Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2030128 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2030128
(54) Titre français: FOUNDRY BUCKET WITH REFRACTORY BOTTOM COATING AND METHOD THEREOF
(54) Titre anglais: POCHE POUR L'ELABORATION D'UN METAL MUNIE D'UN REVETEMENT REFRACTAIRE DE FOND ET PROCEDE DE REALISATION D'UN TEL REVETEMENT REFRACTAIRE DE FOND
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B22D 41/02 (2006.01)
  • B22D 41/08 (2006.01)
  • F27D 1/00 (2006.01)
  • F27D 1/16 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BEUROTTE, MICHEL (France)
  • DE LAFARGE, PIERRE (France)
(73) Titulaires :
  • SOLLAC
  • LAFARGE REFRACTAIRES MONOLITHIQUES
(71) Demandeurs :
  • SOLLAC (France)
  • LAFARGE REFRACTAIRES MONOLITHIQUES (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1996-10-29
(22) Date de dépôt: 1990-11-16
(41) Mise à la disponibilité du public: 1991-05-18
Requête d'examen: 1991-03-04
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
89 15 128 (France) 1989-11-17

Abrégés

Abrégé français


L'invention a pour objet une poche pour
l'élaboration de métal comportant une enveloppe métallique
munie, sur sa surface interne, d'un revêtement réfractaire de
paroi et d'un revêtement réfractaire de fond portant un trou
de coulée, caractérisé en ce que la surface du revêtement
réfractaire de fond en contact avec le métal en élaboration
est une surface concave présentant en tout point une pente
dirigée vers le trou de coulée. L'invention a également pour
objet un procédé de réalisation d'un tel revêtement
réfractaire de fond.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué,
sont définies comme il suit:
1. Poche pour effectuer une élaboration de métal
comportant une enveloppe métallique ayant une surface interne
munie d'un revêtement réfractaire de paroi et d'un revêtement
réfractaire de fond portant un trou de coulée, caractérisée
en ce que l'enveloppe métallique comporte un fond plat et
horizontal et le revêtement réfractaire de fond a une surface
en contact avec un métal en élaboration, la surface du
revêtement réfractaire de fond étant formée par une surface
concave présentant une forme générale sphérique et en tout
point une pente dirigée vers le trou de coulée, ledit trou de
coulée étant excentré par rapport à un centre de ladite
surface du revêtement réfractaire de fond.
2. Poche selon la revendication 1, caractérisée
en ce que le revêtement réfractaire de fond est formé par au
moins un assemblage d'éléments indépendants séparés par des
joints.
3. Poche selon la revendication 1, caractérisée
en ce que le revêtement réfractaire de fond comprend au moins
une couche de sécurité et au moins une couche d'usure, ladite
couche de sécurité étant formée d'un assemblage d'éléments
indépendants séparés par des joints.
4. Poche selon la revendication 1, 2 ou 3,
caractérisée en ce que, dans un assemblage des éléments
indépendants constituant le revêtement réfractaire de fond,
lesdits éléments indépendants sont réalisés et disposés de
manière à créer un effet de voûte lorsque ladite poche est
renversée.
5. Poche selon la revendication 2 ou 3,

11
caractérisée en ce que les éléments indépendants sont obtenus
par moulage.
6. Poche selon la revendication 2 ou 3,
caractérisée en ce que les éléments indépendants comportent
des faces latérales munies d'au moins une gorge s'étendant
sensiblement parallèlement à une surface de fond de la poche.
7. Poche selon la revendication 2 ou 3,
caractérisée en ce que les éléments indépendants sont scellés
avec un béton à variation permanente de dimension positive
rémanente.
8. Poche selon la revendication 2 ou 3,
caractérisée en ce que les éléments indépendants forment
ensemble une mosaïque ayant des joints qui sont concentriques
au trou de coulée ou bien rayonnants par rapport auxdits trous
de coulée, les joints rayonnants étant décalés d'un joint
concentrique à un autre.
9. Poche selon la revendication 3, caractérisée
en ce que la couche de sécurité est entourée d'une ceinture
annulaire susceptible de former une surface de démarrage d'un
maçonnage du revêtement réfractaire de paroi de l'enveloppe
métallique.
10. Poche selon la revendication 9, caractérisée
en ce que la ceinture annulaire a une section sensiblement
quadrilatère et comporte au moins un épaulement extérieur
définissant au moins une surface d'appui hélicoïdale, ladite
surface d'appui ayant une largeur correspondant à l'épaisseur
d'au moins une couche du revêtement réfractaire de paroi.
11. Procédé de réalisation d'un revêtement réfrac-
taire de fond d'une poche pour effectuer une élaboration de
métal, le revêtement réfractaire de fond étant formé par au

