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Sommaire du brevet 2033366 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2033366
(54) Titre français: INDUSTRIAL OIL BURNER WITH LOW NITROGEN OXIDES EMISSION GENERATING MULTIPLE ELEMENTARY FLAMES AND USE THEREOF
(54) Titre anglais: BRULEUR INDUSTRIEL A COMBUSTIBLE LIQUIDE A FAIBLE EMISSION D'OXYDES D'AZOTE, LEDIT BRULEUR GENERANT PLUSIEURS FLAMMES ELEMENTAIRES ET SON UTILISATION
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F23D 11/36 (2006.01)
  • F23C 07/00 (2006.01)
  • F23D 11/10 (2006.01)
  • F23D 11/40 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • FLAMENT, PATRICK (France)
  • BURY, FREDERIC (France)
  • MARTIN, GERARD (France)
  • PILLARD, JEAN-CLAUDE (France)
(73) Titulaires :
  • ENTREPRISE GENERALE DE CHAUFFAGE INDUSTRIEL PILLARD (SOCIETE ANONYME)
  • ENTREPRISE GENERALE DE CHAUFFAGE INDUSTRIEL PILLARD
  • INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
(71) Demandeurs :
  • ENTREPRISE GENERALE DE CHAUFFAGE INDUSTRIEL PILLARD (SOCIETE ANONYME) (France)
  • ENTREPRISE GENERALE DE CHAUFFAGE INDUSTRIEL PILLARD (France)
  • INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2000-04-25
(22) Date de dépôt: 1990-12-28
(41) Mise à la disponibilité du public: 1991-06-29
Requête d'examen: 1997-10-23
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
89 17 346 (France) 1989-12-28

Abrégés

Abrégé français


Brûleur à écoulement parallèle à combustible liquide comprenant
des moyens d'injection dudit combustible dans une zone de
combustion d'une chaudière, ledit moyen d'injection incluant
une pipe d'injection s'étendant le long d'un axe longitudinal
dudit brûleur et un stabilisateur de flammes central entourant
ladite pipe d'injection; ledit stabilisateur comprenant une
rosace à pales située autour d'un moyeu central, ledit moyeu
étant positionné autour de la pipe d'injection et comprenant
une partie en forme de disque, ladite partie comportant des
fentes radiales alimentées en air comburant, lesdites fentes
délivrant un jet d'air comburant sensiblement parallèle à la
surface du disque; lesdits moyens d'injection comprenant en
plus quelques orifices d'injection du combustible à une
extrémité de ladite pipe d'injection, lesdits orifices étant
adaptés pour former des flammes élémentaires séparées.
Application au brûleur industriel de fuel.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


10
Les réalisations de l'invention au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué,
sont définis comme il suit:
1. Brûleur à écoulement parallèle à combustible
liquide comprenant des moyens d'injection dudit combustible
dans une zone de combustion d'une chaudière, ledit moyen
d'injection incluant une pipe d'injection s'étendant le long
d'un axe longitudinal dudit brûleur et un stabilisateur de
flammes central entourant ladite pipe d'injection; ledit
stabilisateur comprenant une rosace à pales située autour d'un
moyeu central, ledit moyeu étant positionné autour de la pipe
d'injection et comprenant une partie en forme de disque, ladite
partie comportant des fentes radiales alimentées en air
comburant, lesdites fentes délivrant un jet d'air comburant
sensiblement parallèle à la surface du disque; lesdits moyens
d'injection comprenant en plus quelques orifices d'injection du
combustible à une extrémité de ladite pipe d'injection, lesdits
orifices étant adaptés pour former des flammes élémentaires
séparées.
2. Brûleur selon la revendication 1, caractérisé en
ce que le stabilisateur de flamme est cylindrique et occupe une
partie de la section de sortie du brûleur, en ce que le moyeu
a un plan de sortie situé dans un plan de sortie des pales ou
en retrait de celui-ci, ledit moyeu ayant un diamètre supérieur
ou égal à 35% du diamètre du stabilisateur, et en ce que
lesdits moyens d'injection sont du type à pulvérisation par
fluide auxiliaire.
3. Brûleur selon la revendication 2, caractérisé en
ce que le diamètre du moyeu rapporté au diamètre du
stabilisateur est compris entre 45% et 60%.

