Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2027445 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2027445
(54) Titre français: DIELECTRIC FLUIDS SYNTHESIS BY CONDENSATION OF AROMATIC COMPOUNDS, INCLUDING HALIDES
(54) Titre anglais: FLUIDES DIELECTRIQUES PAR CONDENSATION DE COMPOSES AROMATIQUES DONT CERTAINS HALOGENES
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H01B 03/24 (2006.01)
  • C10M 10/06 (2006.01)
  • C10M 10/52 (2006.01)
  • H01B 03/22 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • COMMANDEUR, RAYMOND (France)
  • BERGER, NOELLE (France)
  • JAY, PIERRE (France)
  • KERVENNAL, JACQUES (France)
(73) Titulaires :
  • ATOCHEM
(71) Demandeurs :
  • ATOCHEM (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1994-03-22
(22) Date de dépôt: 1990-10-12
(41) Mise à la disponibilité du public: 1991-04-14
Requête d'examen: 1990-10-12
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
89 13 451 (France) 1989-10-13

Abrégés

Abrégé français


PRECIS DE LA DIVULGATION:
La présente invention concerne une simplification
des procédés de synthèse de fluides diélectriques par
condensation d'halogénures aromatiques et de composés
aromatiques en présence de chlorure ferrique. La
demanderesse à découvert qu'il n'est plus nécessaire de
neutraliser le catalyseur ni d'effectuer des lavages avec
des solutions aqueuses. On évite ainsi de générer des
solutions aqueuses contaminées par des produits organiques
et qu'il est difficile et coûteux de traiter avant leur
rejet. Le procédé consiste donc dans les étapes successives
suivantes: condensation d'halogénures aromatiques et de
composés aromatiques en présence de chlorure ferrique, comme
catalyseur, puis distillation éventuelle de l'excédent des
réactifs. Cette dernière est suivie de la distillation de
l'ensemble des produits de condensation ou d'au moins l'un
d'entre eux suivie de son conditionnement en fluide
diélectrique.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Procédé de synthèse de fluides diélectriques
comprenant successivement les étapes suivantes:
a) condensation d'halogénures aromatiques et de
composés aromatiques en présence de chlorure ferrique, comme
catalyseur,
c) distillation éventuelle de l'excédent des réactifs,
et
d) distillation de l'ensemble des produits de condensa-
tion ou d'au moins l'un d'entre eux suivie de son condition-
nement en fluide diélectrique, le perfectionnement
consistant à supprimer après l'étape a) une étape dite b) à
savoir: l'élimination du catalyseur par neutralisation ou
lavage ou toute combinaison de ces moyens, et à choisir à
l'étape a) le chlorure ferrique comme catalyseur.
2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé
en ce que l'halogénure aromatique est du chlorure de benzyle
et que le composé aromatique est du toluène.
3. Procédé selon la revendication 2, caractérisé
en ce que l'halogénure aromatique est un mélange de chlorure
de benzyle (C6H5CH2Cl) et de chlorure de benzylidène
(C6H5CHCl2).
4. Procédé selon la revendication 1, caractérisé
en ce que l'halogénure aromatique est un produit de formule
12

<IMG>
et que le composé aromatique est du dichlorotoluène
<IMG>
13

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


2 ~ 2~
La présente invention concerne un procéde de synthèse
de fluides diélectriques et plus particuli.erement un perfec~
~, tlonnement des procédés comprenant une condensation du type
:~ 5 FRIEDEL et CRAFTS catalysée par le chlorure ferrique.
: Dans la demande de brevet européen EP 8251, on a décrit
des liquides diélectriques de formule
~C~2~
(CH3)y (CH3)y-l n
dans laquelle n, x, y et z ont la valeur 1 ou 2. Ces produits
peuvent être préparés par condensation de :
Clz Clx
~ ~ CH2Cl avec
1s (CH3)y-1 (CH3)y
~, dans lesquels n, x, y et z ont la même signi~ication que ci-
dessus en présence d'un catalyseur de FRIED~L et CRAFTS. ~près
. la condensation, on procède à la. destruction du catalyseur par
exemple par addition d'une so.Lution aqueuse diluée d'acide
~o chlorhydrique suivie d'un lavage de la phase organique. La de-
manderesse a décQuvert que si on utilise du- chlorure ferrique
~ comme catalyseur de F~IED~L et CRAFTS, il n'est pas nécessaire
`. de détruire le catalyseur et laver, c'est-à-dire qu'on obtient
, à l'issue du procédé de preparation, dans lequel on a omis
l'étape de destruction et lavage du catalyseur, des liquides
`.~' diélectriques ayant les mêmes propriétés que si on les a~ait
prépares par le procédé conventionnel avec destruction st
~ lavage.
:~ Par contre, si on utilise d'autres catalyseurs, par
~ 30 exemple du chlorure d'aluminium, on ne peut pas se passer de
.. cette étape de destruction et lavage. En effet, si on omet
cette etape, les produits obtenus sont inaptes a un usage
comme fluide dielectriqUe. Cette decouverte permet donc de ré-
',
''"'` ' '' ':
~' ... . ,

