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Sommaire du brevet 2029775 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2029775
(54) Titre français: REINFORCING YARN WITH LONG PITCH TURNS GLUED TO THE CORE YARN
(54) Titre anglais: FIL DE RENFORT A SPIRES DE PAS LONGS COLLES SUR LE FIL D'AME
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • D02G 03/40 (2006.01)
  • D02G 03/44 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GROSHENS, PIERRE (France)
  • COVET, FABRICE (France)
(73) Titulaires :
  • LAINIERE DE PICARDIE BC
(71) Demandeurs :
  • LAINIERE DE PICARDIE BC (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1999-04-13
(22) Date de dépôt: 1990-11-13
(41) Mise à la disponibilité du public: 1991-05-16
Requête d'examen: 1996-11-13
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
89 14975 (France) 1989-11-15

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne un fil de renfort pour entoilage ou textile
technique, destiné à être incorporé dans une base textile. Il comporte un fil
d'âme synthétique ou artificiel des premières fibres d'enrobage déposées
autour du fil d'âme. Les premières fibres d'enrobage sont collées sur le fil
d'âme. Elle concerne également le procédé de fabrication de ce fil de
renfort.


Abrégé anglais

The invention concerns an insert for interfacing or technical textiles, to be incorporated into a textile base. It comprise a synthetic or artificial core yarn around which fibres are wound. The first winding fibres are glued to the core yarn. The invention also concerns a process for making this insert.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Fil de renfort rigide pour entoilage ou textile technique,
destiné à être incorporé dans une base textile comportant un fil d'âme rigide
synthétique ou artificiel caractérisé en ce qu'il comporte de plus des
premières fibres d'enrobage déposées autour du fil d'âme, les premières
fibres d'enrobage étant collées sur le fil d'âme à l'aide d'une substance
adhésive, ces premières fibres d'enrobage formant par leur enroulement
sous forme de spires non jointives à la surface du fil d'âme, des aspérités qui
donnent du relief au fil de renfort.
2. Fil de renfort selon la revendication 1, caractérisé en ce
que les premières fibres d'enrobage constituent un fil qui est enroulé autour
du fil d'âme.
3. Fil de renfort selon la revendication 1, caractérisé en ce
que les premières fibres d'enrobage sont individualisées.
4. Fil de renfort selon la revendication 1, caractérisé en ce
que le fil d'âme est monofilament.
5. Fil de renfort selon la revendication 1, caractérisé en ce
que le fil d'âme est multifilament.
6. Fil de renfort selon la revendication 1, caractérisé en ce
que le fil d'âme est en polyamide.
7. Fil de renfort selon la revendication 1, caractérisé en ce
que le fil d'âme est en polyester.

8. Fil de renfort selon la revendication 1, caractérisé en ce
que le fil d'âme est en viscose.
9. Fil de renfort selon la revendication 1, caractérisé en ce
que la substance adhésive assurant le collage des premières fibres
d'enrobage sur le fil d'âme comporte un polymère thermofusible.
10. Fil de renfort selon la revendication 1, caractérisé en ce
que la substance adhésive assurant le collage des premières fibres
d'enrobage sur le fil d'âme comporte un polymère thermodurcissable.
11. Fil de renfort selon la revendication 1, caractérisé en ce
que la substance adhésive assurant le collage des premières fibres
d'enrobage sur le fil d'âme comporte un polymère réticulable.
12. Fil de renfort selon la revendication 1, caractérisé en ce
qu'il comporte des deuxièmes fibres d'enrobage logées dans les aspérités
formées par les premières fibres d'enrobage et destinées à modifier le
toucher du fil de renfort.
13. Fil de renfort selon la revendication 12, caractérisé en
ce que les deuxièmes fibres d'enrobage forment un deuxième fil d'enrobage,
ce deuxième fil d'enrobage étant multifilament.
14. Fil de renfort selon la revendication 12, caractérisé en
ce que les deuxièmes fibres d'enrobage sont discontinues.
15. Fil de renfort rigide pour entoilage ou textile technique,
destiné à être incorporé dans une base textile comportant un fil d'âme rigide