11
4. Brûleur selon l'une quelconque des revendications
1 à 3, caractérisé en ce que lesdits moyens d'injection
du combustible sont adaptés à réaliser un nombre de flammes
élémentaires au plus égal à 6.
5. Brûleur selon l'une quelconque des revendications
1 à 4, caractérisé en ce que les moyens d'injection
comportent plusieurs orifices d'injection dont les axes sont
répartis sur au moins une surface conique dont l'angle au
sommet est compris entre 60° et 110°.
6. Brûleur selon l'une quelconque des revendications
1 à 5, caractérisé en ce que lesdits moyens d'injection
comprennent plusieurs orifices dont les axes sont répartis sur
deux surface coniques coaxiales d'angle aux sommets différents
et en ce que lesdits orifices sont décalés angulairement.
7. Brûleur selon l'une quelconque des revendications
1 à 6, caractérisé en ce que le fluide auxiliaire est de
la vapeur d'eau ou un gaz comprimé formant un mélange ou une
émulsion entre le fluide auxiliaire et le combustible.
8. Brûleur selon l'une quelconque des revendications
1 à 7, caractérisé en ce que un fluide multiphasique sort
des moyens d'injection avec une vitesse moyenne comprise entre
40 et 100 m/s.
9. Utilisation du brûleur selon l'une quelconque
des revendications 1 à 8 à une application industrielle, pour
des puissances comprises entre 3 et 75 MW par brûleur.

12
10. Brûleur selon la revendication 1, caractérisé en
ce que le stabilisateur de flamme a une paroi cylindrique
extérieure et une paroi intérieure cylindrique, la rosace étant
située entre lesdits murs et le moyeu étant attaché à
l'intérieur de la paroi cylindrique.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02033366 1999-06-16
1
La présente invention concerne un brûleur à écoule-
ment parallèle à combustible liquide comprenant des moyens
d'injection dudit combustible dans une zone de combustion d'une
chaudière, ledit moyen d'injection incluant une pipe
d'injection s'étendant le long d'un axe longitudinal dudit
brûleur et un stabilisateur de flammes central entourant ladite
pipe d'injection; ledit stabilisateur comprenant une rosace à
pales située autour d'un moyeu central, ledit moyeu étant
positionné autour de la pipe d'injection et comprenant une
partie en forme de disque, ladite partie comportant des fentes
radiales alimentées en air comburant, lesdites fentes délivrant
un jet d'air comburant sensiblement parallèle à la surface du
disque; lesdits moyens d'injection comprenant en plus quelques
orifices d'injection du combustible à une extrémité de ladite
pipe d'injection, lesdits orifices étant adaptés pour former
des flammes élémentaires séparées.
La présente invention se rapport à ce dernier type
de brûleurs, qui comprennent un écoulement d'air parallèle à
l'axe d'un corps cylindrique ou conique, et un accrocheur de
flamme, généralement composé d'une rosace à pales inclinées
servant à donner un mouvement de rotation à une partie de
l'air d'alimentation, et prenant une partie de la section de
sortie du corps cylindrique ou conique.
La nécessité de réduire les oxydes d'azote (NOx)
générés dans les flammes a mis en évidence depuis longtemps
l'intérêt de réduire la teneur en oxygène (02) libre qui se
combine avec l'azote du combustible, d'étager la combustion
pour réduire les températures de pointe, et d'augmenter le taux