12
moins un assemblage d'éléments indépendants séparés par des
joints, les éléments ayant une géométrie donnée, caractérisé
en ce que:
- on fabrique un moule constitué par un fond
convexe, et comportant des parois verticales constituant des
compartiments correspondant à la géométrie des éléments du
revêtement réfractaire de fond, lesdites parois ayant une
section correspondante à celle des joints,
- on coule dans chaque compartiment ainsi formé un
béton réfractaire choisi, et
- on démoule après que le béton soit pris en
référençant chacun desdits éléments du revêtement réfractaire
de fond.
12. Procédé selon la revendication 11, dans lequel
le fond convexe du moule qui est fabriqué est sphérique.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


2030 1 28
La présente invention est relative à une poche pour
l'élaboration d'un métal comprenant une enveloppe métallique
munie, sur sa surface interne, d'un revêtement réfractaire de
paroi et d'un revêtement réfractaire de fond portant un trou
de coulée.
La présente invention a également pour objet un
procédé de réalisation d'un tel revêtement réfractaire de
fond.
Dans le domaine de la métallurgie, une telle poche
est connue et, dans les aciéries, on cherche à réaliser des
revêtements de fond de poche ayant une pente vers le trou de
coulée pour améliorer l'écoulement du métal en fin de coulée
et réduire ainsi les pertes de métal.
Mais, un revêtement de fond de poche, plat, incliné,
a pour principal inconvénient de se soulever par l'effet de
la dilatation thermique des matériaux réfractaires, au cours
du chauffage de la poche. Ce phénomène est encore plus
important lorsqu'on utilise des matériaux basiques dont le
coefficient de dilatation est plus élevé que celui des
matériaux acides.
Les dilatations engendrent, par un décollement au
centre, entre le revêtement et le fond de la poche, un
flambage dudit revêtement de fond.
Ce type de déformation peut entraîner une
détérioration rapide et une chute du revêtement réfractaire
de fond lors de la vidange du laitier.
La présente invention a pour but d'éviter, entre
autres, le décollement du revêtement réfractaire de fond d'une
poche pour l'élaboration de métal, par exemple d'acier.
La présente invention vise une poche pour effectuer
une élaboration de métal comportant une enveloppe métallique
ayant une surface interne munie d'un revêtement réfractaire
de paroi et d'un revêtement réfractaire de fond portant un
trou de coulée, caractérisée en ce que l'enveloppe métallique
comporte un fond plat et horizontal et le revêtement
réfractaire de fond a une surface en contact avec un métal en

20301 28
la surface du revêtement réfractaire de fond étant formée par
une surface concave présentant une forme générale sphérique
et en tout point une pente dirigée vers le trou de coulée,
ledit trou de coulée étant excentré par rapport à un centre
de ladite surface du revêtement réfractaire de fond.
De préférence, le revêtement réfractaire de fond est
constitué d'au moins un assemblage d'éléments indépendants
séparés par des joints, lesdits éléments indépendants obtenus
par moulage étant réalisés et disposés de manière à créer un
effet de voûte lorsque la poche est renversée.
Selon un mode préférentiel de réalisation de
l'invention, le revêtement réfractaire de fond est constitué
d'au moins une couche de sécurité et d'au moins une couche
d'usure, la couche de sécurité étant constituée par un
assemblage d'éléments indépendants.
Selon d'autres caractéristiques préférentielles de
l'invention:
- les éléments indépendants de fond de poche
comportent des faces latérales munies d'au moins une gorge
s'étendant sensiblement parallèlement à la surface du fond de
poche,
- les éléments indépendants de fond de poche sont
scellés avec un béton à variation permanente de dimension
positive rémanente,
- l'ensemble des éléments indépendants de fond de
poche forment une mosaïque dont les joints sont les uns
concentriques au trou de coulée et les autres rayonnants par
rapport audit trou, les joints rayonnants étant décalés d'un
joint concentrique à une autre,
- la couche de sécurité est entourée d'une ceinture
annulaire susceptible de constituer une surface de démarrage
du maconnage du revêtement réfractaire de la paroi de
l'enveloppe métallique,
- la ceinture annulaire de section sensiblement
quadrilatère comporte au moins un épaulement extérieur
définissant au moins une surface d'appui hélicoïdale, la
,,