synthétique ou artificiel caractérisé en ce qu'il comporte de plus des
premières fibres d'enrobage déposées autour du fil d'âme sous forme de
spires non-jointives, les premières fibres d'enrobage étant collées sur le fil
d'âme à l'aide d'une substance adhésive, ces premières fibres d'enrobage
formant des aspérités qui donnent du relief au fil de renfort, en ce que les
premières fibres d'enrobage constituent un fil qui est enroulé autour du fil
d'âme, le fil d'âme étant monofilament et en polyamide, en ce que la
substance adhésive assurant le collage des premières fibres d'enrobage sur
le fil d'âme comporte un polymère thermofusible, en ce que le fil comporte
des deuxièmes fibres d'enrobage logées dans les aspérités formées par les
premières fibres d'enrobage et destinées à modifier le toucher du fil de
renfort, en ce que les deuxièmes fibres d'enrobage sont discontinues.
16. Fil de renfort rigide pour entoilage ou textile technique,
destiné à être incorporé dans une base de textile comportant un fil d'âme
synthétique ou artificiel caractérisé en ce qu'il comporte de plus des
premières fibres d'enrobage déposées autour du fil d'âme, les premières
fibres d'enrobage étant collées sur le fil d'âme à l'aide d'une substance
adhésive, ces premières fibres d'enrobage formant des aspérités qui
donnent du relief au fil de renfort, en ce que les premières fibres d'enrobage
sont individualisées, en ce que le fil d'âme est monofilament et en polyester,
en ce que la substance adhésive assurant le collage des premières fibres
d'enrobage sur le fil d'âme comporte un polymère thermofusible, en ce que
le fil comporte des deuxièmes fibres d'enrobage logées dans les aspérités
formées par les premières fibres d'enrobage et destinées à modifier le
toucher du fil de renfort.
17. Procédé de fabrication d'un fil de renfort rigide pour
entoilage ou textile technique, caractérisé en ce que:

des premières fibres d'enrobage sont enroulées en
spirale autour d'un fil d'âme;
l'ensemble fil d'âme-fibres d'enrobage est imprégné
d'une substance adhésive puis exprimé et séché.
18. Procédé de fabrication selon la revendication 15,
caractérisé en ce que des deuxièmes fibres d'enrobage sont logées dans les
aspérités formées par les premières fibres d'enrobage.
19. Procédé de fabrication selon la revendication 16,
caractérisé en ce que les deuxièmes fibres d'enrobage sont enroulées en
spirale autour du fil d'âme.
20. Procédé de fabrication selon la revendication 17,
caractérisé en ce que les deuxièmes fibres d'enrobage sont associées à
l'ensemble fil d'âme-premières fibres d'enrobage par filature à friction.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


21~7 ~5
..
FIL DE RENFORT A SPIRES DE PAS LONGS COLLES SUR LE
FIL D'AME
L'invention concerne des fils de renfort pour
entoilage ou textile technique ainsi que leur procédé de
fabrication.
De tels fils sont destinés ~ ~tre tissés ou à être
insérés dans un tricot. Ils sont fréquemment utilisés dans
les articles destinés à l'entoilage du type toiles tailleurs
ou plastrons. Ils apportent aux produits dans lesquels ils
sont incorporés leur nervosité et leur résistance.
Dans l'entoilage on utilise depuis longtemps pour
réaliser ces fils de renfort des fils de crin animal. On a
déjà chercher à remplacer ces fils naturels par des fils
synthétiques monofilaments qui présentent une nervosité et
une résistance proches de celles du crin naturel. Toutefois,
l'utilisation de ces fibres synthétiques reste limitée car
les fils ainsi obtenus ont tendance ~ glisser ~ l'intérieur
de la contexture des tissus.
Afin d'éviter ces glissements, on a proposé
d'encoller, par exemple avec des résines acryliques, le tissu
après les opérations de tissage ou de tricotage. Cette
méthode permet d'éviter les glissements mentionnés plus haut
mais rigidifie le textile puisque, à la suite de l'encollage,
les fils sont tous liés les uns aux autres ~ leur point de
contact. Cette méthode ne permet donc pas l'obtention de
textiles qui, tout en ayant la nervosité et la résistance
recherchées, conservent une bonne souplesse et une bonne
résilience.
On a également envisagé de retordre ensemble deux
fils de même longueur, par exemple un fil monofilament et un
fil poilu. La surface rugueuse du fil poilu assure
l'antiglisse du fil composite (FR-A-2 270 355). Un tel
procédé n'est pas utilisable avec des fils ayant une grande
rigidité qui resteraient rectilignes lors d'une tentative de
retordage.
Le but de la présente invention est un fil de renfort
composite, partiellement synthétique dont la structure évite