2'7~3
-- 2
'
soudre un important problème technique. En effet, la
destruction du catalyseur de condensation FRIEDEL et CRAF~S
est faite, le plus souvent, par une solution aqueuse. On
obtient donc une solution aqueuse contenant des produits
organiques, et bien que la quantité de produits organiques
soit faible, il est nécessaire de traiter cette solution
aqueuse avant son rejet.
- La demande de brevet EP 136230 décrit des fluides
diélectriques qui sont des oligomères de polyarylalcanes
obtenus par condensation de chlorure de benzyle C6H5CH2Cl et
chlorure de benzylidène C6~5CHCl2 sur le toluène en présence
d'un catalyseur FRIEDEL et CRAFTS. La demanderesse a fait
la même observation que pour le procédé de la demande EP
8251 précédemment citée, c'est-à-dire qu'en utilisant le
chlorure ferrique, on peut omettre l'étape du lavage et
cependant produire un fluide apte à l'usage diélectrique.
La demanderesse a trouvé un procédé
particulièrement simple pour synthétiser des fluides
diélectriques par une condensat:ion de type FRIEDEL et
CRAFTS.
La présente invention est donc dans un procédé de
synthese de fluides diélectriques comprenant successivement
les étapes suivantes:
a3 condensation d'halogénures aromati~ues et de
composés aromatiques en présence de chlorure ferri~ue comme
catalyseur,
~, c) distillation éventuelle de l'excédent des réactifs,
;` et
d) distillation de l'ensemble des produits de
condensation ou d'au moins l'un d'entre eux suivie de son
; conditionnement en fluide diélectrique, le perfectionnement
- consistant à supprimer après l'étape a) une étape dite b)
à savoir:
l'élimination du catalyseur par neutralisation ou lavage ou
:
... , -
.: ~ : , , .
: . . : . : .
: , , . :

-
~7~
.`. - 2a -
-. . .
: toute combinaison de ces moyens et à choisir à l'étape a) le
chlorure ferrique comme catalyseur.
Le procédé des étapes a) à d) est connu, il est
décrit, par exemple, dans la demande de brevet EP 8251. La
: 5 condensation de l'étape a) est une réaction de FRIEDEL et
CRAFTS.
. Les halogénures aromatiques désignent, par
; exemple, des alkylbenzène ou (polyalkyl)benzène ayant au
moins un halogène en position benzylique sur la chaîne
alkyl, le noyau benzé-
.. /
.,~ /
.. /
.,,''i~ /
` i /
: ~ /
.~, /
~"
. ' -
..i
:;
''.
:`,
,~". :'
: , ;, , ~. -
'.......... ' ,", . ~ ,, :

~ ~ 2 ~ 3
nique pouvant, en plus des cha~nes alkyl halogénées, êtra sub-
stitué par des halogènes, des alkyls ayant jusqu'à trois
atomes de carbone ou des groupements nitriles ou NO2.
Les chaînes alkyl qui portent au moins un halogène peu-
S vent être identi~ues ou différentes et comporter jusqu'à troisatomes de carbone.
Ces halogénures aromatiques peuvent être par exemple
les produits de formules :
CH2Cl
10. ~ H2Cl
C12
; ~ CHC12
C12 /~ CHC12
,
: IS C~2Cl
C~2C1 le noyau pouvant être substitué
par 1 ou 2 chlore
. .
~, C~3 ~ l
CH2 Cl
le noyau pouvant être substitué
par 1 ou 2 chlore
Les halogénures aromatiques pr~cédants son~ condensés
~ avec des composés aromatiques. Ces composés aromatiques dési-
;, gnent, par exemple, du benzène pouvant être substitua par un
ou plusieurs groupements alkyls identiques ou différents et
:. ayant ~usqu'à 8 atomes de carbone, des halogènes ou des grou-
pements nitriles ou NO2.
,
__
:- ~
. . .:
.: .. , : .
.~ .
.. . .