CA 02033366 1997-12-02
2
de gaz brûlés recyclés dans la flamme dans le même but.
La présente invention propose un dispositif qui
permet de réduire de manière sensible les oxydes d'azote tout
en gardant une combustion de bonne qualité.
De plus, le dispositif selon l'invention est d'une
mise en oeuvre aisée.
Le brûleur mis en oeuvre selon l'invention permet de
réduire d'environ 30~ ou davantage les émissions de No de la
flamme.
D'une manière plus générale, la présente invention

CA 02033366 2000-O1-26
3
concerne un brûleur à écoulement parallèle à combustible
liquide comportant des moyens d'injection dudit combustible
et un stabilisateur de flamme central. Ce brûleur se
caractérise en ce qu'en combinaison:
- ledit stabilisateur comporte une rosace à pâles située
autour d'un moyeu central situé lui-même autour de
moyens d'injection, et en ce que
- lesdits moyens d'injection comportent plusieurs
orifices d'injection du combustible adaptés à réaliser
des flammes élémentaires séparées.
Le stabilisateur de flamme pourra être
cylindrique, occuper une partie de la section de sortie du
brûleur, le moyeu pourra avoir la forme d'un disque ou d'un
cône dont le plan de sortie est situé dans le plan de
sortie des pales ou en retrait de celui-ci et dont le
diamètre pourra être supérieur ou égal à 35% du diamètre du
stabilisateur, et enfin, les moyens d'injection pourront
être de type à pulvérisation par fluide auxiliaire.
Le diamètre du moyeu rapporté au diamètre du
stabilisateur pourra être supérieur à 45% et de préférence
compris entre 45% et 60%.
Les moyens d'injection du combustible pourront
être adaptés à réaliser un nombre de flammes élémentaires
au plus égal à 6. De même, qu'ils pourront être adaptés à
générer un nombre de flammes élémentaires supérieur ou égal
à 4.
Les moyens d'-injection pourront comporter
plusieurs orifices d' inj ection dont les axes pourront être
répartis sur au moins une surface conique dont l'angle au
sommet pourra être compris entre 70° et 110°.

CA 02033366 2000-O1-26
4
Les moyens d'injection pourront comporter
plusieurs orifices dont les axes pourront être répartis sur
deux surfaces coniques coaxiales d'angles aux sommets
différents et les orifices pourront être décalés
angulairement.
Le fluide auxiliaire pourra être de la vapeur
d'eau ou un gaz comprimé formant un mélange ou une émulsion
entre le fluide auxiliaire et le combustible.
Le moyeu pourra comporter une partie en forme de
disque comportant des fentes radiales alimentées en air
comburant, ces fentes délivrant un jet d'air comburant
sensiblement parallèle à la surface du disque.
Le fluide éventuellement multiphasique, tel une
émulsion sortant des moyens d'injection, pourra posséder
une vitesse moyenne comprise entre 40 et 100 m/s.
Le brûleur selon l'invention peut être utilisé
dans une application industrielle, notamment pour des
puissances comprises entre 3 et 75 MW par brûleur.
La présente invention sera mieux comprise et ses
avantages apparaîtront plus clairement â la description qui
suit d'exemples particuliers, nullement limitatifs,
illustrés par les figures ci-annexées, parmi lesquelles:
- la figure 1 illustre schématiquement en coupe un
brûleur selon l'invention,
- la figure 2 montre une variante de brûleur selon
l'invention, comportant notamment un moyeu ayant une
partie tronconique,
- la figure 3 représente le stabilisateur de la figure
2, vu de face, et
- la figure 4 représente un mode de répartition des
orifices d'injection du combustible sur les moyens