2 0 2 9 7 7 5
le glissement dans la contexture du tissu ou du tricot
auxquels il est incorporé, permettant d'éviter l'encollage de
l'ensemble du textile ou du tricot auquel il est incorporé.
Pour résoudre ce problème, il est propose, selon
l'invention, un fil de renfort pour entoilage ou textile
technique destine a être incorpore dans une base textile,
caracterise en ce qu'il comporte un fil d'âme synthetique ou
artificiel, des premières fibres d'enrobage deposees autour
du fil d'âme, les premières fibres d'enrobage étant collées
sur le fil d'âme à l'aide d'une substance adhésive, ces
premières fibres d'enrobage formant des aspérités qui donnent
du relief au fil de renfort.
Les premières fibres d'enrobage peuvent constituer un
fil qui est enroulé autour du fil d'âme. Elles peuvent
également être individualisées et être associées au fil d'âme
selon le procédé de filature à friction.
Selon un mode de réalisation préféré, ce fil de
renfort comporte des deuxièmes fibres d'enrobage, logées dans
les aspérités formées par le fil d'enrobage et destinées à
modifier le toucher du fil de renfort.
L'invention concerne également le procédé de
fabrication d'un fil de renfort pour entoilage ou textile
technique dans lequel des premières fibres d'enrobage sont
enroulées autour d'un fil d'âme, l'ensemble fil d'âme-fil
d'enrobage étant imprégné d'une substance adhésive puis
exprimé et séché.
Selon un mode de réalisation préféré de ce procédé de
fabrication, des deuxièmes fibres d'enrobage sont logées dans
les aspérités formées par les premières fibres d'enrobage,
par exemple par filature à friction.
L'invention sera décrite en détail en référence aux
dessins annexés dans lesquels :
- La figure 1 représente le fil de renfort de
l'invention dans un premier mode de réalisation.
- Les figures 2A et 2B représentent le fil de renfort
de l'invention selon un deuxième mode de réalisation,
respectivement vue de face et vue en coupe.

~029775
- La figure 3 représente le fil de renfort de
l'invention dans un troisième mode de réalisation.
- Les figures 4A et 4B représentent le fil de renfort
de l'invention selon un quatrième mode de réalisation,
respectivement vue de face et vue en coupe.
- Les figures 5A et 5B représentent le fil de renfort
de l'invention selon un cinquième mode de réalisation,
respectivement vue de face et vue en coupe.
- La figure 6A représente le guipage du fil
d'enrobage autour du fil d'~me.
- La figure 6B représente l'encollage du fil guipé.
- La figure 6C représente l'association des fibres
d'enrobage sur le fil par filature à friction.
- La figure 6D représente l'association des deuxièmes
fibres d'enrobage par guipage sur le fil.
Le fil de renfort 1 pour entoilage ou textile
technique est destiné à être incorporé dans une base textile.
Lorsque cette base textile est un tissu, le fil de renfort 1
est tissé ; lorsque la base est un tricot, les fils de
renfort sont incorporés au système de mailles sans participer
à la formation de celles-ci. Selon la destination du textile,
ils peuvent être introduits parallèlement aux colonnes de
mailles ou au contraire perpendiculairement à celles-ci.
Ces fils de renfort ont un diamètre généralement
supérieur à 10 centièmes de millimètre.
Le fil de renfort comporte un fil d'âme synthétique
ou artificiel 2 et des premières fibres d'enrobage 3 déposées
autour du fil d'âme synthétique 2. Les premières fibres
d'enrobage 3 sont collées sur le fil d'âme 2 à l'aide d'une
substance adhésive 4. Le fil d'âme 2 est généralement
monofilament. Toutefois, il peut également être
multifilament.
Le fil d'âme 2 est réalisé dans une matière
synthétique ou artificielle telle que le polyamide, le
polyester ou la viscose.
La substance adhésive 4 assurant le collage des
premières fibres d'enrobage 3 sur le fil d'ame 2 comporte un