3 2030 1 28
largeur de ladite surface d'appui correspondant à l'épaisseur
d'au moins une couche de revêtement réfractaire de paroi.
La présente invention vise aussi un procédé de
réalisation d'un revêtement réfractaire de fond d'une poche
pour effectuer une élaboration de métal, le revêtement
réfractaire de fond étant formé par au moins un assemblage
d'éléments indépendants séparés par des joints, les éléments
ayant une géométrie donnée, caractérisé en ce que:
- on fabrique un moule constitué par un fond
convexe, et comportant des parois verticales constituant des
compartiments correspondant à la géométrie des éléments du
revêtement réfractaire de fond, lesdites parois ayant une
section correspondante à celle des joints,
- on coule dans chaque compartiment ainsi formé un
béton réfractaire choisi, et
- on démoule après que le béton soit pris en
référençant chacun desdits éléments du revêtement réfractaire
de fond.
D'autres caractéristiques et avantages de la
présente invention apparaîtront au cours de la description qui
va suivre faite en référence aux dessins annexés.
- la Fig. 1 est une vue partielle en coupe d'un
premier mode de réalisation d'une poche pour l'élaboration de
métal selon l'invention,
- la Fig. 2 est une vue partielle en coupe d'un
second mode de réalisation d'une poche selon l'invention,
~ ~~
.~ .i

2030128
._
d'un troisième mode de réalisation d'une poche selon
l'invention,
- la Fig. 4 est une vue de dessus d'un
ensemble formé par une rampe annulaire de démarrage
de maçonnage des briques de paroi et par un
revêtement de fond de poche selon l'invention,
- la Fig. 5 est une vue en coupe d'un moule
dans lequel sont coulés les éléments indépendants de
la mosaique formant un revêtement réfractaire de fond
de poche selon l'invention.
Sur la Fig. 1 on a représenté la partie
inférieure d'une poche pour l'élaboration de métal,
par exemple d'acier, comprenant une enveloppe
métallique, par exemple cylindrique, munie sur sa
paroi interne 2 d'un revêtement réfractaire de paroi
3 et d'un revêtement réfractaire de fond 4 muni d'un
trou de coulée 5.
Le revêtement réfractaire de fond 4 est
composé d'une couche réfractaire dont la surface 6 en
contact avec le métal à élaborer est une surface
concave présentant en tout point une pente dirigée
vers le trou de coulée 5.
La forme concave 6 du revêtement réfrac-
taire de fond 4 crée un effet de voûte lorsque la
poche est renversée et de ce fait l'effet de voûte
empêche le décollement dudit revêtement réfractaire
de fond 4.
Selon un second mode de réalisation repré-
senté à la Fig. 2, le revêtement réfractaire de fond
4 est constitué d'un assemblage de plusieurs éléments
indépendants 4a séparés par des joints 7 en béton
~ réfractaire.
Les éléments indépendants 4a constituant
le revêtement réfractaire de fond 4 sont réalisés,

2030128
par exemple par moulage, et ont chacun une forme
spécifique pour le réajustement les uns par rapport
aux autres dans le fond de l'enveloppe métallique 1
de la poche. Leur disposition et leur forme sont
déterminées de manière à obtenir un effet de voûte
lorsque la poche est renversée.
Les joints 7 sont de préférence placés,
d'une part, concentriquement au trou de coulée 5 et,
d'autre part, rayonnant par rapport à ce même trou de
coulée, lesdits joints rayonnants étant de plus
décalés d'un joint concentrique à l'autre. Les faces
latérales des éléments indépendants 4a sont munies de
gorges 8 formant sur les joints 7, des saillies qui
bloquent le glissement desdits éléments 4a les uns
par rapport aux autres.
Les gorges 8 s'étendent sensiblement
parallèlement à la surface du fond de poche.
Les éléments indépendants sont jointoyés
avec un béton réfractaire à variation permanente de
dimension positive rémanente, les autres propriétés
physiques du béton de scellement sont voisines de
celles du matériau réfractaire utilisé pour la
réalisation des éléments indépendants 4a.
--- Le béton de scellement qui forme les joints
7 est disposé de façon à équilibrer ou compenser des
déformations de dilatation dûes à la géométrie de
l'ensemble des éléments indépendants 4a.
Selon un troisième mode de réalisation
représenté à la Fig. 3, le revêtement réfractaire de
paroi comporte au moins une couche de sécurité 10 et
au moins une couche d'usure 11, et le revêtement
réfractaire de fond comporte au moins une couche de
sécurité 12 et au moins une couche d'usure 13.
Les couches d'usure (11, 13) sont en bri-