2~2 7l,~
Ces composés aromatiques peuvent être, par ex~mple, du
benzène, du toluène, du xylène, des produits de ~ormule :
Cl~c~3 C12~CH3
La condensation de l'étape a a lieu en pratique à une
température comprise entre 50C et 150C. La quantité de chlo-
. rure ferrique est comprise habituellement entre 50 ppm et 1%
:~ en poids de la masse réactionnelleO
On peut utiliser dans cette étape a un excédent de
l'halogénure aromatique ou un excédent du composé aromatique.
:~ Selon les proportions des différents réactifs, on obtient des
; produits de condensation différents et qui sont eux mêmes d~s
:~ mélanges. Le plus souvent, il peut être nécessaire de distil-
ler l'excédent des réactifs (étape c~ car ces produits, même
en melange avec les produits de condensation n'ont pas de pro-
priétés diélectriques ou ne peuvent pas etre utilisés comme
~ diélectriques a cause de leur trop grande volatilité.
: Dans l'étape d, on récupère l'ensemble ou au moins un
des produits de condensation. En effet, au cours de la conden-
sation ~étape a), on obtient souvent un mélan~e de produits.
.'1 Par exemplé, quand on condense du chlorure de benzyle
sur du toluane, on obtient un oligomère A qui est un mélange
- d'isomeres de formule
(~3C~ CH2~
~' dans laquelle n1 et n2 valent 0, 1 ou ~i et n1+n2 est inférieur
ou égal à 3.
~; 30 Le melange peut contenir le produit de condensation tel
que n1 et n2 = qu'on appelle benzyltoluene (MBT) et le
produit dans lequel n1+n2 = 1 qu'on appelle dibenzyltoluene
(DBT)~
~:' Par exemple, quand on condense du chlorure de benzyli-
dène C~H5CHC12 sur du toluène et du DBT, on obtient un oligo-
:~ mère B qui est un mélange d'isomeres de formule :
- _,
....
-,
::
.
. ", : :
:~' ' ' "' " ~

2~2 7~
CH
c~z ( )~ n~
CH ~ ~ (H2 ~ ~ ~ (CH2
( ~ CH2 CN2 C ~ ~ ~ )
n~1 c~3 nl3 n"2
~' dans laquelle n'1, n''1 et n4 valent 0, 1 ou 2,
n 2~ n '2~ n3~ n'3 et n5 valent O ou 1,
o et sachant que la somme n'1+n"1+n 2+n 2+n3+n 3+n4 n5
rieure ou égale ~ 2.
Quand on condense un mélange de C6H5CH2Cl et C6H5 CHCl2
sur du toluène, on obtient un mélange des oligomères A et B.
Dans l'étape d, on sépare par distillation les isomères
ou les mélanges d'isomères souhaités, puis on les conditionne
en fluide diélectrique. Le conditionnement des produits pour
usage diélectrique est connu en soi, il est rappelé en page 4
dans la demande de brevet EP 8251. Il consiste en un traite-
ment préliminaire de purification avec des alcalins tels que
......
~ 20 NaoH, Na2Co3 ou des composés analogues du calcium ou du po-
,~ tassium à une température pouvant aller de 20 a 3500C. Par-
fois, une d~stillation ultérieure peut être avantageuse.
~ Après ce traitement préliminaire, la phase de purification
-~' suivante consiste à employer une terre décolorante ou de
l'alumine activée soit seules, soit en mélange selon les tech-
niques spécifiques connues dans le secteur des fluides diélec-
triques. De même, il peut être avantageux d'ajouter des stabi-
lisants du type époxyde ou d'autre nature comme, par exemple,
~' le tetraphenyletain ou des composés anthraquinoniques~
On ne sortirait pas du cadre de la présente invention
en condensant dans l'etape a des mélanges d'halogénures aroma-
tiques sur des mélanges de composés aromatiques.
Si les halogénures aromatiques dérivent des composés
`` aromatiques en question, par exemple le chlorure de benzyle et
:,
. . . ~ ~
.. . .
.. : ,~

