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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2029526 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE MONTAGE DE BRAS DE SUSPENSION INFERIEUR |
(54) Titre anglais: | MOUNTING STRUCTURE FOR LOWER ARM BRACKET |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1994-11-01 |
(22) Date de dépôt: | 1990-11-08 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1991-09-03 |
Requête d'examen: | 1991-01-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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The present invention relates to a lower arm bracket
mounting structure, wherein when the lower arm bracket of
the suspension is fixed on the lower surface of the
vehicle body member by means of bolts, a stem portion is
provided at the base portion of said bolt and a hole is
defined through said vehicle member, said hole being
engaging with the stem portion of said bolt, whereas a
threaded hole into which said bolt is threadably inserted
is defined in the tip end of the hole.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-11-08 |
Lettre envoyée | 2004-11-08 |
Accordé par délivrance | 1994-11-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 1991-09-03 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1991-01-02 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1991-01-02 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 1997-11-10 | 1997-10-17 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 1998-11-09 | 1998-10-20 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 1999-11-08 | 1999-10-18 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2000-11-08 | 2000-10-18 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2001-11-08 | 2001-10-17 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2002-11-08 | 2002-10-17 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2003-11-10 | 2003-10-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SUZUKI MOTOR CORPORATION |
Titulaires antérieures au dossier |
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KAZUHIKO AYABE |