~29~75
polymère thermodurcissable. Il peut également, de plus ou
alternativement, comporter un polymère réticulable. Le
collage peut aussi être obtenu en utilisant un polymère
thermofusible ou des fibres thermofusibles associées en
mélange aux premières fibres d'enrobage 3 ou incorporées
parallèlement au fil d'âme 2 au moment de l'enrobage.
Les premières fibres d'enrobage 3 peuvent constituer
un fil qui est enroulé autour du fil d'âme 2 (figures 1, 3 et
5). Le fil d'enrobage 3 donne un relief au fil 2,3. Ces deux
fils 2,3 associés par collage sont solidaires l'un de
l'autre. Le relief du fil ainsi réalisé permet son accrochage
dans la contexture du tissu auquel il est incorporé et donc
évite son glissement. Le fil d'enrobage 3 peut être réalisé
partir de fibres courtes ou à partir de filaments.
Les premières fibres d'enrobage 3 peuvent aussi être
individualisées et être associées au fil d'âme selon le
procédé de filature à friction. Ces fibres 3 sont ensuite
collées sur le fil d'âme 2 (figures 2 et 4). De cette manière
également les premières fibres d'enrobage donnent un relief
au fil ce qui permet son accrochage dans la contexture du
tissu auquel il est incorporé et évite son glissement.
On utilise ici le terme "individualisées" pour
qualifier l'état des fibres utilisées dans le procédé de
filature à friction par opposition aux fibres qui ont été
soumises à une torsion et constituent un fil ou encore par
opposition aux filaments de grande longueur.
Il est particulièrement intéressant d'améliorer le
toucher du fil muni des premières fibres d'enrobage 2, 3 en
associant des deuxièmes fibres d'enrobage 5 logées dans les
aspérités formées par les premières fibres d'enrobage 3.
Les deuxièmes fibres d'enrobage peuvent former un fil
d'enrobage qui est enroulé en spirale autour de l'ensemble
fil d'âme- premier fil d'enrobage 2, 3 (figure 3). Dans le
cas où les premières fibres d'enrobage 3 constituent elles-
mêmes un fil enroulé en hélice autour de l'âme 2, le deuxièmefil d'enrobage 5 forme de préférence une hélice de même pas.
Il peut être multifilament.