2a~3l2s
ques réfractaires dont la qualit~ est déterminée par
les conditions d'utilisation et les sollicitations
subies dans les différentes parties du revêtement
réfractaire de poche. Ces briques peuvent être
fabriquées à partir d'agrégats notamment alumineux,
de dolomie, de magnésie.
Les briques constituant la couche de sé-
curité 10 et la couche d'usure 11, par exemple de
format semi universel, sont en appui sur un
épaulement extérieur 14 d'une rampe annulaire 15 de
démarrage de maçonnage des briques du revêtement
réfractaire de paroi. L'épaulement extérieur 14
définit deux surfaces d'appui hélicoidales
respectivement 16 et 17.
La surface d'appui 16 a la largeur de la
couche de sécurité 10 de paroi et la surface d'appui
17 a la largeur de la couche d'usure 11 de paroi.
Par ailleurs, l'épaulement extérieur 14 est
un moyen de blocage périphérique de la couche de
sécurité 12 de fond de poche.
A cet effet, sur le fond de la poche est
déposé, dans l'espace délimité par la rampe annulaire
15, la couche de sécurité 12 de fond de poche, de
forme lenticulaire et possédant une face plane 12a
scellée sur la face interne du fond de l'enveloppe
métallique 1 et une face 12b présentant une surface
concave suffisamment sphérique possédant en tout
point une pente dirigée vers le trou de coulée 5.
Sur la face concave 12b est maçonnée la
couche d'usure de fond 13 en briques réfractaires qui
épouse la forme de la concavité.
La surface 13b de la couche d'usure de fond
13, en contact avec le métal en élaboration, définie
une sphère dont le centre est situé sur l'axe longi-
tudinal du trou de coulée 5.

2030128
.
- La couche d'usure de fond 13, en appui sur
la surface concave 12b sensiblement sphérique de la
couche de sécurité 12 de fond, a, par un effet de
voûte, tendance à se plaquer contre ladite couche de
sécurité 12 lors de dilatation thermique r ce qui
assure sa tenue mécanique lorsque la poche est
renversée.
La rampe annulaire 15 et la couche de
sécurité 12 de fond sont constituées toutes deux d'un
même matériau qui est en général un béton alumineux à
base d'andalousite. Ce béton réfractaire doit avoir
une bonne résistance mécanique à froid et une
résistance pyroscopique acceptable.
La Fig.4 est une vue de dessus de l'ensem-
ble formé de la rampe annulaire 15 et la couche de
sécurité 12 de fond.
La rampe annulaire 15, sur laquelle est
moulée l'épaulement extérieur 14 formant les deux
rampes hélicoidales respectivement 16 et 17 de
démarrage du maçonnage des briques du revêtement
réfractaire de paroi est coulée sur place. La couche
de sécurité 12 de fond est constituée d'un ensemble
d'éléments 20 formant une mosaique et jointoyés avec
un béton de coefficient de dilatation thermique
légèrement plus élevé que le coefficient de
dilat~tion thermique du matériau réfractaire
constituant lesdits éléments indépendants 20. Les
autres propriétés physiques du béton de scellement
constituant les joints 21 entre les éléments
indépendants 20 sont voisines de celles du matériau
réfractaire utilisé pour la réalisation desdits
éléments indépendants 20.
Les joints 21 sont disposés de façon à
équilibrer ou à compenser les déformations de