6 ~2744~
le toluene ou le chlorure de méthyl benzyl (CH3C6H4CH2Cl) et
le xylène, alors on peut effectuer en amont de l'étape a
l'halogénation partielle du compose aromatique. On obtient
ainsi un melange d'halogénure aromatique et de compose aroma-
tique dans lequel il suffit d'ajouter le chlorure ferrique
pour effectuer l'étape a du procedé.
EXEMRLE 1
,,
Dans un réacteur muni d'une agitation relative et d'un
condenseur, on coule en 4 heures 6 moles de chlorure de ben-
zyle dans 30 moles de toluène contenant 35 g de FeCl3 à la
température de 105C. Apres fin d'introduction du chlorure de
benzyle, la masse réactionnelle est maintenue encore 1 h 30 à
105~C. L'ensemble est ensuite soumis à une distillation simple
qui permet de séparer :
a) le toluène non réagi, sous un vide de 15 mm de
mercure avec une température de pied de 105C. Le toluene re-
cueilli est incolore, avec une pureté superieure à 99 %
d'aprbs l'analyse chromatographique et contient moins de 2 ppm
de fer.
b) l'oligomère A comme décrit precédemment qui distille
a 105-263C sous un vide de 15 mm de mercure. Le produit ob-
tenu (900 g) qui est legèrement jaune a la composition
~ suivante :
`` nl + n2 = 75 %
~` n + n = 1 21 %
.~J n1 + n2 2 4 %
Le compose n1 + n2 = est constitué uniquement par un
- melange d'isomères de benzyltoluene dans la proportion
O/m/p = 42,7/6,6/50,7.
Les proprietés diélectriques ont été déterminées et fi-
~;1 gurent dans le tableau de l'exemple 7, colonne 7.1.
Un produit obtenu de la même maniere, mais en effec-
tuant les lavages suivants sur la phase organique en fin de
réaction du chlorure de benzyle :
- 2 X lOOO cc d'acide chlorhydrique 3 %
3 X 1000 cc d'eau
. .
., .
~ .
~?

2 ~ 2 ~
conduit à un produit dont les propriétés figurent dans le ta-
bleau de l'exemple 7, colonne 7.2.
On constate qu'il n'y a aucune différence dans les pro-
priétés diélectriques.
S ~EMPLE 2 (non co~forme a l'inve~tis~)
On réalise la même opération de condensation du chlo-
rure de benzyle sur le toluene que dans l'exemple 1, mais en
rempla~ant le chlorure ferrique par 35 g de chlorure
d'aluminium. Le milieu réactionnel en fin de réaction du chlo-
rure de benzyle est soumis a une distillation simple comme
dans l'exemple 1 ce qui conduit aux produits suivants :
a~ le toluène non réagi sous un vide de 15 mm de mer-
cure avec une température de pied de 105C. Ce toluène est
jaune et contient 3,2 ppm d'aluminium. L'analyse chromatogra-
phique montre que ce toluène est très impur et contient notam-
ment des quantités non négligeables de benzène et de xylène ;
b) la distillation des produits plus lourds est pour-
suivie en augmentant progressivement la température avec un
vide plus poussé. Cette distillation est très difficile car il
~0 y a décomposition permanente avec formation de benzène, to-
luène et xyl~ne avec des difficull:és pour obtenir le vide.
On obtient seulement 300 g de produit très fortement
~ coloré contenant 17 ppm d'aluminium ayant la composition
- suivante :
~5 benzène 1,3 %
' toluène 16,0 %
xylène 7,0 %
diphénylméthane7,5 %
benzyltoluène34,0 %
30 benzylxylène22,0 %
Ce produit est évidemment inutilisable dans
l'application diélectrique. Par ailleurs il reste une quantité
très importante de produit dans le ballon de distillation sous
forme d'un bloc compact irrecupérable.
En conclusion, un produit brut de benzylation du to~
.~ ,
.
- . . ~ . , ~