7 7 ~
Il est également possible d'utiliser des deuxièmes
fibres d'enrobage 5 individualisées qui s'intercalent entre
les aspérités formées par les premières fibres d'enrobage 3.
Selon un premier mode de réalisation décrit ci-après
les premières fibres d'enrobage 3 constituent un fil (figures
1, 3 et 5).
Lors de la fabrication du fil de renfort 1 pour
entoilage ou textile technique, un fil d'enrobage 3 est tout
d'abord enroulé en spirale autour d'un fil d'~me 2.
L'appareillage permettant la mise en oeuvre de cette phase de
fabrication est représenté sur la figure 6A. Le fil d'âme 2
est alimenté à partir de la bobine 6 et le fil d'enrobage 3 à
partir de la bobine creuse 7. Lorsque le fil d'âme 2 est
multifilament (2a, 2b), il est composé à partir de plusieurs
bobines telles que 6a et 6b.
La broche de guipage 8 réalise l'enroulement du fil
d'enrobage 3 en spirale autour du fil d'âme 2. Le fil 2, 3,
ainsi obtenu, est enroulé sur la bobine 9.
Après cette phase d'enroulement ou de guipage,
l'ensemble fil d'âme 2-fil d'enrobage 3 est imprégné d'une
substance adhésive 4 puis exprimé et séché ce qui permet la
solidarisation relative de ces deux fils ( Figure 6B ). A cet
effet, le fil 2, 3 alimenté à partir de la bobine 9 traverse
un bac d'imprégnation 10 rempli d'une substance adhésive 11
comportant un polymère thermodurcissable et/ou un polymère
thermoréticulable. Le fil 2, 3 est ensuite exprimé entre les
rouleaux 12, 13 et est ensuite séché lors de la traversée du
four 14 puis enroulé sur la bobine 15.
Le terme "séchage" utilisé ici englobe tous les
phénomènes physiques ou chimiques susceptibles de se produire
après encollage pour produire l'adhésion du fil d'enrobage 3
sur le fil d'âme 2. En particulier, lors de la traversée de
ce four, le polymère adhésif peut réticuler.
D'autres procédés de solidarisation du fil d'âme avec
les fibres d'enrobage peuvent être utilisés tels que :
- Imprégnation des fils avec des polymères liquides
en phase solvant.

'~ 2 ~ ~ ~ 7 7 ~
- Imprégnation des fils avec des polymères
thermofusibles amenés en contact en état fondu soit par
imprégnation dans un bac maintenu ~ haute temp~rature, soit
par filière, soit par pulvérisation.
s - En incorporant des fibres thermofusibles qui seront
mises en fusion ultérieurement thermiquement et assureront le
collage des fils entre eux ou des fibres d'enrobage avec le
fil d'âme.
- Par imprégnation de résines synthétiques ou de
polymères sensibles à des rayonnements de type W, micro-
ondes, etc
La substance adhésive 4 peut comporter une résine
thermodurcissable, par exemple acrylique, ~ base de mélanine,
formol, polyester, etc... ou de polymères réticulables par
rayonnement W.
Selon un deuxième mode de réalisation les premières
fibres d'enrobage 3 peuvent être individualisées et être
associées au fil d'âme selon le procédé de filature
friction. Ces fibres 3 sont ensuite collées sur le fil d'âme
2. La phase de guipage des premiares fibres d'enrobage
décrite plus haut (figure 6A) est remplacée par une phase
d'enrobage des premiares fibres 3 par filature ~ friction
(figure 6C). Les autres phases du procédé sont alors
inchangées.
Que les premières fibres d'enrobage 3 constituent un
fil ou, qu'elles soient individualisées et associées au fil
d'âme par filature ~ friction il est possible d'améliorer le
toucher du fil en déposant des deuxièmes fibres d'enrobage 5
sur les premières fibres d'enrobage 3.-Les deuxièmes fibres
d'enrobage 5 sont logées dans les aspérités formées par les
premières fibres d'enrobage 3;elles peuvent être réalisées de
deux manières :
- Le deuxième enrobage peut être réalis~ avec des
fibres discontinues selon la méthode en elle-même connue de
la filature ~ friction ( Figure 6C ). La bobine 15 de fil
encollé est utilis~e pour alimenter une machine ~ filer 16
comportant des tambours 17, 18 de filature perforés. Ces

