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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2033852 |
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(54) Titre français: | METHODE D'ESSAI DE LA RESISTANCE DES SOUDURES DE FEUILLES DE PLASTIQUE |
(54) Titre anglais: | METHOD OF TESTING THE STRENGTH OF SEAMS IN PLASTIC SHEETS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1991-01-09 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1992-07-10 |
Requête d'examen: | 1992-12-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
Current state-of-the-art requires welded seams between
adjacent sheets of material, e.g. polyethylene to be tested for
leaks using vacuum, ultrasonic or low pressure air techniques. In
general, the devices used are somewhat complicated and consequently
expensive. A relatively simple method of determining the strength
and integrity of a welded seam between layers of plastic, which are
interconnected by welding to form a sealed passage including the
step of injecting air or another gas into the passage under
sufficient pressure that any weakness in the seam results in
visible distortion or total separation of the plastic in the area of
such weakness.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2033852 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 1999-09-16 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1999-09-16 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-01-11 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-12-08 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 1998-09-16 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1998-06-16 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1997-07-02 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 1997-07-02 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1997-01-09 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1997-01-09 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1992-12-14 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1992-12-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 1992-07-10 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-01-11 | ||
1997-01-09 |
Le dernier paiement a été reçu le 1997-11-25
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 1998-01-20 | 1997-11-25 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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COLUMBIA GEOSYSTEMS LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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WILLIAM L. ROBERTSON |