CA 02033366 2000-O1-26
4a
d'injection du combustible.
Sur la figure 1, la référence 1 désigne un foyer
alimenté par un brûleur. 2 du type à écoulement parallêle
comportant un cylindre 3 qui peut être remplacé
éventuellement par un cône. Ce cylindre 3, d'axe 4, est
alimenté de manière classique en air. La direction globale
de l'air est sensiblement axiale et est représentée par les
flèches 5.
La référence 6 désigne le stabilisateur dans son
ensemble qui est centré sensiblement autour de l'extrémité
de la canne d'injection 7 de combustible liquide. L'axe de
la canne d'injection est confondu avec l'axe 4 du cylindre
3. La canne d'injection du combustible peut être de
préférence du tune à pulvérisation par fluide

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auxiliaire, tel de la vapeur d'eau, de l'air comprimê, ou un
gaz comprimé.
Le fluide auxiliaire réalise la pulvêrisation ou
l'atomisation du combustible liquide, s'y mélange et peut
former une émulsion avec ce dernier.
Pour améliorer l'injection et rêaliser une
atomisation ultra-fine de combustible, on peut utiliser un
système connu. Ce système réalise une double atomisation qui
supprime les gouttelettes de gros diamètre généralement formées
au contact du film liquide avec des parois solides, telles
celles de l'orifice de sortie.
La canne d'injection 7 comporte à la partie terminale
8 de son extrémité 9 plusieurs orifices l0, 11 servant à
l'introduction du mélange fluide auxiliaire/combustible dans le
foyer 1.
Les orifices d'injection possèdent des axes
d'injection 12, 13. De prêférence, selon la présente invention,
les axes des orifices d'injection sont situés sur une surface
conique d'angle au sommet a (Alpha) compris entre 60° et 110°.
Le stabilisateur 6 comporte une rosace 14 comportant
des pales inclinées 15, 16 par rapport au plan axial. Ces pales
qui entourent le moyeu central 17 peuvent être planes ou
curvilignes.
Le stabilisateur comporte de plus une virole
extérieure 15a et une virole intérieure 15b.
Le moyeu 17 comporte une ouverture centrale 18
livrant passage à la canne d'injection 7.
Sur la figure 1, le moyeu 17 a la forme d'un disque
comportant des fentes radiales. Le moyeu peut être fabriqué par
fonderie ou par emboutissage. Les fentes radiales 19 (Fig. 3)
sont alimentées en air comburant et permettent de refroidir et
de balayer la surface du moyeu afin d'y éviter les dépôts.
L'air sort des fentes sensiblement tangentiellement à la
surface du disque.
Sur la figure 1, les pales 15, 16 ont un bord
d'attaque compris dans un plan radial.
Le moyeu 17 représentê â la figure 1 est en retrait
par

CA 02033366 2000-O1-26
6
rapport au plan radial comportant le bord d'attaque des
pales 15 et 16.
Sur la figure 1, la référence 39 désigne un
ouvreau qui pourra être conique (cas de la figure) ou
cylindrique.
On ne sortira pas du cadre de la présente
invention si le moyeu central a une forme conique ou
comporte une partie en forme conique 20 (Fig. 2).
On constate sur la figure 1 que le stabilisateur
occupe une partie seulement de la section de passage livrée
à l'air 5 par le cylindre 3. I1 existe un espace annulaire
libre 21 autour du stabilisateur 15, cet espace servant au
passage d' une partie de l' air comburant . La section de cet
espace annulaire peut être égale ou supérieure â 10% de la
section totale de passage du cylindre 3 et elle peut être
comprise, préférentiellement, entre 10 et 50%. De bons
résultats peuvent être obtenus pour des sections de passage
de l'espace annulaire comprises entre 10 et 35% de la
section de passage totale du passage du cylindre 3 et
notamment pour une valeur voisine de 25%.
Sur la figure 2 qui illustre une variante de la
figure 2, l'air alimentant le stabilisateur est guidé en
amont de celui-ci par une jupe 22, éventuellement percée de
passages 23.
Les éléments communs ou semblables aux
différentes figures portent les mêmes références.
Sur la figure 2, l'espace 21 entre le
stabilisateur 14 et le cylindre 3 est alimenté par le
cylindre annulaire 24 délimité par la jupe cylindrique 22
et le cylindre 3.

