row of overlapping
cells.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2000-09-25 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2000-09-25 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-08-28 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 1999-09-24 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1999-03-24 |
Lettre envoyée | 1997-08-19 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-08-14 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-08-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-07-02 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-07-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 1991-04-06 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2000-08-28 |
Le dernier paiement a été reçu le 1999-06-16
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 1997-07-02 | ||
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 1997-08-27 | 1997-07-02 |
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 1998-08-27 | 1998-08-27 |
TM (demande, 9e anniv.) - générale | 09 | 1999-08-27 | 1999-06-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SPRINGS WINDOW FASHIONS DIVISION, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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DARRELL J. KUTCHMAREK |
JAMES H. STAUFFACHER |
JOSEPH E. COLE |
KENT V. ANDERSON |
PAUL A. SCHNEIDER |