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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2027360 |
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(54) Titre français: | SOIE MEDICAMENTEE AU GOUT MASQUE |
(54) Titre anglais: | TASTE MASKED MEDICATED FLOSS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1998-02-03 |
(22) Date de dépôt: | 1990-10-11 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1992-04-12 |
Requête d'examen: | 1991-01-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'addition d'une quantité extrêmement faible d'un agent anesthésiant comme un phénol à une floche saccharidique contenant un médicament dosé sert à engourdir les papilles gustatives suffisamment pour empêcher la stimulation de ces dernières par le goût désagréable du médicament.
The addition of an extremely small quantity of an
anesthetizing agent such as phenol to a medicament dosed
saccharide floss serves to numb the taste buds sufficiently
that undesirable taste stimulation by the medicament is
inhibited.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2027360 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2016-03-12 |
Inactive : CIB du SCB | 2016-01-09 |
Inactive : CIB expirée | 2016-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2002-10-11 |
Lettre envoyée | 2001-10-11 |
Accordé par délivrance | 1998-02-03 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-11-28 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-11-28 |
Inactive : Pages reçues à l'acceptation | 1997-09-26 |
Préoctroi | 1997-09-26 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1997-09-26 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-08-15 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-08-15 |
Lettre envoyée | 1997-08-15 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-07-16 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-07-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-07-10 |
Inactive : CIB enlevée | 1997-07-10 |
Inactive : CIB enlevée | 1997-07-10 |
Inactive : CIB enlevée | 1997-07-10 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-07-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-07-10 |
Inactive : CIB enlevée | 1997-07-10 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1997-06-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 1992-04-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1991-01-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1991-01-29 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1997-09-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 1997-10-14 | 1997-09-19 |
Taxe finale - petite | 1997-09-26 | ||
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 1998-10-13 | 1998-09-16 | |
Annulation de la péremption réputée | 2000-10-11 | 1998-09-16 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 1999-10-11 | 1999-09-16 | |
Annulation de la péremption réputée | 2000-10-11 | 1999-09-16 | |
Annulation de la péremption réputée | 2000-10-11 | 2000-09-20 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2000-10-11 | 2000-09-20 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FUISZ PHARMACEUTICAL LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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RICHARD C. FUISZ |