CA 02033366 2000-O1-26
7
Les pales 25 représentées aux figures 2 et 3
possèdent un bord d'attaque 26 incliné vers l'arrière par
rapport â un plan radial et incliné par rapport à un plan
axial.
Lorsque les pales de la rosace du stabilisateur
ont un bord d'attaque incliné vers l'arrière, le moyeu
central, ou le disque qu'il comporte, peut être en retrait
par rapport au plan radial comportant le point le plus
avancé du bord d'attaque orienté vers le foyer 1. Sur la
figure 2, ce point porte la référence 27.
Sur la figure 2, le disque du moyeu 28 est situé
dans le plan radial portant ce point 27.
La figure 4 représente la partie terminale 29
d'une canne d'injection vue de face. Cette partie terminale
comporte six orifices d'injection, dont 3 référencés 30,
31, 32 ont des axes d'injection répartis sur une surface
conique faisant un angle au sommet de 70°, et trois autres
33, 34, 35, entourant les précédents, ont des axes
d'injection répartis sur une surface conique ayant un angle
au sommet de 110°.
Les orifices 30, 31, 32 sont décalés
angulairement par rapport aux orifices 33, 34, 35.
Sur la figure 4, les orifices dont les axes sont
placés sur un même cône présentent successivement entre eux
un écart angulaire de 120°. L'écart angulaire entre les
orifices successifs qu'ils soient sur un cône ou sur
l'autre est de 60°.
Ces écarts angulaires sont considérés en faisant
tourner un plan sur l'axe 36 de la canne d'injection. Un

CA 02033366 2000-O1-26
7a
tel agencement permet de favoriser la séparation des
flammes élémentaires.
La partie terminale 29 de la canne d'injection
pourra avoir une forme tronconique (cas de la figure 2) ou
partiellement sphérique.
Sur la figure 1, le diamêtre du stabilisateur est
désigné par la lettre D et le diamètre du moyeu central par
la lettre d.
Selon la présente invention:
~ est de préférence supérieur à 35%,
_d
pourra être compris entre 45% et 60%.
D
Sur la figure 1, deux flammes élémentaires 37 et
38 ont été représentées de façon schématique et sur la
figure 2, 5 flammes élémentaires 39, 40, 41, 42 et 43 ont
été représentées de façon schématique.
Selon la présente invention, la "flamme" générée
par le brûleur est une multi-flamme composée de plusieurs
flammac

CA 02033366 1997-12-02
8
élémentaires indépendantes 37, 38 (Fig. 1) ou 39 à 43
(Fig. 2) séparées de petit diamètre ne se regroupant pas en
une seule flamme de grosse dimension.
Entre les flammes élémentaires 39 à 43, qui ne se
touchent pas, passe une partie de l'air de combustion A qui
participe donc à la combustion en fin de flamme. Ainsi la
séparation de flammes élémentaires distinctes permet, en fait,
de réaliser une combustion étagée due à l'étagement de l'air,
une partie de l'air évitant le combustible au départ.
l0 Réciproquement, les flammes élémentaires se trouvent peu oxygé-
nées au départ.
La rosace â pales inclinées est conçue pour réaliser
un fort taux de recirculation "R" de gaz brûlés vers les
flammes élémentaires. Chaque flamme étant de petite dimension,
en manque d'air au départ avec une forte recirculation axiale,
se trouve donc à une température de pointe limitée.
La présence du moyeu 28 (disque, cône) permet la
réalisation et l'allumage d'un remous "pilote" de stabilisation
de flamme, qui permet d'éviter le décrochement des flammes
20 élémentaires, d'assurer leur stabilisation.
La présente invention combine les caractéristiques
suivantes:
- brûleur à écoulement parallèle comportant un
stabilisateur de flamme à rosace unique à pales inclinées,
- brûleur à écoulement parallèle dont la rosace à
pales inclinëes comprend un moyeu central ou disque ou cône de
dimension relative suffisante en diamètre, et
- injecteur à pulvérisation, par fluide auxiliaire,
ayant plusieurs orifices de sortie mais en un nombre n
30 suffisamment faible relativement à l'angle du cône sur lequel
sont situés les axes des orifices d'injection de telle façon
que le brûleur génère n flammes séparées sur sa plage de
fonctionnement ou sur toute la plage de fonctionnement (jusqu'à
sa marche nominale).
Comme cela a été dit, une telle combinaison permet,
à partir d'un injecteur de combustible liquide, de créer
plusieurs flammes indépendantes qui réalisent une combustion
étagée du fait qu'une quantité d'air pénètre plus loin dans la