2~2 ~ ~ 3
luène catalysée par le chlorure d'aluminium n'est pas distil-
lable sans un lavage préalable permettant d'éliminer le cata-
lyseur.
.;
~ ~XEMPhE 3
:: 5 On opère comme dans l'exemple 1 du brevet, sauf qu'au: lieu d'utiliser du chlorure de benzyle pur, on utilise un pro-
duit brut de photochloration du toluène. Pour cela, on intro-
duit 6 moles de chlore dans 24 moles de toluène sous irradia-
tion photochimique à la ~empérature de 90C. L~ produit de la
:l0 réaction est introduit progressivement dans 12 moles de to-
:~ luène contenant 35 g de FeCl3 a 105C. Après fin de réaction,
: le milieu est distillé comme dans l'exemple 1 permettant de
' séparer :
, a) le toluène non réagi avec une pureté supérieure a
: ,j
.~ IS 99 %, directement utilisable dans une nouvelle opération de
~ synthese ;
:' b~ un mélange d'oligomère A et d'oligomère B comme de-
, crit précédemment dans la proport:ion pondérale 97,5/2,5.
.-I Les propriétés diélectriques ont été déterminées et fi-
gurent dans le tableau de l'exemp.le 7, colonne 7.3.
~:1 Un produit obtenu de la miame manière mais en ef~ectuant
~;1i des lavages a l'acide chlorhydrique aqueux et à l'eau sur la
.phase organique après la fin de réaction de Friedel et Crafts
~, conduit à un produit dont les propriétés diélectriques figu-
::'. 25 rent dans le tableau de l'exemple 7, colonne 7.4. On constate
`i bien qu'il n'y a aucune différence dans les propriétés diélec-
~ txiques.
~'' .
. E~ENPLE 4
~' O~ reproduit l'exemple 3 mais en rempla~ant le chlorure
ferrique par 35 g de chlorure d'aluminium à la réaction de
Friedel et Crafts. Le milieu réactionnel est ensuite soumis à
~ la distillation. Les mêmes difficultés 50nt rencontrées que
:~ celles obser~ées dans l'exemple 2, ce qui conduit a un produit
` improprP pour l'application diélectrique.
.:,
~'~
.... .
. ~

2 ~ 2 '7 ~
EXEMPLE 5
On opère comme dans l'exemple 3 du brevet, sauf que
l'on utilise un mélange d'isomères de dichlorotoluènes (33 %
de 2-4, 26,5 % de 2-5, 18,8 % de 2-6, 11~6 % de 2-3, 8,1 % de
3-4). On effectue la réaction photochimique de 6 moles de
chlore avec 24 moles de dichlorotoluènes à 120C. On effectue
ensuite la réaction de Friedel et Crafts en faisant réagir le
milieu ractionnel de photochloration avec 12 moles de dichlo-
rotoluènes en présence de 20 g de FeCl3 à la température de
I 140C. L'introduction s'effectue en 4 h 30 avec ajout régulier
de petites quantites de FeCl3. La masse réactionnelle est
conservée encore 1 h 30 sous agitation à 1~0C, puis soumise à
une distillation simple sous vide qui permet de séparer :
a) les dichlorotoluènes non réagis, sous un vide de
lS mm de mercure avec une température de pied de 150C. Le
distillat obtenu est incolore et contient moins de 1 ppm de
fer. L'analyse chromatographique montre que la teneur en di-
chlorotoluènes est supérieure à 99 % ;
b) les produits de formule :
~ ~ H ~ ~ H3 n = 1 97 %
~C12 In Cl2 n = 2 3 %
~' \ /
: 1500 g sont obtenus sous ~m vide de 15 mm de mercure de
i vide avec une tem~érature de vapeur de 260 à 280C. C'est un
; liquide légèrement jaune contenant moins de 1 ppm de fer. Ce
~ 25 produit convient parfaitement pour l'application diélectrique.
.:
~, Un produit obtenu de la même manière mais avec lavages
-`;~ de la phase organique issue de la réaction de Friedel et
Crafts par de l'acide chlorhydrique aqueux et ensuite à l'eau
conduit à un produit identique à celui obtenu sans lavage du
~ 30 catalyseur.
;, On a mesuré les propriétés diélectriques de ces deux
~ produits (avec lavage et sans lavage) comme dans l'exemple 7,
-~ il n'y a aucune différence, les deux produits conviennent
~ comme diélectrique.
''' '
:.~ .
. . .
. ~ .
.. ~ . '`, ` ~ . .