2030128
dilatation dues à la géométrie de l'ensemble des
éléments indépendants 20. Les joints 21 sont de
préférence placés, d'une part concentriquement au
trou de coulée 5 et d'autre part rayonnant par
rapport à ce même trou de coulée 5, les joints
rayonnants étant de plus placés en quinconce les uns
par rapport aux autres.
Les faces latérales des éléments indépen-
dants 20 sont également munis d'une gorge 22 qui
forme, sur les joints 21 coulés, des saillies qui
bloquent le glissement des éléments indépendants 20
de la couche de sécurité 12 les uns par rapport aux
autres.
En se reportant maintanant à la Fig. 5 on
va décrire le procédé de réalisation, en préfabriqué,
des éléments indépendants (4a, 20) de la mosaique du
revêtement de fond 4 ou de la couche de sécurité 12
de fond.
A cet effet, on utilise un moule 30 formé
en gabarit du revêtement réfractaire 4 de fond ou de
la couche de sécurité 12 de fond. Le moule 30 est
constitué d'un cylindre 31 posé sur une surface
convexe 32 produisant le galbe de la surface du
-revêtement réfractaire 4 de fond ou de la couche de
sécurité 12 de fond de poche. Le moule 30 est
cloisonné avec des parois verticales 33 dont la
section correspond à la forme des joints (7, 21),
lesdites parois verticales 33 étant placées de façon
à déterminer des compartiments formant des moules
pour les éléments (4a, 20) respectivement du
revêtement réfractaire (4) de fond ou de la couche de
sécurité 12.
Après coulage du matériau réfractaire 34
dans les différents moules constituant la mosaique,
puis démoulage, les éléments (4a, 20) de forme

203al2s
-
spécifique sont référencés. Ils constituent ensemble
soit un revêtement réfractaire 4 de fond, soit une
couche de sécurité 12 de fond de caractéristique
physique homogène.
Bien que dans les exemples décrits la forme
concave de la surface en contact avec le métal à
élaborer soit de forme sensiblement sphérique,
d'autres formes conviendraient comme par exemple une
forme cylindrique ou ogivale, ces formes permettant
un arcboutement du revêtement réfractaire de fond et
sa tenue mécanique.
De plus, une telle configuration assure un
bon écoulement de l'acier vers le trou de coulée, le
point bas de la surface du revêtement réfrataire de
fond de la poche étant formé par ledit trou de
coulée.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Renversement de l'état périmé 2012-12-02
Le délai pour l'annulation est expiré 2010-11-16
Lettre envoyée 2009-11-16
Accordé par délivrance 1996-10-29
Demande publiée (accessible au public) 1991-05-18
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1991-03-04
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1991-03-04

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 1997-11-17 1997-10-15
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 1998-11-16 1998-10-23
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 1999-11-16 1999-10-18
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2000-11-16 2000-10-19
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2001-11-16 2001-10-17
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2002-11-18 2002-10-16
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2003-11-17 2003-10-16
TM (brevet, 14e anniv.) - générale 2004-11-16 2004-10-15
TM (brevet, 15e anniv.) - générale 2005-11-16 2005-10-17
TM (brevet, 16e anniv.) - générale 2006-11-16 2006-10-16
TM (brevet, 17e anniv.) - générale 2007-11-16 2007-10-17
TM (brevet, 18e anniv.) - générale 2008-11-17 2008-10-24
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOLLAC
LAFARGE REFRACTAIRES MONOLITHIQUES
Titulaires antérieures au dossier
MICHEL BEUROTTE
PIERRE DE LAFARGE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1996-10-28 1 20
Abrégé 1996-10-28 1 18
Description 1996-10-28 9 363
Revendications 1996-10-28 3 109
Dessins 1996-10-28 3 119
Abrégé 1994-03-04 1 23
Page couverture 1994-03-04 1 20
Revendications 1994-03-04 3 88
Description 1994-03-04 9 328
Dessins 1994-03-04 3 107
Dessin représentatif 1998-07-06 1 13
Avis concernant la taxe de maintien 2009-12-28 1 170
Taxes 2003-10-15 1 31
Taxes 2001-10-16 1 35
Taxes 2000-10-18 1 33
Taxes 1998-10-22 1 37
Taxes 2002-10-15 1 34
Taxes 1997-10-14 1 45
Taxes 1999-10-17 1 33
Taxes 2004-10-14 1 34
Taxes 2005-10-16 1 33
Taxes 2006-10-15 1 49
Taxes 2007-10-16 1 56
Taxes 1996-10-16 1 44
Taxes 1995-11-01 1 51
Taxes 1994-10-20 1 48
Taxes 1993-10-20 1 40
Taxes 1992-10-18 1 41
Correspondance de la poursuite 1991-03-03 1 27
Correspondance reliée au PCT 1996-08-15 1 40
Correspondance de la poursuite 1996-03-21 7 258
Courtoisie - Lettre du bureau 1991-05-01 1 21
Courtoisie - Lettre du bureau 1992-02-07 1 36
Demande de l'examinateur 1995-11-30 2 76