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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2030514 |
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(54) Titre français: | OUTIL A MAIN MULTI-USAGE |
(54) Titre anglais: | MULTI-FUNCTION HAND TOOL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SWABEY OGILVY RENAULT |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1990-03-20 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1990-09-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP1990/000455 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP1990000455 |
(85) Entrée nationale: | 1990-11-20 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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MULTI-FUNCTION HAND TOOL
ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
The multi-function hand tool consists of a pair of
pliers with two arms which are mutually pivoted in a non-
median point and which define two pairs of sections,
respectively two short sections and two long sections. The
two short sections define two grip jaws having an adjustable
opening and being provided with a cutting region. One of the
jaws extends so as to define a hammer-head. The two long
sections constitute the handgrip of the pliers and are
hollow. The long sections are divided into two parts and
contain other tools such as screwdrivers, files and/or
cutting blades.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 1992-09-22 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1992-09-22 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1992-03-20 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1992-03-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 1990-09-23 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1992-03-20 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ROBERTO GASPARETTI |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |