Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2028384 |
---|---|
(54) Titre français: | METHODE D'INTRODUCTION D'UN MEDIUM DE TRAITEMENT A L'ECOULEMENT DES GAZ DE COMBUSTION AU COURS DE PROCESSUS DE COMBUSTION |
(54) Titre anglais: | METHOD FOR INTRODUCING A TREATMENT MEDIUM INTO THE WASTE GAS FLOW IN COMBUSTION PROCESSES |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1998-05-12 |
(22) Date de dépôt: | 1990-10-24 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1991-04-25 |
Requête d'examen: | 1990-12-03 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
La méthode pour introduire un agent de traitement dans un flux de gaz de combustion prévoit le mélange d'un agent véhiculeur avec l'agent de traitement, et ces agents sont amenés au niveau de pression nécessaire à la pulvérisation dans un gicleur monobloc avant d'être mélangés. La proportion d'agent de traitement mélangé à l'agent véhiculeur, qu'on peut régler à la valeur souhaitée, est choisie en fonction de la concentration de gaz NOx dans le flux de gaz traité ou en fonction de la quantité de gaz. Il est essentiel dans la présente méthode qu'une pluralité de gicleurs-pulvérisateurs soient disposés sur différents plans et que le développement de la flamme dans le foyer soit contrôlé au moyen de détecteurs de flamme. Quand le front de flamme atteint le plan des gicleurs les plus bas, l'alimentation en agent de traitement de ces gicleurs est bloquée et les gicleurs au-dessus, dans lesquels il n'y a pas encore de flamme, sont réglés en tenant compte du débit d'alimentation en agent de traitement en fonction de la concentration de gaz NOx ou de la quantité de gaz de combustion. Dès que le front de flamme se reforme dans la zone des gicleurs les plus bas, ceux-ci sont à nouveau alimentés en agent de traitement. Les gicleurs-pulvérisateurs les plus bas peuvent aussi être alimentés en agent véhiculeur sans agent de traitement dans le but de refroidir les gicleurs lorsqu'on utilise de l'eau comme agent véhiculeur.
The method for introducing a treatment medium into the waste
gas flow in combustion processes provides that a carrier medium
is mixed with a treatment medium, wherein these media are brought
to a pressure level necessary for atomization in a one-component
nozzle prior to mixing. The quantitative proportion of treatment
medium to carrier medium, which is adjustable as desired, is
adjusted as a function of the NOx gas concentration in the
treated gas flow or as a function of the gas quantity. It is
substantial in this method that a plurality of atomizing nozzles
are arranged in different planes, and that the flame development
in the furnace is monitored by means of flame detectors. When
the flame front reaches the lowest nozzle plane, the supply of
treatment medium to these nozzles is blocked and the nozzles
located above the latter, in which there is not yet a flame, are
regulated with respect to the throughput of treatment medium as a
function of the NOx gas concentration or the waste gas quantity.
As soon as the flame front forms again in the area of the lowest
nozzles, treatment medium is again admitted to these atomizing
nozzles. Carrier medium can also be admitted to the lower
atomizing nozzles without treatment medium in order to cool the
nozzles when the carrier medium is water.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2010-10-24 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-03-22 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-03-22 |
Inactive : Paiement correctif - art.78.6 Loi | 2007-01-25 |
Inactive : TME en retard traitée | 2006-12-13 |
Lettre envoyée | 2006-10-24 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-07-23 |
Accordé par délivrance | 1998-05-12 |
Préoctroi | 1998-01-21 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-01-21 |
Lettre envoyée | 1997-11-20 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-11-20 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-11-20 |
month | 1997-11-20 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-11-17 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-11-17 |
Inactive : CIB enlevée | 1997-11-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-11-14 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-11-14 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1997-10-31 |
Demande publiée (accessible au public) | 1991-04-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1990-12-03 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1990-12-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1997-07-08
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 1997-10-24 | 1997-07-08 |
Taxe finale - petite | 1998-01-21 | ||
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 1998-10-26 | 1998-08-13 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 1999-10-25 | 1999-07-29 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2000-10-24 | 2000-07-26 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2001-10-24 | 2001-07-04 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2002-10-24 | 2002-07-10 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2003-10-24 | 2003-07-08 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - générale | 2004-10-25 | 2004-09-21 | |
TM (brevet, 15e anniv.) - générale | 2005-10-24 | 2005-09-27 | |
Annulation de la péremption réputée | 2006-10-24 | 2006-12-13 | |
TM (brevet, 16e anniv.) - générale | 2006-10-24 | 2006-12-13 | |
2007-01-25 | |||
TM (brevet, 17e anniv.) - générale | 2007-10-24 | 2007-10-03 | |
TM (brevet, 18e anniv.) - générale | 2008-10-24 | 2008-10-14 | |
TM (brevet, 19e anniv.) - générale | 2009-10-26 | 2009-10-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
MARTIN GMBH FUR UMWELT-UND ENERGIETECHNIK |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
JOHANNES JOSEF EDMUND MARTIN |