~o 2027~
EXEMPLE 6 (non conforme a l'inYention)
On reproduit l'exemple 5 mais en remplacant le chlorure
ferrique par 35 g de chlorure d'aluminium. Le produit après
fin de réactlon de Friedel et Crafts est soumis à une distil-
lation simple pour séparer :
a~ les dichlorotoluenes non réagis sous vide de 15 mm
de mercure avec une température de pied de 150C. La distilla-
tion est très difficile à conduire à cause de la formation de
mousses dues à des réactions de décomposition. Les dichloroto-
luènes obtenus sont tr~s colorés et contiennent 95 ppm
d'aluminium. La pureté d'après l'analyse CPG est de 85 % seu-
lement (contiennent 10 % de produits légers et 5 ~ de produits
~- lourds).
b) le~ ~roduits ~lus lourds : en augmentant progressi-
l5 vement la température pour atteindre 240-280C, il y a des
~, dépots blanch~tres, le distillat très coloré s'épaissit on
n'obtient que 1200 g du produit contenant au moins 10 % de
plus légers (dichlorobenzènes et dichlorotoluènes générées par
décomposition) et 170 ppm d'aluminium.
' 20 Ce produit bien évidemmenl est impropre à une utilisa-
tion comme diélectrique.
Il ne reste au fond du ballon une quantité importante
de produit sous forme de bloc compact noir irrécupérable.
~'i En conclusion, on ne peut obtenir les produits souhai-
. 25 tés sans un lavag~ préalable du milieu réactionnel pour élimi-
ner le chlorure d'aluminium.
- E~EMP~ 7 : Propriétes diélec rique~
Elles sont mesurées par des essais de vieillissement en
cellule à 100C.
Les echantillons ont été traités une nuit à température
-~ ambiante par 3 % de TONSIL 13* activé, après ajout de 1 %
d'époxyde DGEBA (diglycidil éther du bisphénol A).
Les échantillons filtrés ont été mis dans des cellules
de mesure de tan~ (2 cellules par échantillons~. Ces cellules
ont été placées dans une étuve ~ 100C et la tan~ a été suivie
pendant 500 heures.
~'
* (m~rque de commerce)

2~ f ~3
11
Les résultats obtenus, donnés dans le tableau ci-apres,
montrent que les quatre produits ont une stabilité équiva-
lente.
tan~ x 10-4 (100C)
.,
7.1 7.2 7.3 7.4 l
_
Temps 1 2 1 2 1 2 1 2
0 1,4 2,1 2,0 1,7 1,9 1,9 1,6 2,1
:, _ I
., 30' 1,2 1,9 1,9 1,5 1,8 1,7 1,5 1,9
18 h 1,5 1,8 1,9 1,7 1,7 1,7 1,6 1,8
41 h 1,8 2,4 2,1 2,0 2,0 2,2 1,9 2,3
. ,. __ _
140 h 2,3 2,7 2,0 2,4 3,0 1,9 2,4 2,9
210 h 2,4 3,0 2,5 2,7 2,9 3,0 2,8 3,0
¦ 260 h 2,6 3,3 3,0 3,5 3,6 5,0 3,1 4,2
310 h 3,4 3,9 4,1 4,0 4,9 S,5 3,9 5,0
I5 370 h 4,2 5,0 4,64,!3 5,5 5,7 4,8 5,9
~ I __
1~ 440 h 5,6 6,0 6,1 5,9 6,5 6,0 5,9 6,6
.", I ~ .
510 h 3,3 10,6 9,010,9 8,5 9,6 7,7 11,0
Arrêt .
~':' _
. ~, . .
.,
~ ' .
~ . .
~ .
. .
,~..
..:,;
'~`
:.~
.
, .
. ~
,, ~ . . -,. ,
,. , "

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2027445 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Le délai pour l'annulation est expiré 1999-10-12
Lettre envoyée 1998-10-13
Accordé par délivrance 1994-03-22
Demande publiée (accessible au public) 1991-04-14
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1990-10-12
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1990-10-12

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 1997-10-14 1997-09-18
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ATOCHEM
Titulaires antérieures au dossier
JACQUES KERVENNAL
NOELLE BERGER
PIERRE JAY
RAYMOND COMMANDEUR
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1994-08-19 1 27
Revendications 1994-08-19 2 43
Description 1994-08-19 12 469
Dessins 1994-08-19 1 13
Avis concernant la taxe de maintien 1998-11-09 1 177
Taxes 1996-09-18 1 78
Taxes 1995-09-17 1 67
Taxes 1994-09-18 2 105
Taxes 1993-09-29 1 56
Taxes 1992-09-30 1 60
Correspondance de la poursuite 1993-12-13 1 24
Correspondance de la poursuite 1993-04-29 2 73
Demande de l'examinateur 1992-10-29 1 68
Correspondance reliée au PCT 1994-04-06 2 41
Correspondance reliée au PCT 1991-01-09 1 26
Courtoisie - Lettre du bureau 1994-05-04 1 15
Courtoisie - Lettre du bureau 1991-04-15 1 20
Courtoisie - Lettre du bureau 1991-01-03 1 34
Courtoisie - Lettre du bureau 1991-05-13 1 16