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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2030861 |
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(54) Titre français: | DISPOSITION DE CONTENEUR DOUBLE-PAROI, PARTICULIEREMENT UN CONTENEUR SERVANT AU TRANSPORT |
(54) Titre anglais: | ARRANGEMENT IN A DOUBLE-WALLED CONTAINER, ESPECIALLY A TRANSPORT CONTAINER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | MCCARTHY TETRAULT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1990-11-26 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1991-05-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Abstract.
An arrangement in a double-walled container, especially a
transport container, where at least one pipe is
provided in the interspace between an outer wall and an
inner wall, with a number of outlets , which are
passed water-tightly through the inner container wall.
The ends of pipe, or pipes, respectively, are
passed out through the oter container wall in the shape
of sockets which are provided with connections. Outlet
sockets are provided in a well-shaped recess in the
container wall, so that sockets with connections
sit inside the external limit of the container.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1997-11-26 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1997-11-26 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1996-11-26 |
Demande publiée (accessible au public) | 1991-05-28 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1996-11-26 |
Le dernier paiement a été reçu le
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1992-11-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DYNOPLAST A.S. |
Titulaires antérieures au dossier |
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OLAV FOSHAUG |