CA 02033366 1997-12-02
9
zone de combustion avant de rencontrer le combustible. Cette
quantité d'air correspond à celle qui est passée entre des jets
de combustibles voisins.
Cette combinaison permet, également, de limiter la
température de pointe des différentes flammes grâce à un fort
taux de recirculation des gaz résultant de la combustion dans
les différentes flammes, cela tout en maintenant une
stabilisation de la flamme et en évitant le dépôt de gouttes de
combustible imbrGlé sur le stabilisateur.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Le délai pour l'annulation est expiré 2005-12-28
Lettre envoyée 2004-12-29
Accordé par délivrance 2000-04-25
Inactive : Page couverture publiée 2000-04-24
Inactive : Pages reçues à l'acceptation 2000-01-26
Préoctroi 2000-01-26
Inactive : Taxe finale reçue 2000-01-26
Un avis d'acceptation est envoyé 1999-07-30
Un avis d'acceptation est envoyé 1999-07-30
Lettre envoyée 1999-07-30
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1999-07-15
Modification reçue - modification volontaire 1999-06-16
Modification reçue - modification volontaire 1999-05-27
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 1999-03-11
Modification reçue - modification volontaire 1997-12-02
Lettre envoyée 1997-11-10
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1997-11-07
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1997-11-07
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1997-10-23
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1997-10-23
Demande publiée (accessible au public) 1991-06-29

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1999-09-29

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 1997-12-29 1997-09-24
Requête d'examen - générale 1997-10-23
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 1998-12-29 1998-09-23
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 1999-12-28 1999-09-29
Taxe finale - générale 2000-01-26
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2000-12-28 2000-09-27
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2001-12-28 2001-09-26
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2002-12-30 2002-09-20
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2003-12-29 2003-11-17
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ENTREPRISE GENERALE DE CHAUFFAGE INDUSTRIEL PILLARD (SOCIETE ANONYME)
ENTREPRISE GENERALE DE CHAUFFAGE INDUSTRIEL PILLARD
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
Titulaires antérieures au dossier
FREDERIC BURY
GERARD MARTIN
JEAN-CLAUDE PILLARD
PATRICK FLAMENT
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2000-03-15 1 8
Description 1999-05-26 9 300
Revendications 1999-05-26 3 93
Description 1994-03-04 8 227
Dessins 1994-03-04 2 46
Revendications 1994-03-04 2 49
Abrégé 1994-03-04 1 14
Description 1997-12-01 9 286
Revendications 1997-12-01 2 79
Abrégé 1999-05-26 1 29
Description 2000-01-25 11 391
Rappel - requête d'examen 1997-08-27 1 117
Accusé de réception de la requête d'examen 1997-11-09 1 179
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1999-07-29 1 163
Avis concernant la taxe de maintien 2005-02-22 1 172
Correspondance 1999-07-29 1 90
Correspondance 2000-01-25 7 244
Taxes 1995-09-28 1 62
Taxes 1996-09-29 1 68
Taxes 1993-09-21 1 51
Taxes 1994-09-29 2 94
Taxes 1992-09-23 1 58