7 ~ 7 7 ~
~,
tambours sont également alimentés par l'intermédiaire de
rouleaux par une mèche de fibres 20, les fibres 20 sont
associées ~ l'ensemble fil d'ame-fibres d'enrobage 2,3
encoll~. Les fibres 20 constituent alors les deuxièmes fibres
d'enrobage 5 logées dans les aspérités formées par le fil
d'enrobage 3 et produisant le fil représenté sur la figure 3.
Ce fil, prêt ~ l'utilisation, est alors enroul~ sur une bobi-
ne. Il est également possible d'introduire des fibres 23
parallèlement à l'ame, avant le d~pôt des fibres d'enrobage
5, pour obtenir un toucher de qualité supérieure.
- Les deuxièmes fibres d'enrobage 5 peuvent aussi
former un fil qui est lui-même guipé sur l'ensemble fil
d'ame-premières fibres d'enrobage 2,3 ( Figure 6D ).
L'ensemble fil d'ame -premières fibres d'enrobage 2,3 encollé
est alors utilisé pour alimenter une broche de guipage 22
conjointement avec une bobine creuse 23 du fil d'enrobage 3.
Après guipage, le fil obtenu est enroulé sur une bobine 24
Le fil d'ame 2 est un fil de gros titrage, par
exemple de 300 décitex. Les premières fibres d'enrobage 3
constituent de préférence un fil d'un titrage compris entre
100 et 150 décitex. Les deuxièmes fibres d'enrobage peuvent
être naturelles, artificielles ou synthétiques dans des
titrages de l'ordre de 0,5 ~ 9 décitex. La spirale formee par
le fil d'enrobage 3 présente de préférence de l'ordre de 2 à
5 spires au millimètre.
Le fils de renfort 1 synthétiques ainsi obtenus ne
glissent pas par rapport ~ la contexture textile-~ laquelle
ils sont incorporés, leur toucher est principalement
déterminé par la nature des fibres d'enrobage 5 et peut donc
être librement contralé. Ils peuvent avantageusement
remplacer les fils de crin de cheval quipés.
Les fils d'âme peuvent avoir une grande rigidité ; la
longueur du fil d'enrobage est plus grande que celle du fil
d'ame. Le fil d'enrobage peut être lisse.
B

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2007-11-13
Lettre envoyée 2006-11-14
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Lettre envoyée 2004-06-01
Lettre envoyée 2004-06-01
Inactive : Lettre officielle 2003-06-18
Accordé par délivrance 1999-04-13
Inactive : Taxe finale reçue 1999-01-07
Préoctroi 1999-01-07
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-11-04
Lettre envoyée 1998-11-04
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-11-04
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1998-10-30
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1998-10-30
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1998-10-09
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1996-11-13
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1996-11-13
Demande publiée (accessible au public) 1991-05-16

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1998-10-22

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 1997-11-13 1997-11-06
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 1998-11-13 1998-10-22
Taxe finale - générale 1999-01-07
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 1999-11-15 1999-10-13
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2000-11-13 2000-10-26
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2001-11-13 2001-10-23
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2002-11-13 2002-10-17
Enregistrement d'un document 2003-04-04
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2003-11-13 2003-10-16
TM (brevet, 14e anniv.) - générale 2004-11-15 2004-10-07
TM (brevet, 15e anniv.) - générale 2005-11-14 2005-10-06
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LAINIERE DE PICARDIE BC
Titulaires antérieures au dossier
FABRICE COVET
PIERRE GROSHENS
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 1994-03-04 7 338
Revendications 1994-03-04 3 131
Abrégé 1994-03-04 1 16
Dessins 1994-03-04 2 46
Description 1998-09-08 7 371
Revendications 1998-09-08 4 127
Abrégé 1998-09-08 1 11
Dessin représentatif 1998-07-23 1 8
Dessin représentatif 1999-04-06 1 2
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1998-11-03 1 164
Avis concernant la taxe de maintien 2007-01-01 1 171
Correspondance 2003-06-17 1 12
Taxes 2001-10-22 1 40
Correspondance 1999-01-06 1 38
Taxes 1998-10-21 1 46
Taxes 1997-11-05 1 48
Taxes 1999-10-12 1 45
Taxes 2000-10-25 1 40
Taxes 1996-11-06 1 44
Taxes 1994-10-23 1 36
Taxes 1993-10-26 1 33
Taxes 1995-10-30 1 43
Taxes 1992-11-03 1 36
Correspondance de la poursuite 1997-12-10 4 142
Correspondance de la poursuite 1998-08-02 3 91
Correspondance de la poursuite 1997-03-09 2 38
Correspondance de la poursuite 1996-11-12 1 29
Demande de l'examinateur 1998-02-16 2 36
Correspondance de la poursuite 1997-06